22/11/2011 Volet imagerie du SROS-PRS 3 janvier 2012 Drs Jean-Bernard Tallon & Vincent Hazebroucq.
1 Le SROS- PRS Génétique en Ile de France 4 ème réunion du groupe de travail le 10 avril 2012 Dr...
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Le SROS- PRS Génétique en Ile de France
4ème réunion du groupe de travail le 10 avril 2012
Dr Florence Muller
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Point juridique sur le renouvellement des autorisations des laboratoires
Les conseillers en génétique
Questionnaire de recensement des consultations de génétique post-natale
Cytogénétique : Activité, consultations et cartographie
Point sur l’activité de CGH-Array
Oncogénétique : Laboratoires et consultations / Cancer du sein et de l’ovaire et cancer du colon non polyposique
Pharmacogénétique
Génétique moléculaire : Laboratoires, pathologies les plus recherchées
Le SROS-PRS Génétique dans les autres régions
Ordre du jour
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Fixation des dates pour les quatre sous-groupes de travail :
Première quinzaine de mai pour le sous-groupe de pharmacogénétique
22/05/2012 pour le sous-groupe de cytogénétique
29/05/2012 pour le sous-groupe de consultations
Première quinzaine de juin pour le sous-groupe de génétique moléculaire
Du 12/06/2012 ou 26/06/2012 pour la réunion plénière
Calendrier des sous-groupes de travail
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Avant la publication du SROS : compétence du Préfet de région avec délégation de pouvoir conférée au Directeur de la DRASS
Après la publication du SROS : compétence du DGARS
Échéance de cinq ans pour le renouvellement des autorisations => la vague des renouvellements arrive car la plupart des autorisations ont été délivrées en 2008 et en 2009
Le dépôt des dossiers d’autorisation pour le renouvellement doit s’effectuer dans les 14 mois avant la date d’échéance des cinq années
Point juridique sur le renouvellement des autorisations des laboratoires
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Etat des lieux des renouvellements :
Point juridique sur les renouvellements des autorisations des laboratoires
Source : Tableau DRASS, Etat des lieux au 18 juin 2010 9/03/2012
Avant publication du SROS (14 mois
avant échéance)
Après publication du SROS (6 mois)
Total
Date d’autorisation
Avant le 28/02/2008
Après le 1er mars 2008
Dépôt du dossier
Avant le 31/12/2012
Avant le 30/06/2013
Expiration (à 5 ans) de l’autorisation
28/02/2013
Après le 1er mars 2013
Nombre d’établissements concernés
38
45
83
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Point juridique sur les renouvellements des autorisations des laboratoires
Problème : Presque la moitié des laboratoires doit renouveler leur autorisation avant la publication du SROS : Comment faire ?
-Soit renouvellement d’autorisation par le Préfet mais quid car délégation de signature au DRASS ?-Soit prolongation « tacite » des autorisations jusqu’à la publication du SROS
Après concertation avec l’équipe juridique, une note va être rédigée à l’attention du Préfet et du DGARS en vue d’obtenir une prolongation d’autorisation jusqu’à la publication du SROS pour les laboratoires concernés par cette vague de renouvellement
Après la publication du SROS, les laboratoires ont six mois pour déposer leur dossier de renouvellement d’autorisation
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• Profession récente : création dans le cadre de la loi n°2004-806 du 9 août 2004 de santé publique
• Une formation professionnelle de 2 ans dans le centre de référence: Université d’Aix-Marseille (Master professionnel « sciences de la santé, spécialité conseil génétique et médecine prédictive »)
Formation initiale : pour les étudiants en médecine, en sciences et ceux issus d’une formation paramédicale (infirmiers, sages-femmes)
Formation continue : pour les professions médicales, paramédicales et scientifiques / Demande de financement auprès de l’employeur
Les conseillers en génétique
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•
Les conseillers en génétique
• Au niveau national : A l’heure actuelle, plus d’une centaine de conseillers en génétique ont été formés depuis 2004 => 70 conseillers en génétique sont en poste et ils sont répartis au sein des services de génétique dans toute la France (source : site de l’AFCG*)
• En Ile-de-France :
Sur les 70 conseillers en génétique en poste en France, 24 exercent leur activité en Ile de France (source : données à jour du 8 mars 2012 communiquées par la Présidente de l’AFCG)
- 13 conseillers en génétique médicale, CPDPN ou centres de référence :
• Hôpital Necker, CPDPN/DPI (2)• Hôpital Trousseau, CPDPN et génétique médicale (2)• Hôpital Robert Debré, génétique médicale (2)• Hôpital Bichat, Centre de référence Maladie de Marfan (2)• HEGP (1)• CHU Poissy/Saint Germain en Laye, CPDPN (1)• Hôpital Cochin (1)• Hôpital de la Pitié-Salpêtrière (2) => 2 en génétique médicale
* Association Française des Conseillers en Génétique
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- 11 conseillers en oncogénétique (CLCC et autres):
• Institut Curie (2)• Hôpital de la Pitié-Salpêtrière (1) (exercice partagé avec Tenon)• Hôpital Robert Huguenin, Saint Cloud (1)• Institut Gustave Roussy (2)• Hôpital Kremlin Bicêtre (1)• Hôpital Saint Louis (1)• HEGP (2)• Hôpital Bichat (1)
Le statut de conseiller en génétique n’est pas bien reconnu. La plupart des conseillers en génétique sont employés en tant que « chargés de mission ». Cependant, une note récente décrit le statut de conseiller en génétique et prévoit notamment une grille de référence pour les rémunérations.
Source : www.asso.orpha.net/AFCG
Les conseillers en génétique
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Lancement du questionnaire de recensement des consultations de génétique avec l’aide du service informatique de l’ARS
Le questionnaire va être testé par quelques professionnels avant sa diffusion générale
Questionnaire de recensement des consultations de génétique post-natale
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CYTOGENETIQUE – Activité IDF 2009
Source : Tableau de l’ABM, données pour 2009 combinées avec les données du Pr SIFFROI 30/03/2012
Nom de l'établissement Commune Statut Activité Part de l'activité1 Hôpital Trousseau 75012 APHP 23082 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 19953 Hôpital Necker 75015 APHP 18884 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 14295 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 11326 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 9307 Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?
Total APHP 9682 27,50%1 BIOMNIS 75014 privé 114592 CERBA 95310 privé 98723 EYLAU 92200 privé 20044 CLEMENT 93150 privé 1248
Total Privé 24583 69,90%1 CH Versailles + SESEP 78011 public 818
Total CH Versailles 818 2,30%1 CH Poissy/St Germain 78300 public ?
Total CH Poissy ? ?1 Hôpital Américain 92200 privé 59
Total Hôpital Américain 59 0,20%1 Institut Curie 75005 CLCC-privé 39
Total Institut Curie 39 0,10%Total 35181 100%
Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF- Activité en 2009
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CYTOGENETIQUE – Activité IDF 2009
Source : Tableau de l’ABM, données pour 2009 combinées avec les données du Pr SIFFROI 30/03/2012
Nom de l'établissement Commune StatutActivité
(FISH+Caryotype+CGH)
1 BIOMNIS 75014 privé 114592 CERBA 95310 privé 98723 Hôpital Trousseau 75012 APHP 23084 EYLAU 92200 privé 20045 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 19956 Hôpital Necker (avec IPP) 75015 APHP 18887 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 14298 CLEMENT 93150 privé 12489 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 113210 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 93011 CH Versailles + SESEP 78011 public 81812 Hôpital Américain 92200 privé 5913 Institut Curie 75005 CLCC-privé 39? Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?? CH Poissy/St Germain 78300 public ?
Total 35181
Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF- Activité en 2009 (tri par ordre décroissant)
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CYTOGENETIQUE – Activité IDF 2010
Source : Tableau de l’ABM, données pour 2010 combinées avec les données du Pr SIFFROI / 30/03/2012
Nom de l'établissement Commune Statut Activité Part de l'activité1 Hôpital Trousseau 75012 APHP 17202 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 16283 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 14194 Hôpital Necker 75015 APHP 13295 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 10986 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 9677 Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?
Total APHP 8161 22,00%1 BIOMNIS 75014 privé 144492 CERBA 95310 privé 93823 EYLAU 92200 privé 21184 CLEMENT 93150 privé 1190
Total Privé 27139 73,10%1 CH Versailles + SESEP 78011 public 948
Total CH Versailles 948 2,60%1 CH Poissy St Germain 78300 public 755
Total CH Poissy St G. 755 2,00%1 Hôpital Américain 92200 privé 76
Total Hôpital Américain 76 0,20%1 Institut Curie 75005 CLCC-privé 33
Total Institut Curie 33 0,10%
Total 37112 100%
Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF-Activité en 2010
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CYTOGENETIQUE – Activité IDF 2010
Source : Tableau de l’ABM, données pour 2010 combinées avec les données du Pr SIFFROI 30/03/2012
Nom de l'établissement Commune Statut Activité1 BIOMNIS 75014 privé 144492 CERBA 95310 privé 93823 EYLAU 92200 privé 21184 Hôpital Trousseau 75012 APHP 17205 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 16286 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 14197 Hôpital Necker 75015 APHP 13298 CLEMENT 93150 privé 11909 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 109810 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 96711 CH Versailles + SESEP 78011 public 94812 CH Poissy St Germain 78300 public 75513 Hôpital Américain 92200 privé 7614 Institut Curie 75005 CLCC-privé 33? Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?
Total 37112
Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF- Activité en 2010 (tri par ordre décroissant)
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CYTOGENETIQUE - Consultations
Source :Orphanet, données pour 2009 combinées avec les données du Pr SIFFROI 30/03/2012
Nom de l'établissement Commune Statut Précisions
1 Hôpital Cochin 75014 APHP2 Hôpital Necker 75015 APHP3 Hôpital Robert Debré 75019 APHP4 Hôpital Tenon 75020 APHP5 Hôpital Trousseau 75012 APHP
6 Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP Consultations également à Neuilly-sur-Seine chez Eylau (92200)
7 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP8 Fondation Lejeune 75015 Privé 9 Hôpital Américain 92200 Privé
10 Biomnis 75014 Privé Consultations au CH d'Argenteuil (95017) à l'Hôpital Saint Joseph (75014)
11 Clément 93150 Privé
12 CH Versailles 78000 Public13 CH Poissy Saint-Germain 78300 Public14 CH Pontoise 95300 Public
Recensement des consultations de cytogénétique en IDF- Mars 2012
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Activité de CGH-Array en IDF pour l’année 2010
Etablissement GHUActivité (tests
réalisés)Part de l'activité
Hôpital Necker Ouest 647 28,50%Hôpital Robert Debré Nord 361Hôpital Trousseau Est 285Hôpital Pitié-Salp Est 283Hôpital Cochin Ouest 226Hôpital Henri Mondor Sud 226CH Poissy Nord 129Hôpital J.Verdier Nord 97Hôpital Beaujon Sud 15 0,60%Total 2269
Activité IDF de CGH-Array / Année 2010 / Ordre décroissant
Source : Données de 2010 transmises par le Pr SIFFROI
21.03.2012
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Activité de CGH-Array en IDF pour l’année 2010
Source : Données de 2010 transmises par le Pr SIFFROI 21.03.2012
Activité IDF de CGH-Array / Année 2010 / Classement décroissant par GHU
GHU Activité (tests réalisés) Part de l'activité
GHU Ouest (Necker+Cochin) 873 37,60%
GHU Nord (Poissy+Debré+Verdier) 587
GHU Est (Pitié+Trousseau) 568
GHU Sud (Mondor+Béclère) 290 12,50%
Total 2318
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Des écarts ont été constatés entre la liste de l’ABM du 20 février 2012 relative aux laboratoires exerçant une activité de cytogénétique et notre état des lieux de mars 2012 Ex: Trousseau qui a la plus grosse part d’activité de l’AP-HP en cytogénétique n’est pas répertorié dans le listing de l’ABM
Lancement du sous-groupe de travail sur la cytogénétique => date à déterminer pour la réunion
CYTOGENETIQUE
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ONCOGENETIQUE Laboratoires en IDF
Source: Données de l’Inca mises à jour en avril 2010 et modifiées le 10/04/2012 par le groupe expert 30/03/2012
Etablissement Statut Activité en 2009 Activité en 2010
Hôpital de la Pitié Salpétrière AP-HP
Hôpital Xavier Bichat-Claude Bernard AP-HP
Hôpital Cochin (activité de Beaujon transférée) AP-HPHôpital Avicenne AP-HPHEGP AP-HPInstitut Curie + René Huguenin CLCCInstitut Gustave Roussy CLCC
Recensement des laboratoires d'oncogénétique en IDF
Total : 7 laboratoires
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ONCOGENETIQUEConsultations en IDF
Source: Données de l’Inca mises à jour en avril 201130/03/2012
Etablissement Statut GHU Type de consultation
Hôpital Pitié Salpêtrière AP- HPHôpital Saint Antoine AP- HPHôpital Tenon AP- HPHôpital Bichat-Claude Bernard AP- HPHôpital Avicenne AP- HPHôpital Beaujon AP- HPHôpital Lariboisière AP- HPHôpital Saint Louis AP- HPClinique Lambert privé Consultation avancée GHU NordCentre Hospitalier Sud Francilien: Hôpital Gilles de Corbeil public
Consultation avancée GHU Nord
Hôpital Cochin AP- HPHEGP AP- HPHôpital Ambroise Paré AP- HPHôpital Bicêtre AP- HPHôpital Necker AP- HP Consultation avancée GHU SudInstitut Curie CLCCCentre René Huguenin CLCCIGR CLCC
Sud
Recensement des consultations d'oncogénétique
Est
Nord
Ouest
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Les laboratoires pratiquant des tests d’oncogénétique constitutionnelle sont autorisés pour la génétique moléculaire non limitée
Certains laboratoires pratiquent uniquement l’oncogénétique constitutionnelle et somatique
D’autres pratiquent uniquement l’oncogénétique somatique comme Saint Louis et Versailles pour des pathologies telles que des leucémies ou des myélomes
Ceux-ci n’ont pas d’autorisation en génétique moléculaire car elle est non-nécessaire. Ils se trouvent également hors-champ du SROS-PRS Génétique (ils appartiennent au SROS Cancer)
D’autres laboratoires à forte activité pratiquent l’oncogénétique constitutionnelle ainsi que d’autres analyses de génétique moléculaire
ONCOGENETIQUE
25
ONCOGENETIQUE – Cancer du sein et de l’ovaire
EtablissementBRCA 1 -
nombre de tests
BRCA 2 - nombre de
testsRAD51C
Nombre total de tests
effectuésPart d'activité
Institut Curie 858 835 155 1848Institut Gustave Roussy 509 511 1020Centre René Huguenin 202 178 380
Total CLCC 1569 1524 155 3248 82,50%
Hôpital Pitié-Salpêtrière 343 344 687
Total AP-HP 343 344 687 17,50%
Total 1912 1868 155 3935 100%
Syndrome héréditaire de prédisposition au cancer du sein et de l'ovaire - Activité 2010
Source : Données 2010 de l’ABM 2/04/2012
26
ONCOGENETIQUE – Cancer du colon non polyposique
Source : Données 2010 de l’ABM 2/04/2012
MLH1 MSH2 MSH6 PMS2Nombre total
de tests effectués
Part d'activité
Institut Gustave Roussy 99 103 89 291Centre René Huguenin 20 14 14 2 50
Total CLCC 119 117 103 2 341 36,70%Hôpital Pitié Salpêtrière 74 72 23 169Hôpital Avicenne 3 7 10
19 22 66 107Hôpital Cochin-SVP 178Hôpital Saint Louis 123
Total AP-HP 587 63,30%
928 100%
HEGP
Total
Etablissement
Cancer du colon non polyposique - Activité 2010
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PHARMACOGENETIQUE Activité IDF 2010
Source : Données de l’ABM pour l’année 20102/04/2012
=> Lancement du sous-groupe de travail de pharmacogénétique avec l’aide de Mme LORIOT de l’HEGP
Département Statut Nombre de tests effectués Part de l'activité1 75 APHP 13192 Hôpital de la Pitié-Salpétrière 75 APHP 6163 Hôpital Robert Debré 75 APHP 2794 Hôpital de Bicêtre 94 APHP 2556 Hôpital Lariboisière 75 APHP 31
55,50%1 LABM Cerba 95 privé 19782 Groupe Hospitalier St Joseph 75 privé 1
43,90%1 Hôpital des Armées Begin 94 public 29
0,60%100%
Activité de pharmacogénétique en 2010
Total privé 1979
Nom de l'établissementHEGP
2500Total APHP
Total 4508Total Autres 29
28
GENETIQUE MOLECULAIRE Pathologies
Source : Données de l’ABM pour l’année 2010 6/04/2012
Thrombophilie non rare
15 693 - 26%
529 - 1%
41 540 - 68%
2 766 - 5%
AP-HP
HIA
Privé
Public
Les 5 maladies les plus recherchées Tri par statut en pourcentage et en nombre de tests / Activité 2010
29
GENETIQUE MOLECULAIRE Pathologies
Source : Données de l’ABM pour l’année 20102/04/2012
1 016 - 4%72 - 0%
26 858 - 95%
183 - 1%
Hématochromatose type 1
AP-HP
HIA
Privé
Public
Les 5 maladies les plus recherchées Tri par statut en pourcentage et en nombre de tests / Activité 2010
30
GENETIQUE MOLECULAIREPathologies
Source : Données de l’ABM pour l’année 20106/04/2012
Mucoviscidose
1 745 - 32%
3 750 - 68%
AP-HP
Privé
Les 5 maladies les plus recherchées Tri par statut en pourcentage et en nombre de tests / Activité 2010
31
GENETIQUE MOLECULAIREOncogénétique-Pathologies
Source : Données de l’ABM pour l’année 20106/04/2012
Syndrome héréditaire de prédisposition au cancer du sein et
de l'ovaire
687 - 17%
3 248 - 83%
AP-HP
CLCC/ESPIC
Les 5 maladies les plus recherchées Tri par statut en pourcentage et en nombre de tests / Activité 2010
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GENETIQUE MOLECULAIRE Oncogénétique-Pathologies
Source : Données de l’ABM pour l’année 2010 6/04/2012
Cancer du côlon non polyposique
587 - 63%
341 - 37%
AP-HP
CLCC/ESPIC
Les 5 maladies les plus recherchées Tri par statut en pourcentage et en nombre de tests / Activité 2010
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A la lecture des SROS déjà rédigés dans les autres régions, une trame globale pour la rédaction peut être définie comme suit :
Définition du contexte
Textes législatifs et réglementaires, Première fois que l’activité de génétique post-natale fait l’objet d’un SROS Spécificités de la région IDF
Périmètre de la thématique
Définition de l’activité (cytogénétique, génétique moléculaire, oncogénétique, génétique clinique) Les exclusions (DPN, génétique somatique…) Les objectifs, les enjeux du SROS-PRS Génétique (meilleure lisibilité de l’offre de soins, améliorer l’accès aux soins, établir des parcours de soins pour les patients…)
LE SROS-PRS GENETIQUE DANS LES AUTRES REGIONS
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Etat des lieux / Diagnostic régional
Recensement des besoins Recensement de toute l’offre de soins de génétique post-natale en IDF (laboratoires, consultations, séquenceurs, conseillers en génétique…)
Vision de l’offre à N+5 / Orientations stratégiques à 5 ans
Synthèse du diagnostic régional Orientations ( regroupements, développement d’activité…) Plan d’action (définition d’objectifs précis)
Articulations avec les autres volets
Cancer Périnatalité Biologie
LE SROS-PRS GENETIQUE DANS LES AUTRES REGIONS
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Merci de votre attention