Les principes comptablesLes principes...

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Les principes comptablesLes principes comptables

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Liste des principesListe des principes

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,• Permanence des méthodes,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,• Permanence des méthodes,• Intangibilité du bilan de clôture,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,• Permanence des méthodes,• Intangibilité du bilan de clôture,• Séparation des exercices,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,• Permanence des méthodes,• Intangibilité du bilan de clôture,• Séparation des exercices,• Comptabilisation selon le système dit « en partie double »,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,• Permanence des méthodes,• Intangibilité du bilan de clôture,• Séparation des exercices,• Comptabilisation selon le système dit « en partie double »,• Nominalisme,

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Liste des principesListe des principes• Image fidèle,• Continuité de l'activité,• Prudence,• Conformité aux règles établies,• Non compensation des actifs et passifs et des charges et produits,• Permanence des méthodes,• Intangibilité du bilan de clôture,• Séparation des exercices,• Comptabilisation selon le système dit « en partie double »,• Nominalisme,• La pertinence.

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Principes comptablesPrincipes comptables

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Principes comptablesPrincipes comptables• Image fidèle :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Image fidèle :

– Les comptes annuels doivent donner une image fidèle dupatrimoine, de la situation financière ainsi que desrésultats de la société.

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Principes comptablesPrincipes comptables• Image fidèle :

– Les comptes annuels doivent donner une image fidèle dupatrimoine, de la situation financière ainsi que desrésultats de la société.

• Continuité de l ’activité :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Image fidèle :

– Les comptes annuels doivent donner une image fidèle dupatrimoine, de la situation financière ainsi que desrésultats de la société.

• Continuité de l ’activité :• Pour l’établissement des comptes annuels, le

commerçant, personne physique ou morale, estprésumé poursuivre ses activités.

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Principes comptablesPrincipes comptables• Prudence :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Prudence :

• Les comptes annuels doivent respecter le principe deprudence...

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Principes comptablesPrincipes comptables• Prudence :

• Les comptes annuels doivent respecter le principe deprudence...

• Même en cas d’absence ou d’insuffisance du bénéfice,il doit être procédé aux amortissements et provisionsnécessaires.

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Principes comptablesPrincipes comptables• Prudence :

• Les comptes annuels doivent respecter le principe deprudence...

• Même en cas d’absence ou d’insuffisance du bénéfice,il doit être procédé aux amortissements et provisionsnécessaires.

• Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d’unexercice peuvent être inscrits dans les comptes annuels.

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Principes comptablesPrincipes comptables• Conformité aux règles établies :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Conformité aux règles établies :

– La comptabilité est conforme aux règles et procédures envigueur qui sont appliquées avec sincérité...

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Principes comptablesPrincipes comptables• Conformité aux règles établies :

– La comptabilité est conforme aux règles et procédures envigueur qui sont appliquées avec sincérité...

• Non compensation des actifs et passifs et descharges et produits :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Conformité aux règles établies :

– La comptabilité est conforme aux règles et procédures envigueur qui sont appliquées avec sincérité...

• Non compensation des actifs et passifs et descharges et produits :– Pas de compensation créances/dettes, achats/ventes...

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Principes comptablesPrincipes comptables• Permanence des méthodes :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Permanence des méthodes :

– La cohérence des informations comptables au cours despériodes successives implique la permanence dansl'application des règles et procédures.

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Principes comptablesPrincipes comptables• Permanence des méthodes :

– La cohérence des informations comptables au cours despériodes successives implique la permanence dansl'application des règles et procédures.

– Les méthodes préférentielles sont celles considéréescomme conduisant à une meilleure information parl’organisme normalisateur français.

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Principes comptablesPrincipes comptables

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Principes comptablesPrincipes comptables

• Intangibilité du bilan de clôture :

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Principes comptablesPrincipes comptables

• Intangibilité du bilan de clôture :– Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au

bilan de clôture de l’exercice précédent.

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Principes comptablesPrincipes comptables

• Intangibilité du bilan de clôture :– Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au

bilan de clôture de l’exercice précédent.

• Séparation des exercices :

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Principes comptablesPrincipes comptables

• Intangibilité du bilan de clôture :– Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au

bilan de clôture de l’exercice précédent.

• Séparation des exercices :– Obligation de procéder annuellement à un inventaire et

d ’établir un bilan et un compte de résultat.

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Principes comptablesPrincipes comptables

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Principes comptablesPrincipes comptables• Comptabilisation selon le système dit « en partie

double »

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Principes comptablesPrincipes comptables• Comptabilisation selon le système dit « en partie

double »• Nominalisme :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Comptabilisation selon le système dit « en partie

double »• Nominalisme :

– Les opérations sont enregistrées à leur coût historique (etnon à leur valeur actuelle).

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Principes comptablesPrincipes comptables• Comptabilisation selon le système dit « en partie

double »• Nominalisme :

– Les opérations sont enregistrées à leur coût historique (etnon à leur valeur actuelle).

– * Ce principe est absent des normes internationalesfondées sur la juste valeur.

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Principes comptablesPrincipes comptables• Comptabilisation selon le système dit « en partie

double »• Nominalisme :

– Les opérations sont enregistrées à leur coût historique (etnon à leur valeur actuelle).

– * Ce principe est absent des normes internationalesfondées sur la juste valeur.

• La pertinence :

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Principes comptablesPrincipes comptables• Comptabilisation selon le système dit « en partie

double »• Nominalisme :

– Les opérations sont enregistrées à leur coût historique (etnon à leur valeur actuelle).

– * Ce principe est absent des normes internationalesfondées sur la juste valeur.

• La pertinence :– L ’information doit être pertinente pour la prise de

décision par ses utilisateurs.