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1/27 28/05/14
SPPPI PACA Secrétariat Permanent
pour la Prévention des Pollutions et des
risques Industriels
Plénière SPPPI 28 mai 2014
Plénière SPPPI PACA
2/27 28/05/14
Ordre du jour
Assemblée plénière
• 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI
• 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA
• 2013 : Rapport d’activité – Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs
– Communication
• 2014 : Programme Echanges
• Feuille de route 2015-2019
• Gouvernance
• 11h30 : Conférence « Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable »
François Eisinger, Institut Paoli-Calmette
12h30 : Echanges
• 13h00 : Repas
3/27 28/05/14
Rappel : GES SPPPI, quezako ?
= Outil de gestion du SPPPI
« qui en font la demande »
Adhérents SPPPI
Conseil d’orientation
Bureau SPPPI
Adhérents GES-SPPPI
Conseil d’administration GES SPPPI
Bureau GES SPPPI
Instances de gouvernance du SPPPI, décisionnaires
Outil de gestion au service du SPPPI
GES - SP
PPI
SPPPI PA
CA
Plénière SPPPI PACA
GES
4/27 28/05/14
Installation GES-SPPPI
Juridique Rédaction des statuts Été 2012
AG
25/10/2012
Déclaration au JO
30/11/2012
Publication au JO
29/12/12
Financier Ouverture de compte 16/12/12
Bilan d’ouverture
OK
Externalisation comptabilité
OK
Transfert de subvention
OK
CAC OK
Employeur Immatriculation °
Siren OK
Déclaration URSSAF
OK
Changement de site/ URSSAF
OK
Organisation Transfert de
courrier 15/02/13
OK
Installation ligne ADSL Internet + tél 15/02/13
OK
Installation Fax/ tél mobile
OK
Hébergement Déménagement 08/01/13 Pépinière Fos (temporaire)
Installation à PdB
09/01/14
Assistance (50%)
Fiche de poste Juillet
Démarche pôle emploi
août
Embauche MB
Sept. 2018
Assemblée générale GES-SPPPI
GES
5/27 28/05/14
Point financier : bilan 2013
• 2013 : - 111 € (perte)
• 2012 : + 15 559 € 2011 : - 5 500 € 2010 : + 24 300 €
CHARGES Montant PRODUITS MontantCHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES
60 - Achats 2 036 70 - Ventes de produits finis, de marchandises, prestations de services
4 375
Achats matières et fournitures 951 Projets 4 375 Autres fournitures 1 085 61 - Services extérieurs 7 391 74 - Subventions d'exploitation11 113 012 Locations 4 561 État : 35 150 Entretien et réparation 395 - Dréal 30 000 Maintenance 2 249 GPMM 5 150 Assurance 155 Divers 30 Région(s) : 11 330 62 - Autres services extérieurs 18 514 - CR Paca 11 330 Rémunération intérimaires et 6 598 Annonce et insertion 44 Département(s) 11 000 Publicité, publication 1 961 - CG 13 11 000 Déplacements, missions 5 672 Réception 1 600 Intercommunalité(s) : EPCI12 10 300 Frais postaux et télécom - Collectivités locales & interco 10 300
Télécommunications 1 533 (CPA, Agglopôle, CPAM, SAN)Fra is postaux 245
Divers Tickets Restaurant 800 Commune(s) : 515 autres frais et presta services 60 - Adhésion communes (Cannes ) 515 63 - Impôts et taxes 300 Impôts et taxes sur rémunérations, - Associations & syndicats 433 Part employeur formation continue 300 Autres impôts et taxes - Ademe 15 076 64 - Charges de personnel 78 689
Rémunération des personnels 56 099 L'agence de services et de paiement (ASP/CUI)
2 918
Charges socialesPROVISION CP 64 Industriels 27 000
COTISATIONS URSSAF 14 527 EI 15 305 CHARGES, PRIME & CP à PAYER 568 EDF 5 000
COTISATIONS Prévoyance 518 Industriels en direct 6 695
COTISATION RETRAIT COMPLEMENT 4 355
COTISATION POLE EMPLOI 2 344
Autres charges de personnel 214 68 10 457 75 - Autres produits de gestion 3 Dot aux amortissements 138 77- Quote Part des subv inv virées - 982 Créance douteuse 10 305 79- IJ 157 Autres charges 14 Déficit 111 TOTAL DES CHARGES 117 387 TOTAL DES PRODUITS 117 387
Réel 2013
(Apave, Géosel, Lyondell Basell, Evere, Géogaz, CEA, Ascométal, EPC France, Grangeon, Ineris, SCP, Arcelor, Fos Faster)
GES
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Budget 2014
CHARGES Montant PRODUITS Montant
60 - Achats 2 940 70 - Ventes de produits finis, de marchandises, prestations de services 16 850
Achats matières et fournitures 1 940 Autres fournitures 1 000 Projets 16 850 61 - Services extérieurs 8 470 74 - Subventions d'exploitation11 104 960 Locations/Sous-traitance 4 310 État : préciser le(s) ministère(s) 35 150 Entretien et réparation 1 510 - Dréal 30 000 Maintenance 2 450 Assurance 200 GPMM 5 150 Documentation Région(s) : 11 330 62 - Autres services extérieurs 16 500 - CR Paca 11 330 Rémunération intermédiaires et honoraires 5 400 - Publicité, publication 2 000 - Déplacements, missions 5 000 Frais de réception 1 500 Département(s) 11 330 Services bancaires, autres 50 - CG 13 11 330 Frais postaux et télécommunications 1 500 - Divers Tickets Restaurant 50 - Frais de formation 1 000 Intercommunalité(s) : EPCI12 10 300 63 - Impôts et taxes 500 - Collectivités locales & interco 10 300 Impôts et taxes sur rémunérations, 300 Commune(s) : 1 030 Autres impôts et taxes 200 - Adhésion communes 1 030 64 - Charges de personnel 93 400 Fonds européensRémunération des personnels 62 500 ASP CUI 8 820 Charges sociales 30 200 Autres éts publics Autres charges de personnel Aides privées CRCI 20 000 Tickets resto 700 Aides privées : industriels en direct 2 000 65 - Autres charges de gestion courante EDF 5 000
75 - Autres produits gestion courante TOTAL DES CHARGES 121 810 TOTAL DES PRODUITS 121 810
3-2. Budget prévisionnel de l'action SPPPILe total des charges doit être égal au total des produits.
Exercice 2014 ou date de début : 01/01/2014 date de fin : 31/12/2014
CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES
2014 : 121 810 € 2013 : 112 901€ 2012 : 129 976€
Plénière SPPPI PACA
GES
7/27 28/05/14
Ordre du jour
• 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI
• 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA
• 2013 : Rapport d’activité – Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs
– Communication
• 2014 : Programme Echanges
• Feuille de route 2015-2019
• Gouvernance
• 11h30 : Conférence « Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable »
François Eisinger, Institut Paoli-Calmette
12h30 : Echanges
• 13h00 : Repas
Assemblée plénière
8/27 28/05/14
Feuille de route 2011
Assemblée plénière
• Rappel : selon 3 axes définis collégialement (AP 2010 et CO 2011)
Axe de travail Thème
Santé / environnement
PPA
Page internet
ERS
Prévention
Déchets Déchets du BTP
Déchets diffus dangereux
Acceptation sociétale
Prévention
Risques majeurs
Accompagnement PPRT
Plan de modernisation
Information préventive
Pipelines
Autres sujets proposés
Sites et sols pollués (CO 2012)
9/27 28/05/14
Axe Déchets : déchets diffus dangereux Le contexte
Gisement potentiel des déchets dangereux d’activité en PACA :
~ 137 500 tonnes
Définition : Déchets dangereux produits en petites quantités, par des producteurs d’origines multiples, répartis de manière éparse sur le territoire Artisans principalement concernés
Gisement national des DDD : ~ 600 000 t/an. Taux de captage : ~ 20%.
(Source FNADE Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l’Environnement, 2008)
Plénière SPPPI PACA
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10/27 28/05/14
Axe Déchets : DDD La problématique
• Principe : Artisans = pollueur /payeur
Doivent assurer le suivi et le traitement de leurs déchets
• Cependant, ils utilisent la déchetterie par :
– simplicité
– gain de temps,
– Et surtout pour la gratuité,
• Or pour la collectivité, des difficultés de :
– de sécurité,
– de formation des agents,
– d’importance des volumes, (+ pb de foncier)
des coûts supplémentaires
Sinon ? risques de décharges sauvages…
• Solutions existent, (industrielles, avec sécurité, traçabilité …), mais payantes
• Autre question : Viabilité de la filière Eco-DDS dédiée aux déchets dangereux spécifiques (ménages) ?
Plénière SPPPI PACA
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11/27 28/05/14
Axe Déchets : DDD L’action du SPPPI PACA
• Méthode : Mise en place d’un cycle d’ateliers avec le soutien financier
de l’Ademe et l’expertise de la DREAL
• Objectifs : Identifier des pistes pour améliorer la collecte des déchets diffus dangereux
• Financement : Ademe, SPPPI PACA
Septembre 2011
• 1er atelier : Tour d’horizon du sujet
Février 2012
• 2ème atelier : les difficultés de la collecte
Février 2013
•3ème atelier : les propositions des industriels
Septembre 2013
•4ème atelier : Finalisation des propositions
Lancement PRPGDD
La Région s’appuie sur le GT du SPPPI pour son GT n°4 consacré aux déchets diffus et à l’amélioration de la collecte des DDD
Mars 2011
Brainstorming SPPPI PACA
C B A
PRPGDD : Plan régional de prévention et de gestion des déchets dangereux
Plénière SPPPI PACA
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12/27 28/05/14
Axe Déchets : DDD La mise en œuvre
• 4 GT sur 2 ans,
• Entre 30 et 40 participants à chaque réunion,
• Panel très élargi :
– Associations,
– Collectivités,
– Etat & établissements publiques,
– Industriels
– Salariés
+ GSB, CMA, Eco-organisme, experts, CCI
au total 84 « contributeurs »
• Couplage avec le PRPGDD
GSB : Grande Surface de Bricolage CRMA : Chambre régionale des métiers de l’artisanat
Plénière SPPPI PACA
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13/27 28/05/14
Axe Déchets : DDD Les propositions
• Pas de solution unique
• Panachages de dispositions : – Des professionnels
• Facilitation de l’accueil
• Elargissement des centres de transits DIB aux DDD
– Des collectivités (séparation des flux, information des artisans…)
– De l’état (simplification des procédures, + de contrôle…)
– Des aménageurs (ZA)
– Artisans (labellisation, centralisation des dossiers de subvention …)
– Information/communication (GSB)
DIB : déchets industriels banals ZA : zone artisanale GSB : Grande Surface de Bricolage
Plénière SPPPI PACA
« Excellent travail réalisé » F. Rives, CG 04
« Le cœur de métier des SPPPI » G. Berne, Spiral, Forum interspppi 2014
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14/27 28/05/14
Axe Santé-environnement Projet PACSE 2013-2014
• Contexte du projet Suite au projet « au-delà des ERS » :
Création d’outils pour comprendre et utiliser les ERS-Z.
⇒ Que peuvent faire les acteurs ?
⇒ PACSE Plan d’Actions Complémentaires Santé/Environnement
• Zone pilote : Fos-sur-Mer
• Financeurs : DREAL, ARS, SPPPI PACA
Appel à candidature pour CoPil
« Air » - Sept/Oct
2013
« Eau » – Janvier/fév.
Juin 2014
« Sols » - rentrée 2014
« Santé » - automne
2014
Clôture du projet :
fin 2014
Plénière SPPPI PACA
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15/27 28/05/14
Axe Santé-environnement Projet PACSE 2013-2014
Exemples de propositions
• Amplifier le développement de la flotte électrique de la commune
Air
• Développer des passerelles QA & coll./ urbanisme
Air
• Suivi des pesticides
Air
• Reconduite de la mesure du benzène sur PDB
Air
• etc…
Sols/ Santé...
• Pérenniser les réseaux de surveillance
Eau
• Création d’une structure de gestion concertée des eaux du Golfe de Fos
Eau
• Création d’un guichet unique sur la zone de Fos
Eau
• Surveiller plus intensément les eaux du Golfe
Eau
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16/27 28/05/14
Journée « Canalisations de produits sensibles et non sensibles : la réforme DT DICT pour les travaux à proximité des réseaux et l'impact sur l'aménagement urbain »
• Ouverture aux non-collectivités gratuitement • Partenariat avec le Environ 120 personnes étaient présentes : • Associations : 6 • Collectivités : environ 90 • Industriels : 22 • État : 5 • Scientifiques : 1 Le compte-rendu et les questions en ligne www.spppi-paca.org
« Très intéressant, excellent support, le contenu est enrichissant. » « Echanges très intéressants » Satisfaisante : 68 % ; très satisfaisante : 32%
Plénière SPPPI PACA
Axe Risques Majeurs 2
01
3
17/27 28/05/14
Communication
3 axes : – Développement de réseaux
… – Communication externe
• Représentations
• Emission TV
• Publications presse spécialisée
– Communication interne • Site internet
• Retour sur colloques
• Mailing
=> SPPPI identifié comme relais efficace
Plénière SPPPI PACA
Bon outil de simplification : gros documents, plan d’accès…
« Riche » (D. Favre, coll.), « très joli » (S. Reiche, Etat), « interactif » (G. Lhours , Assoc.) …
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18/27 28/05/14
Programme
• Santé-environnement – PACSE : fin du projet (compartiments Eau, Sols, Santé) fin 2ème semestre 2014
• Risques majeurs : – Projet Post – PPRT
À destination des collectivités • Journée formation CNFPT 19/06/14 • GT « le Pari au fil de l’eau » 2ème semestre
• Sites & sols pollués – Journée « Pour une meilleure gestion des sols pollués »
Fin novembre – début décembre
• Déchets – Journée «Acceptation sociétale »
• GES-SPPPI
– Installation GES-SPPPI dans les nouveaux locaux janvier 2014
Plénière SPPPI PACA
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19/27 28/05/14
Programme
• Communication : – Partenariats à consolider et développer
• Avec le CNFPT et l’ICSI : Journée « enquête publique »
• Autres SPPPI : PPRT, sites & sols pollués
• …
– Communication externe & interne
• Plaquette Bilan/Programme
• Site internet à promouvoir (mailing sur les actualités,…)
Plénière SPPPI PACA
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20/27 22/05/13 Assemblée plénière
Feuille de route 2011-2014
Axe de travail Thème Décision CO
Santé / environnement
PPA Relais d’information
Page internet
ERS Formation /information + Outils
Déchets Déchets du BTP - fait par ailleurs
Déchets diffus dangereux fin en 2013
Acceptation sociétale 2014, voire 2015
Risques majeurs
Accompagnement PPRT 2013 et 2014
Plan de modernisation Point d’étape à faire ?
Information préventive fait en 2011 (« Information immédiate »)
Pipelines /DT-DICT Journées DT-DICT & cana
Autres sujets proposés Sites et sols pollués Information. Fin 2014
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21/27 28/05/14
• Des questions ?
Plénière SPPPI PACA
22/27 28/05/14
Feuille de route 2015-2019
« Le SPPPI est un lieu où se co-construisent sur la base de la collégialité, du dialogue, et du respect mutuel, les orientations communes du SPPPI »
Extraits de la Charte du SPPPI
Plénière SPPPI PACA
Enquête Mai 2014 •Objectif : faire
émerger les sujets
Conseil d’Orientation
Fin d’année 2014
•Objectif : hiérarchiser et définir les modalités d’actions
GT 2015-2019 •Mettre en place les décisions
Projets GT
Merci de remplir la feuille de route
F d
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23/27 28/05/14
– Des questions ?
Plénière SPPPI PACA
F d
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24/27 28/05/14
• Administrateurs démissionnaires du CO SPPPI :
– Gwénaëlle Thébault (Mairie de Fos sur Mer)
– Pierre-Charles Maria (Mairie de Peillon)
Places à pourvoir au sein du Conseil d’orientation, pour les collectivités.
Conseil d’orientation :
• donne son avis sur le projet stratégique
• prépare l’Assemblée Plénière
• est régulièrement informé de l’avancement des travaux,
• décide de la création de nouveaux groupes de travail.
Assemblée générale GES-SPPPI
Gouvernance : Composition du Conseil d’orientation SPPPI P
oin
ts
div
ers
25/27 28/05/14
Gouvernance
– 2015 élections !
Pour chaque collège (A,C,E,I,S) :
• Conseil d’orientation :
- 25 participants
- 2 réunions/an
Choix stratégiques sur la base des demandes des adhérents
Parmi les membres du CO :
• Bureau : - 1 représentant
- 1 suppléant
- 8 réunions/an
Mise en œuvre des décisions du CO
Plénière SPPPI PACA
Go
uv.
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d
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26/27 28/05/14
– Des questions ?
Plénière SPPPI PACA
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27/27 28/05/14
Ordre du jour
Assemblée plénière
• 10h00 : Informations sur le GES-SPPPI Fabien Beninati, Secrétaire & Marc Bayard, Trésorier GES SPPPI
• 10h15 : Rapport d’activité 2013 & Programme 2014 Gwénaëlle Hourdin, SPPPI PACA
• 2013 : Rapport d’activité – Axes Déchets, Santé-environnement, Risques Majeurs
– Communication
• 2014 : Programme Echanges
• Feuille de route 2015-2019
• Gouvernance
• 11h30 : Conférence « Mesurer, communiquer, comprendre le risque en santé-environnement : un triangle instable »
François Eisinger, Institut Paoli-Calmette
12h30 : Echanges
• 13h00 : Repas