Post on 03-Apr-2015
Principe de la T2A et valorisation de l’activité interne en milieu hospitalier
Les ressources d’un pôle d’imageriepourquoi et comment valoriser l’activité interne ?
D Sirinelli
La vision libéraleJL Déhaine
Les recettes d’un établissement public
T2A
MIGAC
Ressources d’un établissement
Patients hospitalisées :Patients Externes
Remboursement actesRémunération GHMMIGAC et Meri
DMI
T2A et PMSI : Programme de Médicalisation des
Systèmes d’Information
Une obligation pour les hôpitaux et cliniques Enregistrement systématique de données
médico administratives pour chaque hospitalisation Fondé sur la nomenclature des GHM Classement exhaustif et exclusif : tout séjour
aboutit dans l'un des groupes de la classification et dans un seul
Objectif : «recenser l’activité pour mesurer les coûts et attribuer une rémunération ».
Rémunération des GHM : Valorisation de toute hospitalisation
Un séjour = un GHM = une rémunération GHS groupe homogène de séjour
GHS varie Entre public et privé Dans le temps :
Révision annuelle :↑ nombre GHM → valeur du GHM ↓
En pratique : pour un GHMremboursement < coût réel
Du coût au remboursement
Combien coûte réellement un séjour ? Evaluation nationale ATIH : Agence Technique
d’Information sur l’Hospitalisation
Echelle Nationale de Coûts Combien est-il remboursé ?
ATIHEchelle nationale de coûts : ENC
Alimentées par la comptabilité analytique des CH et quelques CHU
Recense toutes les charges et toutes les activités de ces hôpitaux
Etablit un coût moyen par GHM
ATIH
ENC : établit un coût moyen par GHM
Estimation du coût moyen par GHM Incluant toutes les dépenses dont celles
d’imagerie Certaines dépenses sont facilement imputables
à un séjour donné : ex coût d’achat par l’hôpital de la prothèse de hanche
Estimation d’un coût imagerie plus difficile Comment sont exactement calculées les
dépenses liées à l’imagerie ??
Ressources d’un pôle d’imagerie
Actes des patients hospitalisées :
Actes
Patients Externes consultants hospitaliers Urgences
Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI
?
M Claudon
Pourquoi valoriser l’activité interne ?
Notion de compte de résultats Déficitaire ou excédentaire ?
Notion d’efficience Pouvoir défendre ses propres
projets
Les patients hospitalisés
% variable selon le service Les plus consommateurs de ressources
Temps d’examen long Pathologies complexes Dépendance !
la valorisation incluse dans le tarif du GHM versé par la SS à l’hôpital (pôle clinique)
Pre requis
1. Système d’information adapté2. Recensement exhaustive de tous les
actes3. Accord sur le mode de valorisation des
actes
Comment valoriser cette activité interne ?
Qui paye le pôle? Les pôles cliniques Circulation fictive d’argent dans
l’établissement
Que reçoit le pôle pour ces actes ? Mode de valorisation ?
Comment valoriser cette activité interne ?
1. Dotation globale du pôle1. Sur toute l’activité2. Sur chaque GHM
2. Rémunération à l’acte1. Selon les tarifs de la CCAM2. Selon les ICR3. Selon Contrat passé dans
l’établissement
1.1 Dotation globale sur tout le pôle
Montant correspondant à ses charges Aucune relation avec l’activité Aucune incitation à l’efficience Impossibilité de financer de nouveaux
projets
1.2 dotation par GHM »
Actes des patients hospitalisées :
Actes
Patients Externes consultants hospitaliers Urgences
Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI
%?Dotation par GHM
1.2 Dotation sur GHM
Prélèvement forfaitaire sur chaque GHM selon un montant préétabli dans l’ECN
Estimation d’un Pourcentage d’Imagerie PI PI : coût GHM/ coût imagerie
Comment sont exactement calculées les dépenses liées à l’imagerie ??
Ventilation des coûts imagerie
Sur tous les GHM ? Sur GHM susceptibles d’utiliser
Imagerie ? Sur GHM réellement associés à
imagerie ? Répartition liée aux ICR
GHM 1
GHM 2
GHM 3GHM 4
Charges imagerie
???
Problèmes de l’inclusion des charges imagerie dans l’ECN
Atih dispose des informations sur les coût des plateaux d’imagerie mais ne dispose pas de l’exhaustivité du recensement des actes réalisés en interne
Pour repartir ces charges sur les différents GHM elle procède de façon approximative en prenant en compte les ICR des actes quand ceux-ci sont recensés
2 Rémunération à l’acte !Mais quel tarif ?
Selon les tarifs de la CCAM Selon les ICR Selon Contrat passé dans l’établissement
Contrats d’objectifs Contrats spécifiques
Aucune règle préétablie aujourd’hui !
Ressources d’un pôle d’imagerie
« tout CCAM »
Actes des patients hospitalisées :
Actes
Patients Externes consultants hospitaliers Urgences
Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI
?Remboursements actes
Facile à mettre en œuvre Rémunération souvent insuffisante ! Fonction de la complexité des
patients Prise en charge plus complexe que
patient ambulatoire habituel réanimations et soins continus Pédiatrie
Ressources d’un pôle d’imagerie
« tout CCAM »
Valorisation des actes internes sur la base des « ICR »
Actes des patients hospitalisées :
Actes
Patients Externes consultants hospitaliers Urgences
Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI
Remboursements actes
ICR
Problématique des ICR
Regroupe 2 entités dans le temps Indice de Complexité Relative Indice de Coût Relatif
Incertitudes Comment ont-ils étés établis ? Comment ont-il évolués ?
ICR : Indice de Coût Relatif A chaque acte est attribué un ICR : nombre
d’unités d’oeuvre Correspond aux moyens mis en œuvre pour
sa réalisation Permet en théorie de comparer les actes
entre eux Cléf de répartition permettant de ventiler sur
chaque séjour hospitalier la partie de charges liées à l’imagerie
Les ICR des actes d’imagerie
À chaque acte pour un patient standard a été attribué un ICR Un ICR n’est pas un coût absolu mais une
clef de répartition Il peuvent servir à évaluer l’efficience d’un
service d’imagerie
Valorisation des ICRbase nationale
Coût médical (temps médical associé à la CCAM)
Coût para médical Consommables AmortissementDéfinition d'un coût moyen par
UO ??
ICR outil d’évaluation efficience du service d’imagerie
Chaque service connaît Ses charges totales Sa production totale ICR
Somme de tous ses actes (echo + IRM + radio….) Et donc de toutes les Unités d’Oeuvres produites
ICR X nbres d’actes Il peut donc calculé le coût moyen de son UO
Charges Totales / nbre d’UO Et comparer ce coût moyen par UO à
Ses résultats de l’année précédente Les résultats d’un autre service
Valorisation des actes internes base « prix de production »
Actes des patients hospitalisées :
Actes
Patients Externes consultants hospitaliers Urgences
Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI
Remboursements actes
Mode de calcul : coût de production
Revient à faire payer aux pôles cliniques le prix coûtant de la prestation interne, sans bénéfice
Neutraliser pour le pôle d’imagerie le surcoût lié à la complexité de la prestation hospitalière
Pour un acte le pôle clinique paye 2 choses Le forfait technique (s’il existe) au tarif national Le prix au tarif national de l’acte pondéré d’un
indice de coût hospitalier Appelé « coût moyen par unité d’œuvre » ou « taux »
Charges directes Prod totale ProdCharges indirectes valorisée * interneCharges communes valorisée
coût moyen par unité d'œuvre
Toutes les charges
+ les moyens communs
Tous les actes internes ou externes auxquels sont attachés des charges
Valorisés en tenant compte de la tarification officielle
Hors modificateurs
Hors forfaits techniques
Tous les actes internes auxquels sont attachés des charges
Valorisés en tenant compte de la tarification officielle
Hors modificateurs
Hors forfaits techniques
Prix de l’euro imagerie
Mode de calcul : coût de production
Plan
Les ressources d’un pôle d’imagerie pourquoi valoriser l’activité interne Comment Valoriser
Valorisation des GHM
La vision libérale