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JOURNÉE DE RÉFLEXION RÉGIONALE

11 AVRIL 2014

Algues bleu-vert :

Cahier du participant

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Nous compensons les gaz à effet de serre produits par le déplacement

des participants via le programme de compensation de gaz à effet de

serre Carbone Boréale de l’UQAC.

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Table des matières

Table des matières ........................................................................................................................................ 3

Acronymes .................................................................................................................................................... 4

Glossaire ....................................................................................................................................................... 5

Présentation des promoteurs de l’événement ............................................................................................... 6

Mot de l’Ambassadeur .................................................................................................................................. 7

Programmation.............................................................................................................................................. 8

Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay-Lac-Saint-Jean ...................... 9

Mise en contexte ...................................................................................................................................9

Les orientations du plan .........................................................................................................................9

Bilan après 5 ans ................................................................................................................................ 10

Les recommandations ......................................................................................................................... 11

Conclusion du bilan ............................................................................................................................ 12

Portrait Phosphore du lac Saint-Jean .......................................................................................................... 13

Projet de caractérisation des bandes riveraines du lac Kénogami .............................................................. 19

Bilan des algues bleu-vert au Saguenay-Lac-Saint-Jean ............................................................................ 23

Une Municipalité en action – Saint-Félix-d’Otis ........................................................................................... 24

Une Municipalité en action – Sainte-Hedwidge ........................................................................................... 25

Les algues bleu-vert; votre propriété en péril .............................................................................................. 26

L’atelier de consultation des intervenants régionaux ................................................................................... 27

Vos notes .................................................................................................................................................... 29

Cartes Carte 1 – Résultats du phosphore dans les lacs entre 2008 et 2012 sur le bassin versant du

lac Saint-Jean – Niveaux trophiques ........................................................................................................... 15

Carte 2 – Résultats du phosphore dans les lacs entre 2008 et 2012 sur le bassin versant du

lac Saint-Jean – Fréquence de dépassement du critère cible ..................................................................... 17

Carte 3 – Résultats de la caractérisation des bandes riveraines du lac Kénogami ..................................... 21

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Acronymes

APLK : Association pour la protection du lac Kénogami

BQMA : Banque de données sur la qualité du milieu aquatique

CBVRT : Comité de bassin versant de la rivière Ticouapé

CEHQ : Centre d’expertise hydrique du Québec

CGRO : Comité de gestion du bassin versant de la rivière Ouiatchouan

CBLK : Comité de bassin du lac Kénogami et des rivières Chicoutimi et Aux Sables

CRÉ : Conférence régionale des élus

CREDD : Conseil régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean

GCA : Groupe conseil agricole

IQBP : Indice de qualité bactériologique et physicochimique

IQBR : Indice de qualité de la bande riveraine

MAMROT : Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

MAPAQ : Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

MDDEFP : Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

MES : Matières en suspension

MRC : Municipalité régionale de comté

MRN : Ministère des Ressources naturelles

MSP : Ministère de la Sécurité publique

OBV : Organisme de bassin versant

PAPA : Programme d’aide à la prévention d’algues bleu-vert

PCA : Projets collectifs agricoles

PDE : Plan directeur de l’eau

RCI : Règlement de contrôle intérimaire

ROBVQ : Regroupement des organismes de bassins versants du Québec

RSVL : Réseau de surveillance volontaire des lacs

TNO : Territoire non organisé

ZIP : Zone d’intervention prioritaire

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Glossaire1

Affluent - tributaire : Cours d’eau qui se jette dans un autre, généralement plus important, en un lieu appelé confluent.

Bassin versant - bassin hydrographique : Ensemble du territoire dont les eaux de ruissellement et les eaux souterraines sont drainées vers un même exutoire. Est également défini comme étant la surface d’alimentation d’un cours d’eau ou d’un lac.

Charge globale des cours d’eau (Matière en suspension, phosphore, Azote, etc.) : Ensemble des substances charriées par un cours d’eau.

Coliformes fécaux : Les coliformes fécaux sont des bactéries utilisées comme indicateur de la pollution microbiologique d’une eau. Ces bactéries proviennent des matières fécales produites par les humains et les animaux à sang chaud.

Cyanobactérie : Aussi appelées « algues bleu-vert », les cyanobactéries sont des organismes microscopiques. Si les conditions sont favorables, elles peuvent se multiplier et former des fleurs d’eau. Certaines espèces produisent des toxines qui peuvent constituer un danger pour la santé des humains et des animaux.

Éléments nutritifs - nutriments - substances nutritives : Substance simple ou composée nécessaire au cycle vital des plantes et des animaux. En tant que polluant, il s'agit de tout élément ou composé, tel que le phosphore ou l’azote, qui stimule excessivement la croissance de substances organiques dans les écosystèmes aquatiques (p. ex. l’eutrophisation d’un lac).

Eutrophisation : Long processus naturel rendant un écosystème aquatique, particulièrement un lac, de plus en plus riche en nutriments (azote et surtout phosphore) augmentant ainsi la biomasse végétale. L’enrichissement peut conduire, entre autres, à une modification des communautés animales, à un accroissement de la matière organique et même à un déficit en oxygène dissout dans le fond du plan d’eau. La vitesse de ce processus peut être grandement accélérée et ses effets perçus par des apports anthropiques trop élevés en phosphore.

Fleur d’eau : Une fleur d’eau correspond à une densité si importante d’algues bleu-vert que le phénomène est généralement visible à l’œil nu. Cette densité peut alors atteindre des dizaines de milliers à plusieurs millions de cellules par millilitre. Lorsqu’une fleur d’eau d’algues bleu-vert s’entasse à la surface de l’eau, souvent près du rivage, elle est appelée « écume » et elle peut avoir l’aspect d’un déversement de peinture ou d’un potage au brocoli.

Phosphore - phosphore total : Élément nutritif, retrouvé dans les milieux naturels, indispensable à la croissance des organismes vivants et limitant celle des plantes aquatiques. Présent en trop grande quantité, le phosphore est toutefois responsable de l’eutrophisation des lacs et des eaux côtières. Le phosphore total est l’ensemble des molécules minérales et organiques de phosphore présentes en milieu aquatique. Le phosphore provient des effluents municipaux et industriels, du lessivage et du ruissellement des terres agricoles fertilisées.

1 Source : www.mddefp.gouv.qc.ca

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Présentation des promoteurs de l’événement

Conseil régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay-Lac-Saint-Jean

Le Conseil régional de l’environnement et du développement durable du Saguenay – Lac-Saint-Jean est un organisme à but non lucratif qui existe depuis 1973. Il est reconnu, ainsi que les seize autres conseils régionaux de l’environnement du Québec, à titre d’interlocuteur régional privilégié auprès du Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP) pour la concertation en matière d’environnement, d’éducation relative à l’environnement et pour la promotion du développement durable.

Le Conseil régional de l’environnement et du développement durable (CREDD) du Saguenay – Lac-Saint-Jean a pour mandat de promouvoir la conservation et l'amélioration de l'environnement régional. Pour ce faire, le CREDD favorise la concertation, l'éducation et l'intervention comme moyens afin de susciter l'action en environnement.

Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

L’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean est une table de concertation ayant pour mandat d’élaborer un plan directeur de l’eau et d’en assurer sa mise en œuvre.

L’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean est responsable de la gestion intégrée de l’eau de tous les bassins versants des affluents du lac Saint-Jean. Il coordonne également l’Opération Bleu Vert, un programme pour intervenir sur les lacs touchés par une fleur d’eau d’algues bleu-vert. L’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean vise à rendre la collectivité consciente et fière du patrimoine que représentent le lac Saint-Jean (Piekuakami) et ses tributaires, tout en assurant sa protection et sa mise en valeur de façon responsable et dynamique.

Organisme de bassin versant du Saguenay

L’Organisme de bassin versant du Saguenay est une table de concertation ayant pour mandat d’élaborer un plan directeur de l’eau et d’en assurer sa mise en œuvre.

L’OBV Saguenay est responsable de la gestion intégrée de l’eau de tous les bassins versants des affluents de la rivière Saguenay. Il coordonne également l’Opération Bleu Vert, un programme pour intervenir sur les lacs touchés par une fleur d’eau d’algues bleu-vert. Sa mission est d'assurer et de promouvoir la protection, la mise en valeur et le développement du bassin versant (bassin hydrographique) de la rivière Saguenay, dans le respect de son écosystème et dans une perspective de développement durable.

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Mot de l’Ambassadeur

C’est avec plaisir que nous vous accueillons à l’événement Algues bleu vert : Journée de réflexion régionale, une initiative qui me tenait particulièrement à cœur.

Il y a maintenant cinq ans que le groupe de travail formé de plusieurs acteurs régionaux a déposé le premier Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay-Lac-Saint-Jean. À l’époque, nous étions des pionniers à l’échelle du Québec, nous étions l’une des premières régions à s’être prise en main et à avoir réalisé cet important exercice de concertation où tous les intervenants régionaux s’étaient impliqués. Je suis très heureux de retrouver, aujourd’hui, cette implication.

Il est essentiel de faire le bilan des cinq dernières années. De relever les points forts, mais également pour signaler ce qui a moins bien fonctionné. C’est de cette manière que nous pourrons avancer et mieux organiser la lutte aux fleurs d’eau d’algues bleu vert au Saguenay-Lac-Saint-Jean.

Cette journée de réflexion permettra également de dynamiser tous les acteurs locaux et régionaux autour de cette importante problématique. Une problématique qui semble, quelquefois, avoir été mise de côté, complètement oubliée par certains intervenants. Or, même si elle est moins présente dans les médias, elle existe toujours et génère autant d’impacts sur notre environnement et notre qualité de vie. Comme nous pourrons le constater, le nombre de plans d’eau touchés par une fleur d’eau d’algues bleu-vert n’a pas diminué dans la région.

Je tiens à remercier les gens du comité organisateur pour leur appui et leur collaboration. En espérant que cette journée de réflexion soit la première d’une longue tradition, nous vous souhaitons une bonne journée.

Décidons ensemble comment nous allons participer à la lutte aux fleurs d’eau d’algues bleu vert.

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M. Georges Bouchard Ambassadeur de l’événement

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Programmation

Animation : Michel Doré

8h30 Accueil

9h00 Mots de bienvenue

Aline Gagnon, Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Georges Bouchard, ambassadeur de l’événement

Marc Asselin, Maire d’Alma

9h20 Bilan du Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu vert

du Saguenay/Lac Saint-Jean 2008-2013

Michel Lavoie, Conseil régional de l’environnement et du développement durable

du Saguenay-Lac-Saint-Jean

Michelle Duval, Conseil régional de l’environnement et du développement durable

du Saguenay-Lac-Saint-Jean

10h00 Pause

10h15 Portrait Phosphore du lac Saint-Jean

Tommy Tremblay, Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean

Caractérisation des bandes riveraines du lac Kénogami

Geneviève Brouillet-Gauthier, Organisme de bassin versant du Saguenay

Une municipalité en action - Municipalité de Saint-Félix-d’Otis

Daniel Bolduc, conseiller municipal de la Municipalité de Saint-Félix-d’Otis

Une municipalité en action - Municipalité de Sainte-Hedwidge

Tommy Tremblay, Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean, pour la municipalité

de Sainte-Hedwidge

11h00 Bilan et gestion des épisodes de fleurs d’eau d’algues bleu-vert 2008-2013

Pierre Gauthier, ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la

Faune et des Parcs

Daniel Labrecque, ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la

Faune et des Parcs

11h30 Les algues bleu-vert; votre propriété en péril

Benoît Amyot, avocat et associé, Cain Lamarre Casgrain Wells

12h00 Dîner

13h15 Atelier: Vers un plan concerté de lutte aux algues bleu-vert renouvelé

14h45 Pause

15h00 Plénière et mandats

15h55 Mot de clôture

Daniel Desgagné, Organisme de bassin versant du Saguenay

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Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au

Saguenay-Lac-Saint-Jean

Mise en contexte

En 2007, au Saguenay–Lac-Saint-Jean, l’annonce de la présence d’algues bleu-vert a rapidement eu comme conséquence de provoquer un effort de mobilisation impressionnant au sein de toutes les sphères de la communauté. Une telle mobilisation engendrée par une problématique environnementale a rarement été observée. Plusieurs secteurs d’activité se sont donc sentis interpellés et ont été mobilisés dans le cadre d’un forum régional. Plusieurs acteurs ont par la suite adhéré au groupe de travail régional qui s’est donné comme mandat de déposer le « Plan régional de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean ». Coordonnée par le CREDD, cette démarche a arrimé au mieux possible les efforts déployés au niveau local, régional et provincial. Depuis 2008, cette mobilisation a permis de recueillir toutes les interventions réalisées, partiellement réalisées ou non réalisées du Plan.

Les orientations du plan de 2008

1er principe opérationnel : Contrôler et réduire les apports en phosphore dans les plans et cours d’eau

Orientation 1.1 - Connaître, analyser et suivre l’état de santé des plans et cours d’eau

Orientation 1.2 - S’assurer d’une application plus stricte et uniforme des lois et règlements existants et favoriser le développement de règlements municipaux pertinents

Orientation 1.3 - Sensibiliser, éduquer et informer

2e principe opérationnel : Favoriser la concertation pour agir plus efficacement

Orientation 2.1 - Assurer la cohérence de l’action sur le territoire régional

Orientation 2.2 - Intégrer le principe de la gestion par bassin versant dans l’aménagement du territoire

3e principe opérationnel : Communiquer de façon adéquate de l’information juste et transparente aux populations de la région et de l’extérieur

Orientation 3.1 - Gérer l’information dans une perspective régionale

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Bilan après 5 ans

Les résultats du bilan 2008-2013 du « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean » sont présentés sous forme de tableaux. Ils permettent ainsi une compréhension facile et rapide. Les actions, les objectifs et les interventions y sont décrits. L’état de chaque intervention ainsi que l’état de chaque objectif y sont abordés. Nous y retrouvons également des pistes pour la suite et des commentaires pour chaque intervention.

L’intégralité du bilan est disponible sur le site Internet www.infoalguesbleuvert.com.

État des interventions prioritaires du bilan 2008-2013 du « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean »

État des interventions à moyen et long terme du bilan 2008-2013 du « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean »

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Pourcentage des interventions prioritaires qui sont : reconduites, réorientées ou non reconduites du bilan 2008-2013 du

« Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean »

Les recommandations

Le plan est doté d’une responsabilité première, soit un principe directeur qui s’énonce comme suit :

Modifier rapidement les pratiques, les comportements et les infrastructures qui engendrent la prolifération des algues bleu-vert, dans le but de protéger la santé des plans et des cours d’eau du Saguenay–Lac-Saint-Jean, la qualité des écosystèmes aquatiques, les usages de l’eau et la santé publique. Sous ce principe directeur se définissent trois principes opérationnels.

Chaque principe opérationnel a nécessité une mise en œuvre. En ce qui concerne le premier principe opérationnel « Contrôler et réduire les apports en phosphore dans les plans et cours d’eau », voici donc les principales recommandations :

acquérir davantage d’informations et de données sur les secteurs jugés prioritaires dans les portraits relatifs au phosphore;

approfondir nos connaissances sur l’état des plans d’eau régionaux afin de poursuivre l’acquisition d’informations sur ceux-ci;

approfondir nos connaissances afin de s’assurer que l’évaluation de capacité de support des plans d’eau régionaux constitue un outil efficace dans la lutte aux algues bleu-vert;

Uniformiser des outils de caractérisation de la bande riveraine entre les intervenants concernés;

sensibiliser les élus municipaux et provinciaux, les citoyens, les riverains et les producteurs agricoles aux rôles et à l’importance des bandes riveraines;

encourager les municipalités à sensibiliser les riverains et offrir un soutien à ceux qui souhaitent revégétaliser leurs bandes riveraines;

diffuser les services offerts par des groupes environnementaux en matière de reboisement de bandes riveraines;

effectuer le suivi et l’entretien des aménagements en bande riveraine qui ont été réalisés;

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identifier et documenter les impacts de l’aménagement forestier sur le phosphore à l’échelle des bassins versants.

Ensuite vient le deuxième principe opérationnel qui propose de « Favoriser la concertation pour agir plus efficacement et communiquer de façon adéquate de l’information juste et transparente aux populations de la région et de l’extérieur », voici donc les principales recommandations :

améliorer le partage de l’information et des ressources entre intervenants en développant un réseau de riverains ;

poursuivre les rencontres annuelles du comité de travail sur les algues bleu-vert ;

stimuler l’échange d’information concernant le même bassin versant entre les intervenants du milieu et la population.

Finalement, le troisième principe opérationnel vise à « Communiquer de façon adéquate de l’information juste et transparente aux populations de la région et de l’extérieur », voici donc les principales recommandations :

effectuer en continu la promotion du site Internet « www.infoalguesbleuvert.com », y publiciser les « Bons coups » et mettre à jour le site régulièrement ;

favoriser la révision de la procédure gouvernementale de transmission des informations concernant les plans d’eau touchés par une fleur d’eau d’algues bleu-vert.

Conclusion du bilan

Parmi les nombreux résultats obtenus au cours des dernières années, il est important de mentionner la mobilisation des acteurs régionaux en lien avec le « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean ». Le groupe de travail a été très actif, les participants au forum de 2007 ont démontré un intérêt certain envers l’importance de la démarche, et surtout, il est important de noter la motivation et la coopération de plusieurs acteurs du milieu.

Le bilan du « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay–Lac-Saint-Jean » nous démontre l’importance de poursuivre nos efforts. Certaines interventions du « Plan » ont été parfois partiellement réalisées ou non réalisées, des informations supplémentaires devront donc être obtenues dans le but d’orienter adéquatement leur réalisation dans le futur afin d’assurer la pérennité de nos lacs et nos rivières. De plus, de façon générale, il ressort du bilan du « Plan », que les règlements existants sont des moyens et des outils nécessaires et efficaces pour la protection des plans d’eau. Leur application plus rigoureuse contribuerait grandement à la lutte contre la prolifération des algues bleu-vert.

Il était donc impératif que les intervenants régionaux préoccupés par la santé de nos plans d’eau poursuivent leur démarche concertée lors d’une journée réflexion au printemps 2014 afin de discuter des recommandations, des pistes et commentaires formulés dans ce document et puissent répondre aux interrogations subsistantes concernant les actions à réaliser, les objectifs à atteindre et les interventions prioritaires à concrétiser à court, moyen et long terme.

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Portrait Phosphore du lac Saint-Jean

Deux actions du « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay-Lac-Saint-Jean » visent à améliorer les connaissances sur les concentrations en phosphore dans les plans et cours d’eau de la région et sur les sources de phosphore.

Les Organismes de bassin versant régionaux, alors identifiés comme responsables envisagés, ont travaillé à la réalisation de ces actions en mettant notamment sur pied une campagne régionale d’échantillonnage du phosphore (Intervention 1.1.1.1), et en effectuant des cartographies de l’état des bandes riveraines.

L’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean a analysé l’ensemble des données de concentrations en phosphore recueillies entre 2008 et 2012. Il a produit un rapport qui dresse un véritable portrait du phosphore au Lac-Saint-Jean. Ce rapport présente une analyse des données de mesure de concentrations du phosphore réalisées sur le territoire et compilées dans la Banque de données sur la qualité du milieu aquatique (BQMA). Dans un premier temps, les caractéristiques de la zone d’étude sont décrites. Le rapport précise ensuite la méthodologie utilisée. Les résultats sont enfin présentés et analysés en lien avec les usages. Des recommandations sont également formulées.

Quatre-vingt-quinze (95) stations ont été échantillonnées pour le phosphore au cours de cette période. Ces stations sont localisées dans des cours d’eau (53 stations) et dans des lacs (42 stations).

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Carte 1 – Résultats du phosphore dans les lacs entre 2008 et 2012 sur le bassin versant du lac Saint-Jean – Niveaux trophiques

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Carte 2 – Résultats du phosphore dans les lacs entre 2008 et 2012 sur le bassin versant du lac Saint-Jean – Fréquence de dépassement du critère cible

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Projet de caractérisation des bandes riveraines du lac Kénogami

Dans le cadre du « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert au Saguenay-Lac-Saint-

Jean » et du Plan algues bleu-vert de la Ville de Saguenay, un projet de caractérisation des bandes

riveraines du lac Kénogami a été réalisé par l’Organisme de bassin versant du Saguenay (OBV Saguenay)

en 2011 et 2012.

Le réservoir du lac Kénogami couvre 59,1 km2. Il fournit de l’eau potable à plus de 120 000 personnes,

d’où l’importance de conserver une bonne qualité de l’eau. Cependant, dans le cadre du Réseau de suivi

volontaire des lacs (RSVL), des échantillonnages effectués entre 2008 et 2012 par l’Association pour la

protection du lac Kénogami (APLK) et analysés par le ministère du Développement durable, de

l’Environnement et de la Faune des Parcs (MDDEFP) démontrent que le lac Kénogami a atteint le niveau

trophique oligo-mésotrophe. Ces résultats indiquent que le processus d’eutrophisation, c'est-à-dire le

vieillissement du plan d'eau, est accéléré. Il est donc essentiel de ralentir ce processus de vieillissement

prématuré et ce, par la mise en œuvre d’actions concrètes qui minimiseront notre impact sur l'eau.

À l’aide du protocole de caractérisation de la bande riveraine, élaboré par le Conseil régional de

l’environnement (CRE) Laurentides et le MDDEFP, les bandes riveraines du lac ont été cotées en fonction

du pourcentage de recouvrement de végétation naturelle (PRVN) sur une profondeur de 15 m dans la

bande riveraine. Il y a cinq classes de PRVN, soit la classe ayant un PRVN supérieur ou égal à 80%, la

classe possédant un PRVN entre 60% et moins de 80%, la classe ayant un PRVN se situant entre 40 % et

moins 60%, la classe avec un PRVN compris entre 20% et moins 40%, et la classe ayant un PRVN

inférieur à 20%. En lien avec les multiples rôles écologiques de la bande riveraine et les dispositions de la

politique nationale de l’eau, seule la classe ayant un PRVN supérieur ou égal à 80% peut être considérée

comme adéquate afin de conserver l’intégrité du plan d’eau.

Au total, 283,4 km de bandes riveraines ont été caractérisés. Pour l’ensemble du lac, 67,6% des bandes

riveraines ont été jugées adéquates pour remplir leurs rôles écologiques (figure 1). Sur les 283,4 km de

bandes riveraines, 73,6 km de bandes riveraines se trouvent en terrains bâtis (environ le quart des bandes

riveraines du lac) (figure 2). De ces 73,6 km, seulement 25,2% des bandes riveraines ont un PRVN d’au

moins de 80% de végétation naturelle. La dévégétalisation des bandes riveraines est particulièrement

importante dans les baies Gélinas, Dufour, Cascouia et Chouinard.

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Carte 3 – Résultats de la caractérisation des bandes riveraines du lac Kénogami

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Bilan des algues bleu-vert au Saguenay-Lac-Saint-Jean

Plan d’eau Bassin versant Municipalité / Ville

2012 2011 2010 2009 2008

Ambroise, Lac Aulnaies, Rivière des Saint-Ambroise x

Bleuets, Lac des Sables, Rivière aux Ville de Saguenay x

Bois, Lac à Ha ! Ha !, Rivière Ville de Saguenay x x

Bouleaux, Lac des Ouiatchouan, Rivière Saint-François-de-Sales x x x x

Commissaires, Lac des Ouiatchouan, Rivière Lac-Bouchette x x x

Commissaires, Lac des Ouiatchouan, Rivière Saint-François-de-Sales x

Croix, Lac à la Belle Rivière, La Métabetchouan-Lac-à-la-Croix x x

Croix, Lac à la (numéro 1) Belle Rivière, La Métabetchouan-Lac-à-la-Croix x

Croix, Lac à la Croix, Rivière à la Saint-Félix-d’Otis x x x

Goth, Lac Cailles, Ruisseau aux Saint-Félix-d’Otis x x x x

Grande Décharge, La Saguenay, Rivière Ville d’Alma x x

Ha ! Ha !, Lac Ha ! Ha !, Rivière Ferland-et-Boilleau x

Habitants, Lac des Aulnaies, Rivière des Lamarche x

Kénogamichiche, Lac Belle Rivière, La Hébertville x x x x x

Labrecque, Lac Mistouk, Rivière Labrecque x x x x x

Laurent, Lac Pelletier, Rivière Saint-Fulgence x x

Maggie, Lac Métabetchouane, Rivière Lac-Bouchette x x

Miquet, Lac Péribonka, Rivière Lamarche x

Noir, Lac Péribonka, Petite rivière Chute-des-Passes (TNO) x

Otis, Lac Cailles, Ruisseau aux Saint-Félix-d’Otis x x

Ouiatchouan, Lac Ouiatchouan, Rivière Lac-Bouchette x x

Paré, Lacs à Ticouapé, Rivière Albanel x

Paul, Lac à Péribonka, Rivière Monts-Valin (TNO) x

Rémi, Lac Mistouk, Rivière Lamarche x x

Rond, Lac Saguenay, Rivière Saint-Félix-d’Otis x

Saguenay, Rivière Saguenay, Rivière Ville de Saguenay x

Saguenay, Rivière Saguenay, Rivière Saint-Ambroise x

Saguenay, Rivière Saguenay, Rivière Saint-Charles-de-Bourget x x

Saint-Jean, Lac Saguenay, Rivière Chambord x

Saint-Jean, Lac Saguenay, Rivière Métabetchouan-Lac-à-la-Croix x

Saint-Jean, Lac Saguenay, Rivière Saint-Gédéon x x x

Saint-Jean, Lac Saguenay, Rivière Saint-Henri-de-Taillon x x x x

Sec, Grand lac Belle Rivière, La Hébertville x

Vert, Lac Belle Rivière, La Hébertville x x x x x

Nombre de plans d’eau touchés différents 13 15 11 12 13

Source : MDDEFP, 2013

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Une Municipalité en action – Saint-Félix-d’Otis

Conférencier : Daniel Bolduc, conseiller municipal de la Municipalité de Saint-Félix-d’Otis

Présentation du conférencier

Daniel Bolduc, conseiller municipal de la Municipalité de Saint-Félix-d’Otis, membre de l’Association des propriétaires de chalets du Lac Rond

L’objectif de la présentation

L’objectif de cette conférence est de présenter le bilan des actions environnementales effectuées dans la municipalité de Saint-Félix-d’Otis depuis 2008.

Résumé de la conférence

Depuis 2008, plusieurs actions environnementales ont été entreprises par la Municipalité de Saint-Félix-d’Otis dans le but de contrer la présence d’algues bleu-vert et de maintenir la qualité de l’eau des plans et cours d’eau de la municipalité.

1- L’adoption d’un règlement municipal portant sur la conformité des installations septiques;

2- L’adoption d’un règlement municipal portant sur la vidange périodique obligatoire de l’ensemble des installations septiques;

3- En association avec EURÊKO! (anciennement le Comité de l’environnement de Chicoutimi), la mise en œuvre d’un programme de renaturalisation et d’aménagement des bandes riveraines;

4- L’embauche d’une deuxième ressource en inspection municipale; 5- La réalisation d’une campagne de sensibilisation et d’éducation aux

citoyens, notamment via la remise d’une trousse du riverain et d’un onglet « environnement » sur le site internet de la Municipalité;

6- Le prolongement du réseau d’égouts de 955 mètres; 7- La caractérisation des bandes riveraines des lac Otis, Goth et Rond par

l’OBV Saguenay. Le bilan de ces actions et projets d’acquisition de connaissances vous sera présenté.

Pour en savoir plus

« Environnement et trousse du riverain » de la Municipalité de Saint-Félix-d’Otis www.st-felix-dotis.qc.ca/index.php?lang=fr&idPage=15&alias=Environnement---trousse-du-riverain

« Aménagement et gestion du territoire » du site d’EUREKO! www.eureko.ca

« Études techniques » du site de l’OBV Saguenay http://www.obvsaguenay.org/bibliotheque/documents.

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Une Municipalité en action – Sainte-Hedwidge

Conférencier : Tommy Tremblay, coordonnateur de l’OBV Lac-Saint-Jean

Présentation du conférencier

Tommy Tremblay est coordonnateur de l’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean depuis sa création en 2009. Il est titulaire d’un Baccalauréat en Géographie et en Aménagement du Territoire, ainsi que d’une maîtrise par cumul avec programme court de deuxième cycle en développement durable appliqué et diplôme d'Études supérieures spécialisées en éco-conseil.

L’objectif de la présentation

L’objectif de cette présentation est de présenter l’expérience de la Municipalité de Sainte-Hedwidge quant au bon fonctionnement des installations septiques sur son territoire.

Résumé de la conférence

En 2010, dans le but de protéger le milieu aquatique, les plans d’eau et la nappe phréatique et de limiter la prolifération des algues bleu-vert, la Municipalité de Sainte-Hedwidge a adopté un règlement ayant pour objet le bon fonctionnement des installations septiques sur son territoire. Le but de ce règlement est d’obliger les propriétaires à maintenir des installations performantes et non polluantes. Plusieurs conditions favorables permettent la réussite d’un tel projet. La volonté des élus et l’appui d’une partie au moins de la population sont nécessaires. Les municipalités peuvent tirer plusieurs avantages d’un tel règlement. En plus de protéger la qualité de l’eau et des écosystèmes, de s’assurer du maintien de certains usages comme l’utilisation d’eau potable et la baignade par exemple, le règlement permettra par exemple de mettre aux normes les installations septiques et de maintenir la valeur marchande des propriétés. Selon la Loi sur les compétences municipales et le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, les municipalités ont le pouvoir de réglementer en la matière. L’Organisme de bassin versant Lac-Saint-Jean souhaite accompagner les municipalités qui le souhaitent dans la mise en place d’un règlement similaire. L’expérience de la municipalité de Sainte-Hedwidge présentée ici est un beau modèle.

Pour en savoir plus

Loi sur les compétences municipales www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/

Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées www.mddep.gouv.qc.ca/eau/eauxusees/residences_isolees/reglement.htm

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Les algues bleu-vert; votre propriété en péril

Conférencier : Benoît Amyot, avocat et associé de l’étude Cain Lamarre Casgrain Wells

Présentation du conférencier

Diplômé l’Université de Sherbrooke, Me Benoît Amyot, avocat et associé de l’étude Cain Lamarre Casgrain Wells, exerce le droit depuis plus de 16 ans.

Me Amyot a développé une précieuse expertise en litige civil et commercial ainsi qu’en matière de droit du travail et d’affaires autochtones. Ses expériences variées auprès de clients opérant dans différentes sphères d'activités lui apportent une grande versatilité dans la recherche de solutions juridiques.

L’objectif de la présentation

L’objectif de cette présentation est de déterminer les impacts de la présence d’algues bleu-vert sur la valeur des immeubles bordant un cours d’eau affecté et de déterminer si la mauvaise qualité de l’eau peut être assimilable à un vice caché dans un contexte de vente immobilière.

Résumé de la conférence

En matière de vente immobilière, il a été clairement établi par les tribunaux que la simple présence d'algues bleu-vert dans un cours d'eau bordant un terrain ne peut être considérée comme un vice caché puisque ces cours d'eau appartiennent au domaine public. Cet argument ne pourra donc pas entraîner de diminution du prix vente ou l’annulation de la vente. Toutefois, les inconvénients qui découlent de la présence d'algues bleu-vert dans un cours d’eau situé en bordure d’un terrain et l'omission du vendeur de dénoncer la présence de telles bactéries, alors que ce dernier est au fait de la situation, sont des éléments qui pourront mener à une condamnation à des dommages et intérêts. Contrairement aux algues bleu-vert, la piètre qualité de l'eau peut, dans certains cas, être assimilée à un vice caché susceptible d’entraîner une diminution du prix de vente et même l’annulation de la vente. On peut notamment penser aux cas où l'eau est contaminée par des coliformes, recèle une teneur hors normes en minéraux ou contient de l'ocre ferreux. Lors d’un recours en vices cachés, les tribunaux se pencheront alors sur le comportement de chacune des parties lors des visites préachat afin de déterminer s’il y a eu négligence de la part de l’une d’entre elles.

Pour en savoir plus

Voir le jugement Saulnier c. Rouleau (2003 QCCS 22099) (http://www.canlii.ca/fr/qc/qccs/doc/2003/2003canlii22099/2003canlii22099.html) Voir le jugement Fournier c. Lemay (2011 QCCQ 2019) (http://www.canlii.ca/fr/qc/qccq/doc/2011/2011qccq2019/2011qccq2019.html)

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L’atelier de consultation des intervenants régionaux

Mise en contexte

Au cours des cinq (5) dernières années, le « Plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert du Saguenay-Lac-Saint-Jean » 2008-2013 a fait l’objet d’un suivi par le groupe de travail composé de divers intervenants représentatifs régionaux (secteurs gouvernemental, municipal, économique, communautaire, etc). Au cours de la dernière année du suivi, la nécessité de reconduire le plan de prévention fit l’unanimité au sein de ce groupe.

Pour ce faire, il fut convenu de rassembler et consulter le plus largement possible tous les intervenants régionaux concernés par la problématique des algues bleu-vert afin, d’une part, renouveler certaines actions du premier plan de prévention, et d’autre part, en créer de nouvelles adaptées aux réalités vécues au Saguenay-Lac-Saint-Jean.

Un atelier, utilisant la méthode d’évaluation par animation de groupe (MEAG) a donc été préparé par le comité organisateur de l’activité Algues bleu-vert : Journée de réflexion régionale afin que les besoins de tous les intervenants régionaux participants soient intégrés au prochain plan de prévention contre la prolifération des algues bleu-vert.

Méthode de consultation

L’atelier se déroule en deux (2) parties. La première partie consiste à consulter les participants en sous-groupes représentatifs des intervenants régionaux, et la seconde consiste à consulter tous les participants en un seul grand groupe.

PREMIÈRE PARTIE

Les participants sont divisés en six (6) sous-groupes. Les participants de chaque sous-groupe doivent identifier leurs besoins de manière précise en répondant à la question suivante (90 minutes):

Quels sont les besoins des intervenants locaux en matière de lutte aux algues bleu-vert et à lʼeutrophisation ?

Exemples de besoins:

- Encadrement des associations de lacs pour l’élaboration d’un diagnostic de leur lac; - Information vulgarisée sur la réglementation pour les propriétaires d’installations septiques

individuelles; - Soutien aux municipalités pour l’application de la réglementation concernant les bandes

riveraines ; - etc.

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DEUXIÈME PARTIE:

Mise en commun des besoins identifiés en sous-groupe et exercice de priorisation en grand groupe (55 minutes).

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Venez visiter www.infoalguesbleuvert.com

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