Post on 11-Aug-2015
E-learning Front to Compta :CONFIRMATIONS
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS
Distinction entre marché organisé et marché OTC
Passage de l’ordre
Marché organisé
Ordre de bourse,envoyé au négociateur
Négociation d’une opération,Avec la contrepartie (en direct),
ou par l’intermédiaire d’un courtier
Marché OTC
Exécution
Nature de la confirmation
Destinataire de la confirmation
Ordre de bourse transmispar le négociateur
au marché centralisé
Avis d’opéré,généré automatiquementpar le marché centralisé
Avis d’opéré renvoyéautomatiquement au
donneur d’ordre par le négociateur
Accord de la contrepartieou du broker pour le compte
de la contrepartie
Contrat papier ouMessage électroniqueCaractère obligatoire
Les deux contrepartiesdans l’opération
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS
A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?
Aux marchés primaires et secondaires
Aux marchés organisés
Aux marchés de gré à gré
Aux marchés organisés et de gré à gré
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A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?
Aux marchés primaires et secondaires
Aux marchés organisés
Aux marchés de gré à gré
Aux marchés organisés et de gré à gré
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A quel(s) marché(s) le terme "confirmation" s'applique-t-il?
Suite
Retour à la distinction entre marché organisé et OTC
Aux marchés primaires et secondaires
Aux marchés organisés
Aux marchés de gré à gré
Aux marchés organisés et de gré à gré
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS
Le risque de contrepartie
Marché organisé :• centralisation de l’offre et de la demande• instrument standardisé et cotation uniformisée• opération conclue face à une chambre de compensation
Conséquence : aucun risque de contrepartie
Marché OTC ou de gré à gré :• dispersion des lieux de transaction• instrument sur mesure et multitude de prix• opération conclue face à une contrepartie identifiée
Limitation du risque de contrepartie par la mise en placede documentation juridique
Conséquence : risque de contrepartie majeur
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La documentation juridique
Négociation et signature du Master Agreement(cf « Entrée en relation »)
Négociation et signature de Master Confirmation Agreement
• pour les opérations ayant une durée de vie (hors achat / vente de titres)
• nécessaire lorsque le Master Agreement couvre différentes natures de produits
• défini par type de produit, de contrepartie et de zone géographique
• proposé par l’ISDA pour les dérivés• inclut le modèle de confirmation simplifiée
Emission d’une confirmation simplifiée (ou short form)
• pour chaque opération négociée• réduite aux termes financiers de l’opération
Emission d’un confirmation complète (ou long form)
• obligatoire en l’absence de signature de Master Confirmation Agreement
• pour chaque opération négociée, non couverte par un MCA
• rédigée à partir de modèles validés par le Service Juridique
Objectifs Réduire l’exposition au risque de contrepartiePermettre la netting des risques
ou
1
2
3
1
2
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS
Le Master Confirmation Agreement est :
Défini par type de produit et de contrepartie
Systématiquement signé avec la contrepartie
Signé en même temps que le Master Agreement
Relatif à tous types d'opérations
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Le Master Confirmation Agreement est :
Défini par type de produit et de contrepartie
Systématiquement signé avec la contrepartie
Signé en même temps que le Master Agreement
Relatif à tous types d'opérations
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Le Master Confirmation Agreement est :
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Retour à la documentation juridique
Défini par type de produit et de contrepartie
Systématiquement signé avec la contrepartie
Signé en même temps que le Master Agreement
Relatif à tous types d'opérations
Règles et supports de confirmation
Banque
Exchange Rule
Opération avec une contrepartie interbancaire
Les deux banques émettent des confirmations
Produits standards : utilisation de messageries électroniques sécurisées et dédiées aux produits
Produits non standards : émission de confirmations papier signées
Opération avec une contrepartie interbancaire
Les deux banques émettent des confirmations
Produits standards : utilisation de messageries électroniques sécurisées et dédiées aux produits
Produits non standards : émission de confirmations papier signées
Fonctionnement avec un corporate
Opération avec un client ou un FCP / SICAV
La banque a l’obligation d’envoyer une confirmation d’opération
Le corporate valide les informations de la confirmation et doit donner son accord
En règle générale, support papier, nécessitant une signature
Opération avec un client ou un FCP / SICAV
La banque a l’obligation d’envoyer une confirmation d’opération
Le corporate valide les informations de la confirmation et doit donner son accord
En règle générale, support papier, nécessitant une signature
Seller Rule
Opération d’achat / vente avec une contrepartie interbancaire
Exemple : Achat / vente d’options
Seul le vendeur émet une confirmation; l’acheteur doit donner son accord
Support papier, principalement, nécessitant une signature
Opération d’achat / vente avec une contrepartie interbancaire
Exemple : Achat / vente d’options
Seul le vendeur émet une confirmation; l’acheteur doit donner son accord
Support papier, principalement, nécessitant une signature
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La principale messagerie électronique est SWIFT Les confirmations papier sont envoyées par voie postale, ou par fax, ou via un site Internet Dans quelques rares cas, il est encore possible de confirmer par télex Les confirmations reçues des brokers ne remplacent pas les confirmations des contreparties
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Quelle est la caractéristique principale de la "seller rule"?
Les deux contreparties signent la confirmation reçue du broker
Les confirmations sont rédigées par les sales à l'attention des clients
C'est la seule règle applicable entre contreparties interbancaires
Pour le type d'opération approprié, seule la contrepartie vendeuse envoie une confirmation
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Le Master Confirmation Agreement est :
Défini par type de produit et de contrepartie
Systématiquement signé avec la contrepartie
Signé en même temps que le Master Agreement
Relatif à tous types d'opérations
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Le Master Confirmation Agreement est :
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Retour aux règles et supports de confirmation
Défini par type de produit et de contrepartie
Systématiquement signé avec la contrepartie
Signé en même temps que le Master Agreement
Relatif à tous types d'opérations
Le process de confirmation se déroule en quatre étapes distinctes :
Organisation du process de confirmation
3 – Gestion des suspens
Confirmation non reçue : le matching est impossible, la contrepartie doit être relancée pour qu’elle envoie sa confirmation
Confirmation reçue mais écart détecté : nécessité de prendre contact avec la contrepartie pour résoudre l’écart. Le renvoi de confirmation corrigée est indispensable.
Ecart non résolu : entrée en litige
Confirmation non reçue : le matching est impossible, la contrepartie doit être relancée pour qu’elle envoie sa confirmation
Confirmation reçue mais écart détecté : nécessité de prendre contact avec la contrepartie pour résoudre l’écart. Le renvoi de confirmation corrigée est indispensable.
Ecart non résolu : entrée en litige
1 – Emission
L’émission d’une confirmation est la conséquence de la conclusion d’une opération financière
Emission automatique pour les produits standards sous format papier ou sous format électronique
Rédaction manuelle des confirmations pour les produits non standards
L’émission d’une confirmation est la conséquence de la conclusion d’une opération financière
Emission automatique pour les produits standards sous format papier ou sous format électronique
Rédaction manuelle des confirmations pour les produits non standards
2 – Matching
Validation de l’opération par rapport à une source extérieure :
Confirmation reçue du broker (nécessaire mais pas suffisante)
Confirmation reçue de la contrepartie (papier signé ou message électronique)
Pour les produits standards : utilisation de plateforme électronique de matching
Validation de l’opération par rapport à une source extérieure :
Confirmation reçue du broker (nécessaire mais pas suffisante)
Confirmation reçue de la contrepartie (papier signé ou message électronique)
Pour les produits standards : utilisation de plateforme électronique de matching
4 – Conservation
Confirmations :
Obligation légale de conservation de toutes les versions et avenants
Pendant 10 ans après l’échéance de l’opération
Master Confirmation Agreement :
Sans limitation de durée
Confirmations :
Obligation légale de conservation de toutes les versions et avenants
Pendant 10 ans après l’échéance de l’opération
Master Confirmation Agreement :
Sans limitation de durée
e-learning Front to Compta : CONFIRMATIONS
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Pendant combien de temps doit-on conserver les confirmations d'opérations?
On ne les conserve pas, les confirmations ne servent qu'à mettre à jour le statut de l'opération dans les systèmes informatiques
On les conserve jusqu'au premier paiement au cas où il y aurait un problème à ce moment-là
On les conserve jusqu'à l'échéance de l'opération
On les conserve pendant 10 ans après l'échéance de l'opération
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Le Master Confirmation Agreement est :
On ne les conserve pas, les confirmations ne servent qu'à mettre à jour le statut de l'opération dans les systèmes informatiques
On les conserve jusqu'au premier paiement au cas où il y aurait un problème à ce moment-là
On les conserve jusqu'à l'échéance de l'opération
On les conserve pendant 10 ans après l'échéance de l'opération
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Le Master Confirmation Agreement est :
Suite
Retour à l’organisation des processus de confirmation
On ne les conserve pas, les confirmations ne servent qu'à mettre à jour le statut de l'opération dans les systèmes informatiques
On les conserve jusqu'au premier paiement au cas où il y aurait un problème à ce moment-là
On les conserve jusqu'à l'échéance de l'opération
On les conserve pendant 10 ans après l'échéance de l'opération
Les plateformes de matching
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• Il existe différentes plateformes offrant des interfaces automatiques de transfert des opérations (standardisées) et retournant un statut de matching, parmi lesquelles :
SWIFT-Net Accord
• Permet de matcher des opérations confirmées par l’intermédiaire de message SWIFT
• Pour les opérations de change, P/E Cash, FRA et swaps classiques
DTCC
• Plateforme créée pour confirmer et matcher les opérations de dérivés de crédit
• Sont acceptées aussi les opérations de dérivés Taux et dérivés Actions
MARKIT WIRE
• Types d’opération : périmètre similaire à celui de DTCC
• Cette plateforme sert aussi à la négociation
Plateformes de paiements ou Plateformes de compensation
En matière de production et de matching de confirmations des opérations sur instruments dérivés OTC, la Federal Reserve a émis des recommandations qui s’imposent à tous les intervenants :
Les règles de confirmation de la FED
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Opérations éligibles aux plateformes électroniques
J :
date de transaction
J + 5 :(Business Days)
confirmation validée
J + 1 :(Business Days)
émissionde la
confirmation
Opérations non éligibles aux plateformes électroniques : confirmations manuelles
J :
date de transaction
J + 3 :(Business Days)validation des
principaux termes éco
J + 10 :(Calendar Days)
émissionde la
confirmation
J + 20 :(Calendar Days)
réponse de la contrepartie
J + 30 :(Calendar Days)
confirmation validée