1

Assemblée Généraledu 27 mai 2011

Union des établissements sanitaires et sociaux d’Ille et Vilaine pour l’achat

2

Ordre du jour : Bilan de l’activité :

activité 2011, point sur le marché de l’U.U. et de la Boisson, organisation des Commissions Techniques 2011.

Calendrier Marchés. Bilan du Groupe de Travail :

documents en ligne, préambule marchés.

Point facturation. Bilan Formations. Questions diverses.

3

Bilan de l’activité1ére

annéePRODUITS

janvier juillet janvier juillet janvier juillet janvier juillet janvier juillet janvier juillet janvier juillet

2003 EPICERIEA

relancer

2007 EPICERIE

2003 PDTS ENT.A

relancer

2004

2004 Lots Relancés

2003 CONSERVESA

relancerA

relancer

2003 LINGEA

relancer

2004 USAGE UNIQUE

2005 USAGE UNIQUE

2005 FUELA

relancerA

relancerA

relancer

2005 PAPIERA

relancer

2005 SURGELESA

relancerA

relancer

2006PRODUITSLAITIERS

A relancer

A relancer

2006PRODUITSDIETETIQUES

A relancer

A relancer

2010 BOISSONA

relancer

Total des Marchés

TOTAUX LOTS

2006 DOSSIER PATIENT

2007 DOSSIER PATIENT

2007ACCORD CADREMatériel informatique

2005SPECIALITESPHARMACEUTIQUES

A relancer

A relancer

2006DISPOSITIFSMEDICAUX

A relancer

2005 GROSSISTEA relancer

Total Pharmacie

TOTAUX LOTS

101 lots

639597,35

141 lots 101 lots

639597,35

425 lots

1 261 012,69 €

12 lots 12 lots

2 928 353,27 €

16 lots

7 lots 7 lots

3 033 750,21 €

253 lots

20092008

5 lots

21 lots

4 lots

8 lots21 lots

43 lots

66 lots

40 lots 37 lots

43 lots

2 lots 2 lots

23 lots

5 lots

1 lot

9 lots 9 lots 9 lots

547642,12

527 lots

1 237 670,43 €

653 lots

1 215 222,00 €

19 lots

235 lots

11 lots

15 lots16 lots

71 lots

42 lots

3 051 772,12 €

5 lots

527 lots

21 lots

19 lots

50 lots

178 lots

3 049 518,65 €

20142010

179 lots

101 lots

425 lots 425 lots

2012 2013

21 lots

19 lots

50 lots

2011

6 lots

7 lots

4

EVOLUTION MONTANTS MARCHES

0,00 €500 000,00 €

1 000 000,00 €1 500 000,00 €2 000 000,00 €2 500 000,00 €3 000 000,00 €3 500 000,00 €

Montants

2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Années

5

Point sur le marché de l’Usage Unique

Marché de l’Usage Unique :

13 établissements

Montant du Marché :

470 000 € HT

Marché reconductible 3 fois

Référence Ets TREMBLAY

Nouvel adhérent

22 443,45 €

30 856,01 €

Coût total U.UTremblay 2010

Coût total U.UTremblay 2011

via USSIVA

Coût total U.UTremblay 2010

Coût total U.UTremblay 2011via USSIVA

Une économie de plus de 8 000 Euros soit environ 27,26% sur ce marché pour l‘Ets de Tremblay

6

Point sur le marché de la Boisson

Marché de la Boisson :13 établissements

Montant du marché :82 700 € HT

Marché reconductible 1 foisRésultats mitigés sur l’ensemble du marché.4 lots « Sans Suite » pour raisons économiques.

Pour un meilleur résultat : intégration de certains lots dans le marché de l’épicerie.

45%

-6%

0%

-3%

-12%

-23%

-17%

0%

-11%

-7%

14%

0%CH PONTORSON

CH ST HILAIRE DU H.

CH VITRE CEDEX

HÔPITAL LOCAL JANZE

HÔPITAL LOCAL LA GUERCHE

MONTFORT SUR MEU

HÔPITAL RENÉ LE HÉRISSÉ

HÔPITAL ST MEEN LE GD

MR BAZOUGES LA P.

MR MONTAUBAN DE B.

MR ST GEORGES DE R.

MR TREMBLAY

7

Commissions Techniques 2011

CONSERVES ANTRAIN

PDTS LAITIERS ?

SURGELES ?

PDTS DIETETIQUES ANTRAIN

PDTS ENTRETIEN ANTRAIN

+ tests dans les services (Ets ?)

8

Calendrier Marchés USSIVAAnnée 2011

9

Bilan Groupe de Travail

En 2010 : 3 dates

9 documents rédigésMis en ligne sur le site :

www.groupement-achats-ussiva.fr

02 avril 201024 juin 2010

18 novembre 2010

10

Bilan Groupe de Travail PROTOCOLE AAPC – procédure formalisée Obligations de publicité Avis d’attribution PROTOCOLE information des candidats –

procédure formalisée Les délais Pouvoirs Adjudicateurs Archivages Marchés Publics Les documents communicables Marchés Publics Les recours Courrier type procédure formalisée fournisseurs non

retenus

11

Bilan Groupe de TravailPréambule Marché

La préservation de l’environnement est un enjeu majeur de société. Le code des marchés publics, notamment par ses articles 5, 6, 10, 14, 30, 15, 43, 45, 50 et 53, renforce la prise en compte des principes du développement durable. Rappel : les trois composantes du développement durable sont l’efficacité économique, la protection de l’environnement et le progrès social.Le Groupement est soucieux de contribuer à la baisse des émissions des gaz à effet de serre ou des consommations d’énergies naturelles non renouvelables.Les marchés conclus par le groupement de commandes sont des leviers d’action auprès des fournisseurs afin de faire évoluer l’offre vers des processus de fabrication, de distribution et d’élimination des déchets plus respectueux de l’environnement et des usagers.Afin de participer à cette démarche, dès le stade de la présentation des offres, le candidat aux marchés publics est invité à présenter ses offres, de la manière suivante :- sur papiers recyclés ou issus de forêts gérées durablement ;- en mode recto/verso pour les pièces techniques ou de présentation de l’entreprise et de ses démarches environnementales et organisationnelles ;- en noir et blanc ;- en pages agrafées et non perforées et reliées par une baguette à spirales avec couverture recyclée ;- sans pochette plastique ;- ni classeur.Les pièces contractuelles, à savoir bordereau de prix et acte d’engagement, seront imprimées en mode recto.Le Groupement de commandes offre également la possibilité de présenter sa candidature et son offre par voie dématérialisée sur la plateforme http://www.achatpublic.com à condition de disposer d'un certificat de signature électronique.

12

POINT FACTURATION

Absence de Madame BRAULTdu 13 décembre 2010 au 12 avril 2011Mi-temps thérapeutique du 13 avril 2011 au 12 juillet 2011

Remplacement assuré par Madame PRIOUL :Mi-temps du 13 décembre 2010 au 31 janvier 2011 Temps plein du 01 février au 17 mai 2011

Surcoût engendré de 4295.96€ HT pour l’ensemble des établissements.

13

Sur la base des données 2010

ANTRAIN 355,77

BAZOUGES LA PEROUSE 309,09

CHATEAUGIRON 235,17

DOL DE BRETAGNE 124,30

FOUGERES 157,37

JANZE 254,62

LA GUERCHE DE BRETAGNE 344,10

LE GRAND FOUGERAY 139,86

MONTAUBAN DE BRETAGNE 289,64

MONTFORT SUR MEU 334,37

ST BRICE EN COGLES 318,81

ST GEORGES DE RTB 340,21

ST MEEN LE GRAND 351,88

ST MEEN LE GRAND Foyer 116,52

TREMBLAY 287,69

VITRE 283,80

SAINT JAMES 359,66

COMBOURG 116,52

ST HILAIRE 357,72

PONTORSON 260,46

TOTAL 4295,87

Estimationsurcoût 2011

par établissement

14

Bilan Formations

Formations organisée en 2009 : 19 mars 2009 – La réforme du CMP (2009) -14

personnes – 196.50€/pers – organisme MPF France 26 novembre 2009 – Initiation aux Marchés Publics – 9

personnes – 155.94€/pers – organisme ACP 27 novembre 2009 – Les prix dans les marchés publics –

8 personnes – 175.44€/pers - organisme ACP

Formations organisée en 2010 : 10 novembre 2010 - Les Clauses sociales et

environnementales – 11 personnes – 256,07€/pers – organisme IFORMAP

15

QUESTIONS DIVERSES

Réunion SCA Hygiène (Tena) organisée courant du mois de septembre 2011.Retour de la Convention signée mise en ligne sur le Site.