Aide Au Repérage Des Nanomatériaux en Entreprise

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Aide Au Repérage Des Nanomatériaux

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  • Aide au reprage des nanomatriaux en entreprise

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  • INRS, 2014.Conception graphique et mise en pages : Patricia Fichou.Crdits photos : couv. 123rf.com, p. 2-3-5-15-23 123rf.com, p. 10-14-19-21 G. Kerbaol/INRS, p. 17 P. Delapierre/INRS, p. 25 G. J. Plisson/INRS, p. 27 R. Escher/INRS, p. 29 Y. Cousson/INRS, p. 31 V. Grmillet/INRS.

    LInstitut national de recherche et de scurit (INRS)

    Dans le domaine de la prvention des risques professionnels, lINRS est un organisme scientifique et technique qui travaille, au plan institutionnel, avec la CNAMTS, les Carsat, Cram, CGSS et plus ponctuellement pour les services de ltat ainsi que pour tout autre organisme soccupant de prvention des risques professionnels.

    Il dveloppe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires quil met la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargs de la prvention : chef dentreprise, mdecin du travail, CHSCT, salaris.Face la complexit des problmes, lInstitut dispose de comptences scientifiques, techniques et mdicales couvrant une trs grande varit de disciplines, toutes au service de la matrise des risques professionnels.

    Ainsi, lINRS labore et diffuse des documents intressant lhygine et la scurit du travail : publications (priodiques ou non), affiches, audiovisuels, multimdias, site Internet Les publications de lINRS sont distribues par les Carsat. Pour les obtenir, adressez-vous au service Prvention de la caisse rgionale ou de la caisse gnrale de votre circonscription, dont ladresse est mentionne en fin de brochure.

    LINRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constitue sous lgide de la CNAMTS et soumise au contrle financier de ltat. Gr par un conseil dadministration constitu parit dun collge reprsentant les employeurs et dun collge reprsentant les salaris, il est prsid alternativement par un reprsentant de chacun des deux collges. Son financement est assur en quasi-totalit par le Fonds national de prvention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

    Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail (Carsat), les caisses rgionales dassurance maladie (Cram) et caisses gnrales de scurit sociale (CGSS)

    Les caisses dassurance retraite et de la sant au travail, les caisses rgionales dassurance maladie et les caisses gnrales de scurit socialedisposent, pour participer la diminution des risques professionnels dans leur rgion, dun service Prvention compos dingnieurs-conseils et de contrleurs de scurit. Spcifiquement forms aux disciplines de la prvention des risques professionnels et sappuyant sur lexprience quotidienne de lentreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de lentreprise (direction, mdecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en uvre des dmarches et outils de prvention les mieux adapts chaque situation. Ils assurent la mise dispositionde tous les documents dits par lINRS.

    Toute reprsentation ou reproduction intgrale ou partielle faite sans le consentement de lINRS, de lauteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de mme pour la traduction, ladaptation ou la transformation, larrangement ou la reproduction, par un art ou un procd quelconque (article L. 122-4 du code de la proprit intellectuelle). La violation des droits dauteur constitue une contrefaon punie dun emprisonnement de trois ans et dune amende de 300 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la proprit intellectuelle).

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  • Aide au reprage des nanomatriaux en entreprise

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  • Ce document a t labor par un groupe de travail coordonn par Myriam RICAUD, dpartement Expertise et conseil technique, INRS et Ccile OILLIC-TISSIER, service Prvention des risques professionnels, Carsat Alsace-Moselle.

    Il est compos des membres suivants, issus prinicpalement des services Prvention des risques professionnels :

    - Pascale BARBILLON, Carsat Nord-Est,- Catherine BRUGNOT, Carsat Auvergne,- Christine DOLLE, Carsat Nord-Picardie,- Laurent FINA, Carsat Sud-Est,- Philippe LEDON, Carsat Centre,- Frdric MAITRE, Cram Ile-de-France,- Jean-Michel ODOIT, Carsat Rhne-Alpes.

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  • NaNomatriaux : 15secteurs coNcerNs

    Agroalimentaire 17

    Cosmtique, produit et quipement 19de soin et dhygine

    Construction, btiment et travaux 21publics

    nergie et environnement 23

    Peinture, encre, vernis et colle 25

    Pharmacie et sant 27

    Plasturgie et caoutchouc 29

    Textile, habillement, papier et carton 31

    rFreNces 34

    iNtroductioN 4

    NaNomatriaux : 5tat des coNNaissaNces

    Gnralits : dfi nitions, rglementation, 6 toxicit, exposition professionnelle

    Reprage et identifi cation 10des nanomatriaux

    valuation de lexposition 12

    Mesures de prvention 13

    01.

    02.

    Sommaire

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  • NaNomatriaux tat des coNNaissaNces

    4

    Les nanomatriaux manufacturs reprsentent un enjeu conomique et technologique majeur pour les entreprises. La dimension nanomtrique peut en effet confrer la matire des proprits singulires, riches de multiples applications. Les nanomatriaux ont un impact croissant aussi bien dans les secteurs dactivit rcents ou mergents, comme les nergies alternatives et lenvironnement, que dans les secteurs traditionnels comme lagroalimentaire, la pharmacie et la cosmtique. Nombre de salaris sont ainsi exposs aux nanomatriaux.

    Pour les nanomatriaux comme pour tout agent chimique, une gestion responsable des risques aux postes de travail repose dabord sur une identifi cation des situations de travail auxquelles les salaris sont potentiellement exposs.

    Ltape didentifi cation peut savrer dlicate : les donnes transmises aux entreprises, notamment utilisatrices, sont gnralement incompltes, voire absentes ; et bien souvent les salaris de ces dernires manipulent des nanomatriaux sans mme le savoir. Ce dfaut dinformation constitue un frein la prvention.

    Ce document, qui se dcline sous forme de fi ches, est une aide au reprage des nanomatriaux manufacturs manipuls en entreprise et la prise en compte des risques potentiels associs. Il vise plus prcisment renseigner les nanomatriaux qui sont fabriqus ou utiliss dans une dizaine de secteurs dactivit. Il sadresse tous les prventeurs de terrain (agents des Carsat/Cram, mdecins du travail, etc.) qui sont amens identifi er des oprations potentiellement exposantes aux nanomatriaux en entreprise.

    Chaque fi che correspond un ou deux secteurs dactivit et prcise les nanomatriaux manipuls et les proprits ou fonctionnalits apportes en fonction des applications envisages. La liste des applications et des nanomatriaux ne prtend pas tre exhaustive (compte tenu de lvolution rapide de ce march) et est donc amene tre complte rgulirement.

    Le texte qui prcde ces fi ches fait un tat des connaissances en proposant :

    n un point succinct sur la rglementation, les effets sur la sant et lexposition professionnelle,n une liste des documents consulter pour reprer les nanomatriaux, n une numration des questions (se) poser,n une brve description des solutions de prvention.

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  • 01NaNomatriaux :tat des coNNaissaNces

    5

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  • NaNomatriaux tat des coNNaissaNces

    6

    dfinitions

    Il existe plusieurs dfinitions du terme nanomat-riau .

    Selon la Commission europenne1, un nanomatriau est un matriau naturel, form accidentellement ou manufactur contenant des particules libres, sous forme dagrgat ou sous forme dagglomrat, dont au moins 50 % des particules, dans la rpartition num-rique par taille, prsentent une ou plusieurs dimen-sions externes se situant entre 1 nm2 et 100 nm.

    Est galement prcis dans cette recommandation, que tout matriau est considrer comme rele-vant de la dfinition mentionne ci-dessus ds lors quil prsente une surface spcifique suprieure 60 m2/cm3.

    Selon lISO3, un nanomatriau est un matriau dont une ou plusieurs dimensions externes se situent lchelle nanomtrique, cest--dire comprises approximativement entre 1 nm et 100 nm. Deux grandes familles de nanomatriaux sont distingues :

    n les nano-objets qui possdent une, deux ou trois dimensions externes lchelle nanomtrique. Ils peuvent se prsenter sous forme de particules, de fibres et de feuillets ;

    n les matriaux nanostructurs qui possdent une structure interne ou de surface lchelle nanomtrique, tels que par exemple les nanocomposites, les agglomrats et les agrgats de nano-objets et les matriaux nanoporeux.

    Un nanomatriau manufactur est dfini comme tant

    un nanomatriau produit intentionnellement des fins

    commerciales en raison de proprits spcifiques.

    Ainsi, tout comme la taille, la surface spcifique peut galement tre un bon indicateur. En effet, ds lors quun matriau prsente une surface spcifique suprieure 60 m/cm3, il convient de sinterroger sur le caractre nanomtrique du matriau et de dfinir :

    n sa taille : une ou plusieurs dimensions externes du matriau se situent-elles entre 1 nm et 100 nm ?

    n sa distribution granulomtrique : 50 % des par-ticules composant le matriau, dans la rpartition numrique par taille, prsentent-elles une ou plu-sieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm ?

    Les nanomatriaux peuvent se prsenter sous forme de poudre, de suspension liquide, de gel ou intgrs dans une matrice (un plastique par exemple). Toutes les grandes familles de matriaux sont concernes : les mtaux, les cramiques, les polymres, les car-bones, etc.

    Gnralits