2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 -...
Transcript of 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 -...
![Page 1: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/1.jpg)
2006 018
Fédération de l’Éducation nationale André HENRYdépôt 6.606
395 à 401 – Suite archives personnelles
402 à 463 – archives ALEFPA André HENRY numérotée AH1 à AH 62 et XX 402 à XX 463
1
![Page 2: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/2.jpg)
XX 395 (1)- DOCUMENTATION GENERALE -
- Documentation générale – déc. 03 oct. 05 - 2 dossiers
- Interventions Courriers divers 2003 déc 05
- Articles de Presse des Vosges
- AH SG de la FEN
- AH Ministre
- 80. 82 Solidarité balnéenne
2
![Page 3: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/3.jpg)
XX395 (2)- Le Monde - fac-similé - 19 décembre 1944
- Loi d'orientation sulane – SE + UNSA Ed. déc 04
- Les plans de l'année Le Monde 2. 31.12.04
- La Manufacture de Bains, Le Moley au Bois du 04 janv 05 film
- Le Tsunami Paul Taffonice - Le Monde 5.1.05
- G. Lapierre au Struthof recherche de Guy PUTFIN fév. 05
- Sortir des fantasmes. Géopolitique d'Israël Royaliste fév 05
- Traduire la Bible le Monde 2 5.2.05
- Yalta -le Monde 2 12 2 05
- Journée internationale des femmes historiques mars 05
- L'affaire Didier Julia. Le Monde 10 3 05
- La poussière libanaise Le Monde 2 - historique - 12 3 05
- Lettre à Eric ZEMMOUR par Bertrand Renouvin "Où est la droite? Royaliste mars 05
- Chèque emploi-service-Règlementation mars 05 (Classement)
- La politique fonction publique de la FEN 1983 1994 - J.P. Roux. Centre histoire PE
- Le réveil des Libanais. Le Monde 31 3 05
- Le décès de J.P. 2 / 2.4.05
- La lettre de l'Institut F. MITTERRAND mars 05. FM et les paysans
- Les mts Complémentaires de l'école (correspondance avec R. DANDRA) Avril 05
- Le Nov à l'Europe 29 05 05 Le Monde 30 5 05
- Wattergatt Gorge profonde - Le Monde
- Réflexions sur la crise à l'égard de l'Europe S.G d'Estaing le Monde 1560
- Quelques notes sur l'occultisme - 24 6 05 Amicale EN.
- En crise et donc en jugement (ou la véracité doctrinale). G Leclerc. Royaliste 864 août 05
- La lettre de l'Institut F. Mitterrand N°12 juin 05
- Gestion et protection du musée du Louvre. Le Monde 17 8 05
- Le mystère du disque de Phaistos Le Monde 18 8 05
- 1905. La Russie Vacelle. Le Monde 25/8/05
- 1903 L'avion et les frères WRIGHT. Le Monde 26 8 05
- Ode au bonheur 2/07/05
- Droits de l'homme - le instruments internationaux en 2001
textes de références
Instruments universels
Conseil de l'Europe
OUA
Org. Etats américains
Droit Universelle de 194
Convention contre le décret
- Historique de la DGAFP - Service public Sept 05
- Menaces de grippe aviaire - le quotidien du médecin 3 10 05
- Institut F. Mitterrand - réunification de l'Allemagne oct 05
- Philosophie et politique chez Jaurès Reine di Tarn - Printemps 2005
- JAURES et la grève des verriers Reine du Tarn. Printemps 05
- L'enseignant 15 clés pour l'école - oct. 05 SE/UNSA
- Qui a tué Ben Bailza. Le Monde 2 oct.05
3
![Page 4: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/4.jpg)
XX 396(1)DDEN Créteil-Bonneuil
2000-2005
(1)
- Fichier de base
- Documents divers
- Dossiers- Ecole maternelle des Buttes
- Ecole primaire des Buttes
- Id. Françoise Leloup
De 1995 à 2000 pas de documents
2000 - Présidence de la Délégation CRETEIL BONNEUIL
4
![Page 5: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/5.jpg)
XX 396(2)DDEN Créteil Bonneuil
2000-2005
(2)
– Réunions
– Documents
Att. 1995-2005 - Président Délégation Créteil Bonneuil 2000 2005
5
![Page 6: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/6.jpg)
XX 396(3)DDEN Créteil Bonneuil
2000-2005
(3)
– Réunions
– Documents
Att. 1995-2005 - Président Délégation Créteil Bonneuil 2000 2005
6
![Page 7: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/7.jpg)
XX 397Congrès Colloques A.G. Invitations
-11. 3. 04 - Parcours professionnel dans l'Education Nationale - MGEN
-16/18. 3. 04 - Congrès SE. St. Etienne
-24/3 04 - Centre d'histoire FEN. La création du S.E.- J.C. BARBARANT
-27/29.5.04 - Congrès d l'UNSA - Education Le Mans
-10/06.04 - 70e anniversaire de la MAIF - Niort
-18.06.04 - Rencontre Unic Promo. Mirecourt. Golbey
-10/14 9 04 - Rencontres FEN Vosges.
7
![Page 8: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/8.jpg)
XX 398Congrès Colloques A.G. Invitations
-17.9.04 - Musique et handicap Toulon SNEA
-3.11.04 - Les religions dans la laïcité
-18.11.04 - Le handicap Amicale : Ed. Nale
-29.2.05 - Le handicap GODF
-15/18.3.05 - Congrès UNSA - Nantes
-26.4.05 - Laïcité et religions - Condorcet 89: Créteil
-3.5.05 - AG FGR Vosges
-8.5.05 - Hommage à Jean Bachelier
-29.8.05 - AG CEHEA Amiens
-9/13.9.05 - Rencontres FEN- Tarn. Albi Carmaux.
-1.10.05 - Loi 1905 - Combes Briand Jaurès- Condorcet 89. : Créteil
-11.10.05 - Colloque GODF Villeneuve d'Ascp. "L'homme et l'éthique de la santé"
-11.11.05 - Loi 1905 - La Réunion "La Sincérité parfaite".
8
![Page 9: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/9.jpg)
XX 399
LAÏCITÉ
Documents. clt 2006
– dossier 1→ 2000-2003
– dossier 2→ 2003-2006
9
![Page 10: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/10.jpg)
XX 399 (2)LAÏCITÉ Documents - 2000-2003
- La laïcité en actes-Laurent FABIUS - Le Monde 25.11.03
- Proposition de loi au Sénat par Serge Lagauche - 14.11.03
- Laïcité, j'écris ton nom - L'Hebdo des socialistes.-15.11.03
- Ecole et religions : la laïcité est-elle menacée ? Ass. laïques Roubaix 15.10.03
- Port des signes religieux - L'Enseignement public N° 96-2003
- Révisionnisme ? Michel Bouchareusas. Le Populaire 2.10 03
- A propos du centenaire de la laïcité. L'OURS N°125 - Déc. 81
- Proposition de loi respect du principe de laïcité. Sénat 02. 03
- Loi du 9.12.05 Séparation des églises et de l'Etat. - JO du 11.12
- Commission laïcité de la Ligne de l'enseignement - AEF. 5.5.03
- Respect du principe de laïcité. Assemblée nationale mars 03
- Dialogue des religions - Le Monde 17.9.03
- Enseignement de la religion - AEF- 31.3.03
- Proposition de loi pour financer l'ens. privé catholique 2002
- Laïcité. Documents rassemblés par Michel COQUET (Europe et laïcité. FCPE laïcité,
selon Chevènement - Cte Laïcité-république)
- Laïcité info-Comité laïcité - République.
- D'une laïcité nouvelle - Royaliste 791-2002
- L'école publique pour vivre ensemble. CNAL. 2001
- Un besoin de laïcité Henri Pena-Ruiz. Manière de voir 01.02
- Préparation du Centenaire de la MLF. Notes de P.G 17.11.01. PG.?
- Laïcité : Dialogues MLF - 90 ans - 1992
- Livre blanc de la laïcité GODF 2001
- Laïcité CNPL -GODF. 2001
- La lettre des observations mars 2001
- La laïcité en marche - Albert MEMMI-DDEN.01 (?)
- Un appel révélateur. 2001 ? Europe et laïcité ?
- De la concorde laïque - Henri Pena-Ruiz. Le Monde 7.12.2000
- Forum international de Strasbourg - Europe et mondialisation - mai 99
- Pour une Charte européenne de la laïcité CHEDEL 2000
- La lettre des observations - juin 2000. Retour sur la loi Debré
- La solidarité stock option de la laïcité : JPA - mai 2000
- Laïcité et citoyenneté européenne. E. PION 2000
- Vérité et liberté de conscience. C. Jeffré dominicain. Le Monde 25.1.00
10
![Page 11: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/11.jpg)
XX 399 (1)LAÏCITE – Documents – 2000-2003
- La laïcité en actes – Laurent Fabius – Le Monde 25.11.03
- Proposition de loi au Sénat par Serge Lagauche – 14.11.03
- Laïcité, j’écris ton nom – L’Hebdo des Socialistes – 15.11.03
- Ecole et religions : la laïcité est-elle menacée ? Ass. Laïques Roubaix – 15.10.03
- Port des signes religieux – L’Enseignement public N°96-2003
- Révisionnisme ? – Michel Bouchareusas – Le Populaire – 2.10.03
- À propos du centenaire de la laïcité – L’OURS – N°125 – Déc. 81
- Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03
- Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12
- Commission laïcité de la ligne de l’enseignement – AEF – 5.5.03
- Respect du principe de laïcité – Assemblée nationale – mars 03
- Dialogue des religions – Le monde 17.11.03
- Enseignement de la religion – AEF – 31.3.0
- Proposition de loi pour financer l’ens. Prive catholique. 2002
- Laïcité – Documents rassemblés par Michel COQUET ( Europe et laïcité- FCPE laïcité, selon Chevenement – Cte laïcité – république)
- Laïcité info – Comité laïcité – République.
- D’une laïcité nouvelle – Royaliste. 791.2002
- L’école publique pour vivre ensemble – CNAL – 2001
- Un besoin de laïcité Henri Pena-Ruiz. Manière de WIZ .01.02
- Préparation du Centenaire de la MLF – Notes de P.G. 17.11.01 – PG ?
- Laïcité : Dialogues – MLF – 90 ans – 1992
- Livre blanc de la laïcité – GODF 2001
- Laïcité – CNPL – GODF 2001
- La lettre des observations – mars 2001
- La laïcité en marche – Albert HEMMI – DDEN. 01 (?)
- Un appel révélateur – 2001 ? Europe et laïcité ?
- De la concorde laïque – Henri Pena-Ruiz. Le Monde – 7.12.2000
- Forum international de Strasbourg – Europe et mondialisation – mai 99
- Pour une Charte européenne de la laïcité – CAEDEL – 2000
- La lettre des observatoires – juin 200. Retour sur la loi Debré
- La solidarité stock option de la laïcité. JPA – mai 2000
- Laïcité et citoyenneté européenne – E. Pion 2000
- Vérité et liberté de conscience. C. Jeffré . dominicain – le Monde 25.1.00
11
![Page 12: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/12.jpg)
XX399 (2)LAÏCITE – Documents – 2003.2006
- Laïcité : des outils pour agir – Les Francas – 2006- La religion peut-elle rendre heureux – 2004- Jaurès et la laïcité – 2005- Regards sur la laïcité en France – DDEN.2005- Sphère publique, sphère privée – DDEN 94 2005- Europe et laïcité – CAEDEL – 2005- La laïcité est-elle exportable en 2005 – Raymond BELTRAN- Le Cardinal et l’athée – le Monde – 2.5.05 (Ratsinger et Paolo Flores d’Arcais)- Lettre du Garde des Sceaux 1889 et du Procureur de Poitiers 1883 contre
l’intervention- Pour faire vivre la laïcité – PEP 2004 [prêtres dans la vie politique.- Laïcité : au-delà des sensibilités culturelles. Valeurs mutualistes 2004- La laïcité – débats au Sénat – loi sur le port des Signes religieux 2004- La laïcité en centres de vacances et de loisirs – JPA 2004- Laïcité et revendications identitaires – entretien avec Patrick Weil : Valeurs
mutualité- L’Europe et la laïcité – Congrès Ligne – 2004- Vote de la circulaire sur les Signes religieux – CSE – mai 04.- Loi sur les Signes religieux. Groupe Communiste + P. Vergés – Réunion –
Sénat- La laïcité est-elle exportable – M.L.F. 2003- Islam et la laïcité – Paul Balta. DDEN 2004- Les Français sont-ils fâchés avec les religions – Le Monde des religions 04- Laïcité, le revirement – Le Monde 22.2.04 + loi foulardière – la peur- Quand l’actualité passe par le Moyen Age – laïcité – Royaliste 832 - .04- Bonnes références X mauvais emplois – Royaliste 04- La laïcité reste un combat – Roger COLET – Amicale normalienne 88 – 04- Introuvable laïcité – Le Monde. 4.2.04- La laïcité, règle de vivre ensemble – J. Bauberot. Valeurs mutualistes 04- Lettre aux nouvelles X – Journal du dimanche 18.1.04- Une laïcité en pleine conscience – Emile POULAT – L’OURS. Janv.04- La loi construit et affranchit – L’Enseignement public. Déc. 03- Discours de J. CHIRAC sur la laïcité – 17.12.03- Notre laïcité publique – Royaliste 827.03- Soirée – débat DDEN – CRETEIL – 9.10.03 – La laïcité et l’Europe – A.H.
XX 400DOCUMENT - Clt 2006
- Les Associations – 2000 – 2001
- L’Europe. 2001.2005
XX 400 (1)
12
![Page 13: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/13.jpg)
Les Associations
Documents 2000-2001
CNUA .2000
Rapport du Conseil d’Etat – 2000
Bilan des Assises. DIIES
Guide du bénévole – Jeunesse et Sports. 2000 + rémunérations des dirigeants associatifs
Dossier d’information. DIIES
Lettre du gouvernement. 200
Documents. 2000
LOI 1901. CCOMCEN 2000
Associations vers une Charte. 2001 (CCOMCEN)
Les Associations. Le Monde – 21.6.01 – et 30.11.04
Les Mineurs et le droit de s’associer. CCOMCEN. 2001
Centenaire de la loi du 1.7.1901. Charte des engagements réciproques
13
![Page 14: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/14.jpg)
XX 400 (2)L’EUROPE
Documentation
- Dialogue. Mission laïque française – 2000
- Education à la citoyenneté démocratique – Conseil de l’Europe 2
- Charte des droits fondamentaux 2000
- Langues régionales 2000
- Europe et laïcité 2000
- Les institutions Communautaires 2001 – CCOMCEN
- L’Europe, c’est notre affaire - CCOMCEN . 2001
- La protection sociale en Europe – 2000
- Elections européennes – 2004
- Projet de traité constitutionnel 2005
- Note d’une conférence de Jacques DELORS . 2001 2002
14
![Page 15: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/15.jpg)
XX 401DOCUMENTS PERSONNELS clt 2006
- ALEFPA – Documents sensibles
- Départ AH
- Notes de frais AH
- Réunions "amicales"
15
![Page 16: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/16.jpg)
AH 1XX 402
- ALEFPA -
- Courrier général – 93.96
- Coopération A. H. Conseiller technique
- Interventions demandées
- Dossier témoin – RATP (D’Andréa)
- Recherche de locaux pour l’ALEFPA
- Courrier association M.A.R.S.
16
![Page 17: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/17.jpg)
AH 2XX 403 2
ALEFPA
Dossiers divers 94. 97
- Mis à disposition – CNAECEP –
- Problèmes des conventions avec l’Education Nationale
- La question des administrateurs délégués
- Controversé avec R. ALLARD – 95
- Groupe enfance handicapée FEN. 95.96
- Projet de complexe sportif à OSSEJA. 94.96
17
![Page 18: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/18.jpg)
AH 3XX 404
ALEFPA
– Nouvelle charte – AG 96
• Préparation – Comité de pilotage
• Réponses reçues
18
![Page 19: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/19.jpg)
AH 4XX 405
ALEFPA
– Nouvelle Charte – 96
• Rédaction
• Présentation
• AG mai 96
• Suivi-propositions AH
19
![Page 20: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/20.jpg)
AH 5XX 406
ALEFPA
Centre Albert THOMAS
- Documents 94-96- Université d’automne 95. Sens.
- Projet de restructuration
20
![Page 21: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/21.jpg)
AH 6XX 407
ALEFPA
– Mission Guadeloupe – René Seynave – André Henry déc. 1995
21
![Page 22: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/22.jpg)
AH 7XX 408
ALEFPA
– Mission Guadeloupe – dc. 95
Suites et suivi.
22
![Page 23: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/23.jpg)
AH 8XX 409
ALEFPA
- Visite préalable des établissements – André HENRY. 94
- Mission AH 94/96
- Notes sur les premières évaluations
- Cahier de notes des évaluations 95.96
- Courrier R. ALLARD pour l’envoi des rapports aux établissements.
23
![Page 24: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/24.jpg)
AH 9XX 410
ALEFPA
– Evaluation des établissements AH
• Communauté Guy Debeyre – Pemaney – 15/17 – 3.95
• Marson Georges Aulong – Gurgy. 10/12 – 5.95
• Communauté Anne Frank – Sens. 7/9 – 6.95
• Transfert Paul Machy – août 95 Oléron
• Village Yvon Morandat 10/13 – 10.95
24
![Page 25: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/25.jpg)
AH 10XX 411
ALEFPA
– Evaluation des établissements AH
• Communauté Albert CHATELET – Bailli de Buzelin – 15/17 11.95
• IME La Roseraie. La Souveraine – 17/19 – 1.96
• Institut Leconte de Lesle Luxeuil-les- Bains. 7/9 – 2.96
25
![Page 26: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/26.jpg)
AH 11XX 412
ALEFPA
– Evaluation des établissements AH.
• Communauté Paul Machy Gravelines. 24.26/4/96
• Maison Blanche des Cadets. Chaumot 12/14/5 – 96
• Transfert Foyer Denis Cordonnier – Ornano. 20/21 -8.96
• Rapport de conclusion des 9 évaluations d’établissements 95.96 – ( oct-96 )
• Nouvelle stratégie d’évaluation – 96/97
26
![Page 27: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/27.jpg)
AH 12XX 413
ALEFPA
- Evaluation des Foyers D. Cordonnier et H. Pestalozzi 17.18 février 98
27
![Page 28: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/28.jpg)
AH 13XX 414
ALEFPA
– Notes diverses sur les établissements – 94.97
• Village Y. Morandat
• La Réunion
• Le Monteil au Vicomte
• Martinique
• Guadeloupe
• Communauté A. Frank
• Maison blanche des Cadets
28
![Page 29: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/29.jpg)
AH 14XX 415
ALEFPA
– Notes diverses sur les établissements 94.97
• IME La Roseraie
• Institut Leconte de Lisle
• Communauté A. Chatelet
• Centre Derroly 3
• Centre Derroly 5
• Foyer Jean Zay
• Ecole Hôtelière – Vernet le Baiks
• Communauté Paul Machy
• Foyer Pestalozzi
• Communauté Guy Debezre
• Centre Henri Laborde
• Le Petit Prime
• Centre A. Thomas
• Institut H. Viet
• Foyer Denis Cordonnier
29
![Page 30: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/30.jpg)
AH 15XX 416
ALEFPA
– Notes diverses sur les établissements
• Le grand Palladium
• La perle cerdane et le Joyau cerdan
• Cassette – cérémonie des vœux 95. Osseja
30
![Page 31: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/31.jpg)
AH 16XX 417
ALEFPA
Document préparatoire.
– Négociation des 35h – 1998-99
– Réunion des Directeurs – 19.5.99
Les 35 h à OSSEJA
31
![Page 32: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/32.jpg)
AH 17XX 418
ALEFPA
Conseil scientifique médical, éducatif et pédagogique
• Constitution – 1998
• Colloque du 18.5.99 Lille
• Réunion d’OSSEJA – 14.10.99
32
![Page 33: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/33.jpg)
AH 18XX 419
ALEFPA
- Les Délégués départementaux de l’ALEFPA
mise en place – 1998.99
- Documents généraux
• Charte ALEFPA → AH 1996
• ANCE
• Services complémentaires des maîtres
• Etat des lieux – J. M. Dufrency – 14.4.97
• Le devenir des établissements de l’ALEFPA face aux mutations politiques et socio-économiques
• Restructuration des services de l’administration générale – 97
• Droits et obligations incombant à l’ALEFPA -97
• ALEFPA – EUROPE – La qualité de vie en établissement médico-soci
• Ressources humaines de l’ALEFPA en 1997
• Référentiel du Directeur d’établissement 97
• Projet de règlement de la Direction générale
• Règlement général de l’association
• Plaquette ALEFPA – 97
33
![Page 34: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/34.jpg)
AH 19XX 420
ALEFPA
Evaluation – 98. 99.
• Suivi et accompagnement. B. Ghiza Y. Bonhomme
• Réseau de l’Yonne – Suivi A. Henry
• Communauté Paul Machy – Gravelines – Suivi et accompagnement
G. Demelemester. A. Henry.
34
![Page 35: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/35.jpg)
AH 20XX 421
ALEFPA
Evaluations
• Foyers D. Cordonnier et H. Pestalozzi – 17.18.2.98
• IME D. Forestia – Felletin – 19-20.11.98
• Montigny le Roi – 4-5.3.99
• Mémoire de Mme Bavaille sur la notion d’évaluation
35
![Page 36: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/36.jpg)
AH 21XX 422
ALEFPA
La Réunion
- Notes de compte-rendu d’Hélène VERGENIE – oct-99
- Mission AH à la Réunion – oct-99
- Dossier sur l’ALEFPA – Réunion – remis par J.M. Dufrenoy
36
![Page 37: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/37.jpg)
AH 22XX 423
ALEFPA
La Réunion
Evaluation – 2.11/12/99
– préparation
– annexes
37
![Page 38: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/38.jpg)
AH 23XX 424
ALEFPA
La Réunion
Evaluation – 2.11/12/99
Rapports
38
![Page 39: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/39.jpg)
AH 24XX 425
ALEFPA
La Perle cerdane – Le Joyau cerdan
- Relations avec le Rectorat – Problème des sections professionnelles
- 5e journées Gernez – Rieux – oct-99
- Notes de synthèse des Comités interrégionaux 98.99
- Accueil des Vosovars juin 99
Printemps 2000
39
![Page 40: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/40.jpg)
AH 25XX 426
ALEFPA
- Quelques documents 98-01 – Les notes que l’on peut trouver à Lille ont été retirées.
- Solidarité laïque
- Rapport de l’Inspection générale sur Perrancey
(Cte Guy DEBEYRE)
40
![Page 41: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/41.jpg)
AH 26XX 427
ALEFPA
Documents concernant l’école hôtelière
de VERNET les BAINS
1997 – 2001
41
![Page 42: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/42.jpg)
AH 27XX 428
ALEFPA
Documents concernant la Perle cerdane et le
Joyau cerdan
2000 – 2001
Les projets en vue de l’accréditation
42
![Page 43: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/43.jpg)
AH 28XX 429
ALEFPA
– La Réunion
Documents généraux
Mission 18.24.4.2000
Installation de deux Comités de soutien et de suivi
43
![Page 44: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/44.jpg)
AH 29XX 430
ALEFPA
EVALUATIONS
- La Réunion 2 au 11/12/2000
Jean Clermont II
Gomez Rieux II
GRI→ B Gleizer
- Vernet les Bains 6 au 7/9/2000
- Suivi et accompagnement – Reims – Village Y. Rorandat
- Cahier d’évaluation 98 – 2000
44
![Page 45: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/45.jpg)
AH 30XX 431
ALEFPA
Commission évaluation et accompagnement
1997 – 2001
45
![Page 46: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/46.jpg)
AH 31XX 432
ALEFPA
Conseil scientifique national
Recherche de parrainage
Conseil scientifique Languedoc - Roussillon
46
![Page 47: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/47.jpg)
AH 32XX 433
ALEFPA
Restructuration ALEFPA
Préparation du projet associatif global –
oct/nov 2000 – mai 2001
47
![Page 48: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/48.jpg)
AH 33XX 434
ALEFPA
Année 2001 - février-juin 2001
Bureaux et Conseil d’Administration (Bureau provisoire)
Assemblée Générale extraordinaire du 14 mai 2001
Assemblée Générale du 13 juin 2001
48
![Page 49: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/49.jpg)
AH 34XX 435
ALEFPA
Année 2001-2002 - septembre 01 à février 02
Conseil d’Administration et Bureau – membres et commissions
Campagne d’adhésion
Mission Réunion
Bureau et Conseil d’Administration
Réunion des Directeurs-Limoges
Assemblée Générale extraordinaire du 20 février 2002
49
![Page 50: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/50.jpg)
AH 35XX 436
ALEFPA
Année 2001-2002 – février 02 à juin 02
Bureau et Conseil d’Administration
Mission Guadeloupe
Mission Réunion
Séminaire du Bureau
Assemblée Générale du 20 juin 2002
Réunion des Directeurs - Lille
50
![Page 51: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/51.jpg)
AH 36XX 437
ANNEE 2002 – 2003
– Bureau - Conseil d’Administration - Assemblée Générale
– Réunion des Directrices et Directeurs(juin 02 - novembre 02 - juin 03)
51
![Page 52: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/52.jpg)
AH 37XX 438
ANNEE 2002 - 2003
- Documents sur l’école hôtelière de Vernet-les-Bains : 2002 – 2003(dossier incomplet suivi du Président)
- Séminaire du Bureau - 11.12.13 avril 03-La Bresse Vosges
- Perspectives 2003 – documents préparatoires
- Coordonnées téléphoniques – organisation interne
- Campagne d’adhésion 2003$
- Communication
52
![Page 53: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/53.jpg)
AH 38XX 439
ANNEE 2002 – 2003
- Réforme des statuts et du Règlement intérieur de l’ALEFPA
(Voir aussi archives Pierre PLANTEVIN)
53
![Page 54: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/54.jpg)
AH 39XX 440
ANNEE 2002 – 2003
- Commission évaluation : 2001 – 2003
- Evaluation des C.M.P.P. : 2000 – 2003
54
![Page 55: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/55.jpg)
AH 40XX 441
ANNEE 2002 - 2003
- Partenariat : 2001 – 2003
- Intervention nationales : 2001 – 2003
- Conseil scientifique national : 2000 – 2003
55
![Page 56: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/56.jpg)
AH 41XX 442
ANNEE 2002 - 2003
- Stratégie et prospective : 1997 – 2003Voir dossier Séminaire AH 37
- Comités de soutien et de suivi : 2001 – 2003
- Formation des bénévoles : 2002 – 2003
56
![Page 57: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/57.jpg)
AH 42 AXX 443 A
Clt 2003 – 2004- (8.04)
Année 2003.2004
Bureaux
CA
Réunion des Directeurs
Affaire Hahl
A.G.
57
![Page 58: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/58.jpg)
AH 42 BXX 443 B
Clt 2003. 2004
Année 2003. 2004
Bureaux
CA
Réunion des Directeurs
Affaire Hahl
A.G.
58
![Page 59: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/59.jpg)
AH 43XX 444
Clt 2003. 2004 (8.04)
Année 2003. 2004
Loi d’Orientation du handicap
Documents
Prises de position
Projets d’aménagement
59
![Page 60: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/60.jpg)
AH 44XX 445
Clt 2003 – 2004 (8.04)
Année 2003 – 2004
– UNALG
• Courrier AH de juin 2003
• Bureaux
• CA
• AG
60
![Page 61: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/61.jpg)
AH 45XX 446
Clt 2003 – 2004 (8.04)
Année 2003 - 2004
Partenariat ( hors UNALG )
Communication
Formation des bénévoles
Conseil scientifique national
61
![Page 62: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/62.jpg)
AH 46XX 447
Clt 2003 – 2004 ( 8.04 )
Année 2003 . 2004
Visites des établissements
Relations avec les autorités locales
62
![Page 63: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/63.jpg)
AH 47 AXX 448 A
Classement 2004- « ALEFPA. Europe » -
Historique
63
![Page 64: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/64.jpg)
AH 47 B XX 448 B
Classement 2004- « ALEFPA – Europe » -
Historique
64
![Page 65: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/65.jpg)
AH 48XX 449
Classement
Années 2002 . 2004
Conseil national du tourisme – Tourisme et handicap
- Représentation AH des personnes handicapées
Car d’Avignon – mai 03
Réponse AH à la Commission européenne
Notes et documents
Brochure « Touretcopie » -> les nouveaux temps libres 2001
Brochure « La société du loisir face à ses nouveaux choix » 2004
65
![Page 66: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/66.jpg)
AH 49XX 450
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Interventions nationales et régionales
Comités de soutien
Adhésions
Prospectives
Comité 59 – Développement Social
Communication
66
![Page 67: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/67.jpg)
AH 50XX 451
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Bureau
Conseil d’Administration
Assemblée Générale
Séminaires Directeurs
Séminaire Bureau
Alefpiades
67
![Page 68: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/68.jpg)
AH 51XX 452
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Loi d’orientation du handicap (suite 2003-2004)
Formation de bénévoles
Partenariat
Le SNALESS
68
![Page 69: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/69.jpg)
AH 52XX 453
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Déplacements – Invitations
69
![Page 70: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/70.jpg)
AH 53XX 454
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Conseil national du tourisme
70
![Page 71: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/71.jpg)
AH 54XX 455
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Europe
Préparation 21.10.05 – échanges européens
71
![Page 72: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/72.jpg)
AH 55XX 456
ALEFPA CLASSEMENT 2004-2005
Recherche de fonds – 2002 – 2005
72
![Page 73: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/73.jpg)
AH 56XX 457
ALEFPA / CLASSEMENT 2004-2005
UNALG
73
![Page 74: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/74.jpg)
AH 57 et 57 bis XX 458 XX 458 bis
ALEFPAClassement 2006
Réunions Statutaires – 2005. 2006
Bureau
CA
Séminaire du Bureau
Renouvellement du CA. Prospectives
Salon de l’Education – nov. 05. SARIF
74
![Page 75: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/75.jpg)
AH 58XX 459
ALEFPAClassement 2006
- UNALG – 2005 – 2006
- Suite loi du 11.2.05 – incomplet (tous les documents sont à l’UNALG)
- Déclinaison Charte 2001
75
![Page 76: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/76.jpg)
AH 59XX 460
ALEFPADOSSIERS DE TRAVAIL
2005. 2006Classement 2006
- Conseil scientifique et stratégique national
- Documents évaluation-suivi
- Europe
- Parrainages financiers
- Communication
- Formation des bénévoles
- Déplacements
76
![Page 77: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/77.jpg)
AH 60XX 461
ALEFPA
- Audit ALEFPA – mars-avril 1999(Jean-Michel Dufrenry)
77
![Page 78: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/78.jpg)
AH 61XX 462
ALEFPA
Documentation – Classement 2006
• 20 ans d’une politique du handicap en France – APAJH
( les rapports d’Henri LAFAY )
• Le handicap, qu’est-ce que c’est ?
- des chiffres – 2004
- convention ONU – handicap
- quelques documents 2004
• Documents sur l’exclusion / inclusion
• Question de santé publique et de bioéthique (colloque GODF O ! intervention – André HENRY
78
![Page 79: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/79.jpg)
AH 62XX 463
ALEFPA
Documentation – classement 2006
• Des textes de référence
• Documentation permanente
79
![Page 80: 2006 018 - Culture · - Proposition de loi→ respect du principe de laïcité – Sénat. 02.03 - Loi du 9.12.05 – Séparation des églises et de l’Etat – JO du 11.12 - Commission](https://reader033.fdocuments.net/reader033/viewer/2022060303/5f08b5287e708231d4235552/html5/thumbnails/80.jpg)
AH 63XX 464
2006 018
• Prophètes ou gestionnaires
Copie du Manuscrit
80