Post on 09-May-2020
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origine du fond de plan : CG14 © 2015
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Évolution du POS partiel Ouest Évolution du POS partiel EstPOS initial approuvé le 25 mai 1978 POS initial approuvé le 24 juin 1988Modification approuvée le 28 juin 1985Mise à jour le 30 avril 1986REVISION n°1 approuvée le 24 juin 1988REVISION n°2 approuvée le 1er février 2002Mise à jour n°1 le 22 octobre 2008Mise à jour n°2 le 2 juin 2009Mise à jour n°3 le 17 janvier 2013
COMMUNAUTÉ URBAINE DE CAEN LA MER
COMMUNE DE OUISTREHAM
Plan Local d’Urbanisme APPROBATIONvu pour être annexé à la délibérationdu Conseil Communautaire en date du :
LE PRÉSIDENTJoël BRUNEAU
3b REGLEMENT GRAPHIQUE échelle : 1/5000è
Prédispositions aux Risques Naturels
Contenu de la carteInondations
Remontées de nappes phréatiquesDébordements de nappes phréatiques
Profondeur des nappes du Calvados
Profondeur des nappes de la Manche
Profondeur des nappes de l'Orne
Limites administrativesCommunes de Basse-Normandie
Tous droits réservés.Document imprimé le 3 Février 2015, serveur Carmen v2.2, http:// carmen.application.developpement- durable.gouv.fr, Service: DREAL Basse- Normandie.
0 à 1m Risque pour les réseaux et sous-sols 1 à 2.5m Risque pour les sosu-sols 2.5 à 5 m Risque pour les insfrastructures profondes
0 à 1m Risque pour les réseaux et sous-sols 1 à 2.5m Risque pour les sosu-sols 2.5 à 5 m Risque pour les insfrastructures profondes
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origine du fond de plan : CG14 © 2015
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commune de SAINT-AUBIN D'ARQUENAY
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Plan de zonage à l'échelle 1/25000è, prise en compte de la DREAL
LIMITE DE ZONE
RÈGLEMENT GRAPHIQUE :
ÉLÉMENTS ou ENSEMBLES protégés en application des articles L151-19 et L151-23 du code de l'urbanisme
Maillage de haies ou alignement d'arbres > symbole figuratif
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
ESPACES BOISÉS À CONSERVER, À PROTÉGER OU À CRÉER classés en application des articles L113-1 et suivants du Code de l'urbanismeNota: pour les haies et les alignements d'arbres le symbole est figuratif
ZONES DE RISQUES AUTOUR DE LA CANALISATION DE GAZ
POUR INFORMATION :
Constructions
Ensembles bâtis
CAVITÉS SOUTERRAINES INVENTORIÉES > symbole figuratif
Espaces verts
ZONES DE RISQUES AUTOUR DU DÉPÔT PÉTROLIER ET DE LA CANALISATION TRAPIL
ZONE INONDABLE : voir le PPR de la Basse Vallée de l'OrneLes documents en application lors de l'élaboration du PLU sont dans la pièce 4a1 Annexes documentaires.
ZONE SPÉCIALE D'IMPLANTATION
PRISE EN COMPTE DE L'ARRÊTÉ PREFECTORAL EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2016> voir pièces 4a1 et 4b
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LE GRAND MOULIN
12040 200m0
origine du fond de plan : CG14 © 2015
LA MANCHE
commune de COLLEVILLE-MONTGOMERY
commune de SAINT-AUBIN D'ARQUENAY
commune de BÉNOUVILLE
commune de AMFRÉVILLE
commune de SALLENELLES
Rond-point de la paix
ESPACES PROCHES DU RIVAGE