Archives Nationales - F18 Finding Aid

8/18/2019 Archives Nationales - F18 Finding Aid

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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962 )

F18. IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE, CENSURE.

Les documents que renferme la sous-série F18 sont relatifs aux affaires d'imprimerie, delibrairie et de presse au XIXe siècle. Ils comprennent aussi deux importantes collections demanuscrits de pièces de té!tre.

"ette sous-série a été formée par une succession de #ersements, dont les premiers, quidatent des $ septembre et % no#embre 18&, furent opérés par le inistère du !ommerce etdes "ravaux #u$lics.

"'était en effet cette administration qui, dans la %ivision des &ciences' eauxArts et elles *ettres, diri(ée par )ippol*te +o*er-"ollard, a#ait recueilli les papiers et attributions de la %irection +,n,rale de l-.mprimerie et de la *i$rairie' créée par apoléon au inistère del'Intérieur par le décret du fé#rier 181/, et confiée par lui au comte 0ortalis. La mission de

ce ser#ice était, a#ant tout, de #eiller ce qu'en France 2 rien ne f/t imprimé qui puisse porteratteinte aux de#oirs des su3ets et l'intér4t de l'5tat 6 7art. 1/. 9éli#rer, après enqu4te, les

bre#ets des imprimeurs et des libraires: rece#oir les déclarations des imprimeurs: tenir re(istredes dép;ts d'ou#ra(es effectués par les imprimeurs de pro#ince la 0réfecture de leurdépartement et par les imprimeurs de 0aris la 0réfecture de police: sur#eiller l'introductionen France de la librairie étran(ère astreinte pa*er un droit d'entrée, telles étaient l'ori(ineles principales attributions de cette 9irection.


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D partir de 18?, il * eut une séparation E l'imprimerie et la librairie proprement ditesdemeurèrent la ACreté (énérale: la presse et le colporta(e, mis plus directement sous lasur#eillance du ministre lui-m4me, formèrent tant;t une di#ision, tant;t plusieurs bureaux du"abinet.

0endant plusieurs années, le (ou#ernement de la troisième +épublique, part quelquesmodifications de détail, ne can(ea pas cette or(anisation. ais les attributions du Aer#icea#aient été bien diminuées du 3our oB, par le décret du 1/ septembre 18%/, le (ou#ernementde la 9éfense nationale eut rendu la liberté l'Imprimerie et la Librairie et supprimé leré(ime des bre#ets.

La loi du = 3uillet 1881 consacra cette situation et proclama une fois de plus, par son article premier, la liberté de l'imprimerie et de la librairie. "'est elle aussi qui or(anisa la liberté de la presse, supprimant l'autorisation préalable et le cautionnement pour ne demander qu'unesimple déclaration.

Les documents #ersés di#erses époques71 par les bureaux du inistère de l'Intérieur quis'occupèrent de l'imprimerie, de la librairie et de la presse se rapportent ces affaires.

71 "es #ersements sont énumérés dans l'Introduction (énérale placée par . ".->.Lan(lois en t4te du tome Ier du présent ou#ra(e, p. XX>II, XX>III, XXX>I, XL>I, XL>II,LI.

"e sont, tout d'abord, les re(istres contenant l'inscription des ou#ra(es remis au 9ép;t lé(al,importante collection, peu près complète depuis 181/ et subdi#isée en sous-sections sui#antqu'il s'a(it des ou#ra(es périodiques ou non périodiques, du dép;t, opéré 0aris ou dans lesdépartements, des estampes, des poto(rapies, de la musique, etc.

"'est aussi la collection des 18 re(istres des %,clarations des .mprimeurs de #aris entre

181 et 1881.

0armi les liasses, on remarquera principalement les déclarations des .mprimeurs de 0aris,conser#ées en feuilles pour la période de 181% 18&, et celles des .mprimeurs desd,partements 7181%-18$=, particulièrement précieuses pour combler les lacunes des re(istresdu 9ép;t lé(al des années 18$8-18$=: les procès-#erbaux des #érifications des colis delibrairie #enant de l'étran(er 7181-18?/ et les rapports, correspondances et introductionsrelatifs cette admission: la collection des dossiers des imprimeurs, libraires et lito(rapes

bre#etés: les dossiers de la presse de 0aris et des départements.

Le #isa des pièces de té!tre qui dépendait, sous l'5mpire, de la 0olice fut exercé, en m4me

temps que la sur#eillance des affaires d'imprimerie, de librairie et de presse, par la %ivisionlitt,raire du inistère de la 0olice (énérale partir du $ mars 181. D#ec ces m4mesaffaires, il passa au inistère du "ommerce quand celles-ci * furent rattacées.

n premier #ersement du ureau des "h,0tres eut lieu le $ septembre 18&. Il comprenait8% liasses, contenant en tout .&1& pièces, qui ont été classées, sui#ant les (enres, encomédies, drames, mélodrames, opéras, tra(édies et #aude#illes, et dont l'in#entaire détaillé setrou#e imprimé dans le !atalo+ue des manuscrits conserv,s aux Archives nationales 70aris,18=, in-8G, p. $8 (o.

Aous le Aecond 5mpire, tandis que l'Imprimerie, la Librairie et la 0resse formaient une9irection au inistère de la 0olice (énérale 718-18&, la censure dramatique restait dansles attributions du inistère de l'Intérieur. 5lle passa au inistère d'Htat en 18$ puis auinistère de la aison dé l'5mpereur et des eaux-Drts.


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L'ancien ureau des th,0tres est de#enu alors la &urintendance +,n,rale des th,0tres.9epuis, les té!tres continuèrent dépendre des eaux-Drts.


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de 1 liasses cotées F18 &%& &=&. "es documents ont, pour la plupart, été #ersés par leinistère de l'Intérieur, en a#ril 1=$=, m4lés aux circulaires qui constituent au3ourd'ui

l'essentiel du (roupe F1a &$81 &=%.

Ou* 5DPD.

TABLEAU DE CONCORDANCE DES ANCIENS NUMÉROSDE LA SOUS-SÉRIE F18 AVEC LES NOUVEAUX.

Dncien $/1. ou#eau 1, 1$ &.-- $/. -- 11a-c, 1$ &.-- $/& $1/. -- 1$ &.-- $11 -- F % $$&? bis71.

-- $1. -- 1&, 1$ &.

-- $1&. -- &8.-- $1$. -- 1, 1/a c.

-- $1 $1%. -- 1$ &.-- $18 $1=. -- ? &/.-- $/ $1. -- &1.-- $. -- &&.-- $&. -- &$.-- $$. -- &.-- $. -- &?..- $?. -- &%.-- $% $8. -- $a-b.

-- $=. -- &.Dncien $&/ $&1. ou#eau &1.-- $&. -- $.-- $&& /=. -- $& 11=.-- 1/ $?. -- 1/ 1?.-- $% $8. -- 1%$ 1%.-- $=a-b ?8. -- 1%? 1=?.-- ?= %1. -- 1$ &.-- %. -- 1/c.-- %& %%. 3 4564 et ! 71. 71 5xtraits de 3ournaux franKais 7181&-181$ et

an(lais 718/-181.

-- %= 8/. -- &= $1.

I. REGISTRES.

(I) ENREGISTREMENT.

F

18

*I 1 6. ureau de #érification des Impressions nationales. Dn III-an #.

$


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1. +épertoire, A. d. 7Hpoque ré#olutionnaire.

. 5nre(istrement des mémoires d'impression. 0rairial an III-fructidor an i#.

&. .dem. >endémiaire-(erminal an >.

$. .dem. Floréal an III-frimaire an I>.

. +épertoire du re(istre précédent.

?. 2 5nre(istrement de la correspondance a#ec les commissions exécuti#es, lesadministrateurs de tous les départements et les imprimeurs occupés par la +épublique. 6 1er

(erminal an III-8 termidor an I>.

F18*I 7 1. 5nre(istrement des déclarations de matériel d'imprimerie et de presse. 18&-1881.

%. 5nre(istrement des déclarations d'ob3ets li#rés par les fondeurs, cliceurs, marcands etfabricants de presses 7exécution de l'art. $ du décret du mars 18. = septembre 18&-8 décembre 18$.

8. .dem. = décembre 18$-& mai 18?.

=. .dem 1er 3uin 18?-&/ aoCt 188.

1/. .dem. &1 aoCt 188-&/ a#ril 18?.

11. .dem. 1er mai 18?-1= mars 18??.

1. .dem. / mars 18??-8 octobre 18%.1&. 5nre(istrement des autorisations, puis déclarations des presses et matériel d'imprimerie7exécution de l'art, du décret du mars 18. 18-1881.

F18* I 1! "#. 5nre(istrement des bre#ets et déclarations des libraires et imprimeurs. 181&-1881.

1$. 5nre(istrement des bre#ets des libraires de 0aris et des départements. 1er octobre 181- fé#rier 181$.

1, 5nre(istrement des bre#ets des libraires de 0aris et des départements. 1er

octobre 181-1& 3uin 181?.

!opie du pr,c,dent avec des additions 7us8u-en 116

1? 5nre(istrement des bre#ets de libraires de 0aris et des départements. 181-18/.

1%. 5nre(istrement des bre#ets de libraires et imprimeurs de 0aris. 181?-18?$.

:,pertoire alpha$,ti8ue 7oint

18. 5nre(istrement des bre#ets puis déclarations des libraires de 0aris et des départements,nos 1 8$&$. & mars 181%-18 3uin 18/.

1=. .dem' nos 8$& 1881. / 3uin 18/-? décembre 18%%.


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*a num,rotation s-arr;te au 25 ao/t 13 51? A partir de 13 552 7$aoCt 18%/. A partir de 13


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&$. 8 3uin 18$1- fé#rier 18$?: nos &%1 %1$/.

&. $ fé#rier 18$?-& fé#rier 18$8: nos %1$1 8&&/.

&?. aoBt 18/-& 3an#ier 18$: nos 1 1?.

&%. & 3an#ier 18$-1& a#ril 18=: nos 1?? $88&.

&8. 1& a#ril 18=-&/ décembre 18?: nos $88$ %&%=.

&=. $ 3an#ier 18??-% décembre 18?%: nos %&8/ =/8=.

$/. 3an#ier 18?8-? septembre 18%/: nos =/=/ 1/?%.

$1. & 3uillet 18%1-1& aoCt 18%$: nos 1 1%1.

$. 1& aoCt 18%$-1= 3uin 18%?: nos 1%1? &%=/.

$&. 1= 3uin 18%?-= mars 18%8: nos

&%=1 8/.$$. = mars 18%8-1% a#ril 188/: nos 8/& 8%$.

$. 1% a#ril 188/-1er septembre 188&: nos 8%$& 1/%$/.

$?. 1er septembre 188&-1% octobre 188%: nos 1/%$1 18%.

$%. 18 octobre 188%-1 a#ril 18=1: nos 188 1$=?&.

$8. 1 a#ril 18=1-8 no#embre 18=$: nos 1$=?$ 1%&??.

$=. = no#embre 18=$-% octobre 18=%: nos 1%&?% 1=$?.

/. % octobre 18=% -- &1 décembre 18==: nos 1=$% 1=?=& et nos 1 18?/.

1. 3an#ier 1=//-11 a#ril 1=/: nos 18?1 &88?.

. 11 a#ril 1=/-$ octobre 1=/$: nos &88% 88$.

&. octobre 1=/$- a#ril 1=/?: nos 88 ?8/$.

F18*I #! #7. "ommission d'examen des ou#ra(es dramatiques. +e(istres d'inscription. 18-18%/.

$. a 3an#ier 18-&1 décembre 18=.

. $ 3an#ier 18?/-&1 décembre 18?$.

?. $ 3an#ier 18?-11 no#embre 18?8.

%. 1& no#embre 18?8-? septembre 18%/.

:eproduction des re+istres pr,c,dents .ls pourront ;tre utilis,s cependant commecontenant parfois des indications d-«autorisation» ou de «refus» 8ui man8uent dans lesautres.

F18*I #8. +épertoire alpabétique des a#is concernant les pièces censurées. 1% mars 18=?-&1

%


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décembre 1=//.

F18*I #$ et 6%. "afés-concerts. 5xamen des cansonnettes. +épertoires alpabétiques desautorisations. 18?-18=/.

=. Puin 18?-aoCt 18%/.

?/. 18?-18=/.

@us8u-en 13< ce re+istre est la copie du pr,c,dent .

F18*I 61 & 6. "afés-concerts, 5xamen des cansonnettes. +épertoires alpabétiques desautorisations. 18?&-18%?. ?1. 18?&-18??.

?. 18?%-18%/.

?&. 18%1-18%?.

F18*I 6! et 6#. "afés-concerts. 5xamen des cansonnettes. +efus d'autorisations. 18?&-18%?.

?$. 18?&-18?=.

?. 18?= 7Q-18%?.

F18*I 66. 5nre(istrement des li#res réimprimés l'étran(er 7décret du 8 mars 18. 18-18==.

F18*I 67. 9éclaration de dép;ts d'ou#ra(es an(lais 7exécution de l'article 8 de la con#entiondu & no#embre 181. 18&-18=.

F18*I 68 7%. @axes con#entionnelles. 18?$-188%.

F18*I 71 7!. 9irection de l'Imprimerie et de la Librairie. 5nre(istrement de lacorrespondance l'arri#ée. 18%?-1=//.

%1. & 3an#ier 18%?-1= fé#rier 18%=.

%. / fé#rier 18%=-18 3uillet 1881.

%&. / 3uillet 1881-$ septembre 188=.

%$. 11 3uin 18=%-1 3an#ier 1=//.

F18*I 7#. 9irection de l'Imprimerie et de la Librairie. 5nre(istrement de la correspondance audépart. 3uin 188/- aoCt 1=//.

*es num,ros 36 > 113 sont vacants

F18*I 118 1"8. 5xportation de librairie. Inscription des en#ois. 18$-18%.

8


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118. ? 3uillet-$ 3uillet 18$.

11=. ? 3uillet- octobre 18$.

1/. $ octobre 18$- fé#rier 18.

11. fé#rier- 3uillet 18.

1. ? 3uillet-= no#embre 18.

1&. / no#embre 18-= mars 18?.

1$. 1/ mars-= 3uin 18?.

1. = 3uin-1? no#embre 18?.

1?. 1? no#embre 18?-% a#ril 18%.

1%. % a#ril-& aoCt 18%.18. & aoCt-1& no#embre 18%.

F18*I 1"$ !!!. Importation de librairie. 5nre(istrement des procès-#erbaux de #érificationdes li#res #enant de l'étran(er. 181-18&$.

1=. & 3uin 181-11 aoBt 181%.

1&/. 11 aoBt 181%-&1 décembre 181=.

1&1. & 3an#ier 18/-= septembre 18.

1&. = septembre 18-&/ décembre 18$.

1&&. & 3an#ier 18-&/ décembre 18?.

1&$. 18=%, 3an#ier-3uin.

1&. -- 3uillet-décembre.

1&?. 188, 3an#ier-3uin.

1&%. -- 3uillet-décembre.

1&8. 18=, 3an#ier-3uin.

1&=. -- 3uillet-décembre.

1$/. Dnnée 18&/.

1$1. -- 18&1.

1$. -- 18&.

1$&. Dnnée 18&&.

1$$. -- 18&$.

=


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@us8u-en 126' l-inscription est faite sur des re+istresB > partir de 123' les procèsver$aux sont conserv,s en feuilles

F18*I 1!#. 5nre(istrement des déclarations de publications des 3ournaux cautionnés. 188-18&=.

F18*I 1!6 et 1!7. 5nre(istrement des déclarations de publications des 3ournaux noncautionnés. 188-18&%.

F18*I 1!8 et 1!$1-". 9irection (énérale de l'Imprimerie et de la Librairie. ulletinsebdomadaires des décisions concernant les ou#ra(es soumis l'inspection des censeurs.181/-181.

1$8. Dnnée 181/71.71

"e premier re(istre pro#ient d'un dép;t fait le = octobre 18%, par . @urot, membrede l'Institut.

1$=1. -- 1811.

1$=. -- 181.

F18*I 1#%. 5xamen des ou#ra(es soumis la censure. +épertoire alpabétique. 181/-181.

nre+istrement et +,n,ralit,s

F18* I 1#1. Li#raisons au inistère de l'Intérieur. 18$%-18.

F18* I 1#". 9éclaration de publication d'ou#ra(es portu(ais 7exécution de l'art. de lacon#ention franco-portu(aise du 11 3uillet 18?/. 18%-1=11.

F18* I 1# et 1#!. 9éclaration de publication d'ou#ra(es autriciens 7exécution de l'art. , R ?de la con#ention franco-autricienne du 11 décembre 18??.

1&. mars 18?%-1= mars 1=/=.

1$. 1= mars 1=/=-/ fé#rier 1=?.

F18* I 1##. 5n#ois des préfectures remis la ibliotèque nationale. 18&8-18&=.

F18* I 1#6. 9éclarations de réimpressions. 1=%-1=$/.

F18* I 1#7. 9éclarations S modèle " T. 1=%-1=$/.

F18* I 1#8. 9irection de la presse: enre(istrement (énéral du courrier départ. 1=1-1=8.

1/


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(II) DÉCLARATIONS DES IMPRIMEURS DE PARIS.

181#-1881.

F18*II 1 18". 9éclarations des imprimeurs de 0aris. 181-1881. 1. / mars-/ décembre181.

. / décem bre 181-1& septembre 181?.

1& septembre 181?-1 aoCt 181%.

$. 11 aoCt 181%-& 3uin 1818.

. &.3uin 1818-8 mars 181=.

?. 1/ mars-&1 décembre 181=.

%. Dnnée 18/.

8. -- 181.

=. Dnnée 18.

1/. -- 18&.

11. -- 18$.

1. -- 18.1&. -- 18?.

1$. -- 18%.

1. -- 188, 3an#ier-3uin.

1?. -- -- 3uillet-décembre.

1%. -- 18=, 3an#ier-3uin.

18. -- -- 3uillet-décembre.

1=. -- 18&/, 1er 3an#ier-% aoCt.

/. - -- % aoCt-&1 décembre.

1. -- 18&1.

. -- 18& et 18&&, 3an#ier-3uin.

&. -- 18&&, 3uillet-décembre.

$. -- 18&$.

*acune pour les ann,es 14? > 143 71.

11


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71 Les lacunes qui existent dans di#erses séries de re(istres, tant du 9ép;t lé(al que desdéclarations des imprimeurs, pourront 4tre comblées par les déclarations des imprimeurs de0aris conser#ées en feuilles 7a. 181%-18&$, F18 $, $& 11=, et par les déclarations de dép;tet d'impression des imprimeurs des départements, conser#ées é(alement en feuilles, années181% 18$=, F18 1/ 1?, et F18 1%1 1%&.

"ette dernière série est particulièrement précieuse pour combler la lacune des re(istres du %,pCt l,+alB d,partements' années 18$8 et 18$=.

. Dnnée 18&8.

?. -- 18&=.

%. -- 18$/.

8. -- 18$1.

=. -- 18$.

&/. -- 18$&.

&1. -- 18$$.

&. -- 18$.

&&. -- 18$?.

&$. -- 18$%.

&. -- 18$8, & 3an#ier-18$=, &1 mars.

&?. -- 18$=, a#ril-18/, = fé#rier.&%. 18/, 11 fé#rier-? mai.

&8. -- ? mai-8 aoCt.

&=. -- = aoCt-1= no#embre.

$/. -- 1= no#embre-181, 1& fé#rier.

$1. 181, 1& fé#rier-&/ a#ril.

$. -- 1er mai- 3uillet.

$&. -- & 3uillet-18 octobre.

$$. -- 18 octobre-&1 décembre.

$. 18, 3an#ier-1? mars.

$?. -- 1? mars- 3uin.

$%. -- 3uin-1= aoCt.

$8. -- 1= aoCt- no#embre.

$=. -- no#embre-18&, 1 3an#ier.

1


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/. 18&, 1 3an#ier-1% mars.

1. -- 1% mars- mai.

. -- ? mai-1? aoCt.

&. -- 1? aoCt-8 no#embre.

$. -- 8 no#embre-18$, $ 3un#ier.

. 18$, $ 3an#ier-& a#ril.

?. -- & a#ril-1& 3uin.

%. -- 1& 3uin- aoCt.

8. -- aoCt-= no#embre.

=. -- = no#embre-18, 1 3an#ier.?/. 18, 1? 3an#ier-% mars.

?1. -- 8 mars-= 3uin.

?. -- = 3uin-/ aoCt.

?&. -- / aoCt-&/ octobre.

?$. -- &1 octobre-18?, 1% 3an#ier.

?. 18?, 1% 3an#ier- a#ril.

??. -- a#ril-1? 3uin.

?%. -- 1% 3uin-& septembre.

?8. -- & septembre- décembre.

?=. -- & décembre-18%, 18 fé#rier.

%/. 18%, 18 fé#rier-% mai.

%1. -- % mai-8 3uillet.

%. -- 8 3uillet-1% octobre.

%&. -- 1% octobre-&1 décembre.

%$. 188, $ 3an#ier- mars.

%. -- mars- 3uin.

%?. 188, 3uin-/ aoCt.

%%. -- / aoCt-1 no#embre.

%8. -- 1 no#embre-18=, 1er fé#rier.

1&


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%=. 18=, fé#rier-1= a#ril.

8/. -- 1= a#ril-= 3uillet.

81. -- = 3uillet-&/ septembre.

8. -- &/ septembre-1% décembre.

8&. -- 1% décembre-18?/, 8 fé#rier.

8$. 18?/, 8 fé#rier-% mai.

8. -- % mai-? 3uillet.

8?. -- ? 3uillet-1/ octobre.

8%. -- 11 octobre-&1 décembre.

88. 18?1, 3an#ier-1? mars.8=. -- 1? mars-& 3uin.

=/. -- $ 3uin-1% aoCt.

=1. -- 1% aoCt-18 no#embre.

=. -- 18 no#embre-18?, % fé#rier.

=&. 18?, 8 fé#rier-/ a#ril.

=$. -- / a#ril-& 3uillet.

=. U & 3uillet-8 octobre.

=?. -- 8 octobre-18?&, 1 3an#ier.

=%. 18?&, 1 3an#ier- fé#rier.

=8. -- fé#rier-1 mai.

==. -- 1 mai-&/ 3uillet.

1//. -- &/ 3uillet-1% octobre.

1/1. -- 1% octobre-1 décembre.

1/. -- 1 décembre-18?$, 3an#ier.

1/&. 18?$, ? 3an#ier-= a#ril.

1/$. -- = a#ril-$ 3uin.

1/. -- $ 3uin- aoCt.

1/?. -- aoCt-8 octobre.

1/%. -- = octobre-18?, 1er fé#rier.

1$


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1/8. 18?, 1er fé#rier-18 a#ril.

1/=. -- 18 a#ril-11 3uillet.

11/. -- 1 3uillet-&/ septembre.

111. -- &/ septembre-= décembre.

11. -- = décembre-18??, 1/ mars.

11&. 18??, 1/ mars-18 mai.

11$. -- 18 mai-= aoCt.

11. 18??, = aoCt-% no#embre.

11?. -- % no#embre-18?%, 8 3an#ier.

11%. 18?%, 8 3an#ier-1 a#ril.118. -- 1 a#ril-8 3uin.

11=. -- 8 3uin- septembre.

1/. -- septembre-& décembre.

11. -- & décembre-18?8, 1? mars.

1. 18?8, 1? mars-= mai.

1&. -- = mai-1& aoCt.

1$. -- 1& aoCt-& septembre.

1. -- $ septembre-18 décembre.

1?. -- 18 décembre-18?=, 1 mars.

1%. 18?=, 1 mars-1 mai.

18. -- 1 mai-& aoCt.

1=. -- $ aoBt-& no#embre.

1&/. -- & no#embre-18%/, &1 3an#ier.

1&1. 18%/, &1 3an#ier-8 a#ril.

1&. -- 8 a#ril-& 3uillet.

1&&. -- & 3uillet-18%1, 8 mars.

1&$. 18%1, 8 mars-1? aoCt.

1&. -- 1? aoCt-% octobre.

1&?. -- % octobre-18%, 1/ 3an#ier.

1


16/164


1&%. 18%, 1/ 3an#ier-? mars.

1&8. -- ? mars-1 3uin.

1&=. -- 1 3uin- septembre.

1$/. -- & septembre- décembre.

1$1. -- décembre-18%&, fé#rier.

1$. 18%&, fé#rier-1 mai.

1$&. -- 1 mai- aoCt.

1$$. -- aoCt-8 octobre.

1$. -- 8 octobre-18%$, $ 3an#ier.

1$?. 18%$, $ 3an#ier-1 a#ril.1$%. -- 1 a#ril-$ 3uillet.

1$8. -- $ 3uillet-$ septembre.

1$=. -- $ septembre-? no#embre.

1/. -- ? no#embre-18%, a fé#rier.

11. 18%, & fé#rier-= a#ril.

1. -- = a#ril-1 3uin.

1&. -- 1 3uin-$ aoCt.

1$. 18%, $ aoCt-= no#embre.

1. -- = no#embre-18%?, 1= 3an#ier.

1?. 18%?, / 3an#ier-? mars.

1%. -- ? mars-$ mai.

18. -- $ mai- 3uillet.

1=. -- 3uillet-1? septembre.

1?/. -- 1? septembre-1er décembre.

1?1. U 1er décembre-18%%, 1/ fé#rier.

1?. 18%%, 1/ fé#rier-1? a#ril.

1?&. -- 1? a#ril-? 3uin.

1?$. -- ? 3uin-&/ aoCt.

1?. -- &/ aoCt-= octobre.

1?


17/164


1??. -- = octobre-18%8, 3an#ier.

1?%. 18%8, 3an#ier-1 mars.

1?8. -- 1 mars-$ mai.

1?=. 18%8, % mai-&/ 3uillet.

1%/. -- &/ 3uillet-1$ octobre.

1%1. -- 1$ octobre-% décembre.

1%. -- % décembre-18%=, 1$ mars.

1%&. 18%=, 1$ mars-/ mai.

1%$. -- 1 mai- aoBt.

1%. -- aoCt-$ no#embre.1%?. -- $ no#embre-188/, & fé#rier.

1%%. 188/, & fé#rier-$ a#ril.

1%8. -- $ a#ril-? 3uillet.

1%=. -- % 3uillet-$ octobre.

18/. -- $ octobre-1881, % 3an#ier.

181. 1881, % 3an#ier-1 a#ril.

18. -- 1 a#ril-& 3uillet.

(III) DÉP'T LÉGAL. PARIS. OUVRAGES PÉRIODIUES ETNON PÉRIODIUES. 181%-1$".

F18*III 1 ". 9ép;t des li#res de 0aris. 0ériodiques et non périodiques. 181/-18$.

1. 181/, mars-? décembre.

. -- décembre-1811, & a#ril.

*acune pour 5 avril 111ann,e 125.

&. Dnnée 18.

$. +épertoire de l'année 18.

. Dnnée 18?.

?. +épertoire de l'année 18?.

%. Dnnée 18%.

8. +épertoire de l'année 18%.

1%


18/164


=. Dnnée 188, 3an#ier-3uin.

1/. -- -- 3uillet-décembre.

11. +épertoire de l'année 188.

1. Dnnée 18=, 3an#ier-3uin.

1&. -- -- 3uillet-décembre.

1$. -- 18&/, 3an#ier-3uin.


1?. -- 18&1, & 3an#ier-1% octobre.

1%. -- -- 1% octobre-&1 décembre.

18. -- 18&.1=. -- 18&&, 3an#ier-3uin.

/. -- -- 3uillet-décembre.

1. -- 18&$, 3an#ier-3uin.

. -- -- 3uillet-décembre.

&. -- 18&, 3an#ier-3uin.

$. -- -- 3uillet-décembre.

*acune pour les ann,es 146 et 143 .

. Dnnée 18&8, 3an#ier-3uin.

?. -- -- 3uillet-décembre.

%. -- 18&=, 3an#ier-3uin.


=. -- 18$/, 3an#ier-3uin.

*acune pour le deuxième semestre de 15


19/164


&$. -- 18$&.

&. -- 18$$.

&?. -- 18$, 3an#ier-3uin.

&%. -- -- 3uillet-décembre.

&8. -- 18$?, 3an#ier-3uin.

&=. -- -- 3uillet-décembre.

*acune pour 7anvier7uin 153 .

$/. Dnnée 18$%, 3uillet-décembre.

$1. -- 18$8, 3an#ier-3uin.

$. -- -- 3uillet-3an#ier 18$=.$&. -- 18$=, fé#rier-aoCt.

$$. -- -- septembre-18/, 1 a#ril.

$. -- 18/, 1 a#ril-= 3uin.

$?. -- -- = 3uin-$ septembre.

$%. -- -- $ septembre-1? décembre.

$8. -- -- 1? décembre-181. 1 mars.

$=. -- 181, 1 mars-? 3uin.

/. -- -- ? 3uin-11 septembre.

1. -- -- 11 septembre- décembre.

. -- -- ? décembre-18, 1 mars.

&. -- 18, 1 mars- 3uin.

$. -- -- 3uin-1er octobre.

. -- -- octobre-% décembre.

?. -- -- % décembre-18&, 1 mars.

%. Dnnée 18&, 1 mars-1er 3uin.

8. -- -- 1er 3uin-&1 aoCt.

=. -- -- 1er septembre-8 no#embre.

?/. -- -- 8 no#embre-18$, 1 fé#.

?1. -- 18$, 1 fé#rier-$ mai.

1=


20/164


?. -- -- $ mai-= 3uillet.

?&. -- -- = 3uillet-? octobre.

?$. -- -- % octobre-18, $ 3an#.

?. -- 18, 3an#ier-$ a#ril.

??. -- -- $ a#ril-1 3uillet.

?%. -- -- 1 3uillet-1 octobre.

?8. -- -- 1 octobre-18?, 1 3an#.

?=. -- 18?, 1 3an#ier- a#ril.

%/. - -- % a#ril- 3uillet.

%1. -- -- 3uillet- octobre.%. -- -- & octobre-18%, % 3an#ier.

%&. -- 18%, % 3an#ier-$ a#ril.

%$. -- -- $ a#ril- 3uillet.

%. -- -- & 3uillet- octobre.

%?. -- -- octobre-8 décembre.

%%. -- -- 8 décembre-188, = mars.

%8. -- 188, &/ mars-& 3uin.

%=. -- -- $ 3uin-1$ septembre.

8/. -- -- 1$ septembre-1& décembre.

81. -- -- 1$ décembre-18=, 11 mars.

8. -- 18=, 1 mars-? 3uin.

8&. -- -- ? 3uin-1 septembre.

8$. -- -- 1 septembre-8 décembre.

8. -- -- 8 décembre-18?/, fé#rier.

8?. -- 18?/, fé#rier-1 mai.

8%. -- -- 1? mai-= aoCt.

88. -- -- = aoBt-& no#embre.

8=. -- -- & no#embre-18?1, 8 3an#.

=/. -- 18?1, 8 3an#ier-18 a#ril.

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=1. -- -- 18 a#ril-8 3uillet.

=. -- -- 8 3uillet-& octobre.

=&. -- -- $ octobre-&/ décembre.

=$. -- 18?, 3an#ier-= mars.

=. -- -- = mars- 3uin.

=?. Dnnée 18?, 3uin-iV octobre.

=%. -- -- 1er octobre-&1 décembre.

=8. -- 18?&, a 3an#ier- mars.

==. -- -- mars-8 3uin.

1//. -- -- 8 3uin-= septembre.1/1. -- -- = septembre-8 décembre.

1/. -- -- 8 décembre-18?$, 8 mars.

1/&. -- 18?$, 8 mars-&1 mai.

1/$. - -- &1 mai-% aoBt.

1/. -- -- % aoCt-1 décembre.

1/?. -- -- 1 déc.-18?, 11 mars.

1/%. -- 18?, 11 mars-1/ 3uin.

1/8. -- -- 1/ 3uin-11 septembre.

1/=. -- -- i 1 septembre-1= décembre.

11/. -- -- / déc.-18??, / mars.

111. -- 18??, / mars-1& 3uin.

11. -- -- 1& 3uin-/ septembre.

11&. -- -- / septembre-8 décembre.

11$. -- -- 8 décembre-18?%, a#ril.

11. -- 18?%, a#ril-? 3uin.

11?. -- -- ? 3uin-8 septembre.

11%. - -- &/ septembre-18?8, = 3an#.

118. -- 18?8, = 3an#ier-$ a#ril.

11=. -- -- $ a#ril-$ 3uin.

1


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1/. -- -- $ 3uin-&/ septembre.

11. -- -- &/ septembre-&/ décembre.

1. -- 18?=, $ 3an#ier-= a#ril.

1&. -- -- = a#ril-18 3uin.

1$. -- -- 18 3uin-? octobre.

1. -- -- ? octobre-18%/, 11 3an#.

1?. -- 18%/, 11 3an#ier- a#ril.

1%. -- -- a#ril- 3uillet.

18. -- -- 3uillet-18%1, ao fé#rier.

1=. -- 18%1, ao fé#rier-1er

aoBt.1&/. -- -- 1er aoCt-18 no#embre.

1&1. -- -- 18 no#embre-18%, % fé#.

1&. -- 18%, % fé#rier-& mai.

1&&. -- -- & mai-& aoCt.

1&$. - -- $ aoCt- décembre.

1&. Dnnée 18%, décembre-18%&, mars.

1&?. -- 18%&, mars-& 3uin.

1&%. -- -- & 3uin-$ septembre.

1&8. - -- $ septembre-11 décembre.

1&=. -- -- 1 déc.-18%$, 1% mars.

1$/. -- 18%$, 1% mars-1% 3uin.

1$1. - -- 1% 3uin-8 septembre.

1$. -- -- 8 septembre-1$ no#embre.

1$&. -- -- 1$ no#.-18%, / 3an#ier.

1$$. -- 18%, / 3an#ier-= a#ril.

1$. -- -- = a#ril-= 3uin.

1$?. -- -- = 3uin-8 septembre.

1$%. -- -- 8 septembre-$ décembre.

1$8. -- -- % décembre-18%?, $ fé#.


23/164


1$=. -- 18%?, $ fé#rier-8 mai.

1/. -- -- 8 mai-? 3uillet.

11. -- -- ? 3uillet-1% octobre.

1. -- -- 1% octobre-18%%, 8 3an#ier.

1&. -- 18%%, 8 3an#ier-? mars.

1$. -- -- ? mars-11 3uin.

1. -- -- 1 3uin-&1 aoCt.

1?. -- -- 1er septembre-1= no#embre.

1%. -- -- 1= no#.-18%8, &1 3an#ier.

18. -- 18%8, 1er

fé#rier-$ mai.1=. -- -- ? mai-& 3uillet.

1?/. -- -- & 3uillet-& octobre.

1?1. -- -- $ octobre-18%=, 1 3an#.

1?. -- 18%=, 1 3an#ier-1 a#ril.

1?&. -- -- 1 a#ril-1er 3uillet.

1?$. -- -- a 3uillet- octobre.

1?. -- -- & octobre-188/, 1 3an#ier.

1??. -- 188/, 1& 3an#ier-1% a#ril.

1?%. -- -- 1% a#ril-1 3uillet.

1?8. -- -- 1 3uillet- octobre.

1?=. -- -- octobre-1881, 1= 3an#.

1%/. -- 1881, 1= 3an#ier-% a#ril.

1%1. -- -- 8 a#ril- aoCt.

1%. -- -- aoCt- no#embre.

1%&. -- -- & no#.-188, 1& mars.

1%$. Dnnée 188, 1& mars-/ 3uin.

1%. -- -- % 3uin-% octobre.

1%?. -- -- 8 octobre-188&, / fé#.

1%%. -- 188&, 1 fé#rier-? 3uin.

&


24/164


1%8. -- -- % 3uin-$ octobre.

1%=. -- -- octobre-188$, = 3an#.

18/. -- 188$, &/ 3an#ier-1 mai.

181. - -- 1 mai-? septembre.

18. -- -- 8 septembre-188, $ 3an#.

18&. -- 188, $ 3an#ier-& mai.

18$. -- -- ? mai-&/ septembre.

18. -- -- &/ sept.-188?, &/ 3an#ier.

18?. -- 188?, 1er fé#rier-/ mai.

18%. -- -- 1 mai-% septembre.188. -- -- 8 septembre-188%, 8 fé#.

18=. -- 188%, = fé#rier-8 3uin.

1=/. -- -- 8 3uin-& no#embre.

1=1. -- -- $ no#.-1888, 1$ mars.

1=. -- 1888, 1$ mars-1 3uillet.

1=&. -- -- 1 3uillet-1= décembre.

1=$. -- -- 1= décembre-188=, = mai.

1=. -- 188=, 1/ mai-1er septembre.

1=?. -- -- septembre-18=/, = 3an#.

1=%. -- 18=/, = 3an#ier-8 mai.

1=8. -- -- 8 mai-/ octobre.

1==. -- -- 1 octobre-18=1, 1 mars.

//. -- 18=1, & mars-& aoCt.

/1. -- -- $ aoCt-18=, 1 3an#ier.

/. -- 18=, 1 3an#ier- 3uin.

/&. -- -- 3uin-1/ no#embre.

/$. -- -- 1/ no#.-18=&, 1& a#ril.

/. -- 18=&, 1$ a#ril- aoCt.

/?. -- -- & aoCt-18=$, 1= fé#rier.

$


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/%. -- 18=$, / fé#rier-8 3uillet.

/8. -- -- 8 3uillet-18=, = fé#rier.

/=. Dnnée 18=, = fé#rier-? 3uillet.

1/. -- -- ? 3uillet-18=?, 1/ 3an#ier.

11. -- 18=?, 11 3an#ier-? 3uillet.

1. -- -- ? 3uillet-18=%, 3an#ier.

1&. -- 18=%, 3an#ier-1? 3uillet.

1$. -- -- 1% 3uillet-18=8, $ 3an#.

1. -- 18=8, $ 3an#ier-/ 3uin.

1?. - -- / 3uin-&1 décembre.1%. -- 18==, = 3an#ier-1% 3uillet.

18. -- -- 1% 3uillet-1=//, 1& mars.

1=. -- 1=//, 1& mars-= octobre.

/. -- -- = octobre-1=/1, 1/ mai.

1. -- 1=/1, 11 mai-1/ décembre.

. -- -- 1/ décembre-1=/, % 3uin.

&. -- 1=/, % 3uin-1=/&, / fé#rier.

$. -- 1=/&, / fé#rier-11 3uin.

. -- -- 11 3uin-1 octobre.

?. - -- 1 octobre-1=/$, 11 mai.

%. -- 1=/$, 11 mai-&1 décembre.

8. -- -- &1 déc.-1=/, &/ 3uin.

=. -- 1=/, &/ 3uin-1=/?, 1/ fé#rier.

&/. -- 1=/?, 1/ fé#rier-? septembre.

&1. -- -- ? sept.-1=/%, 1/ mai.

&. -- 1=/%, 1/ mai-& décembre.

&&. -- -- & déc.-1=/8, 3uin.

&$. -- 1=/8, 3uin-1=/=, & fé#rier.

&. -- 1=/=, = fé#rier-= 3uillet.


26/164


&?. -- -- = 3uillet-1=1/, 1% fé#rier.

&%. -- 1=1/, 1% fé#rier-$ aoCt.

&8. -- -- $ aoCt-1=11, % mars.

&=. -- 1=11, % mars-&1 aoCt.

$/. -- -- 1er sept.-1=1, a#ril.

*acune du 26 avril 1912 au 12 7anv 1914.

$1. Dnnée 1=1&, 1& 3an#ier-1 octobre.

%,pCt l,+al #aris Duvra+es non p,riodi8ues. (Eersement de 1959)

F18* III "!" "61. 9ép;t des li#res de 0aris. 1=1$-1=. Lacune du 1 octo$re 1914 au 25

7uin 1915.$. 3uin 1=1$-& a#ril 1=1.

$&. ? a#ril-$ no#embre 1=1.

$$. $ no#embre 1=1-1& 3uillet 1=1?.

$. 3uillet 1=1?-1 fé#rier 1=1%.

$?. 1 fé#rier-&/ aoCt 1=1%.

$%. &/ aoCt 1=1%- a#ril 1=18.

$8. ? a#ril-$ décembre 1=18.

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/. % 3uin 1=1=- 3an#ier 1=/.

1. 3an#ier-= 3uillet 1=/.

. 1/ 3uillet 1=/- 3an#ier 1=1.

&. 3an#ier-&/ 3uin 1=1.

$. &/ 3uin-&1 décembre 1=1.

. &1 décembre 1=1-8 3uin 1=.

?. 8 3uin-8 no#embre 1=.

%. 8 no#embre 1=-18 mai 1=&.

8. 18 mai- no#embre 1=&.

=. no#embre 1=&-1? a#ril 1=$.

?/. 1% a#ril-&/ octobre 1=$.

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27/164


?1. &/ octobre 1=$-& septembre 1=.

(IV) DÉP'T LÉGAL. PARIS. OUVRAGES PÉRIODIUES.

18!"-1$1". F18*IV 1 !11. 9ép;t lé(al. 0aris. u#ra(es périodiques. 18$-1=// 71.

71 D#ant 18$ et depuis 181/ les écrits périodiques sont inscrits sur les m4mes re(istresque les écrits non périodiques E c'est ce qui est appelé d'une manière (énérale le 9H0W@ 95ALI>+5A 95 0D+IA 7#oir F18NIII 1 &.

1. Dnnée 18$, 3uillet-décembre.

. -- 18$&, 3an#ier-= octobre.

&. -- -- = octobre-&1 décembre.$. -- 18$$.

. +épertoire des années 18&/-18$?.

?. Dnnée 18$, 3an#ier-3uin.

%. -- -- 3uillet-décembre.

8. Dnnée 18$?, 3an#ier-3uin.

=. -- -- 3uillet-décembre.

1/. Dnnée 18$%, 3an#ier-3uin.


1. Dnnée 18$8, D-5.

1&. -- -- F-.

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1. Dnnée 18$=, D-P.

1?. -- -- P-.

*acune pour l-ann,e 1?


28/164


. -- -- & septembre-$ octobre.

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29/164


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36/164


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??. -- 188?, D-.

?%. -- -- "-9.

?8. -- -- 5-I.

?=. -- -- P-.

%/. -- -- -+.

%1. -- -- A->.

%. -- 188%, D-.

%&. -- -- "-9.

%$. -- -- 5-I.

%. -- -- P-.

%?. -- -- -+.

%%. -- -- A-.

%8. -- 1888, D-

%=. -- -- "-9.

8/. -- -- 5-I.

81. -- -- P-L.

8. -- -- .

&?


37/164


8&. -- -- -


38/164


&1. -- 18=&, D-.

&1&. -- -- "-5.

&1$. -- -- F-L.

&1. -- -- -


39/164


&$1. -- -- +-.

&$. -- 18==, D-.

&$&. -- -- "-5.

&$$. - -- F-L.

&$. -- -- -


40/164


&%/. -- -- -


41/164


&==. -- -- F-L.

$//. -- -- -


42/164


1$. -- 18=/.

1. -- 18=1.

*acune pour 192.

1?. Dnnée 18=&.

1%. -- 18=$.

18. -- 18=.

1=. -- 18=?.

/. -- 18=%.

1. -- 18=8.

. -- 18==.&. -- 1=//.

$. -- 1=/1.

. -- 1=/.

?. Dnnée 1=/&.

%. -- 1=/$.

8. -- 1=/.

=. -- 1=/?.

&/. -- 1=/%.

&1. -- 1=/8.

&. -- 1=/=.

&&. -- 1=1/.

&$. -- 1=11.

&. -- 1=1.

DÉP'T LÉGAL. PARIS. OUVRAGES PÉRIODIUESPUBLIES PAR LIVRAISONS. 18#1-1$1%.

F18* V 1 !#. 9ép;t lé*al. 0aris. u#ra(es périodiques publiés par li#raisons 71. 181-1=1/.

71 0our la période antérieure 181 et depuis 181/, #oir les sous-séries F18N III 1 & etF18N I>.

1. Dnnée 181, 1er 3an#ier-$ décembre.

. - -- décembre-18, ? décembre.

$


43/164


&. Dnnées 18, ? décembre-18$, 1 fé#rier.

$. Dnnée 18$, 1 fé#rier-&/ décembre.

. -- 18.

?. +épertoire des années 18-18?.

%. Dnnée 18?.

8. -- 18%.

=. -- 188.

1/. -- 18=.

11. -- 18?/.

1. -- 18?1.1&. Dnnée 18?.

1$. -- 18?&.

1. -- 18?$.

1?. -- 18?.

1%. -- 18??.

18. -- 18?%.

1=. Dunée 18?8.

/. -- 18?=.

1. -- 18%/.

. -- 18%1.

&. -- 18%,

$. -- 18%&.

. -- 18%$.

?. -- 18%.

%. -- 18%?.

8. Dnnée 18%%.

=. -- 18%8.

&/. -- 18%=.

&1. -- 188/.

$&


44/164


&. -- 1881.

&&. -- 188.

&$. -- 188&.

&. -- 188$.

&?. -- 188.

&%. Dnnée 188?.

&8. Dnnées 188%-1888.

&=. -- 188=-18=/.

$/. -- 18=1-18=.

$1. -- 18=&-18=.$. -- 18=?-18=%.

$&. -- 18=8-18==.

$$. -- 1=//-1=/&.

$. -- 1=/$-1=1/.

7>I 9H0W@ LHODL. 0D+IA. 5A@D05A. 181/-1=.

F 18* E. 137 > 140. Années 1810-1912 .

F18* VI 1 ". 9ép;t lé(al. 0aris. Dutorisations d'estampes a#ec et sans texte. 181/-18.

1. Dnnées 181/, ? septembre-181, &1 décembre.

. Dnnées 181&-181$.

&. -- 181-181?.

$. Dnnées 181%-1818.

. -- 181=-181.

?. -- 18-18&.

%. -- 18$-18.

8. -- 18?-18%.

=. Dnnée 188.

1/. Dnnée 18=.

11. -- 18&/.

$$


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46/164


&8. -- 188, $ mars-18=, 1= 3an#ier.

&=. Dnnée 18=, / 3an#ier-8 no#embre.

$/. Dnnées 18=, 8 no#embre-18?/, 1& 3uin.

$1. Dnnée 18?/, 1& 3uin-1/ décembre.

$. Dnnées 18?/, 11 décembre-18?1, 8 décembre.

$&. -- 18?1, 8 décembre-18?, % aoCt.

$$. -- 18?, % aoCt-18?&, décembre.

$. -- 18?&, décembre-18?, 8 3an#ier.

$?. Dnnée 18?, 8 3an#ier-&/ décembre.

*e num,ro 1F

E. 53 est vacant .

F18* VI !8 et !$. 9ép;t lé(al. 0aris. 5stampes, statuettes, cartes et plans non autorisés. 18&-18?/.

$8. Dnnées 18&, 1$ septembre-18$, = mars.

$=. -- 18$, to mars-18?/, &/ a#ril.

F18*VI #% =. 9ép;t lé(al. 0aris. Dutorisations d'estampes sans texte. 181-1=1.

/. 181, 3an#ier-1er septembre.

1. -- & septembre-18, 1 3uin.

. 18, 1 3uin-&1 décembre.

&. 18&, 3an#ier-&/ 3uin.

$. -- &/ 3uin-1 décembre.

. -- 1 décembre-18$, 1? 3uin.

?. 18$, 1? 3uin-/ décembre.%. / décembre-18, % 3uin.

8. 18, % 3uin-&1 décembre.

=. -- &1 décembre-18?, 1 3uillet.

?/. 18?, 1? 3uillet-18%, 8 fé#rier.

?1. 18%, mars- octobre.

?. -- & octobre-188, = a#ril.

?&. 188, &/ a#ril-1er décembre.

$?


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?$. -- & décembre-18=, 3uillet.

?. 18=, $ 3uillet-18?/, & mars.

??. 18?/, mars-1? no#embre.

?%. -- 1? no#embre-18?1, % 3uillet.

?8. 18?1, = 3uillet-18?, 1= a#ril.

?=. 18?, 1= a#ril-= décembre.

%/. -- = décembre-18?&, 1 3uillet.

%1. 18?&, 1 3uillet-18?$, mars.

%. 18?$, mars-$ no#embre.

%&. -- $ no#embre-18??, % fé#rier.%$. 18??, = fé#rier-&1 décembre.

%. 18?%, $ 3an#ier-18?8, 1% fé#rier.

%?. 18?8, 1% fé#rier-18?=, 1? a#ril.

%%. 18?=, 1? a#ril-18%/, 18 3uillet.

%8. 18%/, 18 3uillet-18%, 1= octobre.

%=. 18%, 1= octobre-18%$, ? mai.

8/. 18%$, ? mai-18%, 1 octobre.

81. 18%, 1 octobre-18%%, $ mars.

8, 18%%, $ mars-18%8, 8 mars.

8&. 18%8, = mars-18%=, aoCt.

8$. 18%=, a aoCt-1881, $ fé#rier.

8. 1881, $ fé#rier-188, 1? aoCt.

8?. 188, 1? aoCt-188$, 1 mai.

8%. 188$, 18 mai-188?, 1 3an#ier.

88. 188?, 1? 3an#ier-188%, $ mai.

8=. 188%, $ mai-188=, 8 mars.

=/. 188=, = mars-18=1, 1= 3an#ier.

=1. 18=1, 1= 3an#ier-18=&, &/ mai.

=. 18=&, &/ mai-18=?, = mars.

$%


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=. 18=?, a mars-18=8, &/ décembre.

=&. 18==, $ 3an#ier-1=/1, mai.

=$. 1=/1, $ mai-1=/&, 8 3uin.

=. 1=/&, 1/ 3uin-1=/$, & septembre.

=?. 1=/$, & septembre-1=/?, mai.

=%. 1=/?, mai-1=/%, $ octobre.

=8. 1=/%, $ octobre-1=/=, &/ décembre.

==. 1=1/, $ 3an#ier-1=11, 1? mai.

=1/. 1=11, 1? mai-1=1, 1= septembre.

F18* VI $ 1"!. 9ép;t lé(al. 0aris. Dutorisations d'estampes a#ec texte. 18??-1881.

=&. Dnnée 18??, 3an#ier-% 3uillet.

=& $is. -- -- % 3uillet-&/ no#embre.

=$. -- -- &/ no#embre-18?%, 1% a#ril.

=. -- 18?%, 1% a#ril- septembre.

=?. -- -- ? septembre- 18?8, $ 3an#ier.

=%. Dnnée 18?8, 3an#ier-1 3uin.

=8. - -- 1 3uin-% no#embre.

==. - -- % no#embre-18?=, $ mars.

1//. -- 18?=, $ mars-1 septembre.

1/1. -- -- 1 septembre-18%/, / 3uin.

1/. -- 18%/, 1 3uin-18%, 1= fé#rier.

1/&. -- 18% / fé#rier-= décembre.1/$. -- -- = décembre-18%&, $ octobre.

1/. -- 18%&, $ octobre-18%$, fé#rier.

1/?. -- 18%$, ? fé#rier-1er aoCt.

1/%. -- -- 1er aoCt-18%, ? fé#rier.

1/8. -- 18%, ? fé#rier-? aoCt.

1/=. -- -- ? aoCt-18%?, ? 3an#ier.

11/. -- 18%?, % 3an#ier-$ 3uillet.

$8


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111. -- -- $ 3uillet-18%%, 8 3an#ier.

11. -- 18%%, 8 3an#ier-= 3uin.

11&. -- -- 11 3uin-1% no#embre.

11$. -- -- 1% no#embre-18%8, 1er a#ril.

11. -- 18%8, 1er a#ril- aoCt.

11?. -- -- aoCt-? décembre.

11%. -- -- ? décembre-18%=, ? mars.

118. -- 18%=, ? mars-18 3uillet.

11=. -- -- 18 3uillet-8 no#embre.

1/. -- -- 8 no#embre-188/, 1 mars.11. -- 188/, 1& mars-/ 3uillet.

1. -- -- / 3uillet-/ no#embre.

1&. -- -- / no#embre-1881, mars.

1$. -- 1881, & mars-8 3uillet.

F18*VI 1"# 1". 9ép;t lé(al. 0aris. Dutorisations des estampes et plances (ra#ées 71.18?&-18=8.

71 "ette série F18N >I 1-1&, dont l'intitulé est un peu différent de la série (énérale qui #aseulement 3usqu' l'année 1881, ne parait pas faire double emploi a#ec celle-ci. ais pourquelle raison a-t-elle été ou#erte en 18?&Q "'est ce qu'on n'a pas pu décou#rir.

1. Dnnées 18?&, no#embre-18??, 1 mai.

1?. -- 18??, 1 mai-18?8, &/ octobre.

1%. -- 18?8, & no#embre-18%/, 18 fé#rier.

18. Dnnées 18%/, 18 fé#rier-18%$, 1& no#embre.

1=. Dnnées 18%$, 1$ no#embre-18%=, 1& septembre.

1&/. Dnnées 18%=, &/ septembre-188&, 1? a#ril.

1&1. Dnnées 188&, 1 a#ril-1888, $ septembre.

1&. Dnnées 1888, 8 septembre-18=8, 1= octobre.

F18* VI 1. 9ép;t lé(al. 0aris. 5stampes non autorisées. 0oto(rapies: statuettes: bustes etmédaillons. 18=-18?=.

F18*VI 1!. 9ép;t lé(al. 0aris. Atatuettes : bustes et médaillons autorisés. 18%/-18%=.

$=


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F18* VI 1#1-". 9ép;t lé(al. 0aris. édailles et 3etons. 18%1-1881.

1. 18%1-18%=.

. 18%=-1881.

F18* VI 16. 9ép;t lé(al. 0aris. 5stampes a#ec texte. 18==-1=1.

%,pCt l,+al -- #aris -- stampes >ersement de 1=$=.

F18* >I 17 1!%. 9ép;t des estampes de 0aris. 1=1-1=.

1&%. 1= septembre 1=1-1 décembre 1=1&.

1&8. 1& décembre 1=1&-% octobre 1=1.

1&=. = octobre 1=1-% no#embre 1=1=.

1$/. % no#embre 1=1=-1? septembre 1=.

(VI) DÉP'T LÉGAL. PARIS. POTOGRAPIES. 186#-18$$.

F18* VI bis 1 & 11. 9ép;t lé(al. 0aris. 0oto(rapies 71. 18?-18==.

71 0our le dép;t des poto(rapies a#ant 18?, #oir la série des 5stampes.

1. 18?, & 3an#ier-18?=, 8 3uin.

. 18?=, 8 3uin-18%1, &1 décembre.

&. 18%, 8 3an#ier-18%$, 1& octobre.

$. 18%$, 1& octobre-18%%, 1er mars.

. 18%%, ? mars-188, 1 a#ril.

?. 188, 1 a#ril-188?, 1/ mai.

%. 188?, io mai-1888, 1? 3uillet.

8. 1888, 1? 3uillet-18=1, & a#ril.

=. 18=1, = mai-18=&, = aoBt.

1/. 18=&, 8 septembre-18=8, 1= décembre.

11. 18==, 1 3an#ier-1=/, $ décembre.

(VII) DÉP'T LÉGAL. PARIS. CARTES ET PLANS. 18!1-1$1$.

F18* VII 1 $. 9ép;t lé(al. 0aris. "artes et plans 71. 18$1-1=/8.

/


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71 0our le dép;t des cartes a#ant cette date, #oir la série des 5stampes.

1. 18$1-18/.

. 181, 1er septembre-188, septembre.

&. 188, & septembre-18?8, septembre.18?8, & septembre-18%, & fé#rier.

. 18%, & fé#rier-18%=, 18 3uillet.

?. 18%=, 1 3uillet-188, 1= aoCt.

%. 188, aoCt-18=1, 8 décembre.

8. 18=1, 1& no#embre-18=8, & décembre.

=. 18==, $ 3an#ier-1=/8, $ no#embre.

%,pCt l,+al #aris !artes et plans- 7Eersement de 1959)

F18* >II 1%. 9ép;t des cartes et plans. 0aris, 1er décembre 1=/8-1? octobre 1=1=.

(VIII) DÉP'T LÉGAL. PARIS. MUSIUE. 1811-1$1".

F18*VIII 1 & 1$. 9ép;t lé(al. 0aris. usique. 1811-1=1.

1. 1811, 1/ décembre-181&, &/ décembre.

. 181$-1818.

&. 181=-181.

$. 18-18$.

. 18-18%.

?. 188.

*acune pour les ann,es 129 > 151.

%. 18$.

8. 18$&.

=. 18$$.

1/. 18$.

11. 18$?.

1. 18$%-18$8.1&. 18$=-18/.

1


52/164


1$. 181.

1. 18.

1?. 18&.

1%. 18$.

18. 18, 3an#ier-% mai.

1=. -- % mai-&1 décembre.

/. 18?, & 3an#ier-11 no#embre.

1. -- 11 no#embre-18%, aoCt.

. 18%, aoCt-188, = a#ril.

&. 188, = a#ril-= décembre.$. -- = décembre-18=, &1 décembre.

. 18?/, & 3an#ier-1 septembre.

?. -- septembre-18?1, 1 a#ril.

%. 18?1, 1 a#ril-&1 décembre.

8. 18?, a 3an#ier-11 3uillet.

=. -- 11 3uillet-&1 décembre.

&/. 18?&, & 3an#ier-1& aoCt.

&1. -- 1% aoCt-18?$, 11 a#ril.

&. 18?$, 11 a#ril-18?, 8 fé#rier.

&&. 18?, = fé#rier-$ no#embre.

&$. -- $ no#embre-18??, 1er 3um.

&. 18??, 1er 3uin-= décembre.

&?. -- = décembre-18?%, % 3uillet.

&%. 18?%, % 3uillet-18?8, &1 3an#ier.

&8. 18?8, &1 3an#ier-1% 3uillet.

&=. -- 1% 3uillet-18?=, 8 3an#ier.

$/. 18?=, 8 3an#ier- 3uillet.

$1. -- 3uillet-18%/, % mars.

$. 18%/, % mars-18%1, & aoCt.


53/164


$&. 18%1, & aoCt-18%, a#ril.

$$. 18%, a#ril-1 décembre.

$. -- 1 décembre-18%&, 1% septembre.

$?. 18%&, 1% septembre-18%$, / a#ril.

$%. 18%$, / a#ril- décembre.

$8. -- % décembre-18%, 1 3uin.

$=. 18%, 1 3uin-18%?, fé#rier.

/. 18%?, fé#rier-= aoCt.

1. -- = aoCt-18%%, 1% mars.

. 18%%, 1% mars-11 septembre.&. 11 septembre-18%8, 1? mars.

$. 18%8, 1? mars- octobre.

. -- octobre-18%=, & a#ril.

?. 18%=, & a#ril-1? octobre,

%. -- 1? octobre-188/, 1? a#ril.

8. 188/, 1? a#ril- octobre.

=. -- % octobre-1881, ? mars.

?/. 1881, ? mars-% septembre.

?1. -- % septembre-188, 1% mars.

?. 188, 1% mars-& aoCt.

?&. -- aoCt-188&, % fé#rier.

?$. 188&, % fé#rier- 3uillet.

?. -- 3uillet- décembre.

??. -- décembre-188$, $ mai.

?%. 188$, $ mai-% no#embre,

?8. -- % no#embre-188, % a#ril.

?=. 188, % a#ril-/ octobre.

%/. -- / octobre-188?, $ mars.

%1. 188?, $ mars-1/ septembre.

&


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%. -- 1/ septembre-188%, fé#rier.

%&. 188%, fé#rier-= 3uin.

%$. -- &/ 3uin-= décembre.

%. -- = décembre-1888, % a#ril.

%?. 1888, 8 a#ril- octobre.

%%. -- octobre-188=, 1er a#ril.

%8. 188=, 1er a#ril-1 aoCt.

%=. -- 1 aoCt-18=/, 1= fé#rier.

8/. 18=/, 1= fé#rier- aoCt.

81. -- aoCt-18=1, fé#rier.8. 18=1, fé#rier-$ aoCt.

8&. -- $ aoCt-18=, $ fé#rier.

8$. 18=, fé#rier-= 3uillet.

8. -- = 3uillet-18=&, 18 3an#ier.

8?. 18=&, 18 3an#ier-1= 3uin.

8%. -- 1= 3uin-&/ no#embre.

88. -- &/ no#embre-18=$, 1% mars.

8=. 18=$, 1% mars-% aoCt.

=/. -- % aoCt-18 décembre.

=1. -- 18 décembre-18=, a#ril.

=. 18=, a#ril-= septembre.

=&. -- = septembre-18=?, &/ 3an#ier.

=$. 18=?, &/ 3an#ier-18 3uin.

=. -- 18 3uin-1$ no#embre.

=?. -- 1$ no#embre-18=%, & mai.

=%. 18=%, & mai-8 septembre.

=8. -- = septembre-18=8, 1 mars.

==. 18=8, 1 mars-= aoCt.

1//. -- = aoCt-= décembre.

$


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1/1. 18==, $ 3an#ier-? mai.

1/. -- ? mai-$ no#embre.

1/&. -- $ no#embre-1=//, a#ril.

1/$. 1=//, a#ril-$ septembre.

1/. 1=//, $ septembre-1=/1, & 3an#ier.

1/?. 1=/1, & 3an#ier-= mai.

1/%. -- = mai-= octobre.

1/8. -- = octobre-1=/, 1% fé#rier.

1/=. 1=/, 1% fé#rier-1 3uin.

11/. -- 1 3uin-% no#embre.111. -- % no#embre-1=/&, $ mars.

11. 1=/&, $ mars-1% 3uillet.

11&. -- 1% 3uillet-8 décembre.

11$. -- = décembre-1=/$, 11 a#ril.

11. 1=/$, 11 a#ril-/ aoCt.

11?. -- & aoCt-1=/, 1? 3an#ier.

11%. 1=/, 1? 3an#ier-8 3uin.

118. -- 1/ 3uin-11 octobre.

11=. 11 octobre-1=/?, $ fé#rier.

1/. 1=/?, $ fé#rier-& aoCt.

11. -- & aoCt-/ décembre.

1. -- / décembre-1=/%, 1 mars.

1&. 1=/%, 1 mars- mai.

1$. -- mai-&/ septembre.

1. -- &/ septembre-1=/8, &/ 3an#ier.

1?. 1=/8, &/ 3an#ier-1= mars.

1%. -- 1= mars-= 3uin.

18. -- &/ 3uin-1= décembre.

1=. -- 1= décembre-1=/=, 1& fé#rier.


56/164


1&/. 1=/=, 1& fé#rier-? 3uin.

1&1. -- ? 3uin- octobre.

1&. -- octobre-1=1/, 1 fé#rier.

1&&. 1=1/, 1 fé#rier-& 3uin.

1&$. -- & 3uin-1$ no#embre.

1&. -- 1$ no#embre-1=11, 11 mai.

1&?. 1=11, 11 mai- octobre.

1&%. -- octobre-1=1, 1 fé#rier.

1&8. 1=1, 1 fé#rier- 3uillet.

1&=. -- 3uillet-? no#embre. %,pCt l,+al #aris usi8ue U 7Eersement de 1959)

F18* >III 1!% 1#7. 9ép;t de la musique. 0aris, 1=1$-1=. *acune du 23 novem$re 1912

au 1er mars 1915.

1$/. mars-1er mai 1=1$.

1$1. 1er mai-1er 3uillet 1=1$.

1$. 1er 3uillet 1=1$-1/ fé#rier 1=1.

1$&. 1/ fé#rier-18 septembre 1=1.

1$$. 18 septembre 1=1-&1 mai 1=1?.

1$. &1 mai-&/ décembre 1=1?.

1$?. &/ décembre 1=1?-1= no#embre 1=1%.

1$%. 1= no#embre 1=1%-&/ 3uillet 1=18.

1$8. &/ 3uillet 1=18-1% mai 1=1=.

1$=. 1% mai-1/ no#embre 1=1=.

1/. 1/ no#embre 1=1=-8 mai 1=/.

11. 8 mai-? octobre 1=/.

1. ? octobrc 1=/-1er 3uin 1=1.

1&. 1er 3uin-1% no#embre 1=1.

1$. 1% no#embre 1=1-1& a#ril 1=.

?


57/164


1. 1& a#ril-$ aoCt 1=.

1?. $ aoCt- décembre 1=.

*acune du 24 d,cem$re 1922 au 9 mai 1925.

1%. 1/ mai 1=$-1= mai 1=.

(IX) DÉP'T LÉGAL. DÉPARTEMENTS. OUVRAGESPÉRIODIUES ET NON PÉRIODIUES. 181%-1$1".

F18*IX 1 18. 9ép;t lé(al. 9épartements. u#ra(es périodiques et non périodiques. 181/-18?$.

1. 181/, a#ril-1er

décembre.. 181/-1811, &/ mars.

:,pertoire 7oint

&. 1811, 1er a#ril-181, &1 3an#ier.

$. +épertoire de l'année 1811, nos 1 8&.

. -- nos 8&& &%=.

?. Dnnée 181.

%. +épertoire de l'année 181.

8. Dnnée 181&.

=. +épertoire de l'année 181&.

1/. Dnnée 181$.

11. +épertoire de l'année 181$.

1. Dnnée 181.

1&. +épertoire de l'année 181.

1$. Dnnée 181?.

1. +épertoire de l'année 181?.

1?. Dnnée 181%.

1%. +épertoire de l'année 181%.

18. Dnnée 1818.

1=. +épertoire de l'année 1818.

%


58/164


/. Dnnée 181=.

1. +épertoire de l'année 181=.

. Dnnée 18/.

&. +épertoire de l'année 18/.

$. Dnnée 181.

. +épertoire de l'année 181.

?. Dnnée 18.

%. +épertoire de l'année 18.

8. Dnnée 18&.

=. +épertoire de l'année 18&.&/. Dnnée 18$.

&1. +épertoire de l'année 18$.

&. Dnnée 18.

&&. +épertoire de l'année 18.

*acune pour l-ann,e 126 .

&$. Dnnée 18%.

&. +épertoire de l'année 18%.

&?. Dnnée 188.

&%. +épertoire de l'année 188.

&8. Dnnée 18=.

&=. -- 18&/.

$/. Dnnée 18&1.

$1. -- 18&-18&&.

$. -- 18&$.

$&. -- 18&.

$$. -- 18&?.

$. -- 18&%.

$?. -- 18&8.

$%. -- 18&=.

8


59/164


$8. -- 18$/.

$=. -- 18$1, Din Ille-et->ilaine.

/. -- -- Indre as-+in.

1. -- -- +;ne Monne.

. -- 18$, Din )érault.

&. -- -- Ille-et->ilaine 0*rénées-rientales.

$. Dnnée 18$, +in 7as- Monne.

. -- 18$&, Din )érault.

?. -- -- Ille-et->ilaine 0*rénées-rientales.

%. Dnnée 18$&, +in 7as- Monne.8. -- 18$$, Din )érault.

=. Dnnée 18$$, Ille-et->ilaine 0*rénées-rientales.

?/. Dnnée 18$$, +in 7as- Monne.

?1. Dnnée 18$, Din )érault.


?&. Dnnée 18$, +in 7as- Monne.

?$. -- 18$?, Din )érault.


??. Dnnée 18$?, +in 7 as- Monne.

?%. -- 18$%, Din Finistère.

?8. -- -- Oard ord.

?=. -- -- ise Monne.

*acune pour les ann,es 15 et 159.

%/. Dnnée 18/. Din 9r;me.

%1. -- -- 5ure Lo[ère.

%1. -- -- aine-et-Loire 0*rénées-rientales.

*acune pour 1?< > 1?5.

%. Dnnée 18.

%&. -- 18?, Dl(érie )érault.

=


60/164


%$. -- -- Ille-et->ilaine Monne.

%. -- 18%, Din rne.

%?. -- -- 0as-de-"alais Monne.

%%. -- 188, Din D#e*ron.

%8. -- -- ouces-du-+;ne 9r;me.

%=. -- -- 5ure Oironde.

8/. -- -- )érault Pura.

81. -- -- Landes Lo[ère.

8. -- -- aine-et-Loire euse.

8&. -- -- iè#re 0*rénées-rientales.8$. Dnnée 188, +in 7as- Aeine-Inférieure.

8. Dnnée 188, Aeine-Inférieure Monne.

8?. -- 18=, Din D#e*ron.

8%. - -- ouces-du-+;ne 9r;me.

88. - -- 5ure Oironde.

8=. -- -- )érault Pura.

=/. -- -- Landes Lo[ère.

=1. Dnnée 18=, aine-et-Loire ord.

=. -- -- ise 0*rénées-rientales.

=&. -- -- +in 7as- Aeine-Inférieure.

=$. -- -- Aeine-Inférieure Monne.

=. -- 18?/, Din D#e*ron.

=?. -- -- ouces-du-+;ne 9r;me.

=%. -- -- 5ure Oironde.

=8. -- -- )érault Pura.

==. -- -- Landes Lo[ère.

1//. -- -- aine-et-Loire ord.

1/1. -- -- ise +;ne.

1/. -- -- Aa#oie: Aarte: Aeine-et-arne : Aeine-Inférieure: Aeine-et-ise.

?/


61/164


1/&. Dnnée 18?/, Aa;ne-et-Loire: Aomme: 9eux-Aè#res: @arn: @arn-et-Oaronne: >ar:>aucluse : >ienne: )aute->ienne: >os(es: Monne.

1/$. Dnnée 18?1, Din D#e*ron.

1/. -- -- ouces-du-+;ne 9r;me.

1/?. -- -- 5ure Oironde.

1/%. - -- )érault Pura.

1/8. -- -- Landes.

1/=. -- -- aine-et-Loire ord.

11/. -- -- ise +;ne.

111. -- -- Aeine: Aeine-et-arne: Aeine-et-ise: Aeine-Inférieure: 9eux-Aè#res: Aomme:

Aarte.11. Dnnée 18?1. Aa;ne 7)aute- Monne.

11&. -- 18?, Din D#e*ron.

11$. -- -- ouces-du-+;ne "reuse.

11. -- -- 9ordo(ne Oaronne 7)aute-.

11?. -- -- Oers Pura.

11%. - -- Landes Lo[ère.

118. -- -- aine-et-Loire orbian.

11=. - -- iè#re +;ne.

1/. - -- Aa;ne-et-Loire Aeine-et-ise.

11. -- -- Aè#res 79eux- Monne.

1. -- 18?&, Din D#e*ron.

1&. - -- ouces-du-+;ne "reuse.

1$. -- -- 9ordo(ne Oaronne 7)aute-.

1. -- -- Oers Pura.

1?. Dnnée 18?&, Landes arne.

1%. -- -- arne 7)aute- ord.

18. -- -- ise +;ne.

1=. -- -- Aa;ne-et-Loire Aeine-Inférieure.

1&/. Dnnée 18?&, Aè#res 79eux- Monne.

?1


62/164


1&1. -- 18?$, Din D#e*ron.

1&. -- -- ouces-du-+;ne "reuse.

1&&. -- -- 9ordo(ne Oironde.

1&$. - -- )érault Lo[ère.

1&. - -- aine-et-Loire orbian.

1&?. - -- iè#re +;ne.

1&%. -- -- Aa;ne 7)aute- Aeine-et-ise.

1&8. Dnnée 18?$, Aeine-et-ise Monne.

F18* IX 1$ & 1". 9ép;t lé(al. 9épartements. u#ra(es non périodiques. 18?-1=1.

1&=. Dnnée 18?, Din Drdèce 7et colonies.

1$/. -- -- Drdèce 9ordo(ne.

1$1. -- -- 9oubs Indre.

1$. -- -- Indre-et-Loire euse.

1$&. -- -- oselle +in 7as-.

1$$. - -- +in 7)aut- Aeine-Inférieure.

1$. -- -- Aeine-et-arne Monne.

1$?. -- 18??, Din Drdèce.

1$%. - -- Drdennes 9ordo(ne.

1$8. -- -- 9oubs Indre.

1$=. -- -- Indre-et-Loire euse.

1/. -- -- orbian +in 7as-.

11. -- -- +in 7)aut- Aeine-Inférieure.1. -- -- Aeine-et-arne Monne.

1&. -- 18?%, Din "orse.

1$. - -- ";te-d'r Isère.

1. -- -- Pura oselle.

1?. -- -- iè#re Aeine.

1%. -- -- Aeine-Inférieure Monne.

18. -- 18?8, Din 5ure.

?


63/164


64/164


188. - -- Oers 0as-de-"alais.

18=. - -- 0u*-de-9;me Monne.

1=/. -- 18%=, Din Oironde.

1=1. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

1=. - -- 0*rénées 7asses- Monne.

1=&. -- 188/, Din Oironde.

1=$. - -- )érault 0u*-de-9;me.

1=. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

1=?. -- 1881, Din Oironde.

1=%. -- -- )érault 0u*-de-9;me.1=8. - -- 0*rénées 7asses- Monne.

1==. Dnnée 188, Din Oironde.

//. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

/1. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

/. -- 188&, Din Oironde.

/&. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

/$. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

/. -- 188$, Din Oironde.

/?. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

/%. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

/8. -- 188, Din Oironde.

/=. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

1/. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

11. -- 188?, Din Oironde.

1. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

1&. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

1$. -- 188%, Din Oironde.

1. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

1?. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

?$


65/164


1%. -- 1888, Din Oironde.

18. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

1=. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

/. -- 188=, Din Oironde.

1. -- -- )érault 0u*-de-9;me.

. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

&. -- 18=/, Din 9r;me.

$. -- -- 5ure eurte-et-oselle.

. -- -- euse Monne.

?. -- 18=1, Din 5ure.%. -- -- Finistère euse.

8. -- -- orbian Monne.

=. -- 18=, Din "orse.

&/. -- -- ";te-d'r Pura.

&1. -- -- Landes 0u*-de-9;me.

&. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

&&. -- 18=&, Din "orse.

&$. - -- ";te-d'r Pura.

&. - -- Landes 0u*-de-9;me.

&?. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

&%. -- 18=$, Din "reuse.

&8. Dnnée 18=$, 9ordo(ne Loire.

&=. -- -- Loire 7)aute- 0*rénées 7asses-.

$/. Dnnée 18=$, 0*rénées 7)autes- Monne.

$1. -- 18=, Din "reuse.

$. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

$&. -- -- aine-et-Loire a +;ne.

$$. -- -- Aa;ne-et-Loire Monne.

$. -- 18=?, Din "reuse.

?


66/164


$?. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

$%. -- -- aine-et-Loire +;ne.

$8. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

$=. -- 18=%, Din "reuse.

/. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

1. -- -- aine-et-Loire +;ne.

. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

&. -- 18=8, Din "reuse.

$. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

. -- -- aine-et-Loire +;ne.?. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

%. -- 18==, Din "reuse.

8. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

=. -- -- aine-et-Loire +;ne.

?/. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

?1. -- 1=//, Din "reuse.

?. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

?&. -- -- aine-et-Loire +;ne.

?$. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

?. -- 1=/1, Din "reuse.

??. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

?%. -- -- aine-et-Loire +;ne.

?8. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

?=. -- 1=/, Din "reuse.

%/. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

%1. -- -- aine-et-Loire +;ne.

%. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

%&. -- 1=/&, Din "reuse.

%$. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

??


67/164


%. -- -- aine-et-Loire +;ne.

%?. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

%%. Dnnée 1=/$, Din "reuse.

%8. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

%=. - -- aine-et-Loire +;ne.

8/. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

81. -- 1=/, Din "reuse.

8. - -- 9ordo(ne Lo[ère.

8&. -- -- aine-et-Loire +;ne.

8$. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.8. -- 1=/?, Din "reuse.

8?. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

8%. - -- aine-et-Loire +;ne.

88. - -- Aa;ne 7)aute- Monne.

8=. -- 1=/%, Din "reuse.

=/. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

=1. -- -- aine-et-Loire +;ne.

=. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

=&. -- 1=/8, Din "reuse.

=$. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

=. Dnnée 1=/8, aine-et-Loire +;ne.

=?. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

=%. -- 1=/=, Din "reuse.

=8. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

==. -- -- aine-et-Loire +;ne.

&//. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

&/1. -- 1=1/, Din "reuse.

&/. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

&/&. -- -- aine-et-Loire +;ne.

?%


68/164


&/$. -- -- Aa;ne 7)aute- Monne.

&/. -- 1=11, Din "reuse.

&/?. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

&/%. -- -- aine-et-Loire +;ne.

&/8. - -- Aa;ne 7)aute- Monne.

&/=. -- 1=1, Din "reuse.

&1/. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

&11. -- -- aine-et-Loire +;ne.

&1. - -- Aa;ne 7)aute- Monne.

(X) DÉP'T LÉGAL. DÉPARTEMENTS. PÉRIODIUES. 186#(1)-1$%%.

71 0our l'enre(istrement des périodiques a#ant cette date, #oir F18N IX 1 1&8.

F18*X 1 86. 9ép;t lé(al. 9épartements. 0ériodiques. 18?-1=//. 1. Dnnée 18?, Din Lo[ère.

. -- -- aine-et-Loire Monne.

&. -- 18??, Din Lo[ère.

$. -- -- aine-et-Loire Monne.

. -- 18?%, Din Pura.

?. -- -- Landes Monne.

%. -- 18?8.

8. -- 18?=.

=. -- 18%/.

1/. Dnnée 18%1.

11. -- 18%.

1. -- 18%&.

1&. Dnnée 18%$.

1$. -- 18%.

1. -- 18%?.

1?. Dnnée 18%%.

?8


69/164


1%. -- 18%8.

18. -- 18%=.

1=. -- 188/.

/. -- 1881, Din Pura.

1. - -- Landes Monne.

. -- 188, Din Oironde.

&. -- -- )érault 0*rénées-rientales.

$. -- -- +;ne Monne.

. -- 188&, Din 5ure-et-Loir.

?. Dnnée 188&, Finistère 0u*-de-9;me.%. -- -- 0*rénées 7asses- Monne.

8. -- 188$, Din 5ure-et-Loir.

=. -- -- Finistère euse.

&/. -- -- orbian Monne.

&1. -- 188, 3an#ier-3uin, Din Lo[ère.

&. -- -- -- aine-et-Loire Monne.

&&. -- -- 3uil.-déc., Din Lo[ère.

&$. -- -- -- aine-et-Loire Monne.

&. -- 188?, Din 5ure-et-Loir.

&?. -- -- Finistère ord.

&%. -- -- ise Monne.

&8. -- 188%, Din Finistère.

&=. -- -- Oard ord.

$/. -- -- ise Monne.

$1. -- 1888, Din Finistère.

$. -- -- Oard ord.

$&. -- -- ise Monne.

$$. -- 188=, Din Finistère.

$. -- -- Oard ord.

?=


70/164


$?. -- -- ise Monne.

$%. -- 18=/, Din 9r;me.

$8. -- -- 5ure aine-et-Loire.

$=. -- -- iè#re Monne.

/. -- 18=1, Din Finistère.

1. -- -- Oard ord.

. -- -- ise Monne.

&. -- 18=, Din 9r;me.

$. - -- 5ure orbian.

. -- -- ord Monne.?. Dnnée 18=&, Din 5ure-et-Loir.

%. -- -- Finistère orbian.

8. -- -- ord Monne,

=. -- 18=$, Din "er.

?/. -- -- "orrè[e Indre.

?1. -- -- Indre-et-Loire ord.

?. -- -- ise Monne.

?&. -- 18=, Din "reuse.

?$. -- -- 9ordo(ne Lo[ère.

?. -- -- aine-et-Loire a ord.

??. -- -- ise Monne.

?%. -- 18=?, Din 9r;me.

?8. -- -- 5ure Lo[ère.

?=. -- -- aine-et-Loire 0*rénées-rientales.

%/. Dnnée 18=?, +in 7as- Monne.

%1. -- 18=%, Din "reuse.

%. -- -- 9ordo(ne Isère.

%&. -- -- Pura rne.

%$. -- -- 0as-de-"alais Monne.

%/


71/164


%. -- 18=8, Din "reuse.

%?. -- -- 9ordo(ne Isère.

%%. -- -- Pura rne.

%8. -- -- 0as-de-"alais Monne.

%=. -- 18==, Din 9r;me.

8/. -- -- 5ure Lo[ère.

81. -- -- aine-et-Loire +;ne.

8. - -- Aa;ne-et-Loire Monne.

8&. -- 1=//, Din 9r;me.

8$. -- -- 5ure Lo[ère.8. -- -- aine-et-Loire +;ne.

8?. -- -- Aa;ne-et-Loire Monne.

(XI) DÉP'T LÉGAL. DÉPARTEMENTS. ESTAMPES.POTOGRAPIES. CARTES ET PLANS. 18#"(1)-188#.

71 0our l'enre(istrement des estampes, cartes et plans a#ant cette date, #oir les séries précédentes.

F18

*XI 1 "8. 9ép;t lé(al. 9épartements. 0oto(rapies. "artes et plans. 18-188.

1. Dnnée 18.

. -- 18&.

&. -- 18$.

$. -- 18.

. -- 18?.

?. -- 18%.%. Dnnée 188.

8. -- 18=.

=. -- 18?/.

1/. -- 18?1.

11. -- 18?.

1. -- 18?&.

1&. Dnnée 18?$.

%1


72/164


1$. -- 18?.

1. -- 18??.

1?. Dnnée 18?%.

1%. -- 18?8.

18. -- 18?=.

1=. Dnnées 18%/-18%1.

/. -- 18%-18%&.

1. Dnnée 18%$.

. Dnnée 18%.

*acune pour 136 et 133 .&. Dnnées 18%8-188/.

$. Dnnée 1881.

. -- 188.

?. Dnnée 188&.

%. -- 188$.

8. -- 188.

(XII) DÉP'T LÉGAL. DÉPARTEMENTS. MUSIUE. 18!$-188#.

F18* XII 1 & 1#. 9ép;t lé(al. 9épartements. usique. 18$=-188.

1. Dnnées 18$=-181.

. Dnnée 18.

&. -- 18$.

$. -- 18.

. Dnnées 18-18&: 188-18?1.

*acune pour 1?6' 1?3' 162 et 164.

?. Dnnée 18?$.

%. Dnnées 18?-18??.

8. -- 18?%-18?8.

=. -- 18?=-18%1.

%


73/164


1/. -- 18%-18%.

11. -- 18%?-1881.

1. Dnnée 188.

1&. -- 188&.

1$. Dnnée 188$.

1. -- 188.

II. LIASSES. IMPRIMERIE. LIBRAIRIE. PRESSE. CENSURETÉTRALE.

.mprimerie *i$rairie #resse D$7ets +,n,raux.F18 1. Imprimerie et librairie. -- Lois et décrets. 1%%%-181$.

F18 " & $. Imprimerie et librairie. -- "irculaires. 181$-18=/.

. Dnnées 181$-18/.

&. -- 181-18&.

$. -- 18$-188.

. Dnnée 18=.

? Dnnées 18?/-18?.

%. -- 18?&-18?.

8. -- 18??-18?=.

=. -- 18%/-18=/.

F18 1%A & C. Imprimerie et librairie. 0resse. -- b3ets (énéraux. 1%=1-18=.

1/D. Imprimerie et librairie. -- 5n#oi des lois. -- 0ersonnel. 9irection de l'imprimerie et dela librairie. 1%=1-18=.

1/. 0resse. -- Insertion des décisions ministérielles dans les 3ournaux. Dn I>-18&/.

1/". oniteur des communes. 18-188.

F18 11 A & C. 9irection de l'Imprimerie et de la Librairie. -- b3ets (énéraux. -- "orrespondance.-- 0ersonnel. Dn XII-18$ 71.

71

>oir aussi F18

1/D

. -- L'or(anisation de la 9irection de l'imprimerie et de la librairie nedate que de 181/. "ependant quelques pièces antérieures son or(anisation existant dans ces

%&


74/164


dossiers, on n'a pas cru de#oir les en séparer.

11D. Dn XII-181&.

11. Dnnées 181$-181?.

11"

. -- 181$-18$.

F18 1". 0resse. -- b3ets di#ers. 1%?&-18$.

F18 1. Pournaux de l'5mpire. -- Htats. -- "omptabilité. -- +étribution des 3ournalistes. --"autionnements. 18/8-18$8.

F18 1! ". Imprimerie et librairie. 0resse. -- 9épartements franKais. Dn i#-188.

1$. Din "orrè[e.

1. "orse Finistère.

1?. Oard Ille-et->ilaine.

1%. Indre Lot-et-Oaronne.

18. Lo[ère orbian.

1=. oselle 0*rénées-rientales.

/. +in 7as- +;ne.

1. Aa;ne 7)aute- Aeine I.

. Aeine II.

&. Aeine-et-arne Monne.

F18 "! A & C. Imprimerie et librairie. 0resse. -- 9épartements détacés de la France en 181$.1%?8-181&.

$D. Lois et ordonnances. -- Dffaires (énérales. -- 5xécution du décret du 18 no#embre181/ concernant la déclaration des ustensiles d'imprimerie.

$. Dffaires di#erses classées dans l'ordre des départements.

$". Htats des imprimeurs en 181/-1811 et pièces annexes.

F18 "#. Imprimerie et librairie. -- Htats nominatifs des imprimeurs, libraires bouquinistes,(ra#eurs, établis pour la déli#rance des bre#ets. 1811-181%.

F18 "6 %. Inspection de la librairie et de l'imprimerie. 18/=-18/.

?. b3ets (énéraux. -- Htats des inspecteurs. -- "omptabilité relati#e aux inspecteurssupprimés et conser#és 0aris et dans les départements. -- +ecensements des libraires etimprimeurs 0aris en 181%, 1818, 18/. 181/-18/.

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%. Lettres, procès-#erbaux et rapports des inspecteurs de 0aris, al[ac, érard desOla3eux, Oaudefro*, )ennet, )uillard d')éron, de Laube*pie, Loraux, einnart,Aardallion, de @urenne. 181/-18/. -- ulletins 3ournaliers de police concernantl'imprimerie et la librairie 0aris. 18/=-1811.

8. +apports ebdomadaires de l'inspecteur )ennet sur la situation de l'imprimerie 0aris.181?-18/.

=. +apports ebdomadaires des inspecteurs )uillard d')éron, Loraux, e*nard,Aardallion sur la situation de l'imprimerie 0aris. 181?-1818.

&/. +apports et papiers des inspecteurs de la librairie D#i(non, esanKon, ordeaux,ruxelles, "lermont-Ferrand, 9i3on, Orenoble, Le ans, Lié(e, Lille, L*on, a*ence,ontpellier, antes, rléans, 0arme, 0au, +ennes, +ouen, Atrasbour(, @oulouse, @ours.181/-18/.

F18 1. Imprimerie nationale. 1%=1-18&/.

F18 ". Impression d'ou#ra(es de piété dans les départements. "orrespondance a#ec lesé#4ques. 181/-181$.

F18 7. +emboursement des frais occasionnés aux mois d'a#ril et mai 181 parl'impression des proclamations et décrets de apoléon. 181-181?.

&&. Din "orse.

&$. ";te-d'r Oironde.

&. )érault Lo[ère.

&?. aine-et-Loire +;ne.

&%. Aa;ne 7)aute- Monne.

F18 8. Imprimerie et librairie. 0resse. -- "orrespondance de la 9irection de la Librairie auinistère de l'Intérieur a#ec di#erses administrations E le 0rocureur du +oi 0aris, le 0réfetde 0olice, les inistres, etc. 181/-18/.

F18 $. Imprimerie et librairie. -- u#ra(es transmis par le ureau des 3ournaux du inistèrede la 0olice (énérale au inistre de la 3ustice aux fins d'examen. +apports sur ces ou#ra(esadressés au inistre de la 0olice. Dn x-181/.

F18 !%. Imprimerie et librairie. -- u#ra(es transmis par la 0réfecture de 0olice la 9irectionde l'Imprimerie. -- 5xamen d'ou#ra(es. -- +apports des censeurs. -- )omma(es d'ou#ra(es.1811-1818.

F18 !1. Imprimerie et librairie. -- 0rocès-#erbaux de censure. 18/, a#ril-mai.

"ontient quelques procès-#erbaux de décembre 181 et un de 18.

%


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F18 !". Imprimerie et librairie. -- 9éclarations d'imprimerie remises la 0réfecture de 0olice.1811-181$.

F18 ! 11$. 9éclarations des imprimeurs de 0aris. 181%-18&$.

D&. D(asse: Dubr*: Dudra: Duffra*.

$$. acelier: acquetiois: ailleul: aill*: alar*.

$. allard: al[ac: arbier.

$?. artélem*: eaucé +u[and : eaudouin: eaulé.

$%. elin.

$8. ellemain:

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