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Harpège
2004-2005
LISTES ÉLECTORALES
Formation Harpège
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2004-2005
BASE DE FORMATION SPECIFIQUE AUX 2 BASE DE FORMATION SPECIFIQUE AUX 2 FONCTIONNALITESFONCTIONNALITES
LISTES ELECTORALESLISTES ELECTORALESPROMOUVABILITES ITARFPROMOUVABILITES ITARF
AVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIERES AVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIERES
Contrairement aux apparences, nous sommes le 4 mai 2004 !
Assurez-vous que l’ensemble de la documentation nécessaire à votre formation est datée du bon millésime !
Merci d’admettre, mais seulement pour la durée de la formation, que quelques dates dans cette base ne sont pas conformes à la réalité de la gestion.
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SOMMAIRE SOMMAIRE
Partie 1Partie 1 • Rappels des principes d’utilisation d’HARPEGE
Partie 2Partie 2 • Les principes de base des listes électorales
Partie 3Partie 3 • Le schéma de préparation des listes électorales
Partie 4Partie 4 • Etape A - Les nomenclatures
Partie 5Partie 5 • Etape B - Le pré-paramétrage d’une élection
Partie 6Partie 6 • Etape C - Le paramétrage final et l’édition des listes pour les différentes catégories d’élection
Partie 7Partie 7 • Vie institutionnelle
Partie 8Partie 8 • Exercices de synthèse
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Rappels des principes d’utilisationd’HARPEGE
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Environnement technique et Environnement technique et connexionconnexion
Environnement windows du poste de travail (PC) : utilisation de la souris, des icônes, des touches fonctions du clavier et
de la barre du menu.Menu de contrôle icônes de raccourci
Onglet de sélection
Blocs
Boutons de raccourcis
Couleurs de différenciation
Messages d’informatio
n
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2004-2005 Présentation des icônesPrésentation des icônes
quitte l’écran en cours
enregistre les données saisies et/ou modifiées
crée une information
efface un enregistrement à l’écran
entrée des critères pour la recherche
exécute la recherche
annule la recherche
enregistrement précédent
enregistrement suivant
impression de l’écran
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La navigation dans l'écranLa navigation dans l'écranSe déplacer dans un écran?
A l'aide de la souris
positionner la flèche dans le champ etcliquer
A l'aide du clavierTAB champ suivant
TAB+ champ précédent
A l'aide d'icônes
pour se positionner sur l'enregistrement
précédent
pour se positionner sur l'enregistrement suivant
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se déplacer avec l'ascenseur(voir gestion des tableaux)
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La navigation entre plusieurs La navigation entre plusieurs écransécransNavigation entre écrans :
à l’aide de la souris
Bouton
Dans un écran pour atteindre un
autre écran
menu
Activer des écrans en faisant des choix dans les menus déroulants
icône sortie
Revenir au menu d’accueil et accéder
à d’autres fonctionnalités
onglet
Dans un écran pour atteindre
une autre fenêtre
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Recherche d’enregistrements Recherche d’enregistrements dans la basedans la base
Pour rechercher un enregistrement dans la base vous devez :
Si vous êtes en mode saisie (champs blancs), passer en mode recherche (champs gris)
utiliser l’icône
Entrer un des critères de sélection dans un champ gris
Exécuter la recherche utiliser l’icône
Harpège
2004-2005
Saisie d’informationsSaisie d’informations dans la base dans la base
Pour saisir une information dans la base vous devez :
Si vous êtes en mode Recherche, passer en mode saisie (champs blancs)
utiliser l’icône
Ou, exécuter une recherche, et vous arrivez en mode saisie
utiliser l’icône
Puis, saisir l’information dans un champ blanc et enregistrer
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2004-2005
Les outils de recherche ...Les outils de recherche ...
Annuler la recherche et revenir en mode saisie
F8
ctrl
q
et
touche icônemenu
Annulerrecherche
menu touche icône
Exécuterrecherche
Saisir les critèresde recherche et
quitter l'écran?
menu touche icône
quitter ctrl
et q
menu touche icône
F7entréecritères
passer en mode recherche ?
mode saisiemode saisie
mode recherchemode recherche
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Dérouler l’arborescence des Dérouler l’arborescence des structuresstructures
Le signe + signifie que l’on peut descendre à un niveau inférieur
Pas de niveau inférieur
Il existe des niveaux inférieurs
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La gestion des tableauxLa gestion des tableaux
Lorsque le tableau est rempli, positionner le curseur sur le dernierélément du tableau,
ascenseur
Puis cliquer surla flèche du basdu clavier
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Les principes de base des listes électorales
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2004-2005 L’outil «listes électorales»L’outil «listes électorales»
Il permet d’éditer les listes électorales,
par collège, par composante élective, par bureau de vote,
pour : A) 14 types d’instances locales et professionnelles,
faisant l’objet d’une réglementation nationale ;
B) Des types d’instance créés sur la base des statuts des établissements.
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L’outil «listes électorales»L’outil «listes électorales»Il permet également de :
• Rattacher des chercheurs aux collèges électoraux de diverses instances,
• Editer :La liste des agents exclus d’une élection, en raison de certaines positions, de certaines modalités de service, ou de certains congés ;La liste des agents ayant des affectations multiples ;La liste des agents sans bureau de vote (= sans affectation d’un local de travail ) ;Les étiquettes-adresses pour les électeurs ( ou les agents exclus ) figurant dans la liste électorale ;
Une consultation par individu de la liste des élections pour lesquelles chaque électeur a figuré dans une liste électorale, est également possible.
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Les Pré-requisLes Pré-requis
Informations minimales qui doivent être enregistrées dans la base :
Les individus et leur lien avec une structure de travail ; Les éléments de carrière ou de contrat en cours d’un agent, et :
Pour les contractuels, l’équivalent-grade ( ou la catégorie fonction publique ) ;
Pour les enseignants-chercheurs, la section C.N.U. de rattachement.
La position, la modalité de service, ou le congé en cours (certains entraînant l’exclusion des listes électorales );
L’affectation en cours d’un agent (avec ou sans occupation); Les diplômes, notamment H.D.R. et Doctorat ;
Pré-requis
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Les données de base livrées Les données de base livrées avec l’outilavec l’outil
Pour les élections à réglementation nationale sont déjà enregistrés :
les types d’instance avec les listes des corps , les contrats et diplômes concernés, les exclusions se rattachant à chaque type
d’instance.
Pour les types d’instance créés en fonction des statuts locaux, il appartient au gestionnaire de saisir ces données.
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2004-2005 LES HABILITATIONSLES HABILITATIONS
Il existe un lien avec les habilitations définies dans le module d’administration, le profil données, « vie institutionnelle » :
Ce profil donne l’autorisation d’accès à une ou plusieurs structures. Dans les écrans pour lesquels le point d’entrée est l’instance, seules les instances rattachées à une structure définie dans le profil « Vie institutionnelle » seront visibles.
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Le schéma de préparation des listes électorales
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Elections universitaires : Elections universitaires : les notions de baseles notions de base
L’outil « listes électorales » fait appel aux notions suivantes, qui seront définis ci-après :
Type d’instance, Instance, Collège électoral, Secteur électoral, Composante élective, Structure de l’établissement, Section C.N.U., Section élective, Bureau de vote, Exclusion ( et groupe d’exclusions).
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C on s ei l d e l 'U F RA
C on se il de l' UFRB
Co n se il d e l'U FRC
C on se il d 'U .F .R
A
B .V .1Im p A
B
U FR A ng la is
A
U FR H is to ir e
L et t re s e t S c ien c es Hu ma ine s
B .V .2Im p C
C
B. V .3Im p D
D
U FR Sc ie n c e s
D
U FR P h am a rc ie
S ci enc es e t P h am arc ie .. .. .. .. . .. .. .. .. .. .. . .
C on s ei l d 'A d m in is tra ti o n
Type d ’Instance
Instance
Type d ’Instance
Secteur électoral
Structures
Implantations
Bureaux de vote
Collèges électoraux :• enseignants rang A• enseignants rang B• personnels IATOS• (étudiants)
Elections universitaires : les Elections universitaires : les notions de basenotions de base
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Le schéma de traitement : 3 étapes Le schéma de traitement : 3 étapes successivessuccessives
A - Contrôle des nomenclatures d’instances nationales
Saisie des nomenclatures d’instances locales
B - Contrôle des critères d’inclusion et d’exclusion, et pré-paramétrage de l’élection à organiser
C - Génération des listes, et édition des listes
Ces opérations peuvent être répétées autant de fois que nécessaire, jusqu'à ce que les listes soient en l’état d’être présentées à la commission de contrôle des opérations électorales, et soumises à la signature du chef d’établissement.
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Représentation des 3 étapes successivesReprésentation des 3 étapes successives
Typed’instance
Choix des critèresd’inclusion/exclusion
Mise à jour administrative
A - Nomenclatures
B – Pré-Paramètrage d’une élection
C - Edition des listes
Définition desrègles d’exclusion
Composantesélectives
Secteurs Sectionsélectives
Edition desnomenclatures
Instance
Inclusion deschercheurs
Choix des secteurs
Choix des composantes
Choix des bureaux de vote
Paramétrage final
Génération des listes
Choix d’édition
Choix des paramètres
Contrôle:- Agents exclus,- Agents à multiplesaffectations,- Agents sans bureau de vote.
Edition deslistes
Bureauxde vote
Date de référence et dated’élection Inclusion des
individus
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Etape A
Les nomenclatures
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
1) Type d’instance1) Type d’instance
Définition :Définition :
Catégorie de conseil , commission ou comité, dont les règles de désignation des membres élus sont identiques pour tous les conseils concernés.
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1) Type d’instance1) Type d’instance (suite) (suite)
Les types d’instance enregistrés dans l’outil «listes électorales» :
Conseil d’Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique Conseil d’U.F.R. ou d’Ecole interne Conseil d’I.U.T. Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER) Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) Académique ou Nationale Commission de Spécialistes (CSES) Conseil National des Universités (C.N.U.), y compris le C.N.U. des disciplines
médicales et odontologiques Comité Technique Paritaire des Enseignants de Statut Universitaire (CTPU) Comité Technique Paritaire du Ministère de l’Ens. Sup et Recherche (CTPM) Juridiction Disciplinaire Nationale des Personnels Hospitaliers et Universitaires
(JDNPHU) Juridiction Disciplinaire Nationale des Personnels Enseignants Hospitaliers CSERD
(JDNPEH CSERD) Commission Paritaire d’Etablissement (CPE).
D’autres types d’instance peuvent être créés, en tant que de besoin (exemple : conseil d’un service commun universitaire, dont une partie des sièges est pourvue par élection parmi les personnels de l’établissement).
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Démonstration n°1Démonstration n°1
Recherche d’un type d’instance,
création d’un type d’instance
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Recherche d’un type d’instance, création d’un type d’instance
Exercice n°1Exercice n°1
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
2) Instance2) Instance
Définition :Définition :
Conseil, commission ou comité, nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statuts de l’établissement.
Exemples : Conseil de l’U.F.R. de Droit, Commission de Spécialistes des 5ème et 6ème sections, C.A.P.N. des assistants-ingénieurs, Conseil Scientifique de l’université n…
A chaque type d’instance correspond donc une ou plusieurs instances dans l’établissement.
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2) Instance (suite)2) Instance (suite)
Rattachement à une structure :
Lors de la création d’une instance, le gestionnaire aura la possibilité de rattacher l’instance créée à une structure.
Cette information permet de restreindre l’accès aux données en consultation ou mise à jour du module Listes Electorales seulement pour les instances liées à des structures pour lesquelles les utilisateurs sont habilités (par le profil données « Vie institutionnelle »).
Cette information peut-être pertinente par ex. pour les instances de type « conseil d’UFR », et dans le cas d’établissements ayant une gestion décentralisée des listes électorales.
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Recherche d’une instance,
création d’une instance
Démonstration n°2Démonstration n°2
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Recherche d’une instance, création d’une instance
Exercice n°2Exercice n°2
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
3) Composantes électives3) Composantes électives
Définition :Définition :
Une composante élective est définie par une structure ou un ensemble de structures (au sens HARPEGE) qui sont concernées par une élection.
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Exemples de composantes électives :
• Pour une CPE : La composante élective sera l’établissement, toutes structures confondues.
• Pour un conseil d ’UFR : la structure UFR.
• Pour un conseil scientifique : les structures rassemblées dans un secteur électoral pour les
collèges sectorisés (les structures du secteur lettres, du secteur sciences, du secteur santé, etc.).
toutes les structures de l ’établissement, pour les collèges non sectorisés.
3) Composantes électives3) Composantes électives (suite) (suite)
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Recherche d’une composante élective,
et des structures qui lui sont associées
Démonstration n°3Démonstration n°3
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Création d’une composante élective, correspondant à l’instance créée dans l’exercice 2
Exercice n°3Exercice n°3
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
4) Sections électives4) Sections électives
Définition :Définition :Pour les élections aux commissions de spécialistes, les sections électives sont les regroupements de sections C.N.U. existant dans l’établissement, dont une partie des membres sont élus.
Alors que la composition des composantes électives est basée sur les structures, celle des sections électives est basée sur l’appartenance aux sections C.N.U. des enseignants-chercheurs affectés dans l’établissement.
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Recherche d’une section élective
Démonstration n°4Démonstration n°4
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Création d’une section élective,
Exercice n°4Exercice n°4
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
5) Secteurs électoraux5) Secteurs électoraux
Définition :Définition :Des secteurs électoraux peuvent être prévus par les statuts des établissements, afin d’assurer une équitable représentation des grands secteurs de formation.
Les secteurs électoraux constituent des subdivisions du corps électoral, affectant un ou plusieurs collèges électoraux, et auxquels sont rattachés les électeurs d’une composante élective; à chacun des secteurs sont réservés plusieurs sièges, pour la représentation d’un collège dans une instance de l’établissement.
Exemple : une université peut avoir réparti les électeurs des collèges autres enseignants et assimilés de son conseil d’administration entre un secteur «lettres », un secteur « droit », un secteur « sciences » et un secteur « santé ». A chacun de ces secteurs correspondra une composante élective.
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2004-2005 Secteurs électorauxSecteurs électoraux
Depuis la version 1.10.5, il est possible de définir des secteurs électoraux différents en fonction des collèges (alors qu’auparavant une seule et même sectorisation seulement pouvait s’appliquer par élection).
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Recherche d’un secteur électoral
Démonstration n°5Démonstration n°5
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
6) Bureaux de vote6) Bureaux de voteDéfinition :Définition :
• Pour l’organisation des élections, l’établissement mobilise un ou plusieurs bureaux de vote.
Un bureau de vote est défini par le choix d’un local sur une implantation.
• Chaque implantation n’est pas nécessairement dotée d’un bureau de vote, et peut être rattachée au bureau de vote d’une autre implantation.
• Sur une implantation n’est localisé qu’un seul bureau de vote.
Les électeurs sont rattachés à un bureau de vote en fonction de l’adresse de leur local de travail.
En l ’absence de local de travail d ’un agent, le lien avec le bureau de vote se fait à partir de l ’adresse du local principal de la structure d ’affectation de l ’agent.
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6) Bureaux de vote6) Bureaux de vote (suite) (suite)
Exemple :
UFR Scienceséconomiques Implantation 1 - Toulouse
Local de travail de l’agent
Local duBureau de vote Rodez
Implantation 2 - Rodez
Local duBureau de vote Toulouse
est
affe
cté
vote
travaille
Structure d’affectationStructure d’affectation
Agent
Local principal de la structure Sciences Eco.
Rattachement des électeurs à un bureau de vote :Rattachement des électeurs à un bureau de vote :
Le bureau de vote dans lequel un électeur doit voter est celui de l’implantation sur laquelle est situé son local de travail.
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Rattachement des électeurs à un bureau de vote :Rattachement des électeurs à un bureau de vote :
Les électeurs qui n’ont pas de local de travail iront voter, par défaut, au bureau de vote rattaché à l’implantation du local principal de leur structure.
6) Bureaux de vote6) Bureaux de vote (suite) (suite)
Exemple :UFR Scienceséconomiques
Local principal de la structure
Implantation 1 - ToulouseImplantation 1 - Toulouse
Local Bureau de vote 1
votepas de local de
travail saisi dans Harpège pour cet
agent
est a
ffec
té
Agent
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Création d’un bureau de vote
Démonstration n°6Démonstration n°6
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Etape AEtape A - Nomenclatures - Nomenclatures
7) Exclusions7) Exclusions
Définition :Définition :
Pour chaque type d’instance,
certaines positions du fonctionnaire, certaines modalités de service,
certains types de congés
des agents (fonctionnaires, ou non-fonctionnaires)
… entraînent l’exclusion des listes électorales des agents concernés, si cette position, cette modalité de service ou ce congé sont effectifs à la date d’observation.
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7) Exclusions7) Exclusions (suite) (suite)
Les types d’instance enregistrés dans Harpège font l’objet d’une prise en compte automatique des cas d’exclusion (sur la base des prescriptions réglementaires). Ils constituent des «groupes d’exclusions», par type d’instance et par sous-ensemble de personnels (enseignants titulaires et stagiaires, IATOS titulaires et stagiaires, Enseignants non titulaires, IATOS non titulaires).
Ces groupes d’exclusions sont répertoriés dans une liste des groupes d’exclusions ; il est possible d’ajouter ou de retirer des cas d’exclusion, parmi ceux qui figurent dans la table des critères d’exclusion.
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7) Exclusions7) Exclusions (suite) (suite)
Il est possible d’exclure des électeurs de la liste des électeurs en passant par l’écran Liste des électeurs.
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Contrôle d’un groupe d’exclusions
Démonstration n°7Démonstration n°7
Harpège
2004-2005
Création d’un groupe d’exclusions
Exercice n°5Exercice n°5
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55
Etape B
Le pré-paramétrage d’une élection
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Etape BEtape B - Le pré-paramétrage d ’une élection - Le pré-paramétrage d ’une élection
Critères d’inclusion/d’exclusionCritères d’inclusion/d’exclusion
Des corps, contrats et/ou diplômes à prendre en compte. Pour les collèges dans lesquels la répartition des corps ou contrats
concernés s’effectue par référence à un grade ou à une catégorie de la fonction publique, il y a lieu de compléter, en regard des corps ou contrats, le niveau A, B ou C de la catégorie «fonction publique» requise pour le collège correspondant.
Pour tous les types d’instance, la durée minimale effective et la durée maximale d’interruption des contrats doivent être saisies. Il est possible de saisir la durée minimale du contrat. Cette durée correspond à la durée du contrat en cours à la date de référence indépendamment de la date de fin de contrat.
Pour chacun des types d’instance, il y a lieu de définir la liste des corps, des contrats, et éventuellement des diplômes, concernés par chaque collège.
Pour tous les types d’instance réglementés nationalement, ces listes sont déjà saisies dans harpège, ainsi que les groupes d’exclusions se rapportant aux types d’instance et catégories de personnels concernés. Seuls les types d’instance créés localement donnent donc lieu à une saisie par le gestionnaire :
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Etape BEtape B - Le pré-paramétrage d ’une élection - Le pré-paramétrage d ’une élection
Critères d’inclusion/d’exclusionCritères d’inclusion/d’exclusion
Ainsi :
Si lorsque vous éditez vos listes, vous constatez que des agents sont manquants alors qu'ils devraient être électeurs :-vérifier en premier les critères d’inclusion/d’exclusion : le corps ou le contrat de l’agent fait-il bien partie de la constitution du collège à la date de référence de l’élection ?Notamment en ce qui concerne les contractuels, vérifier : -les dates du contrats, notamment par rapport aux durées minimum et d'interruption de contrat (paramétrables par établissement) saisies dans l'onglet contrat de l'écran " critères d'inclusion/exclusion "
-vérifier les équivalents grades des contrats manquants, ils doivent appartenir à des corps inclus dans le collège du contrat (il existe en effet un lien entre les onglets "corps" et "contrats" dans l'écran "critères d'inclusion/exclusion"), dans le cas où la catégorie FP du contrat n’est pas un critère saisi.
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Contrôle des critères de participation à l’élection d’un type d’instance
Démonstration n°8Démonstration n°8
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Etape BEtape B - Le pré-paramétrage d ’une élection - Le pré-paramétrage d ’une élection
Pré-paramétragePré-paramétrage
Le pré-paramétrage consiste à fixer les conditions d’organisation d’une élection particulière :
Détermination des dates de référence, et d’élection ; Détermination des paramètres spécifiques de cette élection :
Choix des bureaux de vote ; Choix d’une ou de plusieurs composantes électives ; (Seul le passage par ces deux onglets est obligatoire) Choix (ou contrôle) des secteurs électoraux concernés ; Choix (ou contrôle) des collèges électoraux concernés ; Pour les élections de type «CAP», choix du (ou des) corps concerné(s) ; Pour les élections de type « CNU», choix de la (ou des) section(s) CNU
concernée(s) ; Pour les élections de type «CSES», choix de la (ou des) section(s)
élective(s) concernée(s). Génération du paramétrage final (et contrôle de ce paramétrage).
Au terme de ces opérations, les listes seront en état d’être générées puis éditées.
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Pré-paramétrage d’une élection aux instances locales d’un établissement
Démonstration n°9Démonstration n°9
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2004-2005
Pré-paramétrage d’une élection à une instance professionnelle
Exercice n°6Exercice n°6
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66
Etape C
Le Paramétrage final et l’édition des listes
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Etape CEtape C - Paramétrage final et édition des listes - Paramétrage final et édition des listes
Après le pré-paramétrage, il faut générer le paramétrage final.
Si celui-ci donne satisfaction, il convient de procéder : au rattachement des chercheurs et autres individus à
insérer dans les listes, à la génération des listes elles mêmes, puis à l’édition des listes électorales :
Soit en aperçu a l’écran Soit en impression.
Chaque édition peut faire l’objet d’un titre «personnalisé», et d’un paramétrage spécifique de l’édition. Celui-ci (choix des collèges, des secteurs, des composantes électives, etc.) est rappelé en page de garde.
Le nombre d’électeurs concernés par chaque liste électorale est mentionné en fin d’édition de la liste.
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Etape CEtape C - Paramétrage final et édition des listes - Paramétrage final et édition des listes
Il est possible d’éditer :
La liste de référence ( par collège, corps ou section, et composante élective ) ;
La liste d’affichage ( par composante élective, corps ou section, et collège) ;
La liste d’émargement (par bureau de vote, et collège, corps ou section ) ;
Le fichier des électeurs ( « fichier plat ») ; La liste des agents exclus ( par collège, corps ou section ) ; Le fichier des agents exclus (« fichier plat ») ; La liste des électeurs sans bureau de vote ; La liste des électeurs à multiples affectations ; La liste des chercheurs autorisés a participer à l’élection (par collège).
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Intégration des chercheurs dans les listes électorales
Démonstration n°10Démonstration n°10
Harpège
2004-2005
Démonstration n°11Démonstration n°11
Mise en œuvre des paramétrages de sélection pour l’édition des listes
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2004-2005
Démonstration n°11 (suite)Démonstration n°11 (suite)
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Etape CEtape C - Paramétrage final et édition des listes - Paramétrage final et édition des listes
Annexe : Consultation par
individu
Outre les différentes catégories d’éditions de listes et de fichiers, il est possible d’effectuer une consultation par individu, afin de savoir à quelles élections un individu donné a été appelé à participer, en figurant sur les listes électorales qui ont été générées.
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2004-2005Etape CEtape C - Paramétrage final et édition des listes - Paramétrage final et édition des listes
Annexe : consultation des situations d’agents
à multiples affectations
Il est également possible de consulter à l’écran la listes des individus à multiples affectations, afin de pouvoir notamment gérer leur rattachement à une seule composante électorale, pour une élection dans laquelle chacun ne dispose que d’un seul droit de vote.
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Election au Conseil d’une Composante interne d’une Université
Exercice n°7Exercice n°7
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Vie institutionnelle
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•Depuis la version 1.10.1 HARPEGE contient le domaine « FONCTIONS ».
•Celui-ci comporte notamment un outil « vie institutionnelle » que l’on retrouve dans le menu « gestion collective »
•Il permet de recenser des fonctions électives ou nominatives exercées par des individus ou agents saisis dans HARPEGE.
Dans l’application, on distingue : 1- la vie institutionnelle relevant des instances de l’établissement 2- la vie institutionnelle relevant d’autres fonctions de conseil, d’expertise et autres.
Vie institutionnelleVie institutionnelle
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Vie institutionnelleVie institutionnelle
1. Fonctions relevant d’une instance
• On choisit l’instance concernée parmi les instances de l’outil Listes Électorales, mais il est possible d’ajouter d’autres instances, de nature externe, et ne donnant pas lieu à élection dans l’établissement (donc sans liens avec le module « Listes Electorales »).
• Pour chaque instance, on peut soit visualiser toutes les personnes ayant déjà exercé une fonction dans l’instance (onglet historique), soit ajouter un nouvel individu (onglet mise à jour).
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Vie institutionnelleVie institutionnelle
1. Fonctions relevant d’une instance (suite)
• La création d’une instance externe (mais qui ne servira que pour la saisie de fonctions) se fait dans le menu nomenclature/établissement/paramétrage et nomenclature fonctions.
• Cette nomenclature doit faire l’objet d’une validation au niveau de l’établissement.
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Vie institutionnelleVie institutionnelle
1. Fonctions relevant d’une instance (suite)• On est amené à saisir pour une instance donnée la
fonction, qualité et éventuellement le statut et sous-statut d’un individu enregistré dans HARPEGE
- Fonction : Une liste de fonctions relevant d’instances est livrée mais peut être complétée localement.
Ex : Assesseur, participant, personnalité extérieure
- Qualité : Elle peut être « membre », « membre de droit », « élu institutionnel », ou « invité ».
- Statut : Les membres sont « élu », « élu-nommé » ou « nommé ». Les invités sont « expert », « de droit », ou « observateur ».
- Sous-statut : Les membres sont « titulaire » ou « suppléant ».
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Vie institutionnelleVie institutionnelle
2. Les fonctions de conseil, d’expertise et autres
• L’objectif est de recenser pour chaque fonction d’expertise et de conseil ou autre, les individus qui ont exercé cette fonction dans l’établissement.
Ex : conseiller d’établissement, conseiller pédagogique, Directeur de CIES, Directeur scientifique…
• Il existe une nomenclature livrée de ces fonctions, mais l’établissement peut également la compléter
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PPAARRTTIIEE
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Exercices de synthèse
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Exercices de synthèseExercices de synthèse
Exercice n° 8 :Exercice n° 8 : Election à un Conseil local d’une Université.
Exercice n° 9 :Exercice n° 9 : Election à une instance professionnelle des personnels IATOS.
Exercice n° 10 :Exercice n° 10 : Election à une instance professionnelle des personnels enseignants-chercheurs.
Exercice n° 11 :Exercice n° 11 : Election à une instance créée en fonction des statuts locaux.
Exercice n° 12 :Exercice n° 12 : Insertion d’individus
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Election à un Conseil local d’une Université.
Exercice n°8Exercice n°8
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Exercice n°8 (suite)Exercice n°8 (suite)
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Solution de l ’exercice n°8Solution de l ’exercice n°8
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
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Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
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2004-2005
Solution de l ’exercice n°8 (suite)Solution de l ’exercice n°8 (suite)
Harpège
2004-2005
Election à une instance professionnelle des personnels IATOS
Exercice n°9Exercice n°9
Harpège
2004-2005
Solution de l ’exercice n°9 (suite) Solution de l ’exercice n°9 (suite)
Harpège
2004-2005
Solution de l ’exercice n°9 (suite) Solution de l ’exercice n°9 (suite)
Harpège
2004-2005
Solution de l ’exercice n°9 (suite) Solution de l ’exercice n°9 (suite)
Harpège
2004-2005
Election à une instance professionnelle des personnels enseignants-chercheurs
Exercice n°10Exercice n°10
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Exercice n°10 (suite)Exercice n°10 (suite)
Harpège
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Solution de l ’exercice n°10 Solution de l ’exercice n°10
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2004-2005
Solution de l ’exercice n°10 (suite)Solution de l ’exercice n°10 (suite)
Harpège
2004-2005
Election à une instance créée en fonction des statuts locaux
Exercice n°11Exercice n°11
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Exercice n°11(suite)Exercice n°11(suite)
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Solution de l ’exercice n°11 Solution de l ’exercice n°11
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Solution de l ’exercice n°11 (suite)Solution de l ’exercice n°11 (suite)
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Solution de l ’exercice n°11 (suite)Solution de l ’exercice n°11 (suite)
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Election à un conseil d’U.F.R. comportant plusieurs catégories d’individus à insérer
dans les listes.
Exercice n°12Exercice n°12
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Exercice n°12 (suite)Exercice n°12 (suite)
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2004-2005
Solution de l ’exercice n°12Solution de l ’exercice n°12
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2004-2005
Solution de l ’exercice n°12 Solution de l ’exercice n°12 (suite)(suite)