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ADBDP La décentralisation et les bibliothèques de l’avenir – Marseille, 6-8 novembre 2006

ADBDP – Journées d’étude 2006La décentralisation et les bibliothèques de l’avenir

Marseille, 6-8 novembre 2006

BDP & FPTLes BDP

territorialiséepar la fonction…

publique

Dominique Lahary, Bibliothèque départementale du Val d'Oise [email protected]


JPZanetti

Invalides, 17 novembre 1990

Jean-Pierre Zanetti Marie-Hélène Bastianelliet Daniel Mayeur,CGT

Thierry Giappiconi,FO

Jean-Pierre Zanetti,CTFC

Elisabeth Rozelotet Dominique Lahary,CFDT


Plan

1. L’invention de la FPT

2. La filière culturelle territoriale

3. La territorialisation du personnel des BDP

Conclusion


La création de la FTP, volet essentiel de la décentralisation

Avec la territorialisation des emplois des BDP, leur destin a basculé

Introduction



La situation antérieure

La décentralisation

Pourquoi une FPT ?

Le dessein primitif

Sans cesse sur le métier…




La fonction publique d’État

une fonction publique de carrière

distinction du grade et de l’emploi

recrutement par concours

La loi du 19 octobre 1946 soustrait les agents de la Fonction publique au régime du droit commun du travail




Le statut général du personnel communal

un système d’emploi

carrière intercommunale, mais…

pas de distinction du grade et de l’emploi

Loi du 28 avril 1952 (livre IV du Code des communes)




Le personnel des conseils généraux

un statut voté par chaque Conseil général…

d’après un statut type inspiré de la FPE

Circulaire ministérielle du 1er août 1964




Et Paris ?

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Paris n’est pas en France

un statut voté par le Conseil de Paris…

reproduisant la FPE

(Loi du 31 décembre 1975)




Promesse tenue après le 10 mai 1981

… finalement assumée par tout l’échiquier politique


Mitterrand-Mauroy




Contrôle de légalité a posteriori

La région, établissement public, devient collectivité territoriale

L’exécutif du conseil général n’est plus le préfet mais le président

Les transferts de compétence


DDASS-BCP

DDASSBCP



Pourquoi une FPT ?

Le pendant indispensable de la décentralisation

Garantit l’unité et la cohérence des personnels territoriaux

Une fonction jumelle de celle de l’État

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Pourquoi une FPT ?

Paris n’est toujours pas en France



Le dessein primitif

Loi du 17 juillet 1983

Droits et obligations communs à tous les fonctionnaires

Recrutement par concours

Distinction du grade et de l’emploi



Le dessein primitif

Loi du 26 janvier 1984

Naissance théorique de la FPT…

… en attendant les statuts particuliers


Le statut général des fonctionnaires

Titre 1 : droits & obligations

Titre 2 : FPE

Titre 3 : FPT

Titre 4 : FPH



Le dessein primitif

Comparabilité et mobilité

Des corps partout

Mobilité entre FP par mutation

Des jumelles homozygotes ?



Le dessein primitif

Les organismes de gestion collective

CNFPT

Centres de gestion issus des syndicats de communes

pour le personnel

issu du CFPC



Le dessein primitif

La FIA

Loi du 12 juillet 1984 relatif à la formation des agents de la FPT


La titularisation ou le cas échéant, la nomination dans la fonction publique territoriale ainsi que l'accès à un nouveau cadre d'emploi, à un nouveau corps, à un nouvel emploi ou à un nouveau grade d'un fonctionnaire titulaire peuvent être subordonnés à l'accomplissement d'une obligation de formation dans les conditions prévues par chaque statut particulier.

Article 3 de la loi n°84-594 du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale


Mitterrand-Chirac




Loi Galland du 13 juillet 1987 Plus de corps… … mais des cadres d’emplois

Plus de mutation… … mais des détachements

Plus de concours de recrutement… … mais des concours de réserve

Des jumelles hétérozygotes !


L’invention des reçus-collés

Moderateur BIBLIO-FR [email protected] Pour : biblio-fr <[email protected]>

01/11/2006 15:48 Objet : Recus-colles du Sud-Ouest

De : recucolle <[email protected]>Date : Sun, 29 Oct 2006 17:12:50 +0100Objet : Recus-colles du Sud-Ouest

Bonjour,

les "reçus-collés" du Sud-Ouest ont l'honneur de vous informer de la création de leur association : Reçus-collés de la Fonction Publique Territoriale du Sud-Ouest (RCFPT-SO). Cette association a pour objet de défendre les intérêts des lauréats des concours de la Fonction Publique Territoriale ne trouvant pas de poste. Elle s'assigne pour mission de les aider dans leurs démarches, de défendre leurs droits, notamment en promouvant le principe du concours et l'effectivité de ce principe.

Pour plus d'informations et pour adhérer, contactez-nous à l'adresse

suivante : [email protected]

A bientôt parmi nous.

RCFPT-SO




Reçus-collés…

contre embauchés-collés




Loi Galland du 13 juillet 1987

Facilité de recrutement de non titulaires

Remplacement

Vacance d’emploi

Besoin saisonnier ou occasionnel


Mitterrand-Rocard




Accords Durafour , 9 février 1990

Protocole d'accord du 9 février 1990 sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des trois fonctions publiques

L’invention du CII : Bac+2 Mouvement des infirmières, 1988

… et 2006 !




Les non titulaires

comme les sans-papier :

des campagnes successives de régularisation

Concours réservés




Les emplois jeunes

Contrats de droit privé

devant correspondre à des fonctions nouvelles




Les concours de 3e voie

accès à certains cadres d’emplois Exercice pendant 4 ans au moins d’activités professionnelles de mandat politique local de responsable associatif correspondant aux missions du cadre d’emplois

y compris les emplois jeunes




Loi Hoeffel du 27 décembre 1994

Suppression du concours pour l’accès aux cadres d’emplois inférieurs

Desserrement de la FIA FIA = FAT + FAE , dispenses pour prérequis

Recrutement après scolarité des administrateurs et conservateurs




La loi sur la FPT en cours d’examenpar les Chambres

Départementalisation de tous les concours sauf A+

Prise en compte de l’ancienneté avant recrutement



Les filières territoriales

Deux réformes concomitantes

Le s… et le f…

Spéficités et destin de la filière culturelle




Filière administrative

Filière technique

Filière culturelle

Filière sportive

Filière sanitaire et sociale

Filière animation

Police municipale

Sapeurs pompiers




Cadres d’emplois territoriaux :

une cinquantaine

Corps d’État :

1300 à 1700




Le champ culturel :




Le champ culturel : Bibliothèques

Documentation

Archives

Musées

Archéologie

Enseignement artistique


Bib > restefilière

Bibliothèques

Documentation

Archives

Musées

Archéologie

Enseignement artistique




La création de la filière culturelle territoriale

La « filière bibliothèque » de la FPE

En voilà une idée qu’elle est bonne !


Communaux État


Situ-ant1


Communaux État

C

Magasinier en chef

Magasinier spécialisé

La situation antérieureSitu-ant2


Communaux État

BInspecteur de magasinage

C

Magasinier en chef




Communaux État

BInspecteur de magasinage

C

Magasinier en chef

Employé de bibliothèque




Communaux État

BSous-

bibliothécaireBibliothécaire-

adjoint

Inspecteur de magasinage

C

Magasinier en chef





Communaux État

A

Inspecteurgénéral

Conservateur

BSous-

bibliothécaireBibliothécaire-

adjoint


C

Magasinier en chef





Communaux État

A

Inspecteurgénéral

Conservateur

Bibliothécaire

BSous-

bibliothécaireBibliothécaire

-adjoint


C

Magasinieren chef




C2I

Situ-ant7


Communaux État

A

Inspecteur général

Conservateur

Bibliothécaire

BSous-bibliothécaire Bibliothécaire-adjoint


C

Magasinier en chef



Les attentes

Attentes1


Communaux État

A


Conservateur

Bibliothécaire

BSous-bibliothécaire Bibliothécaire-adjoint


C

C + Magasinier en chef



Les attentes

Attentes2


Communaux État

A


Conservateur

Bibliothécaire

B

CII

Sous-bibliothécaire Bibliothécaire-adjoint


C




Les attentes

Attentes3


Communaux État

A


Conservateur Conservateur

Bibliothécaire

B

CII



C




Les attentes

Attentes4


Communaux État

A



Bibliothécaire A prime

B

CII



C




Les attentes

Attentes5


Champagne


Manifs


Communaux État

A



Bibliothécaire A prime

B

CII



C




Les attentes


FPT FPE

A

Inspecteurgénéral

Conservateurterritorial

Conservateur

Bibliothécaire2e et 1e catégorie

Bibliothécaireterritorial

Bibliothécaire

B

Assistant qualifiéde conservation

Bibliothécaire-adjoint spécialisé

Sous-bibliothécaire

Assistantde conservation

Bibliothécaire-adjoint




C

Agent qualifiédu patrimoine

Magasinieren chef


Agentdu patrimoine

Magasinierspécialisé

L’arbitrage


FPT FPE

A

Conservateurgénéral


Conservateur


Bibliothécaire

B







C


Magasinieren chef

Agentdu patrimoine


L’architecture baroque




La création de la filière culturelle

Décrets du 2 septembre 1991 (JO du 4 septembre)

La « filière bibliothèque » de la FPE

Décrets du 9 janvier 1992 (JO du 12 janvier)



Le s… et le f…



Le stock et le f…



Le stock et le flux



Le stockLe grand tri

Employés de bibliothèque sur examen

Sous-bibliothécaires sur titreL’affaire du 2e CAFB

Bibliothécaires sur fonction au 04/09/1991Direction +20 000 hb, adjoint +40 000 hb



Le fluxUne décentralisation bien encadrée

ConservateursDirection : communes + 30 000 ouvrages & + 40 000 prêtsou 2 des 3 conditions (et tous départements)Plusieurs conservateurs : liste établie par arrêté

Conservateurs en chefDirection + 70 000 ouvrages & sur liste établie par arrêté



Spécificités de la filière

Une catégorie C sans quota

Avantage par rapport à la filière administrative

B type et CII dans la même filière

Un différentiel indiciaire constant, anomalie dans l’architecture des fonctions publiques


Graphique indiciaire




Une carrière « A prime » tronquée

Bibliothécaires et attachés de conservation désavantagés par rapport aux attachés


Graphique bib/attach




Des conservateurs haut perchés

Leur carrière côtoie celle des cadres dirigeants des collectivités





Conservateurs en chef 701-HEA DGS Cnes 40-80 000 hb 695-HEA DGA Cnes 150-400 000 hb 695-HEA Administrateurs hors classe 801-HEB DST Cnes 80-150 000 hb 684-HEA Ing. en chef de cl. except. 750-HEB





Conservateurs 2e-1e cl. 459-852 Administrateurs 528-966 Ingénieurs 379-966


FPT FPE

A



Conservateur


Bibliothécaire

B



Assistant

de conservation


Bibliothécaire-adjoint Assistants

de bibliothèqueInspecteur de magasinage


C


Magasinieren chef

Agentdu patrimoine


Destin des deux filières

Destin1


FPT FPE

A



Conservateur


Bibliothécaire

B



Assistant

de conservation





CAdjoints

du patrimoine


Magasinieren chef

Agentdu patrimoine



Destin2


FPT FPE

A



Conservateur

Bibliothécaire

« amélioré »


Bibliothécaire Bibliothécaire

« amélioré »

B



Assistant

de conservation





CAdjoints

du patrimoine


Magasinieren chef

Agentdu patrimoine



Destin3


FPT FPE

A

Conservateur

Général ?



Conservateur

Bibliothécaire

« amélioré »


Bibliothécaire Bibliothécaire

« amélioré »

B



Assistant

de conservation





CAdjoints

du patrimoine


Magasinieren chef

Agentdu patrimoine



Destin4



Destin de la filière culturelle

Succès des assistants qualifiés

Raréfaction des conservateurs


2. La territorialisation des BDP

Le stock et le flux, encore

La population bédépiste

Une typologie

Les conséquences intellectuelles



Le traitement du stock

Droit d’option au 1er janvier 1994 (ré)intégration dans un service de l’État détachement maintien de la mise à disposition

« Devoir d’option » au 1er janvier 1996 (ré)intégration dans un service de l’État détachement(loi Hoeffel – cf. Alain Caraco, 10 ans après, BBF n°, 1997



Le flux et le reflux

Un changement radical dansle bassin de mobilité

BN

BU

BCPBMC, BPI, …



Le flux et le reflux

Un changement radical dansle bassin de mobilité

BMC, BPI, …BnF

BU

BDP

BM

La « BMisation » des BDP

Départements etautres coll. terr.


Les bibliothèques en France : Rapport au Premier ministre / établi en juillet 1981 par un groupe interministériel présidé par Pierre Vandevoorde. - Paris°: Dalloz, 1982.

Effectifs 72-80



Anne-Marie Bertrand, Les moyens des BDP : Évaluation de 1985 à 1995, JE ADBDP 2001

Effectifs 72-85


20ansaprès




Effectifs 72-85




Effectifs 72-90




Effectifs 72-95




Direction du Livre et de la lecture, 2006 Effectifs 72-05


• Les bibliothèques en France : Rapport au Premier ministre / établi en juillet 1981 par un groupe interministériel présidé par Pierre Vandevoorde. - Paris°: Dalloz, 1982

• DLL, 1986.

BCP 1981

BDP 2005

BCP81-BDP06


Effectifs par BDP

BCP moyenne : 15 ETP en 1986 (Caraco)

BDP moyenne : 28,6 agents en 1986 (DLL)


Diagramme CE filcul


Enquête démographique sur les personnels des bibliothèques / ministère de la culture ; ministère de l'Éducation nationale ; CNFPT. - [Paris]°: [ministère de la Culture ; ministère de l'Éducation nationale ; CNFPT ], [2001].

FPE FPT

BDP 2005

Diagramme FPE/FPT


Diagramme CE filcul (bis)


Diagramme CE ttesfil


Statut des directeurs de BDP


Statuts de l’ADBDP avant 2001

• Considérant que les Bibliothèques Centrales de Prêt, crées par l'ordonnance du 2 novembre 1945, sont devenues des services départementaux en vertu de la loi de décentralisation du 22 juillet 1983.

• Considérant que la direction de ces B.D.P. a été expressément dévolue à des personnes scientifiques du cadre d'État (loi du 22 juillet 1983, article 60, et statut des conservateurs), que cette disposition est maintenue par la loi du 28 novembre 1990.

• Considérant que le statut particulier du cadre d'emploi des conservateurs territoriaux de bibliothèques précise (article 2, alinéa 6 du décret n°91-841 du 2 septembre 1991), que les conservateurs territoriaux de bibliothèques ont vocation à occuper les emplois de direction.

• Considérant que les conservateurs sont responsables de la conception, de la gestion et de l'organisation de ces services départementaux pour le développement de la lecture publique.


Statuts de l’ADBDP avant 2001

Article 3

Peuvent adhérer comme membres de l'Association les conservateurs chargés de la direction des Bibliothèques Départementales de Prêt, ainsi que les conservateurs chargés de la direction des bibliothèques des territoires d’outre-mer remplissant des missions similaires.


Statuts de l’ADBDP après l’AG du 19 mars 2001

• Considérant que les Bibliothèques Centrales de Prêt, crées par l'ordonnance du 2 novembre 1945, sont devenues des services départementaux en vertu de la loi de décentralisation du 22 juillet 1983.

• Considérant que le statut particulier du cadre d'emploi des conservateurs territoriaux de bibliothèques précise (article 2, alinéa 6 du décret n°91-841 du 2 septembre 1991), que les conservateurs territoriaux de bibliothèques ont vocation à occuper les emplois de direction.

• Considérant que les directeurs sont responsables de la conception, de la gestion et de l'organisation de ces services départementaux pour le développement de la lecture publique, de la constitution et de la diffusion des collections.


Statuts de l’ADBDP après l’AG du 19 mars 2001

Article 3

Peuvent adhérer comme membres de l'Association les personnels nommés par leur tutelle à la direction des Bibliothèques Départementales de Prêt, et des bibliothèques des territoires d'outre-mer remplissant des missions similaires.



Une typologie

Les aborigènes



Une typologie

Les aborigènes assimilés


Dernierdesmohicans



Une typologie

Les immigrants



Une typologie

Les sabras



Une typologie

Les nouveaux immigrants


Le/Laconser-

vateur depassage

Les BA acquéreuse et catalogueuses

Les chauffeurs sur le terrain

Une nouvelle classe moyenne


Le reingeenering




De la technocratie d’État…


Bouvy

Une autre constatation qu’il est permis de faire dans ce domaine, c’est que la demande de culture sous toutes ses formes ne représente nulle part l’exigence de la majorité des habitants; […] D’où le danger de la décentralisation dans le domaine culturel. La minorité favorable au développement culturel sera dans un certain nombre de villes étouffée et le s préoccupations beaucoup plus terre à terre auront le dessus. […] Nous connaissons bien le phénomène en matière de bibliothèques, où la décentralisation, pour les villes, remonte aux calendes et aboutit à une situation déplorable que l’on sait.


Bouvy

Qu’importe. La même situation va être répercutée dans les départements. Que voulez-vous? C’est la méthode française pour les bibliothèques. Quand quelque chose ne réussit pas, on le généralise. Ainsi a-t-on fait pour les bibliothèques centrales de prêt. A côté de graves défauts, elles avaient cela de bien qu’en tant qu’organismes d’État, elles bénéficiaient d’une certaine indépendance et apportaient un service médiocre peut-être, mais égal en théorie, pour tous les habitants, quelle que soit la région.

Michel Bouvy, , « Réflexions en forme de journal », in : Médiathèques publiques n°61, janvier-mars 1982.





… à l’intégration dans les pilotages territoriaux ?

Directions générales

Élus



La « Bmisation » des BDP

La BM, modèle unique et impérieux

Puissance d’un modèle fort de lecture publique

Risque d’une normalisation excessive

Le paradoxe de Gattégno


Gattégno

• « D'une certaine façon, on pourrait dire que l'ambition des BCP est de disparaître au profit d'un tissu suffisamment riche, suffisamment nourri de bibliothèques municipales. »

• « Résumé de l'intervention de M. Jean Gattégno, directeur du Livre et de la lecture " [au congrès de l'ABF tenu à Reims], in : Bulletin d'information [de l'Association des bibliothécaires français], n°125, 4e trimestre 1984





… à la technocratie Bmiste ?





… à la DRAC départementale de substitution ?


La décentralisation est irréversible

Loin d’en être le contrepoids, la FPT en est un des agents les plus efficaces

Née en réaction à (mais non pas contre) la décentralisation, l’ADBDP l’a pleinement épousée. C’est bien ainsi.

Conclusion


à la DLL pour les statistiques sur les emplois en BDP en 2005

à Jean-Pierre

à Marie-Hélène, Daniel, Thierry, Elisabeth

Remerciements

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