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GUILLARD
Date d’ouverture du registre
Date de clôture du registre
Réf : R-STAGES
Registre des conventions de stage confor-
me aux exigences
de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011
pour le développement
de l’alternance et la sécurisation des par-
cours professionnels
Développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels Extrait de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011
…. Art. L. 612-13. - L'entreprise qui accueille des stagiaires tient à jour un registre des conventions de stage, indépendamment du registre unique du personnel mentionné à l'article L. 1221-13 du code du travail . ….
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Copyright by GUILLARD 2014 ISBN - 2-910833-47-X
Achevé d’imprimer le 15 avril 2014 sur les presses de l’Imprimerie Roudenngrafik - 22200 GUINGAMP
Nom de l’établissement : Adresse :
Code postal : Ville :
Nom du Chef d’établissement et date d’entrée en fonction
Date de mise en service du présent registre
Registre des conventions
de stages
Registre d’application de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance
et la sécurisation des parcours professionnels.
Le présent registre contient 44 pages numérotées de 01 à 44.
REGISTRE DES CONVENTIONS DE STAGES
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Etablissement d’enseignement du stagiaire
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GUILLARD
Collection « REGISTRES REGLEMENTAIRES »
Sécurité incendie
Sécurité des aires de jeux
Sécurité du travail
Sécurité des piscines
Sécurité sanitaire
Sécurité des équipements sportifs
Sécurité des personnes
Sécurité des ascenseurs
Sécurité des portes automatiques
Sécurité des immeubles d’habitation
Sécurité de l’environnement
Gestion du personnel
Gestion des stupéfiants en pharmacie
Vidéo-protection
….
À voir et à feuilleter sur
www.guillard-publications.com
GUILLARD
Réf : R-STAGES
Registre d’application du Code de l’Education et du Code du Travail (loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011)
Registre des conventions de stage conforme
aux exigences
de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011
pour le développement
de l’alternance et la sécurisation des par-
cours professionnels
GU
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Réf: R
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Repro
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