Post on 05-Jan-2017
© OPPBTP 2014
Amiante S/S4
Jean Michel HERRSCHER Conseiller en prévention
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Jean Michel HERRSCHER
Histoire de l’OPPBTP
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1985
Mission de
conseil
1947
Création de
l’OPPBTP
2007
Ouverture
européenne
Depuis 60 ans,
l’OPPBTP est le conseil
de la branche du BTP
en matière de prévention,
sécurité, santé et amélioration
des conditions de travail.
1947 Création, par un arrêté du ministre en charge du Travail, d’un organisme de
branche dédié à la prévention, mais aussi au contrôle de l’application des textes
réglementaires.
1985 L’OPPBTP n’exerce plus de mission de contrôle. Son rôle est avant
tout de « contribuer à la promotion de la prévention des accidents du travail
et des maladies professionnelles ainsi qu’à l’amélioration des conditions de
travail dans les entreprises adhérentes ».
2007 La mission de l’OPPBTP est étendue auprès de tous les
acteurs de la construction.
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Les missions de l’OPPBTP
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L’OPPBTP propose une gamme complète de prestations exclusivement dédiée à la prévention des risques professionnels
pour les entreprises du BTP.
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Art. R 4412-145 : En fonction des résultats de l’évaluation initiale des risques prévue à la sous-section 2, pour chaque processus mis en œuvre, l’employeur établit un mode opératoire précisant :
1/ la nature de l’intervention,
2/ les matériaux concernés,
3/ la fréquence et les modalités de contrôle du niveau d’empoussièrement du processus mis en œuvre et du respect de la VLEP,
4/ le descriptif des méthodes de travail et moyens techniques mis en œuvre,
5/ les notices de poste (art. R.4412-39),
6/ les caractéristiques des équipements utilisés pour la protection et la décontamination des travailleurs ainsi que celles des moyens de protection des autres personnes qui se trouvent sur le lieu ou à proximité de l’intervention,
7/ les procédures de décontamination des travailleurs et des équipements,
8/ les procédures de gestion des déchets,
9/ les durées et temps de travail déterminés (art. R.4412-118 et R.4412-119).
Le mode opératoire est annexé au DUER.
Sous-section 4 (Décret 4 Mai 2012)
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Dispositions communes :
Contrôle niveau empoussièrement
Création d’une évaluation initiale des risques à la charge de
l’employeur pour chaque processus de travail afin de le classer en
fonction des 3 niveaux d’empoussièrement – chantier test (R.4412-98)
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Campagne META
Pourquoi organiser une cartographie Amiante
META ?
• Aider les entreprises du BTP à procéder à l’évaluation initiale
du risque amiante (obligation réglementaire, décret du 4 mai
2012)
• Mettre à disposition des entreprises une cartographie de
mesurage « empoussièrement amiante META SS4* » , réalisée
dans le respect de la réglementation (protocole de prélèvement
et de mesurage) et opposable à tous (DGT, CNAM-TS, …)
• Accompagner les entreprises/salariés concernés par les
activités amiante « dites de SS4* » (environ 1 million de
salariés)
Technique : Microscopie Electronique à Transmission Analytique
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Campagne META
Microscope Optique à Contraste de Phase
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Campagne META
Toitures et plaques en amiante ciment / 473,00
fibres/lites (selon la technique utilisée)
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Notice de poste
Article R4412-39
- L'employeur établit une notice, dénommée notice de poste, pour
chaque poste de travail ou situation de travail exposant les
travailleurs à des agents chimiques dangereux.
Cette notice, actualisée en tant que de besoin, est destinée à
informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les
exposer et des dispositions prises pour les éviter.
La notice rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le
cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements
de protection collective ou individuelle.
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Notice de poste
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Notice de poste
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Caractéristiques EPI
Comment est définie l’efficacité des protections respiratoires ?
Les appareils de protection respiratoire ont des facteurs de protection assignés
(FP) différents.
Ces appareils de protection respiratoire (APR) sont choisis suivant le niveau
d’empoussièrement déterminé par le mode opératoire de l’opération (niveau 1, 2 ou 3).
Ces APR doivent être adaptés à la morphologie des opérateurs (essai d’ajustement par
FIT Test réalisé par le fournisseur de masque).
Exemple d’empoussièrement : Empoussièrement = 2033 f/l Pour un masque
TM3P FP = 60
Calcul : Empoussièrement / FP = 2033/60 = 33,88 f/l = ce que respire le salarié, soit
33% de la VLEP (100 f/l) actuelle mais 3 fois la VLEP future (10 f/l).
Evaluer le niveau d’empoussièrement (1 ou 2 ou 3) pour chaque processus :
N1<VLEP VLEP≤N2<60* VLEP 60*VLEP≤N3<250 *VLEP
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Décontamination aspirateur THE
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Décontamination aspirateur THE
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Gestion des déchets
preventionbtp.fr
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PROCESSUS (rédaction)
Les 9 chapitres ..à intégrer ..
- Nature intervention
- Description (type et état matériaux)
- Stratégie de mesure (Avant, pendant, après)
- Préparation du chantier
- Détermination du degré de protection des opérateurs
(empoussièrement attendu)
- Habillage et protection des intervenants
- Travaux (vacation, mode opératoire/notice de poste,
décontamination, restitution de la zone, gestion des déchets,..)
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Art. R 4412-145 : En fonction des résultats de l’évaluation initiale des risques prévue à la sous-section 2, pour chaque processus mis en œuvre, l’employeur établit un mode opératoire précisant :
1/ la nature de l’intervention,
2/ les matériaux concernés,
3/ la fréquence et les modalités de contrôle du niveau d’empoussièrement du processus mis en œuvre et du respect de la VLEP,
4/ le descriptif des méthodes de travail et moyens techniques mis en œuvre,
5/ les notices de poste (art. R.4412-39),
6/ les caractéristiques des équipements utilisés pour la protection et la décontamination des travailleurs ainsi que celles des moyens de protection des autres personnes qui se trouvent sur le lieu ou à proximité de l’intervention,
7/ les procédures de décontamination des travailleurs et des équipements,
8/ les procédures de gestion des déchets,
9/ les durées et temps de travail déterminés (art. R.4412-118 et R.4412-119).
Le mode opératoire est annexé au DUER.
Sous-section 4 (Décret 4 Mai 2012)
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