25 juin 2012© Cellule Economique Rhône-Alpes 1 er COPIL « déchets et recyclage » du BTP Ain...

25 juin 2012 © Cellule Economique Rhône-Alpes1er COPIL « déchets et

recyclage » du BTPAin

Observation des « déchets et du

recyclage » du BTPEtude sur les volumes et les flux

de déchets et matériaux recyclés du BTPdans l’Ain

1er COPIL

25 juin 2012

1



Ordre du jour

• Le contexte / les grandes lignes de la phase pilote

• Mise en œuvre de l’étude dans l’Ain: les étapes clés

• Validation du planning et du budget

2



3

Le contexte

les grandes lignes de la phase pilote



41. LA CERA, OBSERVATOIRE REGIONAL DU BTP

1. Un savoir-faire technique sur les métiers de l’observation…

2.Une bonne expertise sur l’économie du Bâtiment et des Travaux Publics au niveau régional et départemental …

3.Une capacité à travailler en partenariat avec les acteurs départementaux et régionaux …

Que sont les CERC (CERA en Rhône-Alpes) ?

Les CERC sont les observatoires régionaux du BTP …

… Ce ne sont pas des bureaux d’études…

Ce qui caractérise les CERC …



1. OBJECTIFS DE L’ETUDE5

1) Volume de déchets généré ?2) Volume de matériaux recyclé ? 3) Quels flux départementaux et interdépartementaux ?4) Pratiques des maîtres d’ouvrage ?

Pour quantifier dans le Bâtiment et les Travaux Publics, au niveau départemental …

… sur l’ensemble des 3 catégories suivantes :

Déchets inertes (y compris matériaux inertes

valorisables)

Déchets non inertes

Déchets dangereux



2. POINTS CLES DE LA METHODE

Une méthode structurée autour de 5 outils complémentaires …

… il est important de ne pas les dissocier …

6




Une nomenclature de déchets commune à l’ensemble des départements

Nomenclature conforme au cahier des charges du 29 juillet et validée par les experts nationaux, régionaux et départementaux.

7



8

Données ADEME / SINDRADonnées ADEME / SINDRA

La base de données des installations de gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux

Publics




Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur

undépartement …

OUTIL 1 : enquête auprès des installations de

gestion des déchets du BTP

3. LES GRANDES LIGNES DE L’ANALYSE



Hors déchèteries de collectivités, les ISDND, UIOM et centre de tri de déchets ménagers.

Carte des installations de

gestion des déchets et matériaux BTP du Rhône selon leur(s)

activité(s) Source : Enquête CERA




1. OBJECTIFS DE L’ETUDELe volume de déchets et matériaux du BTP accueilli par les installations du département





Provenant du Rhône95%

Provenant d'autres

départements5%

5% du volume accueilli par les installations du Rhône proviennent d’autres départements



Typologie des déchets et matériaux inertes accueillis par les installations du Rhône(87% de l’ensemble des déchets accueillis)

1 096 769

551 728478 603

260 500197 210

51 111 37 9060

200 000

400 000

600 000

800 000

1 000 000

1 200 000

Terres, matériaux meubles

non pollués

Mélange de déchets

inertes

Graves et matériaux rocheux

Déchets d'enrobés

Béton sans ferraille

Briques, tuiles,

céramiques

Autres

Volume de déchets et matériaux inertes du BTP entrés en 2010 sur les installations du département

Unité : tonnes


3 094 milliers de tonnes de déchets et matériaux accueillis en 2010 par les installations du département…

dont 2 674 milliers de tonnes de déchets inertes BTP



Typologie des déchets non inertes non dangereux accueillis par les installations du Rhône(10% de l’ensemble des déchets accueillis)

122 960

80 72566 434

19 594 14 490 8 751 6 974 297 60

20 00040 00060 00080 000

100 000120 000140 000

Mélange de déchets non inertes non dangereux

Métaux Bois brut ou faiblement adjuvanté

Déchets végétaux

Plastiques Plâtre -plaques et carreaux

Plâtres -enduits sur

support inertes

Autres Vitrages

Volume de déchets non inertes non dangereux du BTP entrés en 2010 sur les installations du département

Unité : tonnes


3 094 milliers de tonnes de déchets et matériaux accueillis en 2010 par les installations du département…

dont 320 milliers de tonnes de déchets non inertes non dangereux BTP



Typologie des déchets dangereux accueillis par les installations du Rhône(3% de l’ensemble des déchets accueillis)

64 111

28 030

5 832994 670 232 61 7

0

10 000

20 000

30 000

40 000

50 000

60 000

70 000

Terres et matériaux meubles pollués

Amiante Filtres à huile, bombes aérosol, chiffons souillés,

cartouches

Peintures, vernis,

solvants, produits

chimiques

Enrobés et produits

contenant du goudron

Bois traité Batteries Autres

Volume de déchets dangereux du BTP entrés en 2010 sur les installations du département

Unité : tonnes


3 094 milliers de tonnes de déchets et matériaux accueillis en 2010 par les installations du département…dont 100 milliers de tonnes de déchets dangereux BTP



Destinations Volume Part / total

Recyclés 1 154 milliers de tonnes 43,2%

Utilisés en remblai de carrière 365 milliers de tonnes 13,7%

Utilisés en projet d'aménagement 233 milliers de tonnes 8,7%

Centrale d'enrobage 82 milliers de tonnes 3,1%

Utilisés pour un autre projet 141 milliers de tonnes 5,3%

Stockés sur place 177 milliers de tonnes 6,6%

Envoyés en ISDI 481 milliers de tonnes 18,0%

Autres 39 milliers de tonnes 1,5%

TOTAL 2 674 milliers de tonnes 100,0%

74% recyclés et réutilisés


Destination des déchets et matériaux inertes accueillis par les installations du Rhône :

1 976 milliers de tonnes de déchets et matériaux inertes du BTP du département valorisées en 2010, soit 74% du volume initial



Périmètre de récupération des déchets

Plateformes de regroupement

Broyage des déchets de bois

Valorisation non inertes

Collecte / location de bennes

Tri

Recyclage inertes

Réaménagement de carrière

Stockage inertesStockage amiante lié à des inertes

52 km

Autres activités




Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats

sur undépartement …

OUTIL 2 : enquête auprès des entreprises de Travaux Publics situées sur le

département




4 164 milliers de tonnes de déchets et matériaux générées en 2010 par les

entreprises de Travaux Publics du département

4 095 m.t98%

31 m.t1%

38 m.t*1%

Déchets et matériaux inertes

Déchets non inertes, non dangereux

Déchets dangereux* Y compris terres et matériaux meubles pollués

Volume de déchets et matériaux générés par les entreprises TP du Rhône




Terres, matériaux meubles non

pollués

Graves et matériaux

rocheux

Déchets d'enrobés

Béton sans

ferraille

Briques, tuiles,

céramiques

Mélange de déchets inertes

-10%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100%

Comparaison des taux de valorisation et de réemploi sur chantier des déchets et matériaux inertes générés par

les entreprises de TPUnité : taille de la bulle équivalente au volume généré

Rhône

Loire

20

Taux de valorisation

Taux de déchets réemployés sur chantier directement par les entreprises




4 096

1 474

1 451

1 171

1 089

2 540 62%

384

milliers de tonnes générés en 2010 par les entreprises TP du département

m t. vers des installations de valorisation

m t. réemployés sur chantier par les entreprises TP

m t. recyclés, réutilisés ou valorises

valorisés parmi le volume généré par les entreprises de TP

milliers de tonnes valorisés

m t. envoyés vers des installations

m t. non recyclés, réutilisés ou valorisés

2 645

m t. vers des install. sans activité de valorisation

Cas n°1 : Définition du COPIL Rhône-Alpes et des COPIL 42 et 69


Taux de valorisation de l’ensemble des déchets et matériaux inertes des TP



Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur

undépartement

OUTIL 3 : enquête auprès des entreprises de démolition situées sur le

département




Au cours de l’année 2010, l’activité des entreprises de Bâtiment spécialisées dans la démolition a généré une quantité de déchets et matériaux approchant les 546 milliers de tonnes de déchets sur le département du Rhône.

Activité de démolition

des entreprises

de Bâtiment


des entreprises

de Bâtiment


des entreprises de Travaux

Publics


des entreprises de Travaux

Publics

Ensemble de l’activité de démolition (quelque soit

l’entreprise)

Environ 790 milliers de tonnes


Estimation du volume de déchets générés par la démolition



Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur le

département du Rhône

OUTIL 4 : estimation Bâtiment




Construction neuve18%Réhabilitation

82%

Répartition des déchets et matériaux du Bâtiment (hors démolition) en 2010 dans le Rhône selon le sous-secteur d'activité

Unité : milliers de tonnes

375 mill iers de tonnes

à

490 mill iers de tonnes

Volume de déchets Bâtiment (hors démol.)

Fourchette résultant des

différents ratios


Volumes générés par l’activité Bâtiment (hors démolition) dans le département

Estimation sur la base de la méthode FFB



Typologie des déchets générés par l’activité Bâtiment (hors démolition) dans le département

Déchets et matériaux

inertes66%

Déchets non inertes, non

dangereux (hors emballage)

22%

Emballages2%

Déchets dangereux

10%

Volume de déchets générés par l'activité Bâtiment (hors démolition) en 2010 dans le Rhône selon le type de déchet

Unité : milliers de tonnes


Un enquête auprès des entreprises vient dorénavant compléter cet outil



Apports de chaque outil : Extraits de quelques résultats sur un

département …

OUTIL 5 : Regards croisés de maîtres d’ouvrages de grands chantiers de Bâtiment et de Travaux

Publics sur la gestion des déchets et matériaux




Consolidation des 5 outils




29

3. LES GRANDES LIGNES DE L’ANALYSEInstallations du Rhône

3 158 milliers de tonnes

Dont 2 926 mt provenant du département (95%)

Dont 168 mt provenant d’autres départements (5%)

Installations enquêtées par ailleurs (estimation2)

Environ 63,8mt

651 mt hors installations du département

Analy

se d

es pra

tiques des m

aîtr

es d’o

uvr

age e

n

term

es de g

est

ion d

es déchets

Activité BTP dans le Rhône

5 101milliers de tonnes 1 460 milliers de

tonnes réemployées sur

chantier (35%)

Déchets de la démolition3

des entreprises de Bâtiment

546 milliers de tonnes Outil

3

Déchets du Bâtiment (hors démolition)

375 milliers de tonnes (selon hypothèse basse des estimations)

Outil

4

Volume sorti des chantiers

du Rhône

3 641 milliers de tonnes

Outil

5

Déchets des Travaux Publics (dont démolition)4 180 milliers de tonnes

Dont…3 970 mt par les

établissements4 situés dans le Rhône

+210 mt par d’autres

entreprises5

Outil

2

Outil 1 : 3 094 mt

Outil

11



5287

2117

1 454

1716

1546

3000 57%

571

milliers de tonnes générés en 2010 par les entreprises BTP du département

m t. vers des install. de valorisation

m t. réemployés sur chantier par les entreprises

m t. recyclés, réutilisés ou valorises

valorisés parmi le volume généré par les entreprises de BTP

milliers de tonnes valorisés

m t. envoyés vers des installations

m t. non recyclés, réutilisés ou valorisés

3833

m t. vers des install. sans activité de valorisation

Cas n°1 : Définition du COPIL Rhône-Alpes et des COPIL 42 et 69


Taux de valorisation de l’ensemble des déchets du BTP



31

MISE EN ŒUVRE DE L’ÉTUDE

DANS L’AIN:

LES ÉTAPES CLÉS PAR OUTIL



L’EQUIPE-PROJET DE LA CERA32

• Laurence Herbeaux : Directrice de la CERA

• Stéphanie Pépin : Chargée d’études (votre référent CERA sur ce projet)

• Léa Thonat : Chargée d’études

• Carine Cheval : Assistante d’études – cartographie

• Nelly Vuagnat : Assistante d’études – plateaux téléphoniques



33

OUTIL 1

Enquête installations



34

La base de données des installations de gestion des déchets du BTP

• Recensement exhaustif des installations à partir de plusieurs sources (FFB, FNTP, UNICEM, DREAL, URSIFF)

• Environ 35 installations existantes dans l’Ain(base de données non consolidée)

• L’ensemble des installations seront enquêtées

OUTIL 1 : ENQUÊTE INSTALLATIONS



35

Quelles sont vos attentes en termes de résultats au regard des spécificités

du département ?

OUTIL 1 : ENQUÊTE INSTALLATIONS



36

OUTIL 2

Enquête entreprises TP



37

Echantillon de l’enquête entreprises* TP

• 180 établissements TP (hors 0 salariés) dans l’Ain• méthode par quotas avec 2 degrés de sondage : taille et

activité• 73 réponses attendues soit un taux de réponse de 41%• Les établissements de 100 salariés et + sont représentés à 100%

Echantillon

* Sont comptabilisées ici toutes les unités de production INSEE – SIRENE – 1er janvier 2011

OUTIL 2 : ENQUÊTE ENTREPRISES TP

1-2 3-9 10-19 20 à 99 100 et + Tot (hors 0) Autres travaux spécialisés de construction 2 3 1 0 0 6Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. 2 1 1 0 0 4Construction de réseaux électriques et de télécommunications 1 1 0 3 1 6Construction de réseaux pour fluides 1 0 0 5 0 6Construction de routes et autoroutes 0 1 1 5 0 7Construction de voies ferrées de surface et souterraines 0 0 1 1 0 2Construction d'ouvrages d'art 0 0 1 0 0 1Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux 0 1 1 0 0 2Forages et sondages 0 1 1 0 0 2Location avec opérateur de matériel de construction 1 0 1 0 0 2Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires 7 8 3 8 3 29Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse 1 1 1 2 0 5Travaux d'installation électrique sur la voie publique 0 1 0 0 0 1Total général 15 18 12 24 4 73



38

OUTIL 2 : ENQUÊTE ENTREPRISES TP


du département ?



39

OUTIL 3

Enquête entreprises de Bâtiment spécialisées dans

la démolition



40

• Recensement exhaustif des entreprises

• Environ 15 entreprises dans l’Ain(base de données non consolidée)

• L’ensemble des entreprises seront enquêtées

La base de données des entreprises de Bâtiment spécialisées dans la démolition

OUTIL 3 : ENQUÊTE ENTREPRISES BÂTIMENT SPÉCIALISÉES DANS LA DÉMOLITION



41OUTIL 3 : ENQUÊTE ENTREPRISES BÂTIMENT SPÉCIALISÉES DANS LA DÉMOLITION


du département ?



42

OUTIL 4

Enquête entreprises de Bâtiment (hors démolition)



Test auprès des entreprises de BoisTypologie des déchets générés par l’activité Bâtiment

Exemple sur la filière Bois Construction

3. ENQUETE ENTREPRISES BATIMENT (hors démolition)

Non52%

Oui37%

Oui, mais besoin de réunir de

l'information, de rechercher des

factures11%

Les entreprises sont en mesure de quantifier le volume de déchets de bois produit ...

traités 34%

non traités 66%

Les entreprises génèrent

des déchets de bois…

48% DES CHEFS D’ENTREPRISES SONT EN MESURE D’ÉVALUER LE VOLUME DE DÉCHETS DE BOIS PRODUITS SUR LEURS CHANTIERSParmi les déchets de bois, les entreprises de Bois Construction génèrent 2/3 de bois non traités et 1/3 de bois traités.



Typologie des déchets générés par l’activité Bâtiment Exemple sur la filière Bois Construction


Non88%

Oui12%

Les entreprises ont des difficultés à gérer leurs déchets de bois ...

69%

24%

21%

13%

9%

4%

3%

Chauffage

Déchetterie

Bennes sans connaître destination

Plateforme de recyclage

Agriculture, horticulture

Autres

NSP

Modalités de gestion des déchets de bois générés

par les entreprises

12% des entreprises ont des difficultés à gérer leurs déchets de bois. La principale difficulté concerne le coût d’évacuation de ces déchets.

Près de 7 entreprises sur 10 utilisent en partie leurs déchets de bois pour le chauffage. Parmi elles, 83% s’en servent pour chauffer leur entreprise, 21% le laissent à disposition des salariés et des particuliers.

Un quart des entreprises éliminent une partie de leurs déchets de bois en déchetterie et 21% utilisent des bennes sans connaître la destination finale.




45

L'enquête Bâtiment sera structurée autour des points suivants :

• Quels déchets selon le corps d’état ?

• Les entreprises savent-elles quantifier leurs déchets ?

• Les entreprises gèrent-elles leurs déchets ? Font-elles appel à des sous-traitants ?

• Quelles sont les destinations des déchets produits ? Déchèteries, installations de valorisation ?

• Quel(le)s sont les difficultés, les freins rencontré(e)s ?




46


du département ?



47

OUTIL 5

Pratiques des maîtres d’ouvrage



48

Choix de 5 chantiers principaux dans l’Ainpour l’analyse des pratiques des maîtres d’ouvrage …

… nécessité de projets Bâtiment et Travaux Publics

Quels projets ?

contact précis ?

OUTIL 5 : PRATIQUES DES MAÎTRES D’OUVRAGE



49

VALIDATION DU PLANNING ET DU BUDGET



50

VALIDATION DU PLANNING ET DU BUDGET

Planning général de l’étude



51

VALIDATION DU PLANNING ET DU BUDGET35 questionnaires 45,00 € 1 575,00 €

7 jours 490,00 € 3 430,00 €

3 jours 590,00 € 1 770,00 €

6 775,00 €

Etat 52,8% 15 061,71 €

73 questionnaires 45,00 € 3 285,00 € ADEME 26,4% 7 530,86 €

5 jours 490,00 € 2 450,00 € DREAL / DDT 01 26,4% 7 530,86 €

3 jours 590,00 € 1 770,00 €

7 505,00 € Conseil général 01 22,6% 6 438,75 €

15 questionnaires 45,00 € 675,00 € Profession 22,6% 6 438,75 €4 jours 490,00 € 1 960,00 € FRTP 7,5% 2 146,25 €

3 jours 590,00 € 1 770,00 € UNICEM 7,5% 2 146,25 €

4 405,00 € BTP 01 7,5% 2 146,25 €

CERA 2,0% 570,19 €100 questionnaires 16,74 € 1 674,40 €

2 jours 490,00 € 980,00 €

1 jours 490,00 € 490,00 €

2 jours 590,00 € 1 180,00 €

4 324,40 €

4 jours 490,00 € 1 960,00 €

4 jours 590,00 € 2 360,00 €

4 320,00 €

2 jours 590,00 € 1 180,00 €

28 509,40 € 28 509,40 €

1. Administration des questionnaires

2. Traitement et cartographie


Budget pour l'observation "déchets et recyclage" du BTP - Ain

Emploi Enquête Installations1. Administration du questionnaire

Ressources

3. Analyse et validation des résultats

SOUS-TOTAL

Enquête entreprises TP1. Administration du questionnaire

Analyse des déchets des entreprises de Bâtiment (hors démolition)



SOUS-TOTAL

Enquête entreprises de Bâtiment de la démolition1. Administration du questionnaire



SOUS-TOTAL

TOTAL 5 OUTILS

3. Estimations à partir de la méthode FFB


SOUS-TOTAL

Analyse des pratiques de maîtres d'ouvrages1. Réalisation des entretiens

2. Analyse des entretiens

SOUS-TOTAL

Consolidation des résultats des 5 outilsSOUS-TOTAL



Proposition d’organisation52

Etat des lieux initial

Maître d’ouvrage: CERA

Maître d’ouvrage: CERA

Réalisation du plan départemental de gestion

des déchets du BTP

Maître d’ouvrage: CG 01

Maître d’ouvrage: CG 01

Le comité de pilotage pour le département pourrait être composé des partenaires

suivants : Conseil général de l’Ain

ADEMEDREAL / DDT 01

FRTPUNICEM BTP 01

Articulation



53

Merci de votre attention

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