Post on 22-Jun-2015
Comité SyndicalSéance du 16 juin 2009
Rapport n°0
Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation du procès verbal de la dernière séance du Comité syndical
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur le Président :
-Ouvre la séance du Comité syndical,-Invite le Comité syndical à nommer un secrétaire de séance,-Procède à la vérification du quorum,-Annonce les pouvoirs reçus pour la séance,- invite le Comité syndical à approuver le procès verbal de la séance du 10 mars 2009.
Rapport n°1
Modification de délégués
Le Comité syndical est invité à se prononcer sur les deux modifications
- Modification de représentant du SMSCoT à l’Audab - Modification de délégué de la CAGB au SMSCoT
Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est appelé à se prononcer sur ce Document d’Aménagement Commercial Provisoire.
Rapport n°6
Document d’Aménagement Commercial Provisoire
Rapport n°7
Schéma d’armature des zones d’activités économiques (ZAE) du SCoT
Potentiel foncier territorialisé
L’axe RD 673
Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur les propositions concernant la prise en compte et le devenir des espaces agricoles dans le projet SCoT.
Rapport n°8
Devenir des espaces agricoles du SCoT
Les secteurs agricoles du SCoT
Les zones agricoles spécifiques
Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à :
- se prononcer sur l’ensemble des opérations effectuées sur l’exercice budgétaire 2008 qui concerne les différentes sections budgétaires,
- déclarer que le Compte de Gestion dressé pour l'exercice 2008 par le Trésorier Principal, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part
Rapport n°2
Compte de gestion 2008
Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur l’adoption du Compte Administratif 2008.
Rapport n°4
Compte administratif 2008
Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à confirmer la reprise anticipée des résultats votée au BP 2009 :
-la reprise de l’excédent d’investissement, soit 46 740,35 € en recettes d’investissement
- la reprise de l’excédent de fonctionnement pour 141 222,42 € en recettes de fonctionnement.
Rapport n°4
Affectation du résultat 2008 sur 2009
Sur proposition du Bureau, le Comité syndical est invité à se prononcer sur cette proposition de Décision Modificative n°1 de 2009.
Rapport n°5
Décision modificative n°1
Prochaines séances des instances du SCoT
Mardi 20 octobre 2009 – 18h00
Commission « Aménagement solidaire » :
Mardi 23 juin 2009 – La City
Commission « Cadre de vie » :
Mercredi 1er juillet 2009 – La City
Commission « Aménagement solidaire » :