Fiche Prérequis techniques

Quoi ? Et pourquoi ?

Un diagnostic « énergie et gaz à effet de serre » du territoire constitue un préalable aux démarches territoriales « Energie – Climat ». Ce diagnostic permet de faire un état des lieux des consommations énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre, permettant d’identifier les principaux postes (chauffage, déplacement de personnes ou de marchandises, process de fabrication, …) ou secteurs (résidentiel, tertiaire, agriculture / sylviculture, industrie, transports) consommateurs et émetteurs, ainsi que le mix énergétique du territoire, réparti par secteur.

Les grands enjeux en termes de consommations et d’émissions peuvent alors être définis.

Ce diagnostic servira de base à l’élaboration d’un plan d’action ou d’un programme d’action stratégique.

Source : Construire et mettre en œuvre un Plan Climat-Energie Territorial – ADEME 2009

Afin d’être le plus opérationnel et valorisable pour la définition d’actions à conduire, il est indispensable qu’il soit constitué de :

données quantitatives : état des lieux quantitatif des consommations et émissions, souvent exprimé en MWh1 et en teqCO22. Ces données peuvent provenir de différentes sources :

o Observatoire régional de l’énergie et des gaz à effet de serre,o Agences Locales de l’Energie et du Climat,o Suivi des consommations énergétiques du patrimoine de la collectivité,o …

données qualitatives : analyse des forces, faiblesses, opportunités et menaces du territoire, au regard de la connaissance des acteurs dudit territoire.

1 Mégawatt heure2 Tonne équivalent CO2

L’identification des enjeux d’un territoire et la définition d’actions à conduire résultent de la complémentarité des deux approches (quantitatives et qualitatives).

Par ailleurs, la méthode d’élaboration d’un diagnostic est primordiale pour l’appropriation des enjeux par les acteurs : en effet, plus ce dernier sera co-construit avec différents acteurs (au travers l’organisation de réunions de concertation), plus il sera partagé et identifié comme référence pour la suite de la démarche.

Comment ?

De nombreux outils ou méthodes existent.

Bien évidemment, les collectivités peuvent se faire accompagner par des bureaux d’études. Elles peuvent également faire appel à des structures locales, telles que les Agences Locales de l’Energie et du Climat.

Enfin, il est également possible de réaliser ce diagnostic « en interne », à partir d’outils existants, et en mobilisant des acteurs et/ou structures locales.

Parmi les outils développés et accessibles aux collectivités, le projet RURENER (http://fr.rurener.eu/telechargements/) propose différents outils techniques disponibles en ligne :

Une plaquette méthodologique : http://fr.rurener.eu/files/2012/10/PlaqRurenervFR_270711.pdf

« Comment réaliser un état des lieux » : http://fr.rurener.eu/files/2012/10/methodologie_etat-des-lieux_fr.pdf

« Comment réaliser un diagnostic énergétique » : http://fr.rurener.eu/files/2012/10/Mode-demploi_diagnostic-RURENER.pdf

Tableau de diagnostic :

Lien utile :

OREGES – Observatoire de l’énergie et des gaz à effet de serre de Rhône-Alpes : http://oreges.rhonealpes.fr/

FLAME – Fédération des Agences Locales de l’Energie et du Climat : http://www.federation-flame.org/