Post on 03-Apr-2015
Association du Nord Finistère des Officiers Mariniers
en retraite et veuves
Conférencedes Présidents de sections
GUIPAVAS
Dimanche 24 Octobre 2010
ACTIVITES DE L’ASSOCIATION
Conférence des Présidents St Pol de Léon Dimanche 18 Octobre 2009
Départ de: Bernard LE BIS
Election de:Marc PRIVE (Gouesnou)
Denis LE PAGE (Brest)
FONCTIONS ET TACHES
SEBILLE Jean-Louis
Elu Bureau National
•Président•Maladies Professionnelles•Relations Publiques et Associations•Décorations ordre nationaux
COPY Hervé
•Président Adjoint•Adjoint informatique•Responsable fichier « adhérents » et « nécrologie »•Responsable B.I.A
BOUCHEZ Jean Michel
Elu Bureau National
•Vice Président•Correspondant H.I.A•Questions juridiques et statutaires•Délégué titulaire auprès de l’ASA•Maladies professionnelles•.Correspondant Défense Mobilité
THYSSEN Marc
•Secrétaire•Porte-drapeau•Relation avec l’ODAC et l’UNC
LE PAGE Jean-Yves
•Secrétaire adjoint•Informatique.Coordonnateur actifs/retraités
PLOUZENNEC Alain
•Trésorier•Comptabilité – Effectifs
GOSSELIN Jacques
•Trésorier adjoint•Information en matière administrative•Droit au Travail •Correspondant A.D.O.S.M
LE PAGEDenis
•.Membre•.Porte-drapeau. Assurance
VIGIER Joël
•Membre •Adjoint B.I.A •Adjoint fichier•.Chargé du matériel et des achats
BERTRAND Bruno
•Membre
PERMANENCES DE L’ASSOCIATION
LUNDI : Hervé COPY
MARDI : Joël VIGIER
MERCREDI : Marc THYSSEN – Denis LE PAGE
JEUDI : Jean- Michel BOUCHEZ – Jean-Yves LE PAGE
VENDREDI : Jean-Louis SEBILLE – Jacques GOSSELIN
Le Président de l’Association reçoit sur R.D.V
le vendredi matin de 09H00 à 12H00
DE 09H00 à 12H00
NOUVEAUX PRESIDENTS DE SECTION ANNEE 2010
Section de Carhaix Christian BOURGEOIS succède à Jean BIZIEN
Section de Cleder Jean René LE BIHAN succède à Joël LE JOLY
Section de Guilers Pascal MARIOLLE succède à André REBODEAU
Section de Gouesnou Pierre GRANDJEAN succède à Marc PRIVE
Section de Lopheret Yvon SALAUN succède à René MAZEAS
Section de Plouzané Joseph TROALEN succède à Jean Michel DECATOIRE
Section de Portsall Joseph LE MEUR succède à Vincent EOZENOU
REUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Samedi 07 novembre 2009:
Samedi 12 décembre 2009: Dernier C.A de l’année 2009 Composition du Bureau
2010
Samedi 23 janvier 2010:
Samedi 06 mars 2010:
Samedi 24 avril 2010:
Samedi 19 juin 2010:
Samedi 28 août 2010:
Samedi 16 Octobre 2010:
Lundi 18 Octobre 2010: Préparation Conférence des Présidents
ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Mercredi 18 Novembre 2009: Cérémonie commémorative de l’armistice de 1918
Samedi 5 Décembre 2009 : Baptême de la promotion PMM « DUPLEIX » du Centre de Morlaix Samedi 28 Décembre 2009: Inauguration de la tombe de regroupement de soldats morts pour la France à Plougastel Daoulas Lundi 11 Janvier 2010: Pôle Défense accueil de l’ASA Mardi 19 Janvier 2010: Comité Sociale de l’ASA
ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Vendredi 22 Janvier 2010: Cérémonie de remise de prix Promotion «14F » de l’école de Maistrance du C.I.N Brest
Samedi 30 Janvier 2010: Assemblée Générale de L’U.N.C «Grand-Brest»
Samedi 21 Février 2010: Cérémonie du 94ème anniversaire de Verdun
Mardi 03 Mars 2010: Election du représentant du collège des retraités du Cercle de la Marine
Samedi 27 Mars 2010: Assemblée Générale de l’« AVEN »
Jeudi 8 avril 2010: A.G de l’Union Nationale de la Police « UNRP »
Jeudi 6 Mai 2010: A.G de l’Association Nationale de La Poste et Télécom « ANR »
Dimanche 9 Mai 2010: A.G de l’Union Nationale des Sous Officiers «UNSOR»
Vendredi 2 Juillet 2010: Cérémonie de remise de prix Promotion de l’école de Maistrance au C.I.N Brest
Samedi 3 Juillet 2010: Commémoration à Saint Mathieu du 70ème Anniversaire de « MERS EL KEBIR »
Dimanche 4 Juillet 2010: Cérémonie aux monuments aux Morts Américain
Mercredi 14 Juillet 2010: Cérémonie de la fête Nationale Cours d’AJOT
ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Jeudi 5 Août 2010: Cérémonie en hommage aux résistants du bataillon de Ploudalmézeau à Tréouargat
Ven/Sam 10/11 Septembre 2010: Salon « AMARRA’GE » site du Bergot
Vendredi 10 Septembre 2010: Réunion du Comité de Liaison pour la nutrition
Mercredi 15 Septembre 2010: Réunion des représentants des usagers de l’H.I.A de Brest
ACTIVITES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Jeudi 16 Septembre 2010 : Cérémonie 66eme anniversaire de la Libération de Brest.
Samedi 18 Septembre 2010 : Carrefour OPEX organisé par l’UNC du Finistère à Briec sur Odet Vendredi 08, Samedi 09 Octobre 2010 : C.A de la FNOM à Paris
Samedi 09 octobre 2010: Congrès National des Médaillés Militaires
Samedi 09 octobre 2010 : Cérémonie « Présentation au Drapeau » Ecole de Maistrance
=-=-=-=-=-=-=-=-=Fusion des sections de CROZON – LANVEOC – ROSCANVEL en une seule section « IROISE » au 1er Janvier 2011.
ACTIONS ET TEMPS FORTS DE L’ASSOCIATION
Election de Monsieur RICKLENS au Conseil d’Administration du Cercle de la Marine, Monsieur Richard WICKERSHEIMER Suppléant.
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
CONGRES de la FNOM à VICHY du 28 avril au 02 mai 2010Représentants de l’Association du Nord Finistère:
Hervé COPY - Président AdjointAlain PLOUZENNEC - DéléguéJacques GOSSELIN – Délégué
Marc THYSSEN – Porte Drapeau - Auditeur libre
EFFECTIFS TRESORERIE
AU31 DECEMBRE 2009
COMPTE DE RESULTAT
Toutes ces pièces justificatives ont été vérifiées par les commissaires aux comptes le 15 avril 2010.
LA CONSULTATION DES COMPTES PEUT SE FAIRE AU SIEGE DE L’ASSOCIATION SUR UNE DEMANDE ECRITE AU PRESIDENT
SITE DE L’ASSOCIATIONDU NORD-FINISTERE DES OFFICIERS MARINIERS EN
RETRAITE ET VEUVES
aomr29n.e-monsite.com
Page d’accueil avec menus et rubriques.
MENU HORIZONTAL
uUUn lien vers le site de la FNOM
consultable avec le nouveau numéro d’adhérent.
Une possibilité « grand public » de contacter l’association par la
rédaction d’un message.Pour la gestion et les informations
des sections ne pas utiliser ce vecteur mais l’adresse internet de
l’AOMR29N.
MENU VERTICAL GAUCHE
L’accès à ces rubriques s’effectue en cliquant sur le titre de l’une d’elles ou sur une des
pages qu’elle comporte
Des liens sont proposés pour accéder à d’autres informations
Le bulletin d’adhésion est téléchargeable au format « pdf »
MENU VERTICAL DROIT
Cette rubrique est la votre et doit être alimentée par vos différentes actions participatives et festives. Elle contient
les compte-rendus de presse de votre activité.
Les photos marquantes de l’activité de l’association et des sections sont accessibles en cliquant sur
le choix proposé.
Des liens vers le Cercle de la Marine et les menus hebdomadaires proposés.
Cette rubrique est ouverte aux sections qui organiseraient une activité majeure ou participeraient à celle menée par une autre association. Elle est ouverte aux activités de
ceux qui ont un lien avec la Marine.
Des liens vers des sites amis.
Si vous êtes perdus dans la navigation ou si vous avez des difficultés à accéder à une nouvelle rubrique, vous pouvez à tout moment revenir en arrière avec la
flèche retour de votre navigateur.
www.fnom.com
Informations sur le site de la FNOM.
Ce menu vous propose plusieurs rubriques aussi accessibles à tout visiteur
du site de la FNOM.
Vous pouvez accédez à la localisation des associations et du site des
composantes de la FNOM.
Accès réservé aux adhérents et sympathisants à jour de leur cotisation..
Ecrire son nom dans cette case.
Taper son nouveau numéro d’adhérent dans cette ligne. Si vous ne connaissez pas votre
nouveau numéro, contactez votre président de section, nous pourrons lui transmettre.
Votre nouveau numéro d’adhérent
Ce numéro se trouve sur le film plastifié qui contient le journal. Il invalide vos anciennes
références et permet l’accès au site de la FNOM.
Vous êtes maintenant connectés au site de la FNOM.
Votre nom doit apparaître. .
Vous pouvez changer votre mot de passe.
Cliquer ici pour vous déconnecter du site.
Vous avez accès dans cette rubrique et son menu à des informations réservées aux adhérents.
ACTIVITES DE LA FEDERATION
BUREAU NATIONAL
LE DREFF André
Président
LACHAUDMichel
Président Adjoint
SEBILLEJean-Louis
Vice-PrésidentGérant journal
BAUDHOINPatrick
SecrétaireNational
BOUCHEZJean-Michel
Secrétaire Nat.Adjoint
LEHEILLEXGilles
Trésorier Nat.Adjoint
LABORDEJean
TrésorierNational
RENAUDBernardVice-Président
GAYBernadette
Secrétaire Nat.Adjoint
INSTANCES NATIONALES
ADOSM: LACHAUD Michel RENAUD Bernard
ARCO: LEHEILLEX Gilles BOUCHEZ Jean-Michel
CLIAMA: SEBILLE Jean-Louis
COMAC: LE DREFF André LABORDE Jean
CPRM: BAUDHOIN Patrick SEBILLE Jean-Louis
CSFM: SEBILLE Jean-Louis
PÔLE: LE DREFF André LACHAUD Michel
UNCAM: BOUCHEZ Jean-Michel LEHEILLEX Gilles
ACTIVITES DU BUREAU NATIONAL
Réunions tous les 45 jours
- 1/2 décembre 2009 - 19/20 janvier 2010 - 3/4 mars 2010 - 13/14 avril 2010 - 18/19 mai 2010 - 21/22 juin 2010 - 24/25 août 2010 - 6/7 octobre 2010
2 Fois/An lors des Conseils d’Administration - 28/29 avril 2010 (Congrès National Vichy) - 8/9 octobre 2010
Rencontres avec des parlementaires sur la sécurité sociale
Les participations aux réunions du CPRM qui ont traités des retraites, des PMI, du social …et de l’avenir des armées
La participation au CSFM et CFM .. Les Diverses réunions ou discussions sur le
suivi des victimes des essais nucléaires. divers participations au CA et réunions des
organismes dans lesquels nous siégeons : ARCO, ADOSM, COMAC, UNCAM …
Participation également aux réunions visant à créer une « Ligue Navale »
ACTIVITES DU BUREAU NATIONAL
Le GR2 est très actif sur les questions des maladies professionnelles. Des comptes rendus ou des informations vous sont donnés soit sur le site soit dans le journal.
Le GR3 (Emploi – Législation et reconversion)
le 22 septembre 2010 réunion à Brest sur
La reconversion des militaires. Rencontre avec l’Officier Adjoint de
Défense Mobilité de Brest La Reconversion va devenir un axe de progrès de la FNOM !
GROUPES DE TRAVAIL
Le GR4 (relations avec les actifs) Toulon 30 mars 2010
Le GR5 (et GR1) : a des réunions régulières sur les problèmes sociaux et notamment les problèmes relatifs aux veuves. Les questions suivies par le GR1 sont confondues avec les affaires suivies par le Pôle des retraités de la fonction publique dont nous sommes membre.(ANR,FRG/FP,UNPRG,UNRP)
Le GR7 (communication) travaille sur l’amélioration du site et sur son contenu.
GROUPES DE TRAVAIL
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
RAPPELSituation appliquée aux militaires
- ils doivent être malades pour faire reconnaître leurs droits
- la procédure applicable est discriminatoire /…
- rejet systématique à la première demande
- durée de traitements des demandes excessivement
longue / au régime général et à la FP
- pas de recours contre l ’employeur pour faute
inexcusable
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
RAPPEL
Situation discriminatoire faite aux militaires
Identification et analyse des possibilités de recours
contre l’Etat face à cette discrimination par rapport
à la FP et au régime général en matière de
- reconnaissance des droits
- procédures applicables
- durée de traitement
- recours contre l ’employeur
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
RAPPEL Amiante / ACAATA
Discrimination entre les militaires et les ressortissants
du régime général:
- les marins en activité ne peuvent prétendre au bénéfice de ce dispositif malgré leur exposition à
l’amiante reconnue
- de même, dans le cadre d ’une activité civile au
contact de l’amiante, ils ne peuvent faire inclure
dans le décompte des droits les périodes de carrière
au contact de l ’amiante
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
RAPPEL Amiante / ACAATA
Recours contre l ’état pour discrimination envers les militaires et anciens militaires dans l ’application des lois 98-114 et 99-1140
ACTION ENTREPRISE
-Prise de « Conseil » près du cabinet Teissonnière
- Enquête lancée : journal et site fnom.com
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
CONSEIL ACAATA
1) Aborder le sujet sur l ’aspect « inconstitutionnel » de la situation
2) Recours en conseil d ’état à partir de cas concrets ( entre 20 & 40 )
3) Action au TA au cas par cas
4) Pour les OM d ’active , besoin d ’évaluer l ’applicabilité et l ’intérêt financier
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
ENQUETE ACAATA
Encart
- publié dans « l ’officier marinier »
- mis en ligne sur le site www.fnom.com
à la rubrique « maladies professionnelles »
-
- Résultat
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
A POURSUIVRE ACAATA
Application du dispositif aux militaires en activité
- étude d ’opportunité / limite d ’âge
- analyse de l ’applicabilité du dispositif
- évaluation de l ’impact financier
Délais
- temps de la réflexion ci-dessus
- formulation de la requête
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
RAPPEL Code des PMI VG
- La f.n.o.m. considère que l ’évolution du code des
PMI est indispensable pour rechercher l ’efficacité dans la prise en compte des maladies professionnelles.
- La f.n.o.m. souhaite des évolutions et adaptations tant dans son contenu que dans son application pour le traitement des demandes de PMI
- Outre les aspects de gestion ou opérationnels, il s’agit, entre-autres, de mettre en application les
recommandations de l ’audit de juin 2006.
F.N.O.M. Paris CA 8 & 9 octobre 2010
GR 2 - MALADIES PROFESSIONNELLES -
Code des PMI VG ACTION ENTREPRISE
- lettre au ministre de la défense -
A POURSUIVRE - ajustement en fonction de la réponse - rendez-vous au cabinet du ministre et / ou avec son administration - envisager de recourir à des procédures de recours
contre l ’employeur pour faute inexcusable
PRINCIPALES ACTIVITÉS
du 1er janvier 2009 au 1er juillet 2010
OpérationENDURING FREEDOM
COALITIONOpération
Permanentedepuis 11/2001
Participation à la TF 152Soutien de 11 unités à l’ O.E.FSoutien associé de 15 unités
endéploiement en Océan Indien
OpérationCORYMBE
NATIONALOpération
Permanente
Présence dans le golfe de Guinée
7 unités (BPC,TCD,FLF, Aviso)
ACTIVEENDEAVOU
R
OTANOpération
Permanente
Participation de 17 unitésEchange d’informations
maritimeavec l’OTAN
Opération TANIT
NATIONALdu 6 au 16/04/2009
Participation de 4 bâtiments2 ATL 2 , 2 hélico , 1 CDO
AF 447Vol Rio-
Paris
Du 07/06 au 17/072009
Participation de 1 BPC,1 FS,1 SNA, 2 ATL2 ,1 F50M1 équipe CEPHISMER
Repêchage débris et corpsRecherche boîtes noires
ProtectionThoniers
Seychelles
NATIONALdepuis 07/2009
14 équipes de protection embarquées (E.P.E)
Dispositif prolongé sur décision du
Premier Ministre
SURIMM Sud CorseSurveillan
ce approches
Depuis 22/01/2010 Renforcement du dispositif de surveillance maritime des
approches zone de Bonifacio suite à l’arrivée de migrants
Présence de 8 bâtiments depuis le début de la mission
AssistanceHAÏTI
du 24/01/2010au 19/02/2010
Suite au séisme du 12/01/2010Participation de 1 TCD, 1
BATRAL1 500 T de matériel acheminés
TG AURIGA
BILATERAL FR/UKdu 22/04/2010au 15/05/2010
Déploiement SNA Perle en soutien direct du groupe aéronaval et amphibie
Britannique 2010
HOD OPSGuerre
des Mines
OTANSemestriel
Intégration de 2 CMT à un groupe de Chasseurs de Mines
de l’OTANPour une opération de
déminage en baie de Somme (mines historiques)
LES OPÉRATIONS 2009 EN QUELQUES CHIFFRES
14 700 jours de mer
44 300 heures de vol
4 000 marins à la mer
33 bâtiments en permanence à la mer
40 % des captures de pirates
CALENDRIER DE RENOUVELLEMENT DES EQUIPEMENTS
FDA Forbin: Fin 2010 4°SNLE type Triomphant: Terrible: 2010
FDA Chevalier Paul: 2011 1° flottille NH 90 (31F): 2011
1°FREMM ASM: Aquitaine 2012 3° BPC: Dixmude 2012
1°SNA type Barracuda Suffren : 2017
LES MOYENS
45 554 militaires et civils servant au sein de la marine
Personnel Militaire
Taux de féminisation: 13%Personnel sous contrat: 63%Personnel affecté dans les forces: 61%Recrutement en 2009: 3252 marinsANNEES MILITAIRES OFFICIERS OFFICIERS
MARINIERSQ.M.M VOLONTAIRE
S
2008 39 401 4 605 25 721 7 710 1 365
2009 38 391 4 529 25003 7 671 1 188
LES MOYENS
LA RESERVE
Effectifs actuels: 5 400 Réservistes Opérationnels (honorant 6 700 postes correspondants à 140 700 jours d’activité)
260 Réservistes Citoyens
2 250 stagiaires en Préparation Militaire d’Initiation et de Perfectionnement à la Défense Nationale (PMIPDN), ex PMM/PMSRépartis dans 62 centres.40% des stagiaires s’engagent par la suite dans la Marine.
Coût en T2: 14 M €