Post on 16-Jun-2022
LE MARSAN AGGLOMÉRATION
VOUS ACCUEILLE :
Vendredi 18 septembre 2015 de 10h à 13h
Médiathèque du Marsan Place du 6ème R.P.I.MA 40000 Mont-de-Marsan
Pour toute information complémentaire, merci de contacter :
Fabienne Boucher
E-mail : f.boucher@adcf.asso.fr T. 01 55 04 88 14 ou P. 06 71 50 65 88 AdCF – 22, rue Joubert 75009 Paris
Les RENDEZ-VOUS de l’AdCF en RÉGION
Vendredi 18 SEPTEMBRE 10h-13h
Médiathèque du Marsan Place du 6ème R.P.I.MA, 40000 Mont-de-Marsan
PROGRAMME
AQUITAINE
2014-2020 : les enjeux du mandat communautaire Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
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Vendredi 18 SEPTEMBRE 2015
Programme
2014-2020 : les enjeux du mandat communautaire Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
Cette première partie de mandat communautaire se déroule dans un contexte institutionnel et financier particulièrement sensible, voire complexe. Les grands défis organisationnels et territoriaux à relever sont nombreux. Alors que les perspectives des réformes actuelles qui touchent l’ensemble de nos collectivités se dessinent, l’AdCF souhaite multiplier les temps d’information et de débat entre communautés dans chaque région.
Elle propose aux élus et cadres communautaires de débattre sur la base d’une identification des enjeux du mandat 2014-2020 et d’un point précis des principales obligations légales à mettre en œuvre. Parmi elles, le schéma de mutualisation qui doit faire l’objet d’un approfondissement technique particulier.
C’est dans ce contexte que l’AdCF et Le Marsan Agglomération invitent les territoires d’Aquitaine à échanger autour de ces enjeux de mandat le :
Vendredi 18 septembre de 10h à 13h (accueil café dès 9h30)
Médiathèque du Marsan Place du 6ème R.P.I.MA 40000 Mont-de-Marsan
Vous trouverez ci-joint un bulletin d’inscription. N’hésitez pas à en faire une large diffusion au sein de votre conseil communautaire, de vos conseils municipaux et de vos services.
09h30 Accueil café des participants
10h00 Ouverture par Geneviève Darrieussecq, présidente du Marsan Agglomération
La rencontre alternera temps d’information et temps de débats. Ces derniers seront plus particulièrement nourris par : Daniel Benquet, président de Val de Garonne Agglomération Elisabeth Bonjean, présidente de l’agglomération du Grand Dax Robert Cabé, président de la communauté d’Aire sur l’Adour Geneviève Darrieussecq, présidente du Marsan Agglomération Eric Kerrouche, président de la communauté Maremne Adour Côte-Sud Dominique Rousseau*, président de l’agglomération Bergeracoise
10h10 Les grands chantiers du mandat Exposé introductif Les évolutions attendues des périmètres communautaires et syndicaux dans un contexte particulier de recomposition des collectivités régionales et départementales : les ambitions pour les SDCI 2015… Le contexte budgétaire et la place particulière que prend le pacte financier et fiscal dans la nouvelle gouvernance intercommunale. L’élargissement des compétences et responsabilités des communautés : ce qui a été acté par le Parlement. Nicolas Portier, délégué général AdCF
Débat en tribune et avec la salle
12h00 Le schéma de mutualisation Exposé introductif Alors que les communautés sont tenues de réaliser en ce début de mandat un schéma de mutualisation, en lien avec leurs communes membres, les dispositions encadrant désormais les différentes formes de mutualisation et les règles à respecter doivent être décryptées. Éléments d’observation nationale sur les dynamiques en cours. Floriane Boulay, responsable affaires juridiques et institutionnelles AdCF
Débat en tribune et avec la salle
13h00 Cocktail à l’invitation du Marsan Agglomération
* sous réserve
BULLETIN D’INSCRIPTION
2014-2020 : LES ENJEUX DU MANDAT COMMUNAUTAIRE Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
VENDREDI
18 SEPTEMBRE 2015 10h / 13h Accueil café à partir de 9h30
Médiathèque du Marsan Place du 6ème R.P.I.MA 40000 Mont-de-Marsan
Bulletin à photocopier et à remplir par personne Merci de nous le retourner à l’AdCF par mail : f.boucher@adcf.asso.fr ou fax : 01 55 04 89 01
o Mme o M. Prénom / Nom .............................................................................................................................................................................................
Fonction ..........................................................................................................................................................................................................................................................
Structure .........................................................................................................................................................................................................................................................
Adresse ...........................................................................................................................................................................................................................................................
Code postal .................................................................................................................................................................................................................................................. Ville ..................................................................................................................................................
Tel ...................................................................................................................................................................................................................................................................... Fax ....................................................................................................................................................
E-mail ................................................................................................................................................................................................................................................................
Participera à la réunion du 18 septembre (10h-13h) ................................................................. o oui o non
Ma communauté est adhérente* à l’AdCF ....................................................................................... o oui o non
Le programme et le bulletin sont également téléchargeables sur
www.adcf.org
* Frais de participation : Communauté (et ses communes membres) adhérente à l’AdCF : Gratuit ; Communauté non adhérente ou autres collectivités : 20 € par personne ; autres organismes : 100 € par personne. Le cas échéant, une facture est adressée par l’AdCF à l’issue de la journée.
Contact
Fabienne Boucher f.boucher@adcf.asso.fr T. 01 55 04 88 14 ou P. 06 71 50 65 88
Annulation : Elles ne sont prises en compte que si elles parviennent à l’AdCF par courrier ou par fax au plus tard deux jours ouvrés avant la rencontre. À défaut, la facturation est maintenue. Toute personne inscrite peut se faire remplacer jusqu’au dernier moment.
PLAN D’ACCÈS
2014-2020 : LES ENJEUX DU MANDAT COMMUNAUTAIRE Son contexte spécifique, ses nouveaux impératifs
VENDREDI
18 SEPTEMBRE 2015 10h / 13h Accueil café à partir de 9h30
Médiathèque du Marsan Place du 6ème R.P.I.MA 40000 Mont-de-Marsan
http://openstreetmap.org/copyright http://openstreetmap.orgCopyright OpenStreetMap et ses contributeurs, sous une licence ouverte