Analyse Fiscale Des Produits
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Section2 Analyse fiscale des produits I- Le chiffre d’affaires Le CA est comptabilisé HT par les entreprises soumises à la CA comprend les "entes li"rées et les ser"ices rendus par l’ent imposable! II- Les produits accessoires Ils sont imposés# ils comprennent principalement $ éléments % • Loyers re&us! • Transports facturés! • Commissions re&ues! • 'etons de présence! III- Les produits financiers Ils sont en principe imposables à l’e(ception des re"enus fi per&us par la Sté en sa )ualité d’associé d’une autre Sté )ui b l’abattement de *++ , e(onération.# les re"enus financiers )ui bénéficient de l’abattement de *++ , sont appelés par la loi / participation 0# ils comprennent notamment les éléments sui"ant • 1i"idendes % re"enu de titre de participation et de "aleur de p • oni de li)uidation % solde de li)uidation % Actif de li)uidat de li)uidation.! • Amortissements du Capital % c’est un remboursement au totalité de la "aleur nominale des actions ou parts sociales par les pré sur réser"e# C!S restant inchan5é! I- Sub"entions 6n distin5ue deu( caté5ories de sub"entions % • Sub"entions d’e(ploitation % sont imposables inté5ralem • Sub"entions d’é)uipement % sont étalées sur une période ma(i 7ans# cha)ue année 2+, *87. de sub"ention est "irée au compt produits! - Tra"au( faits par l’9ntreprise pour elle-m:m Il s’a5it des Immobilisation )ui ont été produites par l’9nt utilisées de fa&on permanente pour ses propres besoins# cette 3r immobilisée est imposable!
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Section2 Analyse fiscale des produits
I- Le chiffre daffairesLe CA est comptabilis HT par les entreprises soumises la TVA. Le CA comprend les ventes livres et les services rendus par lentreprise imposable.
II- Les produits accessoiresIls sont imposs, ils comprennent principalement 4 lments: Loyers reus. Transports facturs. Commissions reues. Jetons de prsence.
III- Les produits financiersIls sont en principe imposables lexception des revenus financiers perus par la St en sa qualit dassoci dune autre St qui bnficie de labattement de 100 % (exonration), les revenus financiers qui bnficient de labattement de 100 % sont appels par la loi produits de participation, ils comprennent notamment les lments suivants: Dividendes: (revenu de titre de participation et de valeur de placement). Boni de liquidation: (solde de liquidation: Actif de liquidation moins Passif de liquidation). Amortissements du Capital: cest un remboursement au totalit ou partie de la valeur nominale des actions ou parts sociales par les prlvements sur rserve, C.S restant inchang.
IV- SubventionsOn distingue deux catgories de subventions: Subventions dexploitation: sont imposables intgralement. Subventions dquipement: sont tales sur une priode maximale de 5ans, chaque anne (20% 1/5) de subvention est vire au compte de produits.
V- Travaux faits par lEntreprise pour elle-mmeIl sagit des Immobilisation qui ont t produites par lEntreprise, et utilises de faon permanente pour ses propres besoins, cette Production immobilise est imposable.
VI- Rgime fiscal des plus values nettes de cession supprim par la loi de finance 2009En cas de cession des immobilisations, les plus values nettes de cession bnficient dun rgime fiscal particulier.On distingue ce niveau deux points: Si la St sengage par crit rinvestir lintgralit le prix de cession, les plus values de cession bnficient dun abattement de 100% (on ne veut pas handicaper linvestissement). Si lentreprise ne sengage pas rinvestir le prix de cession, la plus value de cession bnficient dabattements en fonction de la dure de dtention des immobilisations cdes.
