Post on 12-Sep-2018
Le SPF Finances
- Le plus grand SPF Plus de 23.000 collaborateurs
- Environ 220 localisations de travail répartis sur l’ensemble du territoire belge
- Diversité des missions et des compétences
- Nécessité de s’adapter en permanence à l’évolution juridique et économique
- Une organisation en mouvement
North Galaxy Building BrusselFinto BrusselCité administrative Liège
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Ministre
PrésidentComité de direction
Fiscalité Douane & Accises
Perception & Recouvrement
ISI Documentationpatrimoniale Trésorerie
Services d’encadrement
P&O B&C ESS ICT Logistique
Johan VAN OVERTVELDT
Organigramme du SPF Finances
Organigramme : les grandes lignes…
Faisons vivre nos valeurs !
• Les valeurs ont leur raison d’être si les collaborateurs les transmettent
Valeurs du SPF Finances
• Collecter et gérer une part importante des ressources financières nécessaires
pour répondre aux besoins collectifs de notresociété
Missions du SPF Finances
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• Assurer dans les délais un prélèvement correct de l’impôt
Administration Générale de la Fiscalité (AGFISC)
• Percevoir les impôts de manière juste et équitableAdministration Générale de la Perception et du recouvrement
• Contribuer à prévenir et lutter contre chaque forme de fraude
Administration Générale de l’Inspection spéciale des impôts (AG ISI)
Missions du SPF FinancesMissions du SPF Finances
• Veiller à l’équilibre entre les recettes et lesdépenses pour le compte de l’État fédéral:
- par le biais d’emprunts pour trouver les moyens financiers requis afin de combler les déficits
- en assurant le paiement en matière de dépenses générales
Administration Générale de la Trésorerie
Missions du SPF Finances
Missions du SPF Finances
• Mener la lutte contre les drogues, les contrefaçons et la traite des êtres humains,le terrorisme, …
• Contrôler les flux de marchandises
Administration Générale des Douanes et Accises
Missions du SPF Finances
• Déterminer le revenu cadastral des biensimmobiliers.
• La mise à jour du plan cadastral,la délivrance des extraits cadastrauxet des attestations de succession
Administration Générale de la Documentation Patrimoniale
Nos atouts
• Equilibre entre vie professionelle et privée
• Trajets de carrière
• Formations ciblées
• Un traitement intéressant
• Le SPF Finances offre un bon équilibre vie professionnelle/vie privée, basé sur la flexibilité, via un système d’horaire variable
Travailler autrement (TAW)
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• Prestations de 38 heures / semaine pour un temps plein
• Moyenne par jour = 7h36
• Maximum:
- 11h de travail / jour
- 50h de travail / semaine
• Pour certains services (D&A) :
shifts, 24h/24, 7 jours/7
Travailler autrement (TAW)
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Travailler autrement (TAW)
• Horaire variable :
2 systèmes de travail
- Système 1 :
• enregistrement du temps de travail
• possibilité de récupération
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Travailler autrement (TAW)
- Système 2 :
• Pas d’enregistrement du temps de travail
• Pas de congé de récupération structurée, mais
possibilités d’autres absences
• Le collaborateur organise son temps de travail pour atteindre ses objectifs
• Système 2 automatique lors de l’entrée en service
• Possibilité de changer de système tous les mois
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Travailler autrement (TAW)
Télétravail
Depuis la fin 2013, chaque membre du personnel (sauf ceux qui doivent impérativement être présents sur le lieu de travail : accueil, restaurant, etc…) a l’autorisation de principe de faire du TAW
Conditions :– Le télétravail n’est ni un droit, ni une obligation
– Accord du chef fonctionnel
Travailler autrement (TAW)
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Travailler autrement (TAW)
Travail en bureau satellite
• Les tâches sont effectuées dans un
autre bureau que le bureau habituel,
avec l’aide des techniques informatiques
• La réservation d’une place en bureau satellite se fait via l’application «Archibus »
• Il y a déjà 76 bureaux satellites (332 postes de travail) disponibles dans tout le pays
• Les conditions sont identiques que pour le télétravail
Travailler autrement (TAW)
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Construire votre carrière
Verticale
• Echelle de traitement supérieure au sein d’un même niveau / classe
• Promotion vers un niveau supérieur ou classe supérieure
Horizontale
• Mutation volontaire
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Carrière des niveaux C
• C : Assistant administratif
- évolution pécuniaire (C1 à C5)
- épreuve de qualification professionnelle : épreuve technique donnant accès au grade assistant financier
Carrière des niveaux B
• B : Expert financier
- évolution pécuniaire (B1 à B5)
- épreuve de qualification professionnelle : épreuve technique donnant accès au grade d’expert fiscal
Carrière des niveaux A
• A1 : recrutement Attaché (NA11)
– évolution pécuniaire (NA12 – NA16)
– promotion A2 : 2 ans d’expérience A1 + sélection
• A2 : Promotion ou recrutement Attaché (NA21)
- Évolution pécuniaire (NA22 – NA25)
- Promotion A3 : 4 ans d’expérience A2
6 ans d’expérience A1 + sélection
ou A1 + A2
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Carrière des niveaux A
• A3 : Conseiller : expert ou dirigeant (NA31)
- évolution pécuniaire (NA32 – NA35)
- promotion A4 : être A3
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• Formations polyvalentes :• Dates : voir intranet :
Personnel et organisation_Formations_vers l’Académie
• Durée : 3 jours
• Contenu :– Spf Finances : mission, vision, organisation
– Impact de la politique fiscale
– Statut et carrière du fonctionnaire
– Publicité et motivation des actes administratifs
– Cycles d’évaluation
– Droit administratif
Formations
•Où ? Arts Center Av. des Arts 19HBruxelles
Formations
Formations techniques de base - Impôts des sociétés
- Comptabilité
- Procédure
- TVA
- Techniques de contrôle
- Droit fiscal
- Douanes
- Droit d’enregistrement, successions
- Droit cadastral
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Formations
Formations génériques
- Gérer le temps et les priorités
- Gérer son stress
- Gérer l’information
- Travailler en équipe
- Améliorer ses relations avec le public
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Nos autres atouts
• Intervention dans les frais de déplacements
• Service Bien-être en cas de problème matériel, social,
économique ou psychologique
• Assurance hospitalisation à prix avantageux
• Ordinateur portable
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Le traitement
• Arrêté royal du 2 octobre 1937 portant le statut des agents de l'Etat
• Pas de signature de contrat
• Pas de possibilité de négocier le traitement
• Accession au statut d’agent de l’Etat
Le traitement
Montants valables au 01/07/2016 (échelle NA11)
• Traitement mensuel brut : 2.991,36 EUR
• Traitement mensuel net (isolé) : 1.912,31 EUR
• Pécule de vacances : 1.351,19 EUR
• Allocation de fin d’année : 950,60 EUR
Traitement de départ A1
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Le traitement
Montants valables au 01/07/2016 (échelle NA21)
• Traitement mensuel brut : 3.538,23 EUR
• Traitement mensuel net (isolé) : 2.164,89 EUR
• Pécule de vacances : 1.458,11 EUR
• Allocation de fin d’année : 956,75 EUR
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Traitement de départ A2
Le traitement
Expert financier
Montants valables au 01/07/2016 (échelle B1)
• Traitement mensuel brut : 2.321,99 EUR
• Traitement mensuel net (isolé) : 1.613,94 EUR
• Pécule de vacances : 1.103,82 EUR
• Allocation de fin d’année : 869,55 EUR
Traitement de départ B1
Le traitement
Traitement de départ C1
Assistant administratif
Montants valables au 01/07/2016 (échelle C01)
• Traitement mensuel brut : 2.000,70 EUR
• Traitement mensuel net (isolé) : 1.476,29 EUR
• Pécule de vacances : 998,62 EUR
• Allocation de fin d’année : 859,78 EUR
Le traitement
Le traitement de départ DAA
Collaborateur administratif
Montants valables au 01/07/2016 (échelle NDA1)
• Traitement mensuel brut : 1.819,96 EUR
• Traitement mensuel net (isolé) : 1.384,51 EUR
• Pécule de vacances : 908,40 EUR
• Allocation de fin d’année : 826,08 EUR
Valorisation services antérieurs
Comment est calculé l’ancienneté pécuniaire lors de l’entrée en service ?
• Validation des services prestés dans
– le secteur public
– le secteur privé
• po.validaties.validations@minfin.fed.be
26 jours de vacances : Demande via : Intranet My P&O
• Congé de fin d’année• Jours fériés légaux→ si obligation de travailler = droit à des jours de compensation
• Autres � cfr site intranet: P&O– ex.: congé de circonstance, congé exceptionnel,
congé de maternité,…
Jours de congé et de vacances
Nombre de jours ouvrables/âge
Nbre de jours ouvrables « ordinaires » de congé de vacances
Nbre de jours ouvrables « supplémentaires » de congé de vacances
Nbre de jours ouvrables total de congé de vacances
26 26
45-49 ans 27 27
50-54 ans 28 28
55-59 ans 28 1 29
60 ans 28 2 30
61 ans 28 2 30
62 ans 28 3 31
63 ans 28 4 32
À partir de 64 ans 28 5 33
Jours de congé et de vacances
Jours de congé et de vacances
• Jours fériés– 1 janvier – Lundi de Pâques – Ascension – 1 mai– Lundi de Pentecôte– 21 juillet– 15 août– 1 et 2 novembre– 11 novembre– 15 novembre– 25 et 26 décembre
Au SPF Finances, une absence pour cause demaladie doit toujours être enregistrée via un système téléphonique
0257 257 22
Le chef fonctionnel doit être prévenu par téléphone
Que faire en cas de maladie ?
• 1 jour de maladie : (max. 2 x par an sans certificat)
• AVANT 9h le signaler au numéro 0257 257 22
• Prévenir le chef de service par téléphone
• Contrôle possible• Max 2 X par an sans certificat
A partir du 3e jour : certificat obligatoire
Que faire en cas de maladie ?
• Plus d’un 1 jour malade (ou plus de 2X 1 jour malade)
• Attestation médicale à faire compléter par le médecin traitant
• Envoyer votre attestation au centre Medex
• Avant 9h prévenir au numéro 0257 257 22
• Prévenir par téléphone le chef de service
• Contrôle possible
Conseil : avoir sous la main votre n° de registre national et donner toutes les instructions à vos proches.
Que faire en cas de maladie ?
Maladie ou accident
Important: téléphonez tjrs au 0257 257 22 (Medex) et prévenez votre chef de service! Ne pas oublier d’envoyer votre attestation médicale
Adresse :MedexCertificats médicauxPlace Victor Horta 40 bte 501060Bruxelles
Intranet P&OAbsences-congés-maladie
Le système d’évaluation
• Evaluation après le stage• Cycles de 12 mois• 4 entretiens
– Entretien de fonction– Entretien de planification– Entretien de fonctionnement– Entretien d’évaluation
Cumul
Le fonctionnaire peut, en dehors de sa fonction, exercer des activités complémentaires rémunérées (traitement, jetons de présences, …) à condition d’avoir une autorisation de cumul.
Vu la spécificité de l’organisation du SPF Finances (services
régionaux, contact direct avec le public, … ), une telle autorisation est donnée sous certaines conditions. cumul@minfin.fed.be
Conflit d’intérêt
• Le fonctionnaire ne peut pas se trouver en position de conflit d’intérêt.
= une situation qui, à cause de lui-même ou d’une personne intermédiaire (partenaire, enfants, …) n’est pas compatible avec l’impartialité et l’objectivité qui est exigée dans l’exercice de sa fonction.
Conflit d’intérêt
• Si un conflit d’intérêt est constaté dans le chef du fonctionnaire, il doit être mis fin à celui-ci.
• Des mesures adéquates sont prises afin de neutraliserle conflit d’intérêt (par ex : changement de service, changement de fonction, …)
• cumul@minfin.fed.be
Mission :
Remettre des avis sur toutes les matières relatives à la sécurité et à la santé des travailleurs dans l’exercice de leur fonction.
Tâches des conseillers en prévention :
La santé, la sécurité et l’amélioration du poste de travail en veillant à l’application des lois et règlementations en la matière.
Service interne pour la prévention et la protection au travail
Loi bien-être (LBE) 04.08.1996AR sippt 27.03.1998
• Chaque travailleur (LBE Art. 6)– Prend soin de sa sécurité et de sa santé (et de celles des
autres)
• SIPPT assiste l’employeur, les membres de la ligne hiérarchique et les employés (AR SIPPT Art. 4)– En cas de nécessité, le SIPPT collabore avec le SEPPT
Service interne pour la prévention et la protection au travail
• Missions SIPPT (AR SIPPT Art. 5 & art. 7§ 1)� AR
�Collaborer�Émettre un avis�Faire des propositions
� Lieu de travail�Sur demande de l’employeur�Sur propre initiative�Sur demande de l’employé
• Les CP� Reçoivent toute l’information nécessaire pour bien
exécuter leurs tâches (art. 18).� Exécutent leurs tâches.
�Dans toute l’indépendance de l’employé ou l’employeur (art. 25 – Loi Bien-Être art. 43)
Service interne pour la prévention et la protection au travail
• Les 7 domaines de bien-être (LBE Art. 4)
– AR SIPPT Art. 7& 1 c) effectuer au moins une fois l’an une enquête approfondie des lieux de travail et des postes de travail
– Sécurité au travail• AR SIPPT Art.5 7° rendre un avis sur la rédaction des instructions
concernant :– a) l’utilisation des équipements de travail ;– b) la mise en œuvre des substances et préparations chimiques et cancérogènes et des
agents biologiques ;– c) l’utilisation des équipements de protection individuelle et collective ;– d) la prévention incendie ;– e) les procédures à suivre en cas de danger grave et immédiat
– Protection de la santé• http://po/html/po/go100008944T2.html(bande grise, en bas de la page d’accueil Intranet : Bien-être au travail>Santé)
Service interne pour la prévention et la protection au travail
– Les domaines « Risques psychosociaux » et « Ergonomie »
• AR SIPPT Art. 5 4° contribuer et collaborer à l’étude de la charge physique et mentale de travail, à l’adaptation des techniques et des conditions de travail à la physiologie de l’homme ainsi qu’à la prévention de la fatigue professionnelle, physique et mentale et participer à l’analyse des causes d’affections liées à la charge de travail.
Service interne pour la prévention et la protection au travail
Service interne pour la prévention et la protection au travail
– Hygiène au travail• AR SIPPT Art. 5 6° rendre un avis sur l’hygiène
des lieux de travail, notamment des cuisines, des cantines, des vestiaires, des installations sanitaires, les sièges de travail et de repos et les autres équipements sociaux particuliers à l’entreprise destinés aux travailleurs.
– Les domaines « Embellissement des lieux de travail » et « Environnement »
BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL
� Surveillance préventive de la santé des travailleurs� Consultation spontanée auprès d’un médecin du travail� Consultations périodiques� Ergonomie au travail (conseils)� Absentéisme
� Des activités spécifiques:� Assistance en justice� Aide individuelle� Kid’s Days� Don de sang� Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
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L’INFOTHEQUE• L’infothèque du Service public fédéral Finances dispose d’une collection d’ouvrages relatifs aux
finances publiques, à la fiscalité, à l’économie, au droit (fiscal, civil…), au développement durable, à l’économie verte et aux sujets actuels pouvant intéresser les fonctionnaires des Finances.
• La collection est composée de publications d’éditeurs nationaux et internationaux.
• L’Infothèque possède également la collection complète du Moniteur belge et de ses annexes, de la première publication (1831) jusqu’à sa publication sur internet.
• Les documents parlementaires fédéraux, régionaux et communautaires sont également disponibles de la même manière. Différentes bases de données extérieures sont aussi consultables.
• Les titres des livres et revues présents ainsi qu’une sélection des articles indexés est consultable sur place via les pc dans la salle de lecture ou de l’extérieur sur le site : http://limo.libis.be/FODFIN
• Heures d'ouverture: du lundi au vendredi, de 9.00 à 16.30 (sauf juillet et août: du lundi au vendredi, de 9.00 à 16.00). L’infothèque est inaccessible le premier lundi de chaque mois, s’il s’agit d’un jour ouvrable.
• Contact: bib.noga@minfin.fed.be - http://www.finances.belgium.be/fr/infotheque
• Accès: North Galaxy, Tour C, rez-de-chaussée, porte d’accès à proximité des ascenseurs
L’INFOTHEQUE
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Qu'est-ce que Fisconet plus ?• Relève du service d’encadrement Expertise et support stratégiques• Fisconetplus est la base de connaissance en matières fiscale et juridique du Département. La banque
de données est bilingue, français et néerlandais. Certains documents sont également disponibles en allemand et en anglais.
• C’est le seul endroit où vous trouverez les documents réservés à l’Administration (p.e. les instructions) et l’accès pour les publications privées (abonnements électroniques chez des éditeurs connus comme De Boeck ou Kluwer).
• Comment y accéder ?�Sur la page d’accueil de l’intranet du SPF, dans la partie centrale, cliquer sur le lien comme
indiqué ci-dessous
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E-learning Fisconet plus
Un e-learning est disponible à l’adresse suivante :
https://spffin.syfadis.com/Catalog/TrainingShops/TrainingView.aspx?idTraining=450166784
Questions sur P&O ?
Centre d’information P&O
- Via téléphone
(tous les jours de 9h à 12h et de 13h à 16h)
0257/257 60- Via le formulaire en ligne
http://www.finbel.intra/PO_TICKETING_web/
Toutes les présentations se trouvent surl’intranet via le lien :
Intranet/Service d’encadrement Personnel et Organisation/Carrière/Accueil des nouveaux agents/Journée d’accueil/15 septembre 2016