125829972 Conducteur de Travaux Guide
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1. PRPARATION ETPLANIFICATIONDU CHANTIER
2. GESTION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE DU CHANTIER(gestion contractuelle / S-T)
3. RCEPTION DES TRAVAUX
4. RGLEMENT DFINITIF DE COMPTES
5. GARANTIES DE LOUVRAGE
1-1. Prparation du chantier -Autorisations durbanisme -DICT
1-2. tudes de sol et tudes pralables
1-3. Respect de lenvironnement
1-4. Compte prorata ou compte de dpenses communes
1-5. Rle et missionsdu matre duvre
1-6. Dommages aux avoisinants et rfr prventif
1-7. Dlais dexcution et pnalits
2-1. Sous-traitance
2-2. Prix, rvision et actualisation
2-3. Garanties financires
2-4. Modalits de direction des travaux dont O.S. et PV de chantier
2-5. Paiements des situations en cours de chantier
2-6. Interruption des travaux et rsiliation du march
2-7. Responsabilitscontractuelle,civile et pnale
2-8. Assurances
2-9. Force majeure
2-10.Troubles de voisinage
2-11.Rglement des diffrends
Rception avec ou sans rserves
Rglement dfinitif des comptes
5-1. Garantie de parfait achvement
5-2. Responsabilitdcennale
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PLAN GUIDE-MARCHS PRIVS
Attention en marchs privs, ce sont les documents contractuels qui constituent la rgle applicable. Il faut tre attentif car ceux-ci peuvent avoir des rdactions particulires et ne pas faire forcment rfrenceaux normes AFNOR.
Excution du contrat Priode de garanties
Prise deffet du contrat
Achvement des travaux
Dcision de Rception
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2NOTES
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3Sommaire1 Prparation et planification du chantier___________________________ 4
1-1 Prparation du chantier - Autorisations durbanisme - DICT________________ 5
1-2 tudes de sol et tudes pralables __________________________________ 9
1-3 Respect de lenvironnement ______________________________________ 10
1-4 Compte prorata ou compte de dpenses communes ____________________ 13
1-5 Rle et missions du matre doeuvre ________________________________ 15
1-6 Dommages aux avoisinants et rfr prventif ________________________ 16
1-7 Dlais dexcution et pnalits de retard _____________________________ 19
2 Gestion administrative et technique du chantier(gestion contractuelle et sous-traitance)_________________________ 21
2-1 Sous-traitance ________________________________________________ 22
2-2 Prix, rvision et actualisation______________________________________ 25
2-3 Garanties financires____________________________________________ 27
2.3.1 Outils de mise en scurit financire de lentreprise __________________ 27
2.3.2 Garantie de paiement obligatoire au profit du titulaire _________________ 27
2.3.3 Garantie de paiement obligatoire au profit du sous-traitant _____________ 29
2.3.4 Garanties financires qui peuvent tre mises la charge de lentreprise ___ 32
2-4 Modalits de direction des travaux (OS et procs-verbaux de chantier) ______ 32
2-5 Paiements des situations en cours de chantier ________________________ 35
2-6 Interruption des travaux et rsiliation du march _______________________ 37
2-7 Responsabilits contractuelle, civile et pnale _________________________ 39
2-8 Assurances ___________________________________________________ 41
2-9 Force majeure_________________________________________________ 44
2-10 Troubles de voisinage ___________________________________________ 46
2-11 Rglement des diffrends ________________________________________ 47
3 Rception des travaux _________________________________________ 51
4 Rglement dfinitif des comptes ________________________________ 55
5 Garanties de louvrage _________________________________________ 57
5-1 Garantie de parfait achvement____________________________________ 58
5-2 Responsabilit dcennale ________________________________________ 59
Table alphabtique ____________________________________________ 60
Annexe I - Exemple de march de travaux privs (norme NPF 03-002)_______ 62
Annexe II - Exemple de march de travaux privs (norme NPF 03-001) ______ 66
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1.1 - PRPARATION DU CHANTIER -AUTORISATIONS D,URBANISME - DICT
1.2 - TUDES DE SOL ET TUDES PRALABLES1.3 - RESPECT DE L,ENVIRONNEMENT1.4 - COMPTE PRORATA OU COMPTE
DE DPENSES COMMUNES1.5 - RLE ET MISSIONS DU MATRE D,OEUVRE1.6 - DOMMAGES AUX AVOISINANTS
ET RFR PRVENTIF1.7 - DLAIS D,EXCUTION
ET PNALITS DE RETARD
1 Prparation et planification du chantier
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