DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE

Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes

Modèle de données Modèle de données de l’OMDde l’OMD

Introduction à l’OMD Introduction à l’OMD

Modèle de données Modèle de données de l’OMDde l’OMD

Introduction à l’OMD Introduction à l’OMD

L’Organisation mondiale L’Organisation mondiale des douanes est des douanes est l’organisation l’organisation intergouvernementale intergouvernementale compétente pour les compétente pour les questions douanières à questions douanières à l’échelon mondiall’échelon mondial

L’Organisation mondiale L’Organisation mondiale des douanes est des douanes est l’organisation l’organisation intergouvernementale intergouvernementale compétente pour les compétente pour les questions douanières à questions douanières à l’échelon mondiall’échelon mondial

Objectif de l’OMDObjectif de l’OMD

........assurer le plus haut assurer le plus haut degré possible degré possible d’harmonisation et d’harmonisation et d’uniformité dans les d’uniformité dans les systèmes douaniers....systèmes douaniers....

........assurer le plus haut assurer le plus haut degré possible degré possible d’harmonisation et d’harmonisation et d’uniformité dans les d’uniformité dans les systèmes douaniers....systèmes douaniers....

Définition de la missionDéfinition de la mission

““Améliorer l’efficacité des Administrations Améliorer l’efficacité des Administrations des douanesdes douanes””

““Améliorer l’efficacité des Administrations Améliorer l’efficacité des Administrations des douanesdes douanes””

Bien-être économique et social Bien-être économique et social

des nationsdes nations

Application des Application des règlements règlements

commerciauxcommerciaux

Protection Protection de la de la

sociétésociété

Perception Perception des recettes des recettes

fiscalesfiscales

Faits et chiffresFaits et chiffres

• Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière coopération douanière

• Rebaptisé OMD - désignation officielle -Rebaptisé OMD - désignation officielle -en 1994en 1994

• Siège à Bruxelles Siège à Bruxelles • 6 représentants régionaux 6 représentants régionaux • Compte 176 Membres de toutes les Compte 176 Membres de toutes les

régions géographiques et à différents régions géographiques et à différents stades de développementstades de développement

• Les Membres traitent > 98% de Les Membres traitent > 98% de l’ensemble du commerce international l’ensemble du commerce international

• Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière coopération douanière

• Rebaptisé OMD - désignation officielle -Rebaptisé OMD - désignation officielle -en 1994en 1994

• Siège à Bruxelles Siège à Bruxelles • 6 représentants régionaux 6 représentants régionaux • Compte 176 Membres de toutes les Compte 176 Membres de toutes les

régions géographiques et à différents régions géographiques et à différents stades de développementstades de développement

• Les Membres traitent > 98% de Les Membres traitent > 98% de l’ensemble du commerce international l’ensemble du commerce international

Plan stratégique de l’OMDPlan stratégique de l’OMD

Chaîne logistique internationale sécurisée et facilitant les échanges

Contribue à l’évolution de la facilitation des échanges

Lutte contre la fraude fiscale, le trafic de drogue, le terrorisme international et la contrefaçon des produits

Développement de la douane et renforcement des capacités

Ethique

Chaîne logistique internationale sécurisée et facilitant les échanges

Contribue à l’évolution de la facilitation des échanges

Lutte contre la fraude fiscale, le trafic de drogue, le terrorisme international et la contrefaçon des produits

Développement de la douane et renforcement des capacités

Ethique

Instruments clés de l’OMDInstruments clés de l’OMD

Convention de Kyoto réviséeConvention de Kyoto révisée

Cadre de normes ‘SAFE’Cadre de normes ‘SAFE’

Modèle de données de l’OMD et RUEModèle de données de l’OMD et RUE

Convention d’Istanbul / ATA Convention d’Istanbul / ATA

Convention de Johannesburg Convention de Johannesburg

Système harmoniséSystème harmonisé

Convention de Kyoto réviséeConvention de Kyoto révisée

Cadre de normes ‘SAFE’Cadre de normes ‘SAFE’

Modèle de données de l’OMD et RUEModèle de données de l’OMD et RUE

Convention d’Istanbul / ATA Convention d’Istanbul / ATA

Convention de Johannesburg Convention de Johannesburg

Système harmoniséSystème harmonisé

Structure du Structure du Secrétariat de l’OMDSecrétariat de l’OMD

Services administratifs

Sous-DirectionFacilitation

Sous-DirectionContrôle

Direction contrôle et lutte contre la fraude

Evaluation

Origine

Direction questions tarifaires

et commerciales

Bureau duSecrétaire général

Nomenclature

Renforcement des capacités

COMITES DE L’OMD COMITES DE L’OMD

Commission de politique générale Comité financier

Sous-Comité informatique (SCI)

Comité de contact OMD/UPU

Comités de gestion de laConvention d’Istanbul et

de la Convention ATA

Comité de contact OMD/ICC

Comité technique permanentCTP

Comité de la lutte contre la fraude Groupe de travail CLF

Comité du Système harmoniséGroupe de travail CSHSous-Comité scientifique

Comité technique des règles d’origine (OMC)

Comité technique de l’évaluation en douane (OMC)

Conseil de coopération douanière “le Conseil"

Convention conteneurs 1972Comité de gestion CKR

Comité de contact OMD/IATA/OACI/API

Sous-Comité Sous-Comité informatique (SCI)informatique (SCI)MandatMandat

• Evaluer les répercussions de toute évolution nouvelle en matière de TI et en tenir les Membres informés

• Fournir des avis et des orientations et lancer des programmes spéciaux pour les Membres afin de les aider à rationaliser leurs procédures actuelles, à adopter progressivement les TI/de commerce électronique et à résoudre leurs difficultés (par ex. signatures électroniques et autres problèmes juridiques),

• Aider les Membres à obtenir des moyens supplémentaires leur permettant d’appliquer les procédures automatisées et le commerce électronique/EDI en collaborant avec d’autres organisations internationales gouvernementales et non-gouvernementales

Sous-Comité Sous-Comité informatique (SCI) informatique (SCI) MandatMandat

• Continuer à promouvoir, en étroite coopération avec d’autres organisations internationales, la mise en œuvre du commerce électronique, y compris les messages EDIFACT/ONU, dans le cadre des échanges de données de nature douanière entre administrations douanières et entre les administrations douanières et les milieux commerciaux

• Déterminer les besoins des Membres en matière de formation en TIC et en EDI, et obtenir l’assistance, le cas échéant, des administrations membres et d’autres organisations internationales pour cette formation,

• Aider les Membres à intensifier leurs efforts dans le domaine du contrôle douanier et de la facilitation commerciale grâce au commerce électronique/EDI.

Questions traitées par le SCIQuestions traitées par le SCI

• Evolution de la Version 3 du Modèle de données Evolution de la Version 3 du Modèle de données de l’OMDde l’OMD– Cadre SAFE / OEACadre SAFE / OEA (chaîne logistique internationale (chaîne logistique internationale

sécurisée)sécurisée)

• Environnement du Guichet unique / Gestion Environnement du Guichet unique / Gestion coordonnée des frontièrescoordonnée des frontières

• RUERUE– Modèle de données et Cadre SAFE Modèle de données et Cadre SAFE

• Directives de Kyoto sur la TICDirectives de Kyoto sur la TIC• Normes d’échange de données, EDIFACT, Normes d’échange de données, EDIFACT,

ebXML, etc.ebXML, etc.• Echange d’informations sur les faits nouveauxEchange d’informations sur les faits nouveaux

Des questions ?Des questions ?Des questions ?Des questions ?

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