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Diagnostic
lectrique dans
M.HACHEMAOUI
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Table des matires Le contexte reglmentaire ................................ ................................ ...... 4
Le champs de diagnostic ................................ ................................ ......... 5
Les bases techniques du diagnostic ................................ ........................... 13
................................ ................................ . 15
Les branchements lectriques ................................ ................................ . 20
Branchement puissance limite ................................ ........................... 24
Branchement puissance SURVEILLEE (tarif jaune) ................................ ...... 25
................................ ....................... 26
La coupure g ................................ ....................... 28
La protection diffrentielle (DDR) ................................ ............................. 35
................................ ................................ . 42
Les Conduits, Boites et Huisseries mtalliques ................................ .............. 56
Les prises lectriques ................................ ................................ ........... 61
Les tableaux Electriques ................................ ................................ ........ 68
La salle de bains ................................ ................................ ................. 86
Les contacts directes avec des lments sous tension ................................ ... 101
................................ ............. 106
Les installations partages ................................ ................................ ... 118
parties communes. ................................ ................................ .......... 118
parties privatives ................................ ................................ ............ 121
Les piscines prives ................................ ................................ ............ 122
Les bassins de Fontaine ................................ ................................ ....... 131
B.11 Autres vrifications (informatives) ................................ .................... 134
6 redaction d u rapport ................................ ................................ ........ 135
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Modle de rapport ................................ ................................ ........... 138
Grille de contrle ................................ ................................ .............. 150
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LE CONTEXTE REGLEMEN TAIRE
Ce diagnostic repose sur une lgislation :
Dcret n 2008-384
Le fascicule de documentation FD C 16-600 de janvier 2013, actualis en juin
2013.
Arrt du 10 aout 2015 dfinissant le modle et la m thode de ralisation de
diagnostic lectricit
--
quelconque rglementation.
Art. R.* 134-13.
du dcret no 72-1120 du 14 dcembre 1972 CONSUEL, cette attestation, ou, dfaut, lorsque
134-7,
Il ne peut tre considr comm e la liste exhaustive des travaux envisager. Dans ce
par point de contrle concer
lectrique
Une attestation tablie depuis moins de 3 ans peut remplacer un diagnostic
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LE CHAMPS DE DIAGNOSTIC
la mthodologie et les modalits de ralisation de
tions lectriques (appel aussi diagnostic) en vue
bien immobilier
usage (application de s articles L. 134-7 et R. 134-10 13 du code de la
Co
Ce diagnostic po
Il comprend les Circuits
extri eurs aliments depuis
jardins, le portail,
etc. des Circuits basse tension et natures de courant associs
en v
Les (AGCP), d
public de distribution, ne sont pas concerns par cette disposition.
requise.
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de diagnostic
rrt du 2
dcembre 2011 modifiant l'arrt du 8 juillet 2008 et qui a pour les
dfauts susceptibles de compromettre la scurit des personnes (Risque
par : des contrles visuels, des essais,
des mesures
oprateur de diagnostic
Si les vrifications ncessitant une coupure ne peuvent pas tre ralises, le DIAGNOSTIC
ne peut tre ralis en totalit ;
Le diagnostiqueur consigne dans le rapport de visite chaque impossibilit et les motifs
correspondants.
Par ailleurs, le diagnostiqueur:
DONNEUR DORDRE sur le fait que sa responsabilit resterait
rappelle au DONNEUR D ORDRE OPERATEUR DE DIAGNOSTIC :
- est limite aux points effectivement vrifis ;
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- ne saurait en aucun cas tre tendue aux consquences de la mise hors tension de
t signale pralablement au
DIAGNOSTIC ;
- ne peut tre tendue au risque de non renclenchrent du ou des appareils de
coupure et de protection.
conseille le ou les Occupant DIAGNOSTIC afin,
notamment, de pallier les ventuels dsagrments ou dommages conscutifs aux
Appareil compact
Plusieurs de ces fonctions peuvent tre assures par un mme quipement.
Les appareils de mesure lectriques sont conformes aux normes de la srie NF EN
61557 et la srie NF EN 61010.
Les appareils sont utiliss, matriss et vrifis priodiquement de fa on assurer que
APPAREIL MULTIFONCTIONS
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Pour les appareils de mesure et de contrle, il est recommand de faire tablir au
moins tous les trois ans un constat de vrification selon la norme X 07 -011.
Pour collect INSTALLATION
INTERIEURE DELECTRICITE, le diagnostiqueur utilise les documents ou le matriel suivant :
soit un exemplaire de la grille de contrle et un exemplaire des
constatations diverses de l
soit un outil informatique.
un mtre -ruban (au moins 3 m) portant le marquage CE ;
4.2 Responsabilits du
Pralablement la ralisation du DIAGNOSTIC , le DONNEUR DORDRE, ou son reprsentant :
informe, ou fait informer p OPERATEUR DE DIAGNOSTIC , les Occupants ventuels des
DIAGNOSTIC ;
conseille aux Occupant DIAGNOSTIC ;
- OCCUPANT, fait en sorte :
DIAGNOSTIC ;
tre mises hors tension et les motifs de c ette impossibilit (matriel de
surveillance mdicale, alarmes, etc.) ;
que les quipements qui pourraient tre sensibles une mise hors tension
de la remise sous tension (certai ns matriels lectroniques, de chauffage, etc.)
OCCUPANT, pralablement au DIAGNOSTIC .
pendant toute la dure du DIAGNOSTIC , le DONNEUR DORDRE ou son reprsentant :
fait en sorte que tous les locaux et leurs dpen dances sont accessibles, y
compris les bassins de Fontaines et les locaux techniques des Piscines ;
-
ublic de
distribution ;
vises par le DIAGNOSTIC , sont accessibles.
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Les circuits trs basse tension (TBT)
ion les Circuits de tlphonie, de tlvision, de rseau
continu.
Les postes haute t ension privs
Les postes haute tension privs et les installations haute tension ventuellement
Le DIAGNOSTIC ne concerne ni les Matriels autres que fixes, ni les Circuits
internes des Matriels Fixe
fixe.
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d
notes en constatations diverses dans le rapport de DIAGNOSTIC
vrifies.
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Figure 1
public de distribution
Figure 2 e rseau public de distribution
Figure 3
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Les installations de stockage par batteries
Les installations de stockage par batteries ne sont pas couvertes par le prsent
document, mais sont notes en constatations diverses dans le rapport de DIAGNOSTIC
Les installations invisibles et non visitables
OPERATEUR DE DIAGNOSTIC ne porte que sur les constituants visibles,
visita DIAGNOSTIC
isolants des Cbles, hormis les exceptions mentionnes dans la fiche B.4 du prsent
document.
Les modifications ultrieures
OPERATEUR DE DIAGNOSTIC
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LES BASES TECHNIQUES DU D IAGNOSTIC
ampremtre mont en srie. En circulation da
(AC).
+ vers le pole - , les lectrons
cepteur transforme cette nergie en nergie calorifique,
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mesure avec un voltmtre mont en parallle.
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ELECTRIQUE
- Non-respect
installation lectrique
- Mauvais tat du matriel et des isolants en parti culier (dtrioration, coupure
-
-
- Non-respect des distances de scurit par rapport aux pices nues sous tension
Risque
courant lectrique provoque la mort de la personne.
L'lectrisation peut se produire par contact direct (avec une partie active) ou indirect
(avec une masse mise accidentellement sous tension). Le courant ne passe que si le
circuit est ferm c'est --dire s'il y a :
- soit deux points de contact avec des pices nues sous tension de potentiel
diffrent,
- soit un point de contact avec une pice nue sous tension et un autre avec la
terre.
de survie de la victime : il faut donc agir trs vite. De plus, le temps
des premiers secours
accidents. Il est donc important que les personnes travaillant proximit
secourisme.
Comment secourir une personne lectrise
mettre hors tension
-
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ident du contact avec les
Il faut ensuite appeler ou faire appeler les secours : un sauveteur secouriste du travail
puis le SAMU ou les pompiers.
Puis porter secours la victime . Il faut rester avec la victime tant que les secours ne
secours par du personnel form au secourisme.
Effets sur la sant
Une lectrisation peut tre plus ou m oins grave, tout dpend de :
- la frquence du courant,
-
- la dure du passage du courant,
- la surface de la zone de contact,
- la trajectoire du courant,
-
- la nature du sol.
Effets du courant lectrique alternatif en fonction de son intensit sur
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oins
: il peut donc
endommager tous les organes qui se trouvent sur son passage.
Pour le corps humain on trouve :
30 e. Les principales causes sont :
- surcharge,
- le court -circuit entranant un arc lectrique,
- un conduisant une circulation anormale du courant entre
rcepteur et masse ou entre rcepteur et terre,
- des contacts dfectueux (de type connexion mal serre ou oxyde) entranant
une rsistance anormale et un chauffement,
- une dcharge lectrostatique.
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La foudre
-
La foudre sur Nancy 2012
Certains facteurs peuvent aggraver les chauffements :
- une ventilatio n insuffisante,
-
-
-
que infrieur 1000 V?
-
-
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- Fermer les portes et les fentres
-
eau en jet pulvris*, poudre)
-
: monoxyde de carbone (CO), dioxyde de
carbone(CO2), oxygne (O2)
Ces dfauts peuvent tre rsolus
installateur lectricien qualifi .
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LES BRANCHEMENTS ELECTRIQ UES
On entend par , les installations lectriques
des parties privative
privative.
Il existe 3 types de tarifs, bass sur le ni veau de puissance :
- Branchement puissance limite
- Branchement puissance surveille
- Tarif vert
Rgimes de neutres
Les diffrents rgimes de neutre imposent la nature des protections prvoir sur
l'installation Aval.
Il existe trois faons de relier le Neutre et les masses des installations la Terre. La
norme C15.100 dfinit trois rgimes de neutre qui sont caractriss par deux lettres :
1re lettre : situation de l'alimentation (sortie du transformateur) par rapport la
terre.
T : liaison avec la terre
I : isolation ou liaison la terre travers une impdance
2me lettre : situation des masses des appareils par rapport la terre .
T : les masses sont relies directement la terre
N : les masses sont relies au neutre de l'installation
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On distinguera de faon particulire les trois rgimes suivants : TT, TN et IT
Rgime TT
Le rgime de distribution TT est le rgime employ par ED F pour toute distribution
d'nergie Publique basse tension.
Le principe de la liaison consiste relier le neutre la terre en tte de l'installation
BT ainsi
Que toutes les masses directement la terre locale.
Ainsi, ds qu'un dfaut d'isolement appara t, il se caractrise par un court -circuit
Phase-Terre
Qui doit tre interrompu, on dit alors qu'il y a "coupure au premier dfaut".
Schma TT :
Rgime TN
Le rgime de distribution TN est le rgime employ quand la mise la terre des
masses des
Appareils pose un problme. Ces dernires sont alors connectes au conducteur de
neutre, reli en tte d'installation la terre.
Ainsi, ds qu'un dfaut d'isolement apparat, il se caractrise par un court -circuit
Phase-Neutre qui doit tre interrompu, on dit enc ore qu'il y a "coupure au premier
dfaut".
Schma TN :
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Rgime IT
Le rgime de distribution IT est le rgime employ lorsque les dfauts d'isolation
doivent tre
Dtects mais sans provoquer de coupure (dans les hpitaux par exemple). Le neutre
n'est pas reli la terre ou est reli travers une impdance de forte valeur (1500
Masses de appareils, elles sont relies la terre. Ainsi, ds qu'un dfaut d'isolement
apparat, il ne prsente pas de tension dangereuse ni de courant vers la ter re
important. La dtection du courant dans l'impdance permet de dtecter le dfaut.
En revanche, si un deuxime dfaut apparat, il reprsente un court -circuit entre
phases ou entre phase et neutre qu'il faut liminer, on dit alors qu'il y a "coupure au
second dfaut".
Schma IT :
Gestionnaire du rseau de distribution (GRD)
Dans sa zone de desserte exclusive, le gestionnaire du rseau public de distribution
est responsable de l'exploitation et de l'entretien du rseau public de distribution
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d'lectrici t ainsi que de son dveloppement afin de permettre le raccordement des
installations des consommateurs et des producteurs, ainsi que l'interconnexion avec
d'autres rseaux
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BRANCHEMENT A PUISSANCE LIMITEE Branchement o la puissance appele au point de livraison est limite, par un
Le tarif Bleu : utilisation domestique (de 3 36 kVa) ; BT : 230 / 400 V Mono ou Tri
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BRANCHEMENT A PUISSANCE SURVEILLEE (TARIF JAUNE)
Puissance de 36 250 KVA, livraison en basse tension ; BT : 230 / 400 V Tri
Branchement o la puissance appele au point de livraison est surveille par un
appareil de mesure. Les ventuels dpassements de la puissance souscrite par
GESTIONNAIRE DU RESEAU DE DISTRIBUTION. Le point de
livraison correspond aux bornes aval du dispositif de sectionnement plac chez
s un local technique ou dans une armoire agre.
En pratique, les Branchements A PUISSANCE SURVEILLEE sont gnralement des
branchements triphass dont la puissance est comprise entre 36 et 250 kVa, ce qui
correspond un courant de rglage par phase ent re 60 A et 400 A.
Conformment la norme NF C 14-100 ( 5.5.3.2), les branchements puissance
surveille sont dimensionns suivant 3 paliers :
- De 36 kVa 59 kVa : dimensionnement pour 100A.
- De 60 kVa 119 kVa : dimensionnement pour 200A.
- De 120 kVa 250 kVa : dimensionnement pour 400A
Le tarif Vert : puissance souscrite suprieure 250 kVa, livraison en moyenne ou
haute tension.
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LES POINTS DE CONTROLE DE
approprie. Elle doit prcder les essais et tre
normalement effectue, l'ensemble de l'installation tant hors tension. Elle est
destine vrifier si le matriel lectrique reli en permanence :
- est conforme aux prescriptions de scurit des normes de matriels applicables
NOTE - Cela peut tre vrifi par examen du marquage ou du certificat.
- est choisi correctement et install conformment la Norme FD X 16 -600 et
aux instructions des constructeurs ;
- ne prsente aucun dommage visible pouvant affecte r la scurit.
Les essais
nspection visuelle.
N de la fiche de
contrle / domaine
Objet des contrles Fiches Annexe B
1 APPAREIL GENERAL DE COMMANDE ET DE
PROTECTION B1
2 dispositif de
protection diffrentielle (DDR). B2
3 PRISE DE TERRE et INSTALLATION DE MISE A LA TERRE. B3
4
Prsence, sur chaque CIRCUIT, PROTECTION
CONTRE LE S SURINTENSITES adapt la section des
Conducteurs.
B4
5 LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire (LES)
dans chaque local contenant une baignoire ou une douche. B5
6 Respect des rgles lies aux zones dans chaque local contenant une
baignoire ou une douche. B6
7 Absence de matriels prsentant des risques de CONTACT DIRECT
avec des lments sous tension. B7
8 Absence de matriels lectriques vtustes B8
9 Installations et MATRIELS fixes situs dans des B9
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parties privatives et alimentes depuis les parties communes
MATRIELS situs dans des parties communes et
aliments depuis les parties privatives.
10 Installation et quipement lectrique de la PISCINE prive et du
bassin de FONTAINE. B10
11 Autres vrifications (informatives). B11
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LA COUPURE GENERALE GCP)
Les fonctions de l'AGCP sont d'assurer :
le sectionnement et la commande ;
la PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES ;
la coupure d'urgence (pour les locaux d'habitation) ;
Action destine coupe
pour supprimer ou rduire un danger
Et, optionnellement :
la protection contre les Contacts Indirects ;
la limitation de puissance
Cet AGCP est le plus souvent un DISJONCTEUR de branchement confor me pour
un BRANCHEMENT A PUISSANCE LIMITEE.
sens de dispositif de COUPURE DURGENCE.
B.1.1 Nature du contrle
Vrification visuelle : type, caractristiques, emplacement, etc.
Vrification fonctionnelle : essais.
Les dispositions du B.1.3 s'appliquent galement une annexe destine un usage
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B.1.2 Risque couvert
accessible, la totalit
de danger.
Cette fiche B.1 ne traite que de la fonction de COUPURE DURGENCE qui est gnralement
assure par le DISJONCTEUR de branchement. Toutefois,
dernier, cette fonction
doit donc tre comprise au sens de dispositif de COUPURE DURGENCE.
B.1.3 Points de contrle
Ce dispositif :
B.1.3 a) est prsent ;
Les dispositions du B.1.3 s'appliquent galement une annexe destine un usage
B.1.3 b)
emplacement accessible
Il peut tre situ dans un garag e ou un
local annexe conditi ACCES DIRECT entre ce local et le logement. Il
est admis que cet accs puisse tre ferm cl ;
anomalie seulement si les deux condition s suivantes sont runies :
Le
logement ;
Il COUPURE DURGENCE dans le logement ou dans un local
annexe autre que le poste, accessible directement depuis le logement.
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Contrleur de tension : Voltmtre
Un appareil de prsence et de niveau de tension, de 0 V au moins 500 V en
alternatif et au moins +/ - mtre ou un VAT
Constatat ion (E.3.b)
Il a t dtect une tension > 50 V sur le CONDUCTEUR NEUTRE
ou des Conducteurs de phase ; il est recommand de consulter un installateur lectrici en
qualifi ;
d) est un DISJONCTEUR ou un INTERRUPTEUR avec ou sans la fonction diffrentielle ;
Disjoncteur : Appareil mcanique de CONNEXION capable d'tablir, de supporter et
d'interrompre des courants dans les conditions normales du CIRCUIT, ainsi que d'tablir,
de supporter pendant une dure spcifie et d'interrompre des courants dans des
conditions anormales spcifies du CIRCUIT telles que celles du court -circuit
Symbole du dispositif thermique (b)
Symbole du dispositif magntique (a)
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Symbole du disjoncteur magntothermique (c)
Protection contre les surcharges (Le thermique)
En cas de surcharge : surintensit faible 1,2 5 IN, mais de dure assez longue de 30
et entrane accrochage, provoq ouverture du
disjoncteur (mise hors s 10 min, le bilame se dforme effet de
la chaleur provoque par le courant tension du circuit aval ).
Surcharge
Il y
Protection contre les court -circuit (Le magntique)
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Le court-circuit se produit lorsque deux points so umis des potentiels diffrents sont
En cas de court circuit , l lvation trs brutale du courant (ICC > 3 10 x IN)
traversant l a bobine lectromagntique va provoquer l attraction du levier (palette )
trs rapide du disjoncteur (20 ms).
Interrupteur (mcanique) : Appareil mcanique de CONNEXION capable d'tablir, de
supporter et d 'interrompre des courants dans les conditions normales du CIRCUIT, y
compris ventuellement les conditions spcifies de surcharge en service, ainsi que
de supporter pendant une dure spcifie des courants dans des conditions anormales
spcifies du CIRCUIT telles que celles du court -circuit.
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--dire manuelle (pas de commande
distance) ;
f) est coupure simultane omnipolaire ;
g) est plac 1,80 m au plus du sol (une haute
non un
B.1.3 i) pas plac dans un tableau ou une armoire lectrique, un placard ou
une gaine dont la porte est ferme l on entend par
placard un meuble ou un
pntrer ;
B.1.3 j n'est plac ni au-dessus de feux ou de plaques de cuisson, ni sous un point
sans receveur) situ dans le mme local ;
Sont considrs par exemple
scurit, points de purge, racco rds dmontables, etc.
Libell des anomalies
Code Libell
B.1.3 a) COUPURE DURGENCE
B.1.3 b) Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE
du logement ou dans un emplacement accessible directement
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depuis le logement.
B.1.3 c) Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE ne permet pas de couper
B.1.3 d) Le dispositif a ssurant la COUPURE DURGENCE DISJONCTEUR ni un
INTERRUPTEUR.
B.1.3 e) Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE
manuelle directe.
B.1.3 f) Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE
omnipolaire et simultane.
B.1.3 g)
Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE est plac plus de 1,80 m
estrade.
B.1.3 h) Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE est situ dans un
emplacement accessible par une trappe.
B.1.3 i)
Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE est plac dans une armoire,
un tableau, un placard ou une gaine dont la porte est ferme
B.1.3 j
Le dispositif assurant la COUPURE DURGENCE est plac au-dessus de feux
receveur) situ dans le mme local.
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LA PROTECTION DIFFER ENTIELLE (DDR)
Contact direct : Contact lectrique de personnes avec des p arties actives. Ces
derniers doivent tre protgs par des enveloppes ou enceinte assurant la protection
des matriels contre certaines influences externes et dans toutes les directions.
Contact indirect : Contact lectrique de personnes avec des masses mises sous
conductrice d'un matriel, susceptible d'tre touche, et qui n'est pas normalement
sous tension, mais peut le devenir lorsque l'isolation principale est dfaillante
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DISPOSITIF A COURANT DIFFERENTIEL RESIDUEL DDR
Appareil mcanique ou association d'appareils destin provoquer l'ouverture des
contacts quand le courant diffrentiel atteint, dans des conditions spcifies, une
valeur donne
Les dispositifs diff rentiels peuvent tre des Interrupteur s diffrentiels ou des Disjoncteurs
Diffrentiels.
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Il existe diffrents types de DDR selon leur comportement en prsence de
composantes continues :
DDR de type AC : DDR pour lequel le dclenchement est assur pour des courants
augmentent lentement ;
DDR de type A : DDR pour lequel le dclenchement est assur pour des courants
diffrentiels alternatifs sinusodaux et aussi pour des courants diffrentiels
lentement ;
DDR de type B : DDR pour lequel le dclenchement est assur pour des courants
diffrentiels alternatifs sinusodaux, pour des courants diffrentiels continus
aussi pour des courants diffrentiels continus lisses.
B.2.2 Risque couvert
Risque de choc lectrique au contact de Masses anormalement mises sous tension
sans CIRCUIT ou du matriel concern.
B.2.3 Points de contrle
B.2.3.1
a) Au moins un dispositif est prsent ;
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rsiduel assign (sensibilit) ;
d) ce(s) dispositif(s) ne sont pas rglable(s) en courant diffrentiel rsiduel
(sensibilit) ni en temps de dclenchement ;
Pour les BRANCHEMENTS A PUISSANCE SURVEILLEE, les dispositifs diffrentiels rglables en
Circuits de distribution.
e) vide ;
B.2.3.1 f) aucun de ces dispositifs n'a un courant dif frentiel rsiduel assign
(sensibilit) > 650 mA ;
Toutefois BRANCHEMENT A PUISSANCE SURVEILLEE, un dispositif de courant
g) vide ;
Dclenchement des diffrentiels
fonctionnement, pour un courant de dfaut au plus gal son (leur) courant
diffrentiel rsiduel assign (sensibilit). Cet essai de fonctionnement est ralis sur
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chaque dispositif diffrentiel de
Contrleur de diffrentiel
Un appareil de contrle de DISPOSITIF A COURANT DIFFERENTIEL RESIDUEL ;
Se fait grce au commutateur en slectionnant la sensibilit des diffrentiels : 10, 30,
300, 500 et 650 mA
De
dite amont-
cependant pas ut
fonction diffrentielle du DISJONCTEUR de branchement, le prsent point de contrle
est alors non vrifiable pour le DISJONCTEUR de branchement.
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Figure B.1 Mthode dite amont -aval onnement des DDR
dernier est prsent.
B.2.3.2 :
a) est de classe II ou isolation quivalente la classe II entre les bornes aval du
DISJONCTEUR de branchement, lorsque celui -ci ne comporte pas la fonction
diffrentielle, et les bornes aval du (des) dispositif(s) de protection diffrentielle
Libell des anomalies
Code Libell
B.2.3.1 a) Il
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B.2.3.1 b)
Le (les) dispositif(s) de protection diffrentielle ne comporte (ne
comportent) aucune indication sur son (leur) courant diffrentiel
rsiduel assign (sensibilit).
B.2.3.1 c) moins un dispositif de protection diffrentielle.
B.2.3.1 d) Au moins un dispositif diffrentiel est rglable en courant
diffrentiel rsiduel ou en temps de dclenchement.
B.2.3.1 f) Au moin
rsiduel assign > 650 mA.
B.2.3.1 h) Au moins un dispositif de protection diffrentielle ne fonctionne
pas pour son seuil de dclenchement.
B.2.3.1 i) La du bouton test du (des) dispositif(s) de protection
B.2.3.2 a)
DISJONCTEUR
de branchement non diffrentiel et les bornes aval du (des)
dispositif
pas de classe II ou ne prsente pas
une isolation quivalente la classe II.
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LA M ISE TAT
B.3.1 Nature du contrle
Vrification visuelle de
DE TERRE, conducteur DE TERRE, LIAISON QUIPOTENTIELLE principale, conducteur
PRINCIPAL DE PROTECTION, conducteur DE PROTECTION).
ocles de prise de
courant.
Vrification de la continuit, du conducteur PRINCIPAL DE PROTECTION, de la
LIAISON QUIPOTENTIELLE principale, des conducteur DE PROTECTION et de la
LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire.
M.HACHEMAOUI 43/ 157
Mesure de la valeur de la rsistance de la PRISE DE TERRE.
DERIVATION INDIVIDUELLE DE
TERRE en partie privative est vrifie. PRISE DE TERRE CONDUCTEUR DE
TERRE, de la borne ou barrette principale de terre, du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION,
et d'une LIAISON QUIPOTENTIELLE
parties communes, lesquelles ne sont pas vises par le DIAGNOSTIC . Ces dispositions
font dans le rapport remis au DONNEUR DORDRE et ne dispensent
pas de la mesure de la rsistance de la PRISE DE TERRE depuis la partie privative si
PRISE DE TERRE et :
soit le courant diffrentiel rsiduel assign du seul dispositif diffrentiel de
soit le courant diffrentiel rsiduel assign le plus lev (le moins sensible)
des dispositifs de protection diffrentielle.
B.3.2 Risques couverts
Risques de choc lectrique au contact de Masses anormalement mises sous tension
sans CIRCUIT ou du matriel concern.
B.3.3 Points de contrle
B.3.3.1 PRISE DE TERRE
b) la PRISE DE TERRE n'est pas constitue de canalisations mtalliques de liquides ou de
gaz ;
Piquet de terre
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Une boucle fond de fouille
c) Prises DE TERRE pour un mme
btiment, celles -ci sont interconnectes. La vrification est effectue au mo yen
Contrleur de continuit
Le contrle de continuit est une opration consistant vrifier que la valeur
deux points est alors assure. Pour la vrifier, on utilise un appareil de mesure de
continuit dont la source est capable de fou rnir une tension vide de 4 V 24 V et
L'attention est appele sur le fait que le courant utilis pour l'essai de continuit
doit tre compatible avec les risques d'incendie ou d'explosion de l'emplacement
considr.
Un essai de continuit doit tre effectu sur les conducteurs de protection et des
liaisons quipotentielles principales et supplmentaires
Il est considr comme satisfaisant si le dispositif utilis pour l'essai donne une
indication stable 2
d) la valeur mesure de sa rsistance est en adquation, selon le Tableau B.1 ci -
aprs,
M.HACHEMAOUI 45/ 157
Tableau B.1 Valeur maximale de la rsistance de la PRISE DE TERRE en fonction du courant diffrentiel
rentiel
Avec :
soit le courant diffrentiel rsiduel assign I du seul dispositif diffrentiel de
soit le courant diffrentiel rsiduel assign I le plus lev (le moins sensible) des
dispositifs de protection diffrentielle.
En ,
En rsistance de PRISE DE
anomalie, mais est mentionn dans la rubrique Constatation s diverses du
rapport remis au client.
1) Contrleur de
M.HACHEMAOUI 46/ 157
Lorsque, dans le schma TT, l'emplacement de l'installation (par exemple dans les
villes) ne permet pas de disposer en pratique de deux prises de terre auxiliaires, la
mesure de la rsistance de la boucle de dfaut donne une valeur par excs.
La mesure de l'impdance de la boucle de dfaut doit tre effectue la mme
2 Mthode de 3 piquets
Contrleur de terre : Un appareil de mesure de rsistance de PRISE DE TERRE par piquets
M.HACHEMAOUI 47/ 157
La mesure de la rsistance d'une prise de terre est effectue l'aide d'une mthode
approprie.
Une mthode de mesure utilisant deux prises de terre auxiliaires et prcise les
condit ions remplir.
Il peut tre utile de mesurer les prises de terre barrette ouverte et barrette
ferme afin de savoir si la valeur barrette ferme est due la prise de terre
spcialement tablie ou des prises de terre de fait.
rs ncessaire de dconnecter la borne de terre pour effectuer la
mesure de la rsistance de la prise de terre.
La rsistance de prise de terre peut tre mesure barrette ferme lorsque l'on est
certain que la valeur mesure ne provient pas de la liaison de l'installation de mise
la terre une prise de
exemple, rseau de distribution
conduite mtallique par une conduite isolante).
Il en est gnralement ainsi lorsque la prise de terre est ralise par un ceinturage
fond de fouille. Dans les autres cas, la mesure devr a tre faite barrette ouverte
M.HACHEMAOUI 48/ 157
triangle utiliser
surtout dans les villes.
La rduction de la rsistance de la prise de terre
M.HACHEMAOUI 49/ 157
Elle est obtenue en interconnectant plusieurs systme de mise la terre loigns
les uns des autres. Dans le cas de piquets, ceux-ci doivent tre distants entre eux
celle du conducteur de terre
tableau PRISE DE TERRE :
ar un ou plusieurs dispositifs diffrentiels
haute sensibilit 30 mA ;
Dans la cuisine, une quipotentialit existe entre les Canalisations mtalliques de
fluides (liquides et gaz), le contact de terre des socles de prise de courant et la
MASSE des gros MATRIELS lectromnagers (ex : table de cuisson, lave -linge, lave -
vaisselle, four, rfrigrateur, conglateur, etc.). Pour le vrifier, un CONTROLE DE
CONTINUITE est effectu entre ces lments.
PRISE
DE TERRE, il
PRISE DE TERRE re dans
est mentionne en constatations diverses (voir
Annexe E), non protg par un ou plusieurs
dispositifs diffrentiels haute sensibilit et que
en cuisine.
B.3.3.2 CONDUCTEUR DE TERRE
a) Le conducteur DE TERRE est prsent ;
CONDUCTEUR DE PROTECTION reliant la borne ou BARRE PRINCIPALE DE TERRE la
PRISE DE TERRE
Les parties non isoles des Conducteurs DE TERRE enterres dans le sol sont
considres comme faisant partie de la PRISE DE TERRE.
b) la section du conducteur DE TERRE n'est pas infrieure :
16 mm s'il est en cuivre isol ;
nu ou en acier inoxydable nu.
M.HACHEMAOUI 50/ 157
B.3.3.3 Borne ou barrette principale de terre
Borne ou barre prvue pour la CONNEXION aux dispositifs de mise la terre de Conducteurs
DE PROTECTION, y compris les Conducteurs d'quipotentialit et ventuellement les
Conducteurs assurant une mise la terre fonctionnelle
a) La qualit des Connexions du conducteur DE TERRE, du conducteur de LIAISON
QUIPOTENTIELLE principale (LEP) et du conducteur PRINCIPAL DE PROTECTION est
telle le.
B.3.3.4 LIAISON QUIPOTENTIELLE principale (LEP)
Liaison lectrique mettant au mme potentiel, ou des potentiels voisins, des Masses
et des ELEMENTS CONDUCTEURS
On distingue :
- La LIAISON QUIPOTENTIELLE principale ;
- Les Liaisons Equipotentielles supplmentaires ;
- Les Liaisons Equipotentielles locales non relies la terre.
B.3.3.4 a) : Les ELEMENTS conducteur de la structure porteuse du btiment, en contact
avec le sol, ainsi que les Canalisations
et de
M.HACHEMAOUI 51/ 157
Lorsque de telles Canalisations
relies la LEP aussi prs que possible de leurs points d'entre dans le btiment.
Pour le vrifier, la valeur mesu re de la rsistance de la continuit du conducteur
de LEP entre la borne ou barrette principale de terre ou le rpartiteur de terre et
les lments devant tre relis la LEP est 2 ohms.
U
concerne par cette exigence.
b) La section du conducteur de LEP est au moins celle indique dans le Tableau B.2.
B.3.3.4 d) La qualit des Connexions
sr et durable.
B.3.3.4.1 Pas des Mesures compensatoires
M.HACHEMAOUI 52/ 157
Tableau B.2 Section minimale du CONDUCTEUR de LIAISON QUIPOTENTIELLE principale
MATERIEL (chaudire, chau ffe -eau,...) ne se trouve pas proximit de
la LEP, il est possible de confondre en un seul conducteur le conducteur DE
PROTECTION de ce MATERIEL et le conducteur de LEP. Dans ce cas, la section du
conducteur de LEP est au moins gale celle des conducteur Actifs du CIRCUIT
correspondant.
Lorsque la section des Conducteurs Actifs du CIRCUIT correspondant est = 2,5 mm, la
section du CONDUCTEUR de LEP est au moins gale 2,5 mm2.
B.3.3.5 CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION (raccord la borne du tableau
lectrique)
a1) En maison individuelle, le CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION est prsent.
a2) En immeuble collectif, la DERIVATION INDIVIDUELLE DE TERRE est prsente au
rpartiteur de terre du TABLEAU DE REPARTITION en partie privative ;
M.HACHEMAOUI 53/ 157
Lorsque ce point de contrle fait, cela est mentionn dans la
rubrique Constatat ions diverses du rapport remis au client, selon
En maison individuelle, i l est admis que la borne ou barrette principale de terre
puisse tre confondue avec la barrette de terre du TABLEAU DE REPARTITION principal. Dans
ce cas, le CONDUCTEUR DE TERRE y est directement raccord et le point de contrle
devient sans objet.
b1) En maison individuelle, la section du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION est au moins
celle indiqu e dans le Tableau B.3.
Tableau B.3 Section minimale du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION
M.HACHEMAOUI 54/ 157
b2) En immeuble collectif, la section de la DERIVATION INDIVIDUELLE DE TERRE visible en partie
privative est au moins celle indiqu e dans le Tableau B.3:
Lorsque ce point fait, c ela est mentionn dans la rubr ique
Constatations diverses du rapport remis au client, s E.
c) le CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION n'est pas constitu de Canalisations mtalliques de
liq
d) la valeur mesure de la rsistance de la continuit du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE
PROTECTION, entre la BORNE PRINCIPALE DE TERRE et son point de CONNEXION au niveau de la
barrette de terre du TABLEAU DE REPARTITION, est 2 ohms.
Libell des anomalies
Code Libell
B.3.3.1 b) Une CANALISATION mtallique de liquide ou de gaz est utilise comme PRISE
DE TERRE.
B.3.3.1 c) Les Prises DE TERRE du btiment ne sont pas interconnectes
B.3.3.1 d)
La valeur de la rsistance de la PRISE DE TERRE n'est pas adapte au courant
diffrentiel rsiduel (sensibilit) du ou des dispositifs diffrentiels
protgeant l'ensemble de l'installation lectrique.
B.3.3.1 e)
PRISE DE TERRE dans
LIAISON
QUIPOTENTIELLE supplmentaire en cuisine.
B.3.3.2 a) CONDUCTEUR DE TERRE.
B.3.3.2 b) La section du CONDUCTEUR DE TERRE est insuffisante.
B.3.3.3 a)
La CONNEXION du CONDUCTEUR DE TERRE, de la LIAISON QUIPOTENTIELLE
principale ou du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION, sur la borne ou barrette
sr et durable.
B.3.3.4 a)
La CONNEXION la LIAISON QUIPOTENTIELLE CANALISATION
CONDUCTEUR de la structure porteuse du btiment
assure (rsistance de continuit > 2 ohms).
M.HACHEMAOUI 55/ 157
B.3.3.4 b) La section du CONDUCTEUR de la LIAISON QUIPOTENTIELLE principale est
insuffisante.
B.3.3.4 d)
Au moins une CONNEXION visible du CONDUCTEUR de la LIAISON QUIPOTENTIELLE
principale sur les ELEMENTS CONDUCTEURS
durable.
B.3.3.5 a1) CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION.
B.3.3.5 b1) La section du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION est insuffisante.
B.3.3.5 c)
Les lments constituant le CONDUCTEUR PRINCIPAL DE PROTECTION ne sont pas
appropris (utilisation de Canalisations mtalliques de liquides, de gaz, ou
B.3.3.5 d)
La valeur mesure de la rsistance de continuit du CONDUCTEUR PRINCIPAL DE
PROTECTION, entre la borne ou barrette principale de terre et son point de
CONNEXION au niveau de la barrette de terre du TABLEAU DE REPARTITION, est > 2
ohms.
M.HACHEMAOUI 56/ 157
LES CONDUITS , BOITES ET HUISSERIES
METALLIQUES
Anomalie (B. 3.3. 6.a4 )
-charge
-charge privs, la porte palire de
-charge accessible depuis les parties privatives est relie
la terre.
Pour le vrifier, un CONTROLE DE CONTINUITE est effectu entre la BORNE PRINCIPALE DE TERRE ou le
point le plus proche de la LIAISON QUIPOTENTIELLE principale (LEP) et les parties
conductrices concernes.
ntrer dans le local machinerie ventuel.
L'ascenseur lui-mme est en dehors du domaine d'application du diagnostic .
Anomalie (B. 3.3. 7.a)
Au moins un CONDUIT mtallique en montage apparent ou encastr, comportant
des Conducteurs, la terre.
Les conduits mtalliques en montage apparent ou encastr, contenant des
conducteur, sont relis la terre.
Le terme noy signifie compltement enrob. Une saigne rebouche est
assimile un mode de pose noy.
Le terme encastr sig
Pour le vrifier, un CONTROLE DE CONTINUITE est effectu entre ces conduits mtalliques et
la BORNE PRINCIPALE DE TERRE ou le point le plus proche de la LIAISON QUIPOTENTIELLE principale ;
Pour des raisons pratiques, la rfrence peut tre prise sur le rpartiteur de terre
du TABLEAU DE REPARTITION le plus proche pralablement vrifi en lieu et place de la
BORNE PRINCIPALE DE TERRE.
Anomalie (B. 3.3. 7.b )
M.HACHEMAOUI 57/ 157
Il existe des conduits mtalliques en montage apparent ou enca str dans le
local (les locaux) contenant une baignoire ou une douche .
Les conduits mtalliques en montage apparent ou encastr, contenant des
Conducteurs, placs dans les locaux contenant une baignoire ou une douche, ne sont
pas admis ;
Mesure compensatoire (B.3.3. 7.1 )
Alors que, dans les locaux autres que ceux contenant une baignoire ou une
douche, au moins un CONDUIT mtallique en montage apparent ou encastr et
MESURE COMPENSATOIRE
suivante es
Protection du (des) CIRCUIT
lectrique par au moins un dispositif diffrentiel haute sensibilit 30 mA.
Lorsque, dans les locaux autres que ceux contenant une baignoire ou une douche,
les conduits mtalliques en montage apparent ou encastr et contenant des
Conducteurs ne sont pas relis la terre, la MESURE COMPENSATOIRE suivante est vrifier :
Protection du (des) CIRCUIT llation lectrique
par au moins un dispositif diffrentiel haute sensibilit 30 mA.
Anomalie (B. 3.3. 8.a)
Au moins une huisserie mtallique ou une goulotte mtallique comportant des
Conducteurs APPAREILLAGE e la terre.
Les huisseries et goulottes mtalliques sont relies la terre.
Pour le vrifier, un CONTROLE DE CONTINUITE est effectu entre ces huisseries ou goulottes
mtalliques et la BORNE PRINCIPALE DE TERRE ou le point le plus proche de la LIAISON
QUIPOTENTIELLE principale ;
Pour des raisons pratiques, la rfrence peut tre prise sur le rpartiteur de terre
du TABLEAU DE REPARTITION le plus proche pralablement vrifi en lieu et place de la
BORNE PRINCIPALE DE TERRE.
M.HACHEMAOUI 58/ 157
Anomalie (B. 3.3. 8.b )
Au moins une huisserie mtallique ou une goulotte mtallique du local (des
locaux) contenant une baignoire ou une douche comporte des conducteur et/ou
de socle de prise de courant) fix ou
encastr.
Des Conducteurs circulant dans les huisseries ou goulottes mtalliques et/ou de
APPAREILLAGE (INTERRUPTEUR, socle de prise de courant) fix ou encastr sur ces
huisseries ou goulottes mtalliques, placs dans les locaux contenant une baignoire
ou une douche, ne sont pas admis.
Mesure compensatoire (B.3.3. 8.1 )
Alors que, dans les locaux autres que ceux contenant une baignoire ou une
douche, au moins une huisserie mtallique contenant des Conducteurs et/ou de
APPAREILLAGE MESURE
COMPENSATOIRE
- protection du (des) CIRCUIT
sensibilit 30 mA.
Lorsque, dans les locaux autres que ceux contenant une baignoire ou une douche,
les huisseries ou goulottes mtalliques contenant des conducteur isols et/ou de
APPAREILLAGE fix ou encastr ne sont pas relies la terre, la MESURE COMPENSATOIRE
suivante est vrifier :
Protection du (des) CIRCUIT
par au moins un dispositif diffrentiel haute sensibilit 30 mA.
.
B.3.3.9 Botes de CONNEXION mtalliques
Anomalie (B. 3.3. 9.a)
Il existe au moins une bote de CONNEXION mtallique en montage apparent ou
encastr dans le local (les locaux) contenant une baignoire ou une douche.
M.HACHEMAOUI 59/ 157
Les botes de CONNEXION mtalliques poses en apparent ou encastres ne sont pas
admises dans les locaux contenant une baignoire ou une douche ;
Anomalie (B. 3.3. 9.b )
Au moins une bote de CONNEXION mtallique en montage apparent ou encastr
Dans les autres locaux, les botes de CONNEXION mtalliques en montage apparent ou
encastr sont relies la terre.
Pour le vrifier, un CONTROLE DE CONTINUITE est effectu entre ces botes de CONNEXION
mtalliques et la BORNE PRINCIPALE DE TERRE ou le point le plus proche de la LIAISON
QUIPOTENTIELLE principale.
Pour des raisons pratiques, la rfrence peut tre prise sur le rpartiteur de terre
du TABLEAU DE REPARTITION le plus proche pralablement vrifi en lieu et place de la
BORNE PRINCIPALE DE TERRE.
Mesure compensatoire (B.3.3. 9.1 )
Alors que, dans les locaux autres que ceux conten ant une baignoire ou une
douche, au moins une bote de mtallique en montage apparent ou encastr
MESURE COMPENSATOIRE suivante est
- protection du (des) CIRCUIT e
sensibilit 30 mA.
M.HACHEMAOUI 60/ 157
Lorsque, dans les locaux autres que ceux contenant une baignoire ou une douche,
les botes de CONNEXION mtalliques ne sont pas relies la terre, la MESURE
COMPENSATOIRE suivante est vrifier :
Protection du (des) CIRCUIT(s) concern(s) ou
lectrique par au moins un dispositif de protection diffrentielle haute sensibilit
30 mA.
M.HACHEMAOUI 61/ 157
LES PRISES ELECTRIQUES
Risques couverts
-
d'lectrocuti
ou plusieurs alvoles sous tension.
- Risques
d'lectrocution lors de
socles de
de la fiche sont autoriss.
Anomalie (B. 3.3. 6.a1 )
Au moins un socle de prise de courant ne comporte pas de broche de terre.
Tous les socles de prise de courant comporte(nt) un conta ct de terre. Pour les
socles
par une broche ;
Pour les socles de prise de courant de courant assign 20 A ou 32 A, une alvole de
terre est admise ;
M.HACHEMAOUI 62/ 157
Un socle de prise de courant al iment
par un transformateur de sparat ion
(par exemple prise rasoir) pas
concern.
Anomalie (B. 3.3. 6.a2 )
Au moins un socle de prise de courant comporte une broche de terre non relie
la terre.
Tous les socles de prise de courant avec contact de terre sont relis la terre par
conducteur DE PROTECTION. Celui -ci peut tre commun plusieurs
Circuits ;
M.HACHEMAOUI 63/ 157
Pour le vrifier, un CONTROLE DE CONTINUITE est effectu entre la BORNE PRINCIPALE DE TERRE ou le
point le plus proche de la LIAISON QUIPOTENTIELLE principale et le contact de terre de
chaque socle de prise de courant (ventuellement via la MASSE des MATRIELS
de classe I).
Pour des raisons pratiques, la rfrence peut tre prise sur le rpa rtiteur de terre
du TABLEAU DE REPARTITION le plus proche pralablement vrifi en lieu et place de la
BORNE PRINCIPALE DE TERRE.
Anomalie (B. 3.3. 6.a3 )
Au moins un CIRCUIT
reli la terre.
Les Circuits autres que ceux alimentant des socles de p rises de courant (chauffage,
CONDUCTEUR DE PROTECTION ;
Pour le vrifier, un CONTROLE DE CONTINUITE est effec tu entre la BORNE PRINCIPALE DE TERRE ou le
point le plus proche de la LIAISON QUIPOTENTIELLE principale (LEP) et la MASSE
trmit du CONDUCTEUR DE PROTECTION.
Lorsqu MATERIEL DE CLASSE II est raccord, le CONTROLE DE CONTINUITE du CONDUCTEUR DE
PROTECTION n fiable pour ce matriel.
M.HACHEMAOUI 64/ 157
Anomalie (B. 3.3. 6.b )
Au moins un lment conducteur tel que Canalisation s mtalliques de liquides, de
CONDUCTEUR DE PROTECTION.
de Canalisations mtalliques de liquides, de gaz, ou de conditionnement
Anomalie (B. 3.3. 6.c )
La section du CONDUCTEUR DE PROTECTION CIRCUIT est insuffisante.
M.HACHEMAOUI 65/ 157
La section du conducteur DE PROTECTION CIRCUIT est au moins gale la section des
conducteur de phase du CIRCUIT, sans tre < 1,13 mm (diamtre 12/10 de mm) en
cuivre et 2,5 mm en aluminium. Lorsque le CONDUCTEUR DE PROTECTION est commun
plusieurs Circuits, sa section est au moins gale la plus grande section des
conducteur de phase ;
Mesure compensatoire (B.3.3. 6.1 )
Alors que des socles de prise de courant ou des Circuits
pas relis la terre (B.3.3.6 a1), a2 et a3), la MESURE COMPENSATOIRE suivante est
- protection du (des) CIRCUIT
sensibilit 30 mA.
Lorsque des socles de prise de courant ou des Circuits stallation ne sont pas
relis la terre, [B.3.3.6 a1), a2) a3)], la MESURE COMPENSATOIRE suivante est vrifier :
Protection du (des) CIRCUIT
lectrique par au moins un dispositif diffrentiel haut e sensibilit 30 mA.
Anomalie (B. 3.3. 10.a )
un dispositif diffrentiel haute sensibilit 30 mA.
ieur, quips
diffrentiel haute sensibilit 30 mA ;
Information (B.11.b1 )
Information (B.11.b2 )
Au
M.HACHEMAOUI 66/ 157
Information (B.11.c1 )
Socle de prise prsentant un puits de 15 mm
Pour les socles de prise de courant on donne
Information (B.11.c2 )
Au moins un socle de prise de courant ne possde pas un puits de 15 mm.
M.HACHEMAOUI 67/ 157
Exemple de lettre pour sensibiliser les diffrents acteurs leurs responsa bilits
Adresse du Syndic de coproprit, ou du Propritaire, ou du grant :
.............................................................................................................
Concerne les travaux de mise en scurit de l'installation lectrique raliss chez :
M .................................. .............................. ...................... ................... N de
lot .............. tage ...........
Lettre recommand e avec A.R.
M ...............................................
Nous ralisons des travaux dans l'installation lectrique de l'appartement cit en rfrence.
Une des dispositions fondamentales respecter, pour assurer le minimum de scurit aux
personnes contre les risques lectriques, est l'association, dans chaque logement d'un dispositif
diffrentiel plac en tte de l'installation et d'une prise de terre de valeur approprie.
Or la prise de terre est absente dans l'immeuble.
La dcision de la raliser r elve de la seule responsabilit du propritaire (courrier adress au
propritaire du grant). Si l'existence du dispositif diffrentiel concerne dans ce cas prcis
Les parties privatives, la prsence ou l'absence de la prise de terre concerne les parties
communes et relve donc de la seule responsabilit de la coproprit (courrier adress au
Syndic).
Pour cette raison, nous ne saurions trop vous recommander de proposer l'inscription, l'ordre
du jour de la prochaine assemble gnrale de la coproprit, de la question de l'tablissement
d'une prise de terre, d'une colonne de terre et d'une liaison quipotentielle
Principale afin que soit assure, dans le respect des rgles en vigueur, la scurit des
utilisateurs de cette installation (courrier adress au Syndic).
Pour cette raison, nous ne saurions trop vous recommander de bien vouloir prendre en
considration notre demande d'tablissement d'une prise de terre, d'une colonne de terre et
liaison quipotentielle principale afin que soit assure, dans le respect des rgles en
vigueur, la scurit des utilisateurs de cette installation (courrier adress au propritaire ou
grant).
Ceci revt d'autant plus d'importance que le code civil et nombre de textes lgislatifs
dterminent les obligations en matir e de scurit. En cas d'accident d'origine lectrique par
suite de la ngligence de tiers, les responsabilits de chaque partie pourraient tre
recherches, celle du propritaire, du Syndicat, du Syndic, des entreprises, si les installations
lectriques fo urnies ou ayant fait l'objet de travaux ne rpondaient pas aux rgles de scurit.
Nous restons votre disposition si vous dsirez des informations complmentaires et vous
Prions d'agrer, M.......................................... , l'expression de nos sentiments distingus.
Cachet de l'entreprise
M.HACHEMAOUI 68/ 157
LES TABLEAUX ELECTRIQUES
plusieurs Circuits lectriques de dpart aliments par un ou plusieurs Circuits lectriques
d'arrive, ainsi que des bornes pour les Conducteurs neutre et de protection. Il peut aussi
comporter des dispositifs de signalisation et d'autres dispositifs de commande
Protection contre les surintensits
Fonction destine viter que les Matriels Electriques ne soient parcourus par des
surintensits qui leur soient nuisibles ainsi qu' leur environnement. Elle comporte :
la dtection de surintensit ;
la coupure en charge du CIRCUIT
Suivant la nature des dispositifs de protection, les fonctions de dtection, de
surintensit et de coupure en charge peuvent tre assures par le mme dispositif ou
par des dispositifs distincts
M.HACHEMAOUI 69/ 157
Schma unif i laire
M.HACHEMAOUI 70/ 157
COUPE-CIRCUIT A FUSIBLE
Appareil dont la fonction est d'ouvrir, par la fusion d'un ou de plusieurs de ses lments
conus et calibrs cet effet, le CIRCUIT dans lequel il est insr en coupant le
courant lorsque celui -ci dpasse pendant un temps suffisant une valeur donne. Le
fusible comprend toutes les parties qui constituent l'appareil complet. Le COUPE-CIRCUIT A
Fusibles comprend toutes les parties qui forment l'ensemble de l'appareil, notamment
base et lment de remplacement.
M.HACHEMAOUI 71/ 157
B.4.1 Nature du contrle
Vrification d
court -circuit CIRCUIT. Vrification visuelle, au niveau des tableaux,
surcharges et court -circuit et la section des Conducteurs du CIRCUIT protg ;
Le DIAGNOSTIC ne permet pas de vrifier adquation entre le courant assign (calibre)
des dispositifs de PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES et la section des conducteurs sur toute la
longueur des Circuits.
Vrification du courant assign des Interrupteur s diffrentiels et Interrupteur s gnraux ;
Vrification visuelle de l'tat apparent des conducteur au niveau des Connexions ;
Vrification que chaque dispositif de protect ion est plac sur le conducteur de phase
du CIRCUIT.
tension par rapport la terre.
ication du ou des Conducteurs de phases, il convient de porter dans la rubrique
Constatations diverses du rapport, une mention prcisant cet tat de fait.
Ce contrle peut ncessiter le dmontage
dmontage de
Constatations diverses du rapport, une mention prcisant cet tat de fait ainsi que
la .
Les supports sur lesquels sont fixs directement les dispositifs de protection ne sont
pas conducteur
M.HACHEMAOUI 72/ 157
vrifis , il convient de porter dans la rubrique Constatations diverses du rapport,
une mention le prcisant.
B.4.2 Risque couvert
conducteur CANALISATION, INTERRUPTEUR, etc.) lors
-circuit ou d'une mauvaise qualit de CONNEXION pouvant
entraner
Leur dtrioration et provoquer un incendie.
B.4.3 Points de contrle
a) a1) chaque CIRCUIT, y compris celui alimentant un tableau divisionnaire, est protg
son origine ;
Circuit : Ensemble des Matriels Electriques de l'installation lectrique aliments partir de
la mme origine et protgs contre les surintensits par le o u les mme(s) dispositif(s)
de protection
Un CIRCUIT comprend les Conducteurs Actif s, de protection et les Appareillages associs.
a2) la protection est installe sur le(s) CONDUCTEUR(s) de phase ;
b) les fusibles tabatire, broches rechargeables e t les coupe-circuits de type
industriel cartouches fusibles ou couteaux ainsi que les Disjoncteurs rglables en
courant protgeant des Circuits DISJONCTEUR de branchement
plac s.
M.HACHEMAOUI 73/ 157
Cas des protections rglables
Toutefois, pour la protection ddie aux moteurs par exemple de pompes chaleur ou
de pompes de PISCINE, les disjoncteurs -moteurs rglables en courant sont admis
condition que la section des conducteur immdiatement en aval soit adapte au
courant de rglage maximal de ces disjoncteurs , selon le Tableau B.4 ;
M.HACHEMAOUI 74/ 157
c) lorsque le CONDUCTEUR NEUTRE est commun plusieurs Circuits :
si les Conducteurs de phase des Circuits concerns ne sont pas regroups sous une mme
protection, la somme des courants assigns des dispositifs de protection des Circuits
concerns est adapte la section du CONDUCTEUR NEUTRE ;
si les conducteur de phase des Circuits concerns sont regroups sous une mme
protection, le courant assign du dispositif de PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES plac
CIRCUIT est adapt la plus petite section des conducteur de ce CIRCUIT ;
d) vide ;
e) PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES, plac
CIRCUIT, est adapt la plus petite section des conducteur de ce CIRCUIT au niveau
du tableau. Le Tableau B.4 ci -aprs indique le courant assign des dispositifs de protection en fonction
de la section des conducteur .
M.HACHEMAOUI 75/ 157
Tableau B.4 Courant assign maximal des dispositifs de protection en fonction de la section des conducteurs des Circuits terminaux
Pour des courants assigns > 63A pour les Disjoncteurs et 32A pour les fusibles,
entre la section des Conducteurs et le calibre des dispositifs de protection est non
vrifiable au titre du prsent document et apparat comme telle dans la grille de
contrle et dans le rapport de DIAGNOSTIC.
f) f1) la section des conducteur de la CANALISATION alimentant un seul tableau est en
adquation avec le courant de rglage du DISJONCTEUR de branchement.
M.HACHEMAOUI 76/ 157
Le Tableau B.5 indique la section de ces conducteurs en fonction du courant de rglage
du disjoncteur de branchement ;
Tableau B.5 Section des Conducteurs en fonction du courant de rglage du DISJONCTEUR de branchement
conducteur de la CANALISATION
ation avec le courant assign du
dispositif de protection plac immdiatement en amont de chaque CANALISATION, voir
schma ci-aprs.
M.HACHEMAOUI 77/ 157
Figure B.2 B.4 et B.5
Dans le cas de plusieurs conducteur mis en parallle aux bor nes aval du DISJONCTEUR de
branchement et/ou au niveau de la c u des tableaux,
la vrification
comme non vrifiable dans la grille de contrle et apparat comme tel dans le
rapport.
alimentant les dispositifs de protection diffrentiels et ceux contre les surintensits
sont conformes au Tableau B.5.
Toutefois,
Dans le cas rpartition,
la section de ces conducteurs de liaison est au moins gale 10 mm en cuivre ;
M.HACHEMAOUI 78/ 157
Dans le cas me
range, la section de ces conducteurs de pontage est au moins gale 10 mm en
cuivre ;
Dans le cas
mme range, la section de ces conducteurs de pontage est au moins gale 6 mm en
cuivre.
M.HACHEMAOUI 79/ 157
Lorsque le dispositif de protection devant tre plac immdiatement en amont de la
CANALISATION alimentant le tableau ne peut tre identifi, les prescriptions du Tableau B. 5
Tableau B.5 Section des Conducteurs en fonction du courant de rglage du DISJONCTEUR de branchement
Pour des courants de rglage > 90 A en monophas ou > 60
entre le courant de rglage du DISJONCTEUR de branchement et la section des Conducteurs de
la CANALISATION immdiatement en aval est non vrifiable au titre du prsent document
et apparat comme telle dans la grille de contrle et dans le rapport de DIAGNOSTIC.
g) un TABLEAU DE REPARTITION ou le DISJONCTEUR de branchement n'est plac ni au -dessus de feux
mme local ;
S
scurit, points de purge, raccords dmontables, etc.
M.HACHEMAOUI 80/ 157
h) aux points de CONNEXION les conducteur et les Appareillages tels que les douilles
.
INTERRUPTEUR
APPAREIL GENERAL DE COMMANDE ET DE PROTECTION
la fonction de COUPURE DURGENCE au sens de la fiche B.1), est au moins gal au courant
assign du dispositif de protection plac immdiatement en amont. Le cas des
Branchements A PUISSANCE LIMITEE est indiqu dans le Tableau B.6 ci -aprs :
Tableau B.6 INTERRUPTEUR coupant lectrique dans le cas des Branchements A PUISSANCE LIMITEE
Association entre les dispositifs de protection courant diffrentiel -rsiduel et les dispositifs de protection contre les surintensits Le dispositif doit pouvoir supporter sans dommage les contraintes thermiques et
mcaniques qu'il est susceptible de subir en cas de court -circuit se produisant en aval
install, mme si, par suite d'un dsquilibre de courant ou du
courant s'coulant la terre, le dispositif s'ouvre de lui -mme.
Les DDR qui ne sont ni incorpors ni combins avec un dispositif de protection contre
les surintensits, mais qui possdent un organe de coupure, sont dnomms
interrupteurs diffrentiels. En pratique, leur pouvoir de coupure est le plus souvent
infrieur au courant de court -circuit prsum au point d'inst allation. Dans ce cas, il y a
lieu de les associer un dispositif de protection contre les court -circuit dtermin
selon les caractristiques de coordination fournies par le constructeur.
M.HACHEMAOUI 81/ 157
-circuit suprieur six fois son
courant assign In le traverse.
INTERRUPTEUR(s) diffrentiel(s) plac(s)
en aval du DISJONCTEUR de branchement, deux cas sont distinguer :
Cas j1) : un seul INTERRUPTEUR protge
satisfait au Tableau B.7 :
Tableau B.7 Courant assign minimal de INTERRUPTEUR diffrentiel protgeant
M.HACHEMAOUI 82/ 157
Cas j2 : plusieurs Interrupteurs diffrentiels
Si le courant assign de chaque INTERRUPTEUR diffrentiel est :
M.HACHEMAOUI 83/ 157
soit au moins gal au courant assign du dispositif de PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES
plac en amont (en gnral le courant de rglage maximum du DISJONCTEUR de
branchement) ;
soit au moins gal au courant ou la somme des courants assigns des dispositifs de
PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES placs en aval ;
INTERRUPTEUR(s) diffrentiel(s) est adapt.
INTERRUPTEUR
ni au moins gal au courant assign du dispositif de PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES plac
en amont (en gnral le courant de rglage maximum du DISJONCTEUR de branchement) ;
ni au moins gal au courant ou la somme des courants assigns des dispositifs de
PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES placs en aval ;
Interrupteurs
diffrentiels avec les Circuits
comme non vrifiable dans la grille de contrle et apparat comme tel dans le
rapport.
M.HACHEMAOUI 84/ 157
Circuits
sont pas valuables dans le cadre du prsent diagnostic.
Tableau B.8 supprim
Tableau B.8 supprim
Libell des anomalies
Code Libell
B.4.3 a1) Au moins un CIRCUIT
surcharges et les court -circuit .
B.4.3 a2) Au moins un dispositif de PROTECTION CONTRE LES SURINTENSITES plac
sur un conducteur de phase.
B.4.3 b) FUSIBLE ou un DISJONCTEUR
tabatire, broches rechargeables, COUPE-CIRCUIT A FUSIBLE de type
M.HACHEMAOUI 85/ 157
industriel, DISJONCTEUR rglable en courant protgeant des Circuits
terminaux).
B.4.3 c) Plusieurs Circuits CONDUCTEUR NEUTRE commun dont les
Conducteurs ne sont pas correctement protgs contre les surintensits.
B.4.3 e)
Le courant assign (calibre) de la protection contre les sur charges et
court -circuit CIRCUIT
conducteur correspondants.
B.4.3 f1) La section des conducteur de la CANALISATION alimentant le seul tableau
DISJONCTEUR de branchement.
B.4.3 f2)
La section des conducteur de la CANALISATION
dispositif de protection plac immdiatement en amont ou avec le
courant de rglage du DISJONCTEUR de branchement plac immdiatement
en amont.
B.4.3 f3)
de rglage du disjoncteur de branchement.
B.4.3 g)
Le (les) tableau(x) de rpartition et/ou le DISJONCTEUR de branchement
-
dessus de feux ou de plaques de cuisson).
B.4.3 h) Des conducteur ou des Appareillages prsentent des traces
d'chauffement.
B.4.3 i) L INTERRUPTEUR
B.4.3 j1) INTERRUPTEUR diffrentiel plac en aval du
DISJONCTEUR
M.HACHEMAOUI 86/ 157
LA SALLE DE BAINS
Nature du contrle
- LIAISON
QUIPOTENTIELLE supplmentaire reliant tous les ELEMENTS CONDUCTEURS
et les Masses.
- Vrification de la continuit lectrique entre les ELEMENTS CONDUCTEURS et
les Masses.
- V Matriels
Electriques dans les zones.
balnothrapie qui doivent tre considrs comme des baignoires.
Risques couverts
- Ri
lectrique vis --
-
ocution. Cette diffrence de potentiel peut tre
particulirement dangereuse dans ces locaux compte tenu de la prsence
B.5.3 Points de contrle
M.HACHEMAOUI 87/ 157
Anomalie (B. 5.3. a)
Locaux contenant une baignoire ou une douche : la continuit lec trique de la
LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire, reliant les ELEMENTS CONDUCTEURS
ohms).
La LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire locale relie :
- le contact de terre des s ocles de prise de courant ;
Ne sont pas concerns, les socles de prise de courant aliments par un
transformateur de sparation (prise rasoir).
- les Canalisations
Canalisations ne sortant pas du local
- les Canalisations mtalliques de chauffage et de gaz, situes (1) moins de
3 m du bord de la baignoire ou du receveur de douche (en horizontal) ou du
Canalisations ne
sortant pas du local ;
- les huisseries mtalliques de porte et de fentre, situes (1) moins de 3 m
du bord de la baignoire ou du receveur de douche (en horizontal) ou du sol
(en vertical) ;
- les Masses des Matriels DE CLASSE I, situes (1) moins de 3 m du bord de
la baignoire ou du receveur de douche (en horiz ontal) ou du sol (en vertical)
- le corps mtallique de la baignoire ou du receveur de douche.
La vrification des conditions ci -dessus est ralise par un CONTROLE DE CONTINUITE.
M.HACHEMAOUI 88/ 157
Figure B.3 : absence de CONDUCTEUR DE PROTECTION
Figure B.4 : prsence de CONDUCTEUR DE PROTECTION
M.HACHEMAOUI 89/ 157
Les autres ELEMENTS CONDUCTEURS
- les bondes, siphons (y compris ses diffrent s lments constitutifs) (2) et
- les radiateurs de chauffage central, le(s) distributeur(s) (nourrices), les
robinets, relis des Canalisations en matriaux isolants ou composites paroi
externe isolante ;
- des parements et/ou pare -douche comportant des
- les matriels non lectriques et non chauffants en mtal (tels que porte -
serviettes) du fait que ces matriels ne sont pas susceptibles d'apporter un
potentiel diffrent de celui des autres ELEMENTS CONDUCTEURS ;
- les grilles mtalliques hautes et basses de ventilation naturelle ;
(1) Dans le cas de douche sans receveur, la distance horizontale de 3 m doit tre
prise partir de zone virtuelle dfinie comme suit :
- surface cylindrique gn
passe par la pomme de douche fixe ;
-
de la pomme de douche.
(2) Le siphon inclut : la grille, le
plongeur, le corps de siphon, les collerettes de serrage, etc.
Anomalie (B. 5.3. b)
Locaux contenant une baignoire ou une douche : la section de la partie visible
du CONDUCTEUR de LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire est insuffisante.
la section de la partie visible du CONDUCTEUR de LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire
locale n'est pas infrieure :
-
goulotte ou
- 2,5 mm en cuivre non protg mcaniquement ;
Anomalie (B. 5.3. d)
Locaux contenant une baignoire ou une douche : au moins une CONNEXION du
CONDUCTEUR de LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire, un lment
M.HACHEMAOUI 90/ 157
conducteur et/ou une MASSE et/ou une broche de ter
la qualit des Connexions visibles du
CONDUCTEUR de LIAISON
QUIPOTENTIELLE supplmentaire
contact sr et durable.
Mesure compensatoire (B.5.3. 1)
Locaux contenant une baignoire ou une douche : la MESURE COMPENSATOIRE
applique dans le cas o la valeur de la rsistance lectrique est > 2 ohms entre
un lment effectivement reli la LIAISON QUIPOTENTIELLE supplmentaire
et uniquement :
- les hui sseries mtalliques de porte et de fentre ;
- le corps mtallique de la baignoire ou du receveur de douche ;
- la CANALISATION de vidange mtallique de la baig noire ou du receveur de
douche
Lorsque la valeur de la rsistance lectrique est > 2 ohms entre un lment devant
tre reli la LES et uniquement :
les huisseries mtalliques de porte et de fentre ;
le corps mtallique de la baignoire ou du receveur de douche ;
la CANALISATION de vidange mtallique de la baignoire ou du receveur de douche
la MESURE COMPENSATOIRE est satisfaite si les deux points suivants sont
simultanment vrifis :
lment effectivement reli la LES, est au moins gale 500 000 ohms ;
M.HACHEMAOUI 91/ 157
moins un dispositif de
protection diffrentielle haute sensibilit 30 mA.
Cette MESURE COMPENSATOIRE ne concerne que le point B.5.3 a .
Contrleur
vide de 500 V en courant continu et un courant de 1 mA ;
escrite par la norme les
concernant ou, d
Le tableau 61A
des conducteurs de protection non mis la terre et la terre.
Tableau 61A Valeurs minimales de la rsistance d'isolement
M.HACHEMAOUI 92/ 157
Anomalie (B. 6.3. 1.a)
Local contenant une baignoire ou une
douche : l'installation lectrique ne
rpond pas aux prescriptions
particulires appliques ce local
(adquation entre l'emplacement o
est install le MATERIEL ELECTRIQUE et
les caractristiques de ce dernier
respect des rgles de protection
contre les chocs lectriques lies aux
zones).
Les zones
la zone 0 est limite :
la zone 0 est la zone intrieure de la baignoire ou du receveur de douche ;
la zone 1 est limite :
e cylindrique gnratrice verticale circonscrite la
baignoire ou au receveur de douche ou, pour une douche pomme fixe sans receveur,
par la surface cylindrique gnratrice verticale de rayon 0,60 m et dont l'axe passe
3 2 1
0 60cm
40cm
M.HACHEMAOUI 93/ 157
par la pomme fixe ou pour une
d'autre part, par le plan horizontal situ au -dessus de la zone 0 et celui situ 2,25 m
au-dessus du fond de la baignoire ou de la douche ;
la zone 2 est limite :
d'une part, par la surface verticale extrieure de la zone 1 et une surface parallle
situe 0,60 m de la premire ;
d'autre part, pa r le sol et le plan horizontal situ 2,25 m au -dessus du sol ;
la zone 3 est limite :
d'une part, par la surface verticale extrieure de la zone 2 et une surface parallle
situe 0,40 m de la premire ;
d'autre part, par le sol et le plan horizont al situ 2,25 m au -dessus du sol
Figure B.5 Zones de protection pour un local contenant une baignoire
M.HACHEMAOUI 94/ 157
Figure B.6 Zones de protection pour un local contenant une douche
M.HACHEMAOUI 95/ 157
Limitation de la zone 1 ou 2 par une paroi :
Les dimensions sont mesures en tenant compte des murs et des parois.
Toute paroi fixe jointive au sol ou mobile limite la zone lorsque sa hauteur est au
moins gale 1,80 m. Dans les autres cas, cette paroi ne dlimite pas la zone.
rgles du contournement horizontal
Figure B.7 Exemple de la rgle du contour nement
M.HACHEMAOUI 96/ 157
Tableau B.9 Matriel admis selon les zones
(2) Les socles de prise rasoir de degr de protection IP20 sont autoriss.
(3) Le matriel avec ENVELOPPE mtallique est interdit.
(4) DDHS : dispositif de protection diffrentielle haute sensibilit 30 mA.
(5) Le (les) transformateur(s) ou convertisseur(s) de scurit doivent se trouver en dehors des zones 0,
1 et 2, hormis ceux placs dans des meubles prvus pour tre installs dans la zone 2.
M.HACHEMAOUI 97/ 157
Tableau B.10
M.HACHEMAOUI 98/ 157
Classe du matriel lectriqu e
Matriel utilis pour la production, la transformation, le transport, la distribution ou
l'utilisation de l'nergie lectrique, tels que machine, transformateur, APPAREILLAGE,
appareil de mesure, dispositif de protection, CANALISATION lectrique, matri els
d'utilisation
Matriel de classe 0
Matriel dans lequel la protection contre les chocs lectriques repose sur l'isolation
principale
Ceci implique qu'aucune disposition n'est prvue pour le raccordement des parties
conductrices accessibles, s'il y en a, un CONDUCTEUR DE PROTECTION faisant partie du
cblage fixe de l'installation, la protection en cas de dfaut de l'isolation principale
reposant sur l'environnement
Matriel de classe I
Matriel dans lequel la protection contre les chocs lectrique s ne repose pas
uniquement sur
l'isolation principale, mais qui comporte une mesure de scurit supplmentaire
sous la forme de moyens de raccordement des parties conductrices accessibles un
conducteur de protection mis la terre, faisant partie du cbl age fixe de
l'installation, d'une manire telle que des parties conductrices accessibles ne
puissent devenir dangereuses en cas de dfaut de l'isolation principale
Matriel de classe II
Matriel dans lequel la protection contre les chocs lectriques ne rep ose pas
uniquement sur
M.HACHEMAOUI 99/ 157
telle que la double isolation ou l'isolation renforce. Ces mesures ne comportent
pas de moyen de mise la terre de protection et ne dpendent pas des conditions
d'installation . Son symbole est :
Matriel de classe III
Matriel dans lequel la protection contre les chocs lectriques repose sur
l'alimentation sous trs basse tension TBTS ou TBTP et dans lequel ne sont pas
engendres des tensions suprieures la limite suprieure du domaine I
Son symbole est :
Un matriel de la classe III ne doit pas comporter de borne de mise la terre de
protection.
Un matriel de la classe III sous ENVELOPPE mtallique ne peut tre muni de dispositifs
pour la CONNEXION l'ENVELOPPE d'un CONDUCTEUR d'galisation du potentiel que si cette
ncessit est reconnue dans la norme correspondante.
Un matriel de la classe III ne peut tre muni d'un dispositif de mise la terre des
fins fonctionnelles (distinct de celui de la mise la terre des fins de protection)
que si cette ncessit est reconnue dans la norme correspondante.
La classe III est caractrise par le fait qu'aucune tension suprieure la limite de
la TBT ne doit apparatre dans le matriel corresponda nt. Il en rsulte qu'il doit
tre aliment exclusivement par une source TBTS et qu'il ne doit comporter aucun
dispositif interne susceptible de gnrer une tension suprieure.
C'est pourquoi un matriel aliment en trs basse tension et qui produirait, mm e
pour son usage interne, des tensions suprieures, ne peut tre considr comme
tant de classe III. Il appartient alors l'une des classes 0, I ou II, il peut en tre
ainsi pour un rcepteur de tlvision aliment par une batterie.
M.HACHEMAOUI 100/ 157
Anomalie (B. 6.3. 1.c)
Local contenant une baignoire ou une douche : le MATERIEL ELECTRIQUE plac sous la
outil.
le MATERIEL ELECTRIQUE aliment en BT sous une tension > 50 V en courant alt ernatif ou
retir le
M.HACHEMAOUI 101/ 157
LES CONTACT S DIRECT ES AVEC DES ELEMENTS
SOUS TENSION
B.7.1 Nature du contrle
MATERIEL ELECTRIQUE ne rend accessible des parties actives
nues sous tension.
B.7.2 Risques couverts
lectrique
v
Points de contrle
Anomalie (B. 7.3. a)
enveloppe
Anomalie (B. 7.3. b)
CONDUCTEUR est dgrad.
Anomalie (B. 7.3. c2)
Au moins un CONDUCTEUR nu et/ou au moins une partie accessible est aliment sous
une tension > 25 V a.c. ou > 60 V d.c. ou est aliment par une source autre que
TBTS.
les Conducteurs nus et les parties actives accessibles sont aliments sous une
tension
M.HACHEMAOUI 102/ 157
- 25 V en courant alternatif ou
source TBTS ;
Pour le vrifier, une mesure du niveau de tension entre Conducteurs est ralise :
-
la nature de la source ;
- lorsque
une nouvelle mesure est effectue sur la position V courant continu de
quelle que soit la nature de la source.
Lorsque le niveau de tension mesur respecte les seuils ci -dessus, mais que la
nature TBTS de la source ne peut pas tre identifie, ce point de contrle est
considr comme non vrifiable dans la grille de contrle et apparat comme
tel dans le rapport.
Anomalie (B.7.3.d)
CONNEXION avec une partie active
nue sous tension accessible.
les dispositifs de CONNEXION (bornes, type dominos , etc.) sont placs dans des
botes de CONNEXION quipes de leur co
plinthes quipes de couvercles.
M.HACHEMAOUI 103/ 157
Les Connexions ralises par pissure ou soudure sont proscrites, hormis celles
ralises par soudure sur des ELEMENTS CONDUCTEURS (par exemple, une CANALISATION de
fluide raccorde par soudure au CONDUCTEUR de LES ou de LEP est accepte) ;
Connexions ralises par pissures
CONTACT
DIRECT.
Anomalie (B. 7.3. e)
oins un dispositif de protection avec une
partie active nue sous tension accessible.
parties actives (neutre compris) lors de la manipulation des lments de
M.HACHEMAOUI 104/ 157
remplacement (exemple : fusibles tabatire, broches rechargeables ou de type
industriel, etc.) ;
Tableau lectrique avec accs aux parties actives
CONTACT DIRECT.
Constatation (B.7.3. f) :
ace en amont du DISJONCTEUR de branchement et dans la
partie privative, ne prsente ni de parties actives sous tension accessibles ni de
CONDUCTEUR non protg par des conduits ou goulottes.
est mention ne dans la rubrique Constatations diverses du
rapport remis au client.
M.HACHEMAOUI 105/ 157
Anomalie (B.8.3. e) :
Au moins un CONDUCTEUR
conduit, une goulotte, une plinthe ou une huisserie, en matire isolante ou
mta MATERIEL ELECTRIQUE
Les Conducteurs isols sont placs sur toute leur longueur dans des conduits, goulottes,
dan tableaux lectriques et Matriels
Ce point de contrle ne concerne pas les Cbles.
Ce point de contrle ne concerne pas les Conducteurs isols en extrmit des points
d ou en applique, munis
douille en matire isolante ou en matire mtallique.
M.HACHEMAOUI 106/ 157
LES MATERIELS VETUSTES OU INADAPTES A
Nature du contrle
Vrification visuelle que ce typ nt.
Risques couverts
matriel ou .
Points de contrle
Anomalie (B.8.3. a)
moins un matriel lectrique vtuste.
TABLEAU DE REPARTITION de degr de protection < IP20
Le risque : Les Conducteurs alimentant les dispositifs de protections sont directement
accessibles.
Fusibles tabatires
M.HACHEMAOUI 107/ 157
Fusibles broches
Risque
DISJONCTEUR
remplacement du fusible.
CONTACT DIRECT.
Fusibles de type puits
M.HACHEMAOUI 108/ 157
.
Fusibles indus triels bascule
Risques
CONTACT DIRECT.
Possibilit de remplacer la cartouche par ne de calibre suprieur, entranant un
possible chauffement de la CANALISATION
Douilles vtustes
Douille mtallique
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Douille mtallique avec INTERRUPTEUR intgr sans contact de mise la terre Douille
mtallique simple sans contact de mise la terre
pas un matriel intrinsquement vtuste.
Douille avec alimentation bilatrale
CONTACT DIRECT
protection mcanique des Conducteurs qui pntrent dans la douille.
M.HACHEMAOUI 110/ 157
Appareillages de commande vtustes
Les Appareillages rcents conformes la norme produit les concernant dont la faade en
mtal ou en porcelaine ne sert qu
APPAREILLAGES de commande de type TUMBLER poss en saillie ou encastrs
INTERRUPTEUR mtallique bouton rotatif
: par CONTACT DIRECT par dmontage
t par CONTACT INDIRECT du fait de la dfaillance des isolations
internes.
INTERRUPTEUR porcelaine bouton rotatif et alimentation latrale
CONTACT DIRECT, la protection
mcanique complmentaire des Conducteurs
Poire de commande de tte de lit
M.HACHEMAOUI 111/ 157
CONTACT DIRECT,
Sont galement considres comme vtustes les targettes de toilettes avec actionneur
lumire).
limite 25 V en courant alternatif ou 60 V en courant continu.
Socles de prise de courant vtustes
Les socles de prise de courant rcents conformes la norme produit les concernant
.
avec une faade mtallique et des alv oles protges par de la porcelaine
Diamtre des alvoles inadapt aux fiches mles 16 A.
Prises en saillie
M.HACHEMAOUI 112/ 157
Contacts Directs et indirects.
MATERIEL .